Yanmax - TOP - Brigandage - 11/05/1462 (Coupable)

Citation :

Acte d'accusation

En ce jour du onze mai de l'an de grâce mil quatre cent soixante deux, moi Lycinia Manilius en tant que procureure du Languedoc ouvre une procédure à l'encontre de Yanmax pour des faits de brigandages qualifiables de trouble à l'ordre public.

Il est reproché à l'accusé d'avoir agressé et volé un couple de voyageurs, Mestre Deskil et sa compagne Dona Sandrine76 dans la nuit du dix au onze mai de cette même année entre Béziers et Montpellier.
Leur dérobant ainsi une bourse de 250 écus, une charrette, une hache et quelques bouteilles de lait.
Les victimes ont annoncés avoir reconnu leurs agresseurs notamment l’accent germanique de certains d’entre eux et le faits qu’ils se soient appelé entre eux par leurs propres noms.
Il est évident que si chaque individu se permettait de brigander, la sécurité publique s'en trouverait gravement compromise, en outre il ne s'agit pas d'un fait que l'on pourrait qualifier de raisonnable et que l'on pourrait donc attribuer à un bon père de famille. Enfin, il est coutumier que le Languedoc condamne ce genre d'agissements.

Pour rappel je vous cite le code languedocien,

*début de lecture*

3-Des lois
a. Nul n'est censé ignorer la loi.
b. Le Comté du Languedoc est régi par le droit coutumier.

1) le critère du bon père de famille : est permise toute action que pourrait commettre une personne normalement sérieuse, raisonnable et soucieuse de ne causer aucun préjudice à autrui. Ce bon père de famille est un homme ordinaire, un homme de la place du marché qui agit en vertu de son bon sens.
2) l'universalité d'action : est punissable l'acte qui mettrait gravement en péril la vie en société si tout citoyen se l'autorisait.
3) la jurisprudence : Comme la coutume existe par elle-même, le Juge ne la crée pas mais l'énonce en s'inspirant dans ses jugements des décisions antérieures de la justice du Languedoc et en expliquant s'il y a lieu pourquoi il s'écarte de la jurisprudence (et donc de la Coutume).


D. Du trouble à l'ordre public
Tout acte portant préjudice à une personne ou à un groupe de personnes, ou susceptible de le faire, de quelque nature qu'il soit, sera considéré comme trouble à l'ordre public. Il en sera de même de tout acte nuisant au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique.

*fin de lecture*
Vous faites parti des accusés c’est pourquoi je vous demande si vous avouez votre culpabilité, sachez que s’il en est le cas votre peine pourrait s’en voir réduite, quoi qu’il en soit le ministère de la justice accuse Yanmaxi d’avoir enfreint le droit Languedocien.
Sachez que vous avez tout à fait le droit d'être représenté par un avocat pour votre défense.
Le barreau du Languedoc est accessible ici :
http://forum2.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=9680
l'Ordre des avocats du Dragon se trouve par là :
http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=4831

La parole est à vous.

Citation :

Première plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :

L'accusation a appelé Sandrine76 à la barre

Voici son témoignage :
* Sandrine pénétra dans le Tribunal et à l'appel de son nom, elle se dirigea vers la barre pour témoigner. Elle salua les personnes présentes d'un signe de tête.*

Sieur Juge, Dame Procureur

Nous revenions mon compagnon Sieur Deskil et moi-même d'un petit voyage en amoureux de Montpellier. Quand 3 hommes et une femme nous sont tombés dessus sans possibilité de nous défendre. Nous avons bien essayé mais ils étaient trop fort pour nous.
Ils nous ont roués de coups, me fendant la lèvre d'un coup de poing et me martyrisant les côtes, sans les briser heureusement.

J'avais avec moi ma charrette et une hache que j'avais acheté 170 écus sur le marché de Montpellier. J'ai encore la preuve de l'achat dans ma besace.

Ils n'ont pas hésité à s'en emparer avec violence et pour ne pas me faire tuer, j'ai feint l'inconscience et c'est là que je les ai entendus s'appeler par leurs noms en se distribuant ce qu'ils nous avaient volés rageusement.

L'homme accusé faisait partie de la bande. Je le reconnais, c'est bien lui. Il s'appelle Yanmax. Je ne peux oublier l'odeur et le goût du fer de son casque quand il est venu percuter violemment ma lèvre.

Qu'il soit puni sévèrement afin que d'autres voyageurs honnêtes ne puissent jamais connaître ce que nous avons vécus.

Merci de m'avoir écouté Dame et Sieur du Tribunal.

