Jack_oneill - TOP - Liste indésirables- 19 novembre- Verdict rendu

Citation :

Acte d'accusation
Moi, Vanyë, baron d'Anduze, procureur du Languedoc, ce jour, 19 novembre 1460, intentons un procès à l'encontre de Jack_oneill pour trouble à l'ordre public.

En effet, Jack_oneill figure sur la liste des personnes indésirables promulguées par décision comtale, basée sur le décret du 9 octobre 1460, modifié le 12 octobre 1460, ratifié par décision royale du 15 octobre 1460. La liste actualisée a été promulguée le 28 octobre 1460, avec injonction pour les personnes y figurant d'avoir quitté le Languedoc sous les 48 heures.

Je vous fais lecture dudit décret :
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Décret comtal sur les indésirables.

Toute personne qui a participé ou est suspectée de participer à une organisation qui poursuit le but de commettre des actes criminels ou de se procurer des revenus par les moyens criminels, ou celui qui a soutenu ou soutient une telle organisation dans son action illicite est considérée comme indésirable sur les terres du Languedoc.

La liste des personnes concernées dite liste des indésirables sera affichée et tenue à jour en gargote et remise aux chefs des armées Languedociennes.

Ces personnes se devront d'avoir quitté les terres du Languedoc dans un délai de 48h00 après en avoir été sommé par les autorités languedociennes et dès lors qu�elles figureront sur la liste des indésirables sous peine d�être mises en procès pour atteinte à la sécurité du Languedoc.

Passé ce délai, si la personne est toujours sur les terres languedociennes, le procès sera mené à son terme en sus de sa mise sur liste des indésirables des armées Languedociennes.

A la suite d�une première mise en demeure, si la personne indésirable oserait denouveau s�aventurer en terres languedociennes, elle sera immédiatement mise en procès pour atteinte à la sécurité du Languedoc en sus de sa mise sur liste des indésirables des armées Languedociennes. Ce cas représentant une récidive.

Promulgué et mis en application le 9ème jour du mois d'octobre 1460 modifié le 12ème jour du mois d�octobre 1460.

Nous, Louis Roy de France avons confirmé et validé le quinze du mois d'octobre MCDLX.
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Force est de constater que Jack_oneillest encore ce jour sur le territoire languedocien alors qu'il avait jusqu'au 30 octobre inclus pour quitter le comté.

Jack_oneill est donc poursuivi pour atteinte à la sécurité du comté, en vertu du décret du 9 octobre 1460, modifié le 12 octobre 1460, et en vertu du code languedocien pour irrespect d'une injonction comtale. Je vous fais lecture du passage du code languedocien :

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Code languedocien :
I
B. Du Comte du Languedoc
b. Une injonction du Comte est inviolable. Tout individu qui ne s'y conformerait pas pourra se voir poursuivi en justice.
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Jack_oneill est informé du droit de se faire assister d'un avocat de son choix en faisant une demande ici :
https://chateau-montpellier.1fr1.net/t14162p75-demande-d-assistance-juridique#337226

Le décret sur les indésirables est consultable ici, ainsi que la liste mise à jour des personnes ayant injonction de quitter le territoire :
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?p=83849988#83849988

Les textes régissant le droit en Languedoc sont consultables ici :
http://www.univers-rr.com/justice-renaissante/languedoc/index.php?page=loi

Citation :

Première plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l'accusation :

Citation :

Votre Honneur,

Il n'est pas contestable que l'accusé figure bien sur la liste des Indésirables, et qu'il est donc bien passible du décret du 9 octobre 1460, modifié le 12 octobre de la même année.

Son silence en dit long. Il aurait pu venir s'amender ou essayer de discuter sa présence sur la liste.

Non, il a préféré garder le silence.

Le comte du Languedoc a jugé la présence de Jack_oneill indésirable sur le territoire de notre comté. Son injonction était inviolable.

Par conséquent, moi, Vanyë, baron d'Anduze, procureur du Languedoc, sous l'égide de la comtesse Alandrisse, requiers que Jack_oneill soit reconnu coupable de trouble à l'ordre public et que lui soit infligée une peine de bannissement.

Citation :

Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Verdict proposé, en attente de validation de la comtesse Alandrisse.

Citation :

Procès au motif de trouble à l'ordre public opposant Jack_oneill au Comté du Languedoc pour non respect d'un décret comtal.
Jugement du huitième jour de décembre 1460.


