Karadok - TOP - Juridiction Rouerguate - 30/10/1461 (Relaxé)

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***** Acte d'accusation *******

Procès ouvert en vertu de la coopération judiciaire avec le Rouergue

Acte d'accusation


En ce XXXième jour d'Octobre de l'an de grâce 1461, Messire Karadok comparait devant le Juge Vanye présidant la Cour du Languedoc, et est mis en accusation par le Procureur Anastasia_destdidier requérant pour le Comté de Rouergue.

*Les gardes font pénétrer le prévenu dans la salle d’audience.
Le Procureur du Languedoc, le visage impassible, le regarde entrer et s'installer à la place qui lui est assignée. Sur un signe du Juge, il l informe ses droits avant de passer à l 'acte d accusation*

« Vous avez le droit de rester en liberté dans n'importe quelle ville du Languedoc jusqu' à la fin du procès. Cependant, il vous faudra informer le maréchal de la ville où vous vous trouvez si vous décidez de sortir de la cité en indiquant quelle bourgade vous désirez rejoindre.
Vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gracieux, par un avocat, dont voici la liste :

* tend un parchemin à l'accusé*

( http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=4831 )

*Le silence se faisant dans la salle , le procureur entame l énoncé de l acte d accusation*

Messire Karadok , vous comparaissez aujourd’hui devant la cour car vous êtes accusé de Trouble à l’ordre public pour Brigandage sur les terres rouergats selon les articles 5.2.2 et 5.2.4, rubrique 5.2.Des crimes et délits du Livre V du droit pénal du Très Ancien Coutumier du Rouergue. Je rappelle ici à la Cour les lois qui ont été enfreintes :
Citation:

Livre V - Du droit pénal -
5.2.Des crimes et délits
Article 5.2.2.Du brigandage
Le brigandage est un crime désignant le fait de voler ou de piller, avec ou sans violence, seul ou en groupe, sur les routes et chemins Rouergats un tiers.
Article 5.2.4.Du trouble à l'ordre public
L’ordre public désigne l’état dans lequel la paix, la salubrité, la tranquillité et la sécurité publique ne sont pas troublées dans un territoire donné à un moment donné.
Le trouble à l’ordre public est un délit correspondant à une atteinte portée à la paix, à la tranquillité ou à la sécurité publiques ou la perturbation d’un droit individuel ou d’une action du Comté exercé de manière licite.



Votre Honneur, voici le dossier transmis par la procure requérante.
Citation:

De Nous Benoit de Herstal, Procureur du Rouergue, avons demandé enquête de nos Douaniers et de la prévôté. Ceux ci ont pu nous apporter les preuves qui nous ont amenés à nous présenter devant vous aujourd'hui.

*Voici les faits comme ils nous ont été rapportés.*

Dame Faranth a été sauvagement agressée dans la nuit du 10 au 11 Octobre 1461 par Messire Karadoc . Dame Faranth a déposé plainte auprès de nos services et déclare un vol de deux poissons, deux seaux et ses disponibilités alimentaires.

Dès réception de la plainte , le bureau de la Procure a contacté la victime afin d'obtenir les preuves constituants le dossier. L' individu a été identifié par les douaniers grâce à la description faite par Dame Faranth. En conséquence, un dossier a été monté suite à cette reconnaissance .

L'acte de brigandage a, de tout temps, été réprimé par la justice du Rouergue, non seulement car il s'agit d'un acte indigne d'un bon père de famille, mais aussi parce qu'il s'agit d'un acte gravement préjudiciable pour la sécurité publique si tout individu se l'autorisait.

Par conséquent, Messire Karadok, est accusé d'avoir enfreint le droit rouergat.

Vous trouverez ensuite la copie des preuves transmises.
Citation:

Expéditeur : Faranth
Date d'envoi : 11/10/1461 - 21:43:15
Titre : Vous avez été racketté par ..... Sad
Bonsoir monsieur,

Hier, j'ai voyagé de Milleau à Lodeve. Et on m'a volé.
Le voleur était habillé tout en noir et il m'a assommé avec une pelle.
Puis il a volé mon sac avec toutes mes marchandises....Deux poissons, deux seau et mes disponibilités alimentaires....

Avant je me suis évanoui, je l'ai entendu dire son nom ...Karadok..

Pouvez-vous m'aider?

Cordialement

Faranth

((J'espère que mon francais n'est pas trop mauvais ^^...je suis d'allemagne ...))


Citation:
11/10/1461 04:08 : Vous avez été racketté par Karadok .


Ainsi que la copie du traité de coopération judiciaire :

( http://chancellerieoccitane.discutforum.com/t1690-rouergue-13111458 )"

Voici un document vous expliquant le Corpus Juris Civilis et ses procédures:

*Tend un second parchemin à l'accusé *

( http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=2072352 )

Si messire le juge le permet, nous pouvons maintenant entendre ce qu'a à dire le prévenu pour sa défense. »


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******** Première plaidoirie de la défense ********

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

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**** L'accusation a appelé Faranth à la barre  *****

Faranth est ici parce-qu'on a lui dit, que le voleur a éter attrapper.

"Comme vous avez deja dit j'ai voyagé de Milleau à Lodeve. Et ce voleur la m'a volé.
Il était habillé tout en noir et il m'a assommé avec une pelle.
Puis il a volé mon sac avec toutes mes marchandises....Deux poissons, deux seau et mes disponibilités alimentaires....

Avant je me suis évanoui, je l'ai entendu dire son nom ...Karadok.."