* Après un salut de la tête, elle retourna s'asseoir dans la salle près de son compagnon qui à son tour devra témoigner. *

Citation :

L'accusation a appelé Deskil à la barre

Voici son témoignage :
Desk se présente a son tour a la barre!!

Hum hum...

Sieur juge, dame procureur!!!

Avant toute chose!!! C est bien la première fois que je croise sur les routes des individus pareille...
Ces quatre brigands son arrivé de nulle part et nous ont tabassé jusqu'à nous laisser inconscient dans un champ...
Bien sur nous avons lutté... mais ce genre de personne attaque en groupe...

Ils ont volé ma bourse bien remplis!!! Environ 250 écus, des bouteilles de lait... bref des mois de travaille.

Les quatre brigands sur le banc des accusés, c est bien eux...
J espere qu ils souffriront autant que j ai souffert quand je les ai vu frapper ma princesse...

*desk les remercie de l avoir écouté, puis il retourne s'asseoir auprès de sa compagne*

Monsieur le juge,

En vue du désintérêt de la défense à venir s'exprimer ici j'en conclu qu'elle ne peut que consentir tout ce qui à été exposé dans mon acte d'accusation ainsi que dans le témoignage des victimes, victimes qui affirment clairement reconnaître l'accusé.

De ce fait je demande à ce que tout ce qui à été avancé à l'encontre de l'accusé c'est à dire la violence physique sur les deux victimes, le vol d'une charrette, d'une hache, de 250 écus et de plusieurs bouteilles de lait soit retenu et que l'accusé soit jugé coupable.

Pour ces faits je demande une amende de 100 écus et 3 jours de prison

11/05/1462 - procès opposant Yanmax au Comté du Languedoc

Yanmax est accusé de trouble à l'ordre public.

Acte d'accusation

Citation :

En ce jour du onze mai de l'an de grâce mil quatre cent soixante deux, moi Lycinia Manilius en tant que procureure du Languedoc ouvre une procédure à l'encontre de Yanmax pour des faits de brigandages qualifiables de trouble à l'ordre public.

Il est reproché à l'accusé d'avoir agressé et volé un couple de voyageurs, Mestre Deskil et sa compagne Dona Sandrine76 dans la nuit du dix au onze mai de cette même année entre Béziers et Montpellier.
Leur dérobant ainsi une bourse de 250 écus, une charrette, une hache et quelques bouteilles de lait.
Les victimes ont annoncés avoir reconnu leurs agresseurs notamment l’accent germanique de certains d’entre eux et le faits qu’ils se soient appelé entre eux par leurs propres noms.
Il est évident que si chaque individu se permettait de brigander, la sécurité publique s'en trouverait gravement compromise, en outre il ne s'agit pas d'un fait que l'on pourrait qualifier de raisonnable et que l'on pourrait donc attribuer à un bon père de famille. Enfin, il est coutumier que le Languedoc condamne ce genre d'agissements.

Pour rappel je vous cite le code languedocien,

*début de lecture*

3-Des lois
a. Nul n'est censé ignorer la loi.
b. Le Comté du Languedoc est régi par le droit coutumier.

1) le critère du bon père de famille : est permise toute action que pourrait commettre une personne normalement sérieuse, raisonnable et soucieuse de ne causer aucun préjudice à autrui. Ce bon père de famille est un homme ordinaire, un homme de la place du marché qui agit en vertu de son bon sens.
2) l'universalité d'action : est punissable l'acte qui mettrait gravement en péril la vie en société si tout citoyen se l'autorisait.
3) la jurisprudence : Comme la coutume existe par elle-même, le Juge ne la crée pas mais l'énonce en s'inspirant dans ses jugements des décisions antérieures de la justice du Languedoc et en expliquant s'il y a lieu pourquoi il s'écarte de la jurisprudence (et donc de la Coutume).


D. Du trouble à l'ordre public
Tout acte portant préjudice à une personne ou à un groupe de personnes, ou susceptible de le faire, de quelque nature qu'il soit, sera considéré comme trouble à l'ordre public. Il en sera de même de tout acte nuisant au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique.

*fin de lecture*
Vous faites parti des accusés c’est pourquoi je vous demande si vous avouez votre culpabilité, sachez que s’il en est le cas votre peine pourrait s’en voir réduite, quoi qu’il en soit le ministère de la justice accuse Yanmaxi d’avoir enfreint le droit Languedocien.
Sachez que vous avez tout à fait le droit d'être représenté par un avocat pour votre défense.
Le barreau du Languedoc est accessible ici :
http://forum2.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=9680
l'Ordre des avocats du Dragon se trouve par là :
http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=4831

La parole est à vous.