ATTENDUS QUE :

Le réquisitoire de notre procureur, le baron Vanye, a fort bien précisé de manière incontestable ET le décret ici non respecté ET la constatation que l'accusé est en infraction au moment de sa mise en accusation,

Le dénommé Jack_oneill est bien connu de notre cour de justice du Lengadòc, terres sur lesquelles il a déja commis nombre d'infractions qui lui ont valu condamnations ici même en notre propre nom ou au titre de la coopération judiciaire, comme par exemple pour le comtat de Tolosa où il fut condamné à une peine de bannissement d'un mois en date du 29 juillet dernier,

Nous considérons cet homme comme dangereux, irresponsable et surtout irrespectueux des lois de notre Royaume,

Nous déplorons le fait que l’accusé ne prenne la peine de se présenter en notre cour de Justice, ce que nous considérons comme circonstance aggravante,


PAR CES MOTIFS,


Nous, Salvaire d'Irissarri et Castelmaure, baron d'Apcher et de Randon, Officier royal, juge du Lengadòc statuant en première instance, prononçons la condamnation du dict Jack_oneill,

Le déclarons coupable de n'avoir point respecté le décret comtal, le déclarons de nouveau indésirable en notre région,

A toutes fins utiles, le déclarons inéligible pour une durée de trois mois, à compter de la date d'une éventuelle installation en Lengadòc, au cas où l'idée saugrenue lui en viendrait,

Y ajoutons, du fait des circonstances aggravantes entrainées par l'acte de récidive de délits, la condamnation, à compter de son jour de sortie de prison, à une peine d'interdiction de séjour en Lengadòc de trois (3) mois pleins, soit jusqu'au dixième jour du mois de mars 1462.

Le condamnons également, pour que justice se fasse et lui donner un aperçu de ce qui l'attendrait pour bien plus long de temps s'il s'avisait de ne point tenir compte du présent jugement, à une peine d'emprisonnement de deux (2) jours.

Lui indiquons qu'il dispose du droit de faire appel de la présente décision devant la cour d'appel du Royaume de France si l'estime légitime.

Espérons vivement que cette condamnation lui apporte motif à réflexion et l’incite à abandonner la voie du brigandage et de la violence.
Puisse le Très Haut lui apporter secours à juste fin d’éviter de nuire une nouvelle fois à son prochain !

__Parce qu'il n'y a point d'ordre véritable sans justice équitable__
Justice est rendue. L’audience est levée .

Verdict soumis à approbation de la comtessa Alandrisse, avant que d'être déposé, si validation, en salle de tribunal In Gratibus.

Pardonnez-moi, mais le bannissement n'est-il pas une peine alternative à la prison ? Il me semble qu'on ne peut prononcer à la fois une peine de prison et une peine de bannissement. La peine de bannissement peut être substituée à la peine de prison ou à la peine de mort, selon les principes généraux régissant la justice dans le royaume.

Vanyë a écrit:

Pardonnez-moi, mais le bannissement n'est-il pas une peine alternative à la prison ? Il me semble qu'on ne peut prononcer à la fois une peine de prison et une peine de bannissement. La peine de bannissement peut être substituée à la peine de prison ou à la peine de mort, selon les principes généraux régissant la justice dans le royaume.

Je vous pardonne , mon cher baron procureur..

Sourire aimable

Le fait est que la charte dit ceci :

Citation :

Bannissement :
Dans certain cas grave ( haute trahison par exemple ou brigandages ) une province a le droit de substituer à la peine de mort ou à la peine de prison un exil temporaire ( qui ne doit pas excéder 3 mois )

Le bannissement se substitue à la peine de mort. Pas à une autre peine. Mais si j'ai posté ici ce verdict, c'est justement pour ouvrir la discussion sur vos avis.

Non, cela se substitue aussi à la peine de prison...

Hmmm.... Comme je l'ai rappelé dans le verdict ici proposé, l'accusé a déja été condamné ET banni à la suite, en verdict rendu en notre tribunal au titre de la coopération judiciaire avec Tolosa

Malgré mes études intenses et intensives des textes de lois, vous voyez bien que tout savoir, tout connaitre et faire appliquer la justice en toute équité est bien difficile. Mais, je ne doute point que mes confrères du dragon me répondront et j'imagine d'ailleurs déja qu'ils vont me répondre quelque chose de l'ordre du : "les juges et procureurs des provinces ne sont pas des juristes et c'est bien pour cela que nous autres dargons, prenons les appels en défense"

Il sourit doucement :

Il est si facile de se fourvoyer, pas vrai ? Et c'est ce que j'aime en la justice, moi. Il faut être toujours vigilant et à la recherche de tous textes ou failles pour être certain de ne point commettre d'erreurs.
Et, plan segur, échanger les uns avec les autres, pardine !

Par ailleurs, si notre greffière passe par ici..... Serait-il possible sur ce dit procès de rectifier l'erreur du nom du juge ? Qui est, comme indiqué dans le verdict --Cyrillius_De_Thoisy--juge de Tolosa et non point le juge du Lengadòc, puisque coopération judiciaire...

