Jack_sparrow. - TOP - Brigandage (Verdict rendu le 11 aout)+ attente nouveau procès (sans suite pour le 2e procès- a classer sous 2 jours))

Acte d'accusation

Citation :

En ce jour du 25 juillet 1460, moi, Jorocket, procureur du Languedoc, intente un procès à l'encontre de messire Jack_sparrow. pour trouble à l'ordre public.

En effet, messire Jack_sparrow. est accusé d'avoir brigandé messire Troubi dans la nuit du 28 au 29 juin sur les chemins entre Narbonne et Béziers.

Je vais maintenant faire lecture des missives envoyées par le plaignant.

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Expéditeur : Troubi
Date d'envoi : 23/07/1460 - 11:02:32
Titre : Plainte pour brigandage

Bonjour Messire,

Je souhaite porter plainte contre 3 brigands qui m'ont laissé démuni et sur les rotules il y a quelques temps.
À leur accent, j'ai bien senti qu'ils n'étaient pas d'ici et qu'il sera peut-être difficile d'aller les poursuivre, mais je souhaite à mon tour et aussi pour le principe porter cette affaire devant la Justice :

29/06/1460 04:05 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Aitana de Jack_sparrow. et de Will_turner .
29/06/1460 04:05 : Vous vous êtes battu avec un groupe composé de Aitana de Jack_sparrow. et de Will_turner (coefficient de combat 5), qui essayait de vous détrousser. Hélas, il a triomphé de vous, vous laissant inanimé dans un champ.

Si ce n'est auprès de vous, à qui dois-je m'adresser ?

Je vous remercie par avance pour votre action

Bien cordialement, Troubi

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Expéditeur : Troubi
Date d'envoi : 24/07/1460 - 18:49:37
Titre : Re: Re: Plainte pour brigandage

Hélas je n'avais pas fait mon inventaire ...
J'avais une charrette à moitié remplie, et environ 120 écus.

Mais je ne tiens pas à récupérer mes biens puisque cela me semblera difficile.
S'ils peuvent être sanctionné, je serai satisfait.

Merci !

Bien cordialement,

Troubi.

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Expéditeur : Troubi
Date d'envoi : 25/07/1460 - 08:22:26
Titre : Re: Re: Re: Re: Plainte pour brigandage

Pardon : entre Narbonne et Béziers : juste à côté de chez nous.

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La victime a bien reconnue ses agresseurs et a perdu environ 120 écus ainsi que diverses marchandises.

Un bon père de famille ne brigande pas, un tel acte serait fortement nuisible envers la société si tout le monde se le permettait, par ailleurs les personnes reconnues coupable de brigandage sont coutumièrement condamnées par le tribunal du Languedoc.

Par conséquent, messire Jack_sparrow., vous êtes accusé d'avoir enfreint le droit coutumier régissant le Languedoc.
Sachez que vous pouvez vous faire représenter par un avocat de votre choix.

La parole est à vous.

Première plaidoirie de la défense

Citation :

Bonjour votre honneur et toutes les personnes présentes, je suis vraiment choqué par ce procès, est bien connu que je suis un voleur célèbre et pirate, et je pense que quelqu'un profite de cette réputation, mais ... ce que personne ne sait pas c'est que j'ai été tué par un catalan armée et j'ai 22 jours encore ici.

https://2img.net/r/ihimizer/img685/4817/jackgb.jpg

Réquisitoire

Citation :

Votre honneur,
vous aurez remarqué comme moi que les documents présentés par messer Jack_sparrow. pour sa défense ne sauraient constituer des preuves de son innocence.
En effet, il prétend qu'à la date du 25 juilllet de l'an mille quatre cent soixante, il était immobilisé en la ville de Narbonne par des blessures graves. Nous ne contestons pas cela, mais après enquête, il apparait que ces blessures et cette immobilisation remontent au plus tôt au 2 ou 3 juillet de la même année. Or, mestre Troubi a été agressé dans la nuit du 28 au 29 juin de l'an mille quatre cent soixante.
En d'autres termes, l'accusé ne saurait se prévaloir de ses blessures : il était en bonne santé au moment des faits qui lui sont reprochés.

