Wasquehal2001 - E - Accusateur : Carcassonne - 9/01/1462 (Condamné)

9/01/1462 - procès opposant Wasquehal2001 à la municipalité de Carcassonne

Wasquehal2001 est accusé de escroquerie.

Acte d'accusation

Citation :

le decret n°5 sur les prix de vente n'etant pas respecter depuis plusieur jour ,je demande que cette personne soit traduit de suite devant la cour pour escroquerie

rappel du decret

Afin de sécuriser le commerce intérieur et protéger nos concitoyens de l'inflation des prix suite à des gens malveillants spéculant afin de se faire de l'argent sur le dos d'autrui, instituons cette grille.

Le prix des biens est limité aux montants fixés avant taxe, par le présent arrêté, à savoir :

Miche de Pain: 6.00
Sac de Mais : 3,30 écus
Sac de Blé : 12,50 écus
Morceaux de Viande : 18.00
Sac de Farine : 14,00 écus
Carcasse de cochon : 16,00 écus
Carcasse de vache : 32,00 écu


preuve ,du mefait

09/01/1462 07:10 : Vous avez acheté à Wasquehal2001 1 miche de pain pour 7,50 écus.

Expéditeur : Cyril

Date d'envoi : 06/01/1462 - 18:11:30
Titre : prix du pain
Bonjour m'dame la mairesse,

bon voila je suis venu ici miner avec d'autre sont repartis sur narbonne.
je suis resté miner..

je vois la decret pain a 6.00

pourtant :

06/01/1462 11:30 : Vous avez acheté à Wasquehal2001 1 miche de pain pour 7,00 écus.

Cordialement,


Cyril.

Première plaidoirie de la défense

Citation :

Bonjour mr le juge

Voila si les agents administratif ferait coorectement leurs boulot le pains serait bien moins cher la mairie attaque un brave et bon boulangee en disant que je m'en met plein les poches MR LE JUGE C'EST FAUX
Mr le juge la mairie voudrait que je vendent a perte
fesont un calcul
j'utilise chaque nuit 36 sac de farines + 6 steres de bois
la farine vaut sur le marchee entre 18 et 25 ecus le sac et la stere de bois 4.50 ecus
donc depense pour la farine 12*18= 216 ecus pour le bois 4.50*6 = 27

calculons le prix d'une miche de pains 216+27= 243 ecus / 36 = 6.75
Donc a ce jour j'ai retiree mon pains en attendant que les prix de la farine et de la stere de bois baisse je ne peut pas vendre du pains a 6 ecus alors qui me revient a 6.75 ecus
je reste a votre disposition

Réquisitoire de l'accusation

Citation :

bonser messer le procureur ,messer le juge


ben j'ai rien a ajouter a par cecis
Expéditeur : Cyril
Date d'envoi : 06/01/1462 - 18:11:30
Titre : prix du pain
Bonjour m'dame la mairesse,

bon voila je suis venu ici miner avec d'autre sont repartis sur narbonne.
je suis resté miner..

je vois la decret pain a 6.00

pourtant :

06/01/1462 11:30 : Vous avez acheté à Wasquehal2001 1 miche de pain pour 7,00 écus.

Cordialement,


Cyril.


si le boulanger se croit honnête ,en expliquant qu'il achete la farine a 25 écus ,et le bois a 4.50, personne la forcer à achetais la farine à ce prix ,peronne l'empeche d'aller en forêt couper son propre bois .

je sais que le marché a un gros soucis depuis quelque mois ,et que beaucoup d'ancien ,profite pour vendre a prix elever ,mais ,je n'ai pas toujours le temps ,ni l'argent ,ni les personne ,pour verifier le marché .si aucun habitant de carcassonne respecte les decrets mit en place que dois je faire ,laisser faire et ne rien dire ...