Je valide la chose, autant faire un exemple.

Il faudrait vraiment qu'on se penche sur la liste des indesirables, qu'on voit comment on tourne. Si vous m'envoyez les noms ou si on fait un coin où vous les affichez. Comme vous le sentez, que cela vous fasse le moins de boulot. Je vais en parler dans le coin en question.

Je ne comprends pas bien l'argumentaire... Parce qu'on a fait l'erreur une fois, on peut le refaire ? C'est ça ? Décidément, je me demande bien ce que je fais dans ce pôle judiciaire. Dans votre verdict, vous indiquez qu'il a été condamné à 1 mois de bannissement, vous ne précisez pas que cette peine fut couplée avec une peine d'amende et une peine de prison.

Par ailleurs, pourrez-vous me répondre sur la procédure Aegidius ?

Le truc c'est que ce sieur il a été puni une fois. Et là il recommence. Voici le verdict de Toulouse.

Citation :

Le prévenu a été condamné à une amende de 200 écus et à 3 jours de prison ferme et à 1 mois de bannissement

Bah, je peux toujours rajouter le lien du : verdict de Tolosa Ca n'est point souci. (qui est effectivement accessible à tous sur JR)

En revanche, vrai que comme je l'ai dit, j'ai suivi ce verdict déja rendu. Sans doute que c'est mal et je peux de toutes facons supprimer les deux jours de prison. Peu importe en fait. Ce qui est important ici est d'avoir l'accord de la comtessa pour cette peine de bannissement de trois mois.

Par ailleurs, je comprends mal votre remarque, senher Vanye, sur le "qu'est-ce que je fais ici ? " alors que justement, je viens en toute honnêteté et soucieux d'avoir vos avis afin de ne pas verdicter de fausse manière. Comme je l'ai dit, je suis faillible, vous l'êtes, nous le sommes et je ne me flagelle pas tous les matins pour m'en faire pardonner par le Très Haut !

Il vous suffit de me dire simplement - et sincèrement - votre opinion telle que je la sollicite humblement, et voila tout. Je vais donc ôter, comme je le disais et comme vous le contestez, à juste titre surement, la peine de prison.

Pour l'affaire Aegidius, je ne sais pas trop. J'ai du "cliquer" par erreur (on va dire). C'est bien ennuyeux cela, en revanche ; mais je vous réponds sur le sujet en question qui n'a rien à voir avec ce qui nous intéresse ici.

Salvaire a écrit:

Bah, je peux toujours rajouter le lien du : verdict de Tolosa

Par ailleurs, je comprends mal votre remarque, senher Vanye, sur le "qu'est-ce que je fais ici ? " alors que justement, je viens en toute honnêteté et soucieux d'avoir vos avis afin de ne pas verdicter de fausse manière. Comme je l'ai dit, je suis faillible, vous l'êtes, nous le sommes et je ne me flagelle pas tous les matins pour m'en faire pardonner par le Très Haut !

C'est rien, un petit coup de mou... Je passe parfois des longs moments à préparer des réquisitoires, pour m'apercevoir que le suspect est loin et introuvable, parfois pour des préjudices d'une quinzaine d'euros. Alors il m'arrive de craquer un peu.

Pour la peine de prison, je pense sincèrement qu'elle est de trop. Enfin, non, pas de trop, mais qu'elle est incompatible avec une peine de bannissement. Alors soit on lui inflige la prison et l'amende (qui sont cumulables), et on abandonne le bannissement, ou on inflige le bannissement et on oublie le reste. Ce que je ne comprends pas, c'est la référence à la jurisprudence toulousaine. Ils ont commis une erreur juridique à mon sens, qui vous a échappée également. Comme vous le dîtes, on commet tous des erreurs, et moi le premier, et le juge toulousain également. Ce n'est pas grave en soi, tant qu'on ne commet pas deux fois la même erreur. Je pense que faire référence à un précédent qui est en réalité une erreur n'est pas une bonne idée. Il faut oublier cette histoire toulousaine, et se baser sur la procédure en cours. Je pense que l'important, ici, c'est de lui infliger une peine de bannissement pour lui signifier clairement qu'on n'a pas besoin de lui en Languedoc. S'il s'obstine, nouveau procès et peines lourdes. Le souci qu'on risque de rencontrer, c'est le problème de sa retraite organisée lorsqu'il va falloir appliquer la peine de bannissement.