En conséquence et attendu que
- « nul n est censé ignorer la loi » (code Languedocien. I.A.4.a)
et que
- « Toute personne se trouvant sur le territoire languedocien doit respecter la législation en vigueur. Toute infraction est passible de poursuites judiciaires. »(code languedocien I.A.4.c)
- qu un acte de vol accompagné de coups et blessures porte grave préjudice à celui qui en est la victime, qu un citoyen honnête ne s y livrerait pas et que le brigandage est puni dans toutes les provinces du Royaume
- par ailleurs, l'accusé ayant un casier judiciaire vierge en Lengadoc,

Je requiers le versement d une réparation pour la victime, à hauteur de 40 écus, sous forme de don au comté, faute de quoi, ce seront trois jours d emprisonnement.

Verdict rendu

Citation :

Procès ayant opposé Jack_sparrow. au Comté du Languedoc

Jack_sparrow. était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Jugement du onzième jour du mois de aout 1460.
Procès au motif de trouble à l'ordre public opposant le sieur Jack_sparrow. au Comté du Languedoc.

ATTENDUS que :

- Le fait de brigandage sur les routes du Lengadòc est ici avéré et par ailleurs reconnu comme délit punissable en notre comté,

- Le témoignage du ser Troubi, lui-même parfaitement au fait du fonctionnement de notre cour de justice, ne peut être remis en cause,

- Les preuves apportées étant suffisantes et indiscutables, grâce entre autres à la capacité calculatoire de notre procureur ici présente, la dona Boulga.

PAR CES MOTIFS,

Nous, Salvaire d'Irissarri et Castelmaure, baron d'Apcher et de Randon, juge du Lengadòc statuant en première instance, prononçons la condamnation du ser Jack_sparrow.

En accord avec la situation sociale qui est la sienne à ce jorn. Je cite :
/ Informations sur Jack_sparrow.
Créé(e) le 10 Juin 2010 - Niveau : 2 - Argent : 44 - Dernière connexion le 11 Août 2012 /

En raison de sa présence reconnue par les services de douane ce jorn en la ville de Narbonne, en Lengadòc,

Décidons d'une peine, se substituant à de la prison, sous forme d'une condamnation à une amende de 40 écus, qui devra être réglée sous forme de don à la mairie de Narbonne - ou autre ville du Lengadòc, si par hasard, le ser Jack_sparrow voyage par chez nous autres.
La preuve du paiement sera à porter près de notre procureur, dona Boulga, par missive privée sous trois jorns (3), à compter d'aujourd'hui, soit jusqu'à mercredi 14 août après vêpres (17h) dernier délai.

A défaut de paiement dans les délais de cette condamnation ce jorn, un autre procès pourra être ouvert pour outrage à la cour et le ser Jack_sparrow sera jugé à nouveau pour cet autre délit.

Le condamnons également à une amende de 1 écu qui s'ajoute au don de 40 écus.

Lui indiquons qu'il dispose du droit de faire appel de la présente décision devant la cour d'appel du Royaume de France s'il l'estime légitime.

__Parce qu'il n'y a point d'ordre véritable sans justice équitable__

Justice est rendue. L'audience est levée.
Le prévenu a été condamné à une amende de 1 écu.

Verdict de substitution :

Citation :

La preuve du paiement sera à porter près de notre procureur, dona Boulga, par missive privée sous trois jorns (3), à compter d'aujourd'hui, soit jusqu'à mercredi 14 août après vêpres (17h) dernier délai.

En attente d'un nouveau procès pour non respect d'une décision de justice ( TOP )

Boulga a écrit:

Il est lancé, le second procès, mais l'accusé est introuvable

Saperlotte !! C'est que ici, je le vois bien le second procès mais pas du tout au tribunal. Ma vue qui se trouble ? Celà étant l'individu se trouve ce jour en Espagne

Spoiler: