Demande de clés pour le Mairie de Carcassonne

bonjour, je viens de reprendre la ville de Carcassonne, j'aurais besoin de clef pour travailler au mieux

pourrais je avoir les clefs du pole économique pour que la ville de Carcassonne puisse reprendre ses échanges commercial s'il vous plait

merci

Dalacine entra un peu inquiet, mais sur de lui, frappa à la porte et rentra comme un mal élevé, puis s'exprima plus ou moin distinctement

Bonsoir, je viens vous demander les clés de Carcassonne, les élections sont demain et étant le seul candidat, je pense que dans la majorité des cas non seulem... Ok je m’égare, Je vous demande les clés de la ville s'il vous plait

Et il fit un très grand sourire

oh euh il se trouve que je suis le nouveau maire de carcassonne et je n'ai pas acces a tout alors je me demander si euh....il me manquerait peut etre des clefs ...

Bonjour Tony !

Le mieux à faire c'est de demander ici : Bureau du Traqueur en mettant les raisons de ta demande.

Sinon tu peux aussi lui envoyer directement un mot doux !

d'accord merci
tony prend sa plume et commença a écrire,
Ha ben non sa je peux pas faire

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tony se mi à rire

Bon c'est pas drôle je fais comment maintenant?

tony grimaça sa fessai trois jours qu'il attendais ses clefs

Heu et vous, vous pourriez pas lui écrire en disant que sais pour moi?

Sourire en coin.

Je pourrais, je pourrais...
Si vous souhaitez que j'écrive au Traqueur, il va falloir répondre à quelques questions...

La jeunette sortit un parchemin et griffonna quelques questions.
Ben oui, le nouveau maire de Carcassonne était dans la place, autant en profiter pour évaluer ses notions de Droit, il en aurait besoin dans son travail...

Citation :

1) Qu'est-ce que l'escroquerie en Droit ?
Dans quelles conditions un délit est-il qualifié d'escroquerie ?

2) Qu'est-ce que le critère du bon père de famille ?
Donner un exemple précis pour appuyer vos dires.

3) En quelle cas la jurisprudence s'applique-t-elle ?

4) Quel est l'ordre de priorités des lois ?

La brunette souffla légèrement sur le billet pour faire sécher l'encre puis le tendit à Tony, un large sourire sur le visage.

Installez-vous confortablement !
Vous aurez aussi besoin de ceci...

La proc fouille dans sa besace et lui tend un exemplaire du Code Languedocien

Je vous en fais cadeau !

La proc s'installa à côté, sortant son dossier de Cour d'Appel qu'elle devait rendre au plus tard jeudi. Charte de Bonne Justice d'un côté, dossier de l'autre, elle s'attaqua aux conclusions qu'elle rendrait au Tribunal du Palais...

tony grimaça
Ha ben super la mentalité ici, non mais sans déconné faire du chantage et me faire perdre du temps, en attendent je peux pas m'occupé de la mairie correctement. Bon je vais y répondre a vos questions, mais bon c'est pas cool de votre par, après sachez que je répond selon se que je pense hein, c'est peut être pas la bonne réponse.
tony se dit qu'il va peut être devoir demandé a quelqu'un d'autre pour les clefs, que sa devient presque de l'abus de pouvoir ici.

Alors pour l'escroquerie, ben les lois je croit que c'est sa:
Tout acte susceptible d'apporter un bénéfice injuste pourra être considéré comme acte d'escroquerie.
Tout achat de marchandises au prix minimum (IG) sans l'accord du vendeur sera considéré comme acte d'escroquerie.
En exemple, je dirai que si le prix du pain ai limité à 6 écus par exemple et que quelqu'un en met en vente à 8 écus c'est de l'escroquerie.