Citation :

Pour Rappel ->>>> Par ailleurs, si notre greffière passe par ici..... Serait-il possible sur ce dit procès de rectifier l'erreur du nom du juge ? Qui est, comme indiqué dans le verdict --Cyrillius_De_Thoisy--juge de Tolosa et non point le juge du Lengadòc, puisque coopération judiciaire...

Bien, bien, bien, senher Vanye. Je suis votre avis, qui est fort juste, je le crois et je vais donc verdicter en supprimant donc la peine d'emprisonnement- et voila. On est certains, de la sorte de ne pas avoir commis d'impair. A voir la revenue et comment surveiller la suite, effectivement....

Verdict rendu- Peine de substitution d'inéligibilité et bannissement 3 mois

Citation :

Procès au motif de trouble à l'ordre public opposant Jack_oneill au Comté du Languedoc pour non respect d'un décret comtal validé par sceau royal ( Feu Louis Vonafred)
Jugement du quinzième jour de décembre 1460.


ATTENDUS QUE :

Le réquisitoire de notre procureur, le baron Vanye, a fort bien précisé de manière incontestable ET le décret ici non respecté ET la constatation que l'accusé est en infraction au moment de sa mise en accusation,

Le dénommé Jack_oneill est bien connu de notre cour de justice du Lengadòc, terres sur lesquelles il a déja commis nombre d'infractions qui lui ont valu condamnations ici même en notre propre nom ou au titre de la coopération judiciaire, comme par exemple pour le comtat de Tolosa où il fut condamné à une peine de bannissement d'un mois en date du 29 juillet dernier,

Nous considérons cet homme comme dangereux, irresponsable et totalement irrespectueux des lois de notre Royaume,

Nous déplorons le fait que l’accusé ne prenne la peine de se présenter en notre cour de Justice, ce que nous considérons comme circonstance aggravante,


PAR CES MOTIFS,


Nous, Salvaire d'Irissarri et Castelmaure, baron d'Apcher et de Randon, Officier royal, juge du Lengadòc statuant en première instance, prononçons la condamnation du dict Jack_oneill,

Le déclarons coupable de n'avoir point respecté le décret comtal et le déclarons de nouveau indésirable en notre région,

A toutes fins utiles, le déclarons inéligible pour une durée de trois mois, à compter de la date d'une éventuelle installation en Lengadòc, au cas où l'idée saugrenue lui en viendrait,

Y ajoutons, du fait des circonstances aggravantes entrainées par l'acte de récidive de délits et notre réel souhait de ne plus jamais voir par chez nous ce triste individu, la condamnation à une peine d'interdiction de séjour en Lengadòc de trois (3) mois pleins à dater de ce jorn, soit jusqu'au seizième jour du mois de mars 1462,

Lui précisons avoir obtenu pour ce verdict le plein accord et validation de et par la comtessa régnante la dona Alandrisse de Montbazon-Navailles, Comtesse de Pezenas, Vicomtesse de Cessenon et Lomagne, Baronne de Pouget et Dame de Beuil .

L'informons qu'à la condition de non respect de ce verdict et/ou du délai imposé, sera ouvert une nouvelle procédure à son encontre.

Le condamnons en outre au versement d'une amende de deux (2) écus, correspondant aux coûts engendrés par les actes administratifs ainsi rédigés,

Lui indiquons qu'il dispose du droit de faire appel de la présente décision devant la cour d'appel du Royaume de France si l'estime légitime.

Espérons vivement que cette condamnation lui apporte motif à réflexion et l’incite à abandonner la voie du brigandage et de la violence.
Puisse le Très Haut lui apporter secours à juste fin d’éviter de nuire une nouvelle fois à son prochain !

__Parce qu'il n'y a point d'ordre véritable sans justice équitable__
Justice est rendue. L’audience est levée.

[---sera "colorié" en bleu joli, par la suite...]

mise a jour du code couleur bleu pour indiquer verdict rendu.

De fait, il est à constater, dona Cerise que vous ne lisez point les discussions et verdicts et autres et que vous ne vous y intéressez que lorsque le code couleur est indiqué en bleu et uniquement pour les classer. Je trouve personnellement dommage cet état de fait que je constate. D'autant qu'ayant réussi les examens du barreau du Lengadòc, il est dommage que vous ne vous intéressiez pas plus au rendu de justice. Mais chacun fait de son mieux, je ne vous blâme point.

Je vous informe dependant, en toute honnêteté et sans doute avant que d'autres ne s'en chargent, qu'une discussion ayant été ouverte au conseil pour recruter un procureur-adjoint, j'ai demandé à ce que soit rajouté en sa fonction celle de greffier.

Rien ne vous empêchera bien sur, de postuler à la charge dès que cela sera finalisé, mais bien évidemment aussi, la dite charge demandera plus d'investissement qu'une simple tâche de recopie.