Callann - Esclavagisme (Justice rendue : condamnation)

Acte d'accusation du Maire Mel971

Citation :

Ce jour, la mairie de Montpellier accuse messire Callann d'esclavagisme.
En effet, moi, Mairesse de Montpellier, ai écris à plusieurs reprises à ce messire, qui d'une n'a pas eu l'amabilité de répondre et de deux malgré les relances il n'a pas fait don de la différence de salaire afin que je rémunère son pauvre employé.
En conséquence je l'attaque en justice.
J'ai pour preuve les courriers qui lui ont été envoyés.
Merci de m'avoir écouté.

Première plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l'accusation

Citation :

En ce jour du 23 juin 1460, Moi, Mel971 de Kerdoret mairesse de la ville de Montpellier, mets en accusation Messire Callann pour Escroquerie.

Votre honneur, je vous relate ici les faits, Messire Callann est accusé de ne pas avoir respecté l'article n°5 de la ville de Montpellier et ce a plusieurs reprises en embauchant à 12 écus dans ses champs.

Voici les preuves votre honneur apportées par moi meme :

Je lui ai écris en personne à plusieurs reprises, sans meme qu'il daigne répondre.

Citation :

15/06 17:23 : Callann embauche Louischarlesphilippe pour 12,00 écus

Citation :

Messire Callann,

Je vous écris ce jour pour vous dire que l'offre que vous avez passé en mairie pour 12 écus est illégale.
Ce matin j'ai pourtant mis sur l'affichage municipale, dans la lettre hebdomadaire du maire ainsi qu'en halle, que la grille sur les salaires avait été ratifiée.
Aussi je vous demanderai de rembourser la différence sous forme de don à la mairie, qui seront ensuite reversé à votre employé messire Louischarlesphilipe de la meme manière, sous peine de poursuite judiciaire.

Votre Mairesse
Mel971 de Kerdoret

Citation :

Bonjour messire Callann,

Pour la deuxième fois je vous écris pour vous dire que l'offre d'emploi que vous avez déposé et qui a d'ailleurs été pourvue, ne respecte pas les arrétés en vigueur

16/06 14:23 : Callann embauche Tina58201 pour 12,00 écus

je vous rappelle l'arrété au cas ou et vous invite à joindre la somme de 14 écus en don à la mairie pour que je puisse le reverser à vos employés

Arrêté n°5 : Grille salariale
Ratifié par le Comte Adriendesage le 28 mars 1460

Afin de maintenir un revenu décent aux habitants de Montpellier, digne du dur labeur qui est le leur, la mairie décide la grille de salaire minimum suivante:

- 0 pt: 16 écus
- 1 à 10 pts : 17 écus
- 11 à 18 pts : 18 écus
- 19 pts et plus : 19 écus

Nul ne pourra se soustraire à cette grille de salaire sous peine de se voir exposé à des poursuites judiciaires.

Ceci est une mise en demeure messire Callann, si d'ici ce soir je n'ai pas reçu votre paiement, je me verrai dans l'obligation de vous traduire en procès pour non respect des arrétés.

Votre Mairesse
Mel971 de Kerdoret

Voilà, messire le procureur, j'ai eu beau l'informer, lui dire comment agir il ne répond pas d'une et ensuite ne manifeste aucun interets aux missives en remboursant son du, aussi je demande à ce qu'il soit condamné pour escroquerie

Je laisse la parole à la défense

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

L'accusation a appelé Liz_von_frayner à la barre

Citation :

Voici son témoignage :
C'est un tantinet agacée que Liz se présenta devant la Cour. Non seulement cela lui faisait perdre un temps précieux et une énergie qu'elle aurait pu utiliser à d'autres fins bien plus utiles, mais de plus, le genre de personnage contre lequel elle devait venir témoigner l'énervait au plus haut point.

Tenant dans sa main quelques parchemins, elle s'avance donc à la barre quand on lui donna la parole.

*Votre Honneur, que dire de plus que ce qui a déjà été dit par notre mairesse. Malgré plusieurs courriers, le prévenu ne s'est pas montré plus empressé d'y répondre que de se présenter ici-même. C'est bien la preuve qu'il ne respecte ni les lois, ni la Justice elle-même.

Pire encore! Pendant que nous sommes ici alors que nous aurions bien mieux à faire ailleurs, cet esclavagiste persiste à exploiter éhontément les gens qu'il emploie.

Pas plus tard que ce matin, j'ai encore eu la mauvaise surprise de le voir afficher une nouvelle offre scandaleuse, profitant de la crédulité ou du manque de savoir de certains malheureux qui ne savent pas lire. **

** Callann cherche un travailleur pour récolter un champ de blé. Qualification requise: aucune. Salaire : 12,00 écus.**
** 24/06 14:43 : Callann embauche Berra pour 12,00 écus **

Son témoignage terminé, elle salua la Cour d'un signe de tête et rejoignit sa place parmi l 'assistance.

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme.

Citation :

Voilà qui le change un peu. Une affaire d'escroquerie. Voilà des années qu'il n'a pas eu à juger ce type de comportement. Ca le rajeunit, d'une certaine manière. L'affaire est simple, la défense inexistante. Le jugement est rapidement rédigé et le juge en fait lecture publique :

"Attendu que Messire Callann est poursuivi pour avoir embauché plusieurs personnes au-dessous du salaire minimal fixé par arrêté municipal de la ville de Montpellier, faits qualifiés d'escroquerie.

Attendu que le maire de Montpellier a usé de son pouvoir d'ester directement en justice pour dénoncer des faits d'embauche sous-payées au regard de la grille salariale de la capitale languedocienne ; que Messire Callann a embauché à deux reprises des salariés à un tarif de 12 écus, alors qu'au regard de la grille salariale en vigueur, il aurait dû verser une rémunération minimale de 16 écus.

Attendu que l'accusé n'a pas daigné se défendre, et qu'il n'y a donc pas lieu de remettre en question l'accusation.
Attendu que les faits sont constitués et constituent bien une escroquerie, en conformité avec la législation de Montpellier dûment validée par le coms du Languedoc.

Attendu que le maire de Montpellier n'a requis aucune peine, si ce n'est une décision de condamnation pour escroquerie.

Attendu que le juge n'est jamais tenu par un réquisitoire de peine et qu'il demeure libre de fixer la peine qui lui semble la plus appropriée.

Par ces motifs,

Nous Vanyë, baron d'Anduze, juge du Languedoc, entrons en voie de condamnation à l'égard de messire Callann et lui infligeons une peine de 20 écus d'amende.

Informons le condamné qu'il dispose du droit de faire appel de la présente décision s'il s'estime méjugé.

Ainsi en a été jugé par le tribunal du Languedoc le 4 juillet 1460.

Le prévenu a été condamné à une amende de 20 écus.

Effectivement, je ne sais pas ce qui m'a pris sur ce coup là... Je dois commencer à fatiguer décidément. J'ai dû me laisser influencer par le réquisitoire du maire...