Pour le critère de bon père, alors nous avons sa:
est permise toute action que pourrait commettre une personne normalement sérieuse, raisonnable et soucieuse de ne causer aucun préjudice à autrui. Ce bon père de famille est un homme ordinaire, un homme de la place du marché qui agit en vertu de son bon sens.
ben la j'ai un bon exemple comme le sieur que j'ai demandé de mettre en procès pour l'achat de 50 miches de pains d'un coup, le critère de bon père s'applique car en fessant sa il crée une pénurie sur le marché et empêche tout le monde de se nourri correctement.
Après es ce que profité d'une position élevé en fait partie? Comme vous à l'heur actuel qui profité de la possibilité d'écrire au traqueur pour me faire répondre a des questions. Pour moi celui qui fait du chantage n'ai pas digne d'être un bon père.

La jurisprudence:
Comme la coutume existe par elle-même, le Juge ne la crée pas mais l'énonce en s'inspirant dans ses jugements des décisions antérieures de la justice du Languedoc et en expliquant s'il y a lieu pourquoi il s'écarte de la jurisprudence (et donc de la Coutume).
Ben quand il y a pas de loits dite pour ces fait la, mais qu'il faut quand même appliqué quelque chose.

Alors l'ordre de priorité des lois:
Ben je dirai en premiers celle qui sont susceptible d’intéressé les personnes qui sont au pouvoir, ensuite au comté, puis viens celle que les maires demandes et enfin celle des citoyens. Enfin je dit sa en me basant sur la vitesse à la quelle vont les procès.

voilà voilà
Alors c'est a peu près sa?

tony sourit impatient de récupéré les clefs de sa mairie

Lantana commença par pouffer de rire en entendant Tony puis elle reprit son sérieux et fronça même les sourcils.

Perdre votre temps ?
Au contraire je vous occupe !
Vous avez dit que cela faisait trois jours que vous attendiez, je profite donc de votre temps libre pour vérifier vos connaissances en Droit par ce que, vu que vous êtes le maire de Carcassonne, il va bien falloir que vous vous y mettiez car au vu de vos connaissances, des arrêtés que vous proposez, il me sera difficile de recevoir les plaintes en conséquence et je vais vous expliquer pourquoi.
De plus, j'aurais pu passer à côté de cette salle sans vous voir.
Vous avez sûrement des choses à faire en mairie ?  J'en ai aussi de mon côté et pourtant je suis là !

La proc reprit lecture du Code Languedocien et relut l'article concernant l'escroquerie :

Citation :

C. De l'escroquerie
a. Tout acte susceptible d'apporter un bénéfice injuste pourra être considéré comme acte d'escroquerie.
b. Tout achat de marchandises au prix minimum (IG) sans l'accord du vendeur sera considéré comme acte d'escroquerie.

a. Le bénéfice injuste : il s'agit d'acheter un bien sur le marché et de le remettre en vente plus cher.
b. Le prix minimum In Gratibus est la fourchette que vous pouvez voir quand vous mettez un bien en vente.
Par exemple, pour le bois, 2 écus.

Donc votre exemple n'est pas bon.
Pour qu'il soit valable, il faudrait qu'un acheteur achète un pain au prix minimum imposé dans la fourchette de prix quand il le met en vente sans l'accord du vendeur.
Ou encore qu'il achète un ou plusieurs pains à un vendeur et le remette en vente à un prix supérieur.


Venait ensuite le critère du bon père de famille...

Vous citez un exemple pour lequel il n'y a aucune preuve.
Où est la preuve d'une éventuelle pénurie ?...
Les procès sont rendus sur la base de preuve.
Un témoignage sans en avoir indiqué ne sert malheureusement pas à grand chose.

Je vous donne un exemple :

Un voyageur dit qu'il se fait brigander, il ne donne aucune preuve de son agression.
Je lance le procès même si je ne le fais pas vu, justement, qu'il me manque des détails pour appuyer mon accusation.
Le brigand vient à la barre, dit qu'il n'était pas là au moment des faits.
Le plaignant n'arrive pas à apporter la preuve qu'il s'est fait brigander, la Procure ne peut que demander la relaxe parce qu'elle n'a pas de faits indiquant que le maraud se trouvait bien sur les lieux de l'agression.