Première plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l'accusation

Citation :

Monsieur le juge,

En vue du désintérêt de la défense à venir s'exprimer ici j'en conclu qu'elle ne peut que consentir tout ce qui à été exposé dans mon acte d'accusation ainsi que dans le témoignage des victimes, victimes qui affirment clairement reconnaître l'accusé.

De ce fait je demande à ce que tout ce qui à été avancé à l'encontre de l'accusé c'est à dire la violence physique sur les deux victimes, le vol d'une charrette, d'une hache, de 250 écus et de plusieurs bouteilles de lait soit retenu et que l'accusé soit jugé coupable.

Pour ces faits je demande une amende de 100 écus et 3 jours de prison.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

L'accusation a appelé Sandrine76 à la barre
Voici son témoignage :

Citation :

* Sandrine pénétra dans le Tribunal et à l'appel de son nom, elle se dirigea vers la barre pour témoigner. Elle salua les personnes présentes d'un signe de tête.*

Sieur Juge, Dame Procureur

Nous revenions mon compagnon Sieur Deskil et moi-même d'un petit voyage en amoureux de Montpellier. Quand 3 hommes et une femme nous sont tombés dessus sans possibilité de nous défendre. Nous avons bien essayé mais ils étaient trop fort pour nous.
Ils nous ont roués de coups, me fendant la lèvre d'un coup de poing et me martyrisant les côtes, sans les briser heureusement.

J'avais avec moi ma charrette et une hache que j'avais acheté 170 écus sur le marché de Montpellier. J'ai encore la preuve de l'achat dans ma besace.

Ils n'ont pas hésité à s'en emparer avec violence et pour ne pas me faire tuer, j'ai feint l'inconscience et c'est là que je les ai entendus s'appeler par leurs noms en se distribuant ce qu'ils nous avaient volés rageusement.

L'homme accusé faisait partie de la bande. Je le reconnais, c'est bien lui. Il s'appelle Yanmax. Je ne peux oublier l'odeur et le goût du fer de son casque quand il est venu percuter violemment ma lèvre.

Qu'il soit puni sévèrement afin que d'autres voyageurs honnêtes ne puissent jamais connaître ce que nous avons vécus.

Merci de m'avoir écouté Dame et Sieur du Tribunal.

* Après un salut de la tête, elle retourna s'asseoir dans la salle près de son compagnon qui à son tour devra témoigner. *

L'accusation a appelé Deskil à la barre
Voici son témoignage :

Citation :

Desk se présente a son tour a la barre!!

Hum hum...

Sieur juge, dame procureur!!!

Avant toute chose!!! C est bien la première fois que je croise sur les routes des individus pareille...
Ces quatre brigands son arrivé de nulle part et nous ont tabassé jusqu'à nous laisser inconscient dans un champ...
Bien sur nous avons lutté... mais ce genre de personne attaque en groupe...

Ils ont volé ma bourse bien remplis!!! Environ 250 écus, des bouteilles de lait... bref des mois de travaille.

Les quatre brigands sur le banc des accusés, c est bien eux...
J espere qu ils souffriront autant que j ai souffert quand je les ai vu frapper ma princesse...

*desk les remercie de l avoir écouté, puis il retourne s'asseoir auprès de sa compagne*

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

Citation :

Le mestre Yanmax est accusé par le ministère public d'avoir volé et agressé mestre Deskil et dame Sandrine76 sur le territoire languedocien, précisément entre Béziers et Montpellier, dans la nuit du dix au onze mai 1462.

Si l'accusé ne s'est effectivement pas exprimé lors de cette audience, ceci n'est toutefois pas le cas de ses victimes, qui ont confirmées à la barre les accusations sans une once d'hésitation. Il en découle que les faits reprochés sont bel et bien prouvés.

L'acte de brigandage est pourtant coutumièrement condamné par le tribunal du Languedoc, car il est évident qu'un tel acte est préjudiciable pour la vie en société si tout un chacun se le permettait.

Ainsi donc, en ce jour du 21 mai 1462, le juge Jorocket, moi-même, déclare l'accusé coupable de trouble à l'ordre public.
À ce titre, je le condamne à une peine de prison de 3 jours ainsi qu'à une amende de 100 écus.

Il est loisible aux différentes parties de faire appel du présent verdict en se rendant au tribunal du Palais.

* Le traditionnel coup de maillet *

L'audience est levée.

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours et ?une amende de 100 écus.