si personne ,vient voir le maire ou lui écris pour direj'ai achetais tant de sacs de farine a ce prix est ce normal que la personne ,ne respecte pas les decrets mit en place ,ben je suis déoler ,mais je peux pas ,etre partout en même temps ni même faire des miracles ,et baisser les prix a coup de baguette magique .
maintenant ,si je dois prendre de mes propre ecus pour verifier ,qui vend hord de prix et faire des proces ,j'arrête d'être maire et je laisse la ville a ceux qui pense que ,je m'investie pas assez pour leur conford ,car ,je n'ai jamais eu de lettre ,de la part de ce boulanger ,pour se plaindre des prix ,ni même pour savoir si j'avais de la farine a bon prix ? ni même un mots pour savoir si je ne connaissait pas un meunier ,qui pourrais faire de la farine ,et la lui vendre directement .

je ne constaste qu'une chose ,le proces n'etant pas fini et après 4 jours sans pain sur le marché ,le pain à 7 écus ,a nouveau en vente ....de la farine a 25 écus aussi ,mais la je vais pas laisser faire non plus ....

maintenant ,si les gens paie 7 écus leur miche et ,ne s'en plaigne pas ,je pourrais rien faire ,mais j'ai eu des plainte ,d'ou ma demande de proces .

je n'ai rien à ajouter

messer le juge ,messer le procureur

Marilou quitte la barre ,puis se dirige ,vers la sorti ,sans attendre le verdict ,la mairie la réclamant

L'accusation a appelé Cyril à la barre
Voici son témoignage :

Citation :

*fini par trouver l'entrée du tribunal a la sénéchaussée...
écoute... puis prends la parole..

Bien dit m'dame la mairesse, faut pas pousser non plus,, je suis juste paysan mais bon,, pas besoin de calculs ... l'avait qu'as déconner le prix de la farine l'autre la, enfin du coup se fout en intraction tout seul..

Puis je bosse a la mine depuis des semaines alors hein... pas poussé...

bien beau après de venir faire la pleureuse, gnagna la farine pff pov tache.. a se retrouver au tribunal.. Ah nan mais oh !...
Enfin voila quoi .
*retourne s'assoir et fait signe a la mairesse *

Faut pas se laisser faire hein, je me suis fait botter l'$@#€!£ ! en italie, dépouilller Narbonne pas des nazes... lachez rien !! dediou...

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Verdict:

Ahlatete a écrit:

Elle a pris la peine de relire attentivement les minutes du procès. Il n’est jamais facile d’intervenir dans un procès lorsqu’on était absent au commencement. Pourtant, elle a décidé de faire de son mieux pour que justice soit rendu. Elle regarde les personnes présentes dans la salle. Regrette que d’autres soient sorties, méprisant visiblement les parties présentes dans le tribunal.
Un toussotement, histoire de s’éclaircir la voix
En ce jour du 22 janvier 1461, moi, ahlatete de Vots, juge du comté du Languedoc, décide de condamner Wasquehal2001 pour les faits qui lui sont reprochés.
Ces faits sont les suivants : Vente de pain au-dessus du prix autorisé par le décret n°5 de la ville de Carcassonne
Voici le détail du décret en question : Afin de sécuriser le commerce intérieur et protéger nos concitoyens de l'inflation des prix suite à des gens malveillants spéculant afin de se faire de l'argent sur le dos d'autrui, instituons cette grille.

Le prix des biens est limité aux montants fixés avant taxe, par le présent arrêté, à savoir :

Miche de Pain: 6.00
Sac de Mais : 3,30 écus
Sac de Blé : 12,50 écus
Morceaux de Viande : 18.00
Sac de Farine : 14,00 écus
Carcasse de cochon : 16,00 écus
Carcasse de vache : 32,00 écus

Ahla se lève et jette un regard à l’accusée.
Quoique vous disiez pour vous défendre, il n’en reste pas moins que nous avons face à nous une escroquerie. Comment pouvez vous ignorer un décret sur la vente du pain ? Il me semble que c’est tout de meme la première chose à vérifier lorsque l’on vend une quelconque marchandise. Qu’avons-nous face à nous ? de la paresse d’aller vérifier un décret ou une véritable volonté d’escroquer son prochain ? en ce qui me concerne, peu importe, vous êtes sensé connaître ce type de loi.

Je vous condamne à payer une amende de 7 ecus pour escroquerie.

Vous avez la possibilité de vous pourvoir en appel en vous rendant au tribunal du palais. Ceci dans un délai de 15 jours.

Merci à toutes les personnes qui sont venus assister à ce procès.