Et la brunette de ronchonner et de se dire qu'effectivement elle aurait du passer son chemin plutôt que de tenter d'aider Tony.

Pour ce qui est de la jurisprudence, ce n'est pas du tout ça !

Citation :

La jurisprudence:
Comme la coutume existe par elle-même, le Juge ne la crée pas mais l'énonce en s'inspirant dans ses jugements des décisions antérieures de la justice du Languedoc et en expliquant s'il y a lieu pourquoi il s'écarte de la jurisprudence (et donc de la Coutume).
Ben quand il y a pas de loits dite pour ces fait la, mais qu'il faut quand même appliqué quelque chose.

La jurisprudence sert à appuyer des demandes de peines en s'appuyant sur des procès similaires déjà jugés.
On peut en trouver notamment dans Les bureaux de la Justice Renaissante

La proc hocha la tête de contentement pour la réponse à la dernière question et voulut donc conclure là-dessus.

En effet, la priorité des lois va d'abord aux lois royales, puis aux comtales pour finir par les municipales.
Par conséquent, votre arrêté sur le prix du pain est mauvais puisque vous ne pouvez mettre quelqu'un en procès pour escroquerie parce qu'il met du pain en vente à plus de 6 écus.
Il ne s'agit pas non plus d'un trouble à l'ordre public puisque, comme je vous l'ai expliqué tout à l'heure, chacun est libre de mettre en vente un produit dans la limite de la fourchette imposée.

Enfin, pour le fameux procès, sachez que, d'une part, j'ai trois mois pour faire mon réquisitoire et que, d'autre part, je me réserve toujours le droit d'accepter ou non une plainte que ce soit d'un maire ou d'un simple citoyen.
Comme les Lois Languedociennes priment sur les arrêtés municipaux, je me fie d'abord au Droit Comtal.
En conséquence, si un maire me fait part d'une plainte suite à une infraction d'un arrêté municipal, je ne rédigerai pas automatiquement un acte d'accusation et j'en donnerai à chaque fois les raisons.

Voilà, au moins les choses étaient claires !
Grande respiration, sourcils levés, le débat n'était peut-être pas terminé alors...

Vous avez des questions ?

tony s'énerva et lui cria pendant qu'elle partait

$@#€!£ ! non mais c'est pas vrai, sans déconné je demande juste si vous pouvez écrire au traqueur et NON JE NE PEUX TOUJOURS PAS , et puis pour les arrêter encore faudrait-il que j'ai les clefs pour voir se qu'il ai possible de faire et d'adapter les propositions. Allez faîtes se que vous avez envie de faire, surement des gens a faire $@#€!£ ! plutôt que de les aider, profitez bien de votre position sa vous savez faire. Se que je demande c'est juste avoir ses clefs pour essayé de faire correctement mon travail de maire. Mais bon je croit que seul votre petite personne vous importes.

tony resta la se calment du mieux qu'il pouvait espérant trouver une personne qui pour l'aider pour écrire au traqueur.

Tony, j'ai deja ecrit hier

du coup en attendant les clefs je poste ici,
Je vois une grande échelle sur le marché de carca à 70 écus si sa intéresse un maire faite moi signe.

bonjorn ,je suis marilou133 et je viens demander les clés de la mairie de carcassonne ,puisque j'ai été elue maire .
d'avance je vous remercie

Bonjour,

Je fais partie du conseil de Carcassonne et j'ai demandé les clés il y a un moment déjà (ainsi que deux autres de mes concitoyens). Mais toujours pas de réponse en faisant la demande en salle du conseil.

Peut-être est-ce ici qu'il faut faire la demande ?
D'ailleurs, ensuite je ne sais même pas où me rendre avec ces clés, pouvez-vous me renseigner ?

Et bien sûr, bonnes fêtes de fin d'année 1462 !

Elenne

Bonjour à peine élu maire de Carcassonne, pourrais-je disposer de toutes les clés nécessaires à l'exercice qui m'attend ?

Merci beaucoup !

Maximlien_robs