Castèl de Montpelhièr
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Castèl de Montpelhièr


 
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 Julian. - TOP - Brigandage - 19/05/1462 (Coupable)

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nounoursfred
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MessageSujet: Julian. - TOP - Brigandage - 19/05/1462 (Coupable)   Julian. - TOP - Brigandage - 19/05/1462 (Coupable) EmptyLun 19 Mai 2014, 14:26

Citation :
Accusé : Julian.
Victime : Yassin
Témoins :
Brigadier en charge de l'affaire : Ahlatete, Prevot des Marechaux
Chef d'inculpation : T.O.P. - Brigandage
Date : Dans la nuit du 17 au 18 mai 1462
Lieu : Entre Narbonne et Béziers

Preuves :



 
Citation :
Depot de plainte directement au bureau de la prévôté


  * Date de l'agression : Dans la nuit du 17 au 18 mai 1462
  * Lieu de l'agression : Sur les chemins entre Narbonne et Bézier
  * Avez vous aperçu votre agresseur ? : Oui


  * Combien d'agresseur : 1


  * Biens dérobés :
- 50 écus
- 30 sacs de maïs.
- 3 armoires Rustica Fashionista.
- 1 bibliothèque savante.
- 1 charrette.
(1 point perdu dans chaque carac)
Donc environ 700 écus voire plus.

Missives échangées :

Citation :
Bonjorn

Je souhaite porter plaine contre Julian., il m'a dépouillé cette nuit entre Narbonne et Béziers.

Voici les preuves:

18/05/1462 04:07 : Vous avez été racketté par Julian. .

18/05/1462 04:07 : Vous vous êtes battu avec Julian. (coefficient de combat 5), qui essayait de vous détrousser. Hélas, il a triomphé de vous, vous laissant inanimé dans un champ.

Yassin.

Décret/loi bafoué :


 
Citation :
3-Des lois
  a. Nul n'est censé ignorer la loi.
  b. Le Comté du Languedoc est régi par le droit coutumier.

  1) le critère du bon père de famille : est permise toute action que pourrait commettre une personne normalement sérieuse, raisonnable et soucieuse de ne causer aucun préjudice à autrui. Ce bon père de famille est un homme ordinaire, un homme de la place du marché qui agit en vertu de son bon sens.
  2) l'universalité d'action : est punissable l'acte qui mettrait gravement en péril la vie en société si tout citoyen se l'autorisait.
  3) la jurisprudence : Comme la coutume existe par elle-même, le Juge ne la crée pas mais l'énonce en s'inspirant dans ses jugements des décisions antérieures de la justice du Languedoc et en expliquant s'il y a lieu pourquoi il s'écarte de la jurisprudence (et donc de la Coutume).

  Si la trinité coutumière (bon père de famille, jurisprudence et universalité d'action) s'avère incapable d'éclairer le juge, il peut discrétionnairement s'inspirer des pratiques juridiques des autres régions du Royaume.
  Évidemment, si une loi particulière existe et a permis de marquer par écrit la Coutume en vigueur, le juge l'applique classiquement.

  D. Du trouble à l'ordre public
  Tout acte portant préjudice à une personne ou à un groupe de personnes, ou susceptible de le faire, de quelque nature qu'il soit, sera considéré comme trouble à l'ordre public. Il en sera de même de tout acte nuisant au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique.

Circonstance aggravante :

Récidive : Rien en Languedoc


Dernière édition par nounoursfred le Ven 23 Mai 2014, 11:24, édité 5 fois
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nounoursfred
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MessageSujet: Re: Julian. - TOP - Brigandage - 19/05/1462 (Coupable)   Julian. - TOP - Brigandage - 19/05/1462 (Coupable) EmptyLun 19 Mai 2014, 14:28

courrier à la victime a écrit:
Bonjour Mestre,

Je me présente, Nounoursfred, procureur du Languedoc.
Votre plainte à bien été enregistrée au bureau du prévôt et l'enquête est en cours
J'aurai toutefois quelques questions à vous poser.

A combien estimez vous la perte ? (perte de points, d'écus et de marchandises)
combien de temps restez vous en Languedoc ?
Êtes vous prêt à témoigner ?

Dans l'attente de réponses de votre part,

Cordialement
Frédéric, Joseph François Dict Nounoursfred
Procureur du Languedoc
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MessageSujet: Re: Julian. - TOP - Brigandage - 19/05/1462 (Coupable)   Julian. - TOP - Brigandage - 19/05/1462 (Coupable) EmptyLun 19 Mai 2014, 17:56


réponse de la victime a écrit:

Expéditeur : Yassin
Date d'envoi : 19/05/1462 - 19:21:06
Titre : Re: Plainte.
Bonjorn.

J'ai perdu 50 écus tout rond, avec quelques deniers.
Une trentaine de sacs de maïs.
3 armoires Rustica Fashionista.
1 bibliothèque savante.
Une charrette.
(1 point perdu dans chaque carac)
Donc environ 700 écus voire plus.

Je suis prêt à rester en Languedoc aussi longtemps que la procédure durera et je suis prêt à témoigner évidemment.

Cordialement,
Yassin.
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MessageSujet: Re: Julian. - TOP - Brigandage - 19/05/1462 (Coupable)   Julian. - TOP - Brigandage - 19/05/1462 (Coupable) EmptyLun 19 Mai 2014, 18:33

acte d'accusation a écrit:
En ce dix-neuvième jour du mois de mai de l'an quatorze cent soixante deux, nous, Nounoursfred procureur du Languedoc, ouvrons une procédure judiciaire à l'encontre de mestre Julian. pour des faits de brigandage, qualifiés de trouble à l'ordre public.
Ce dernier est en effet accusé d'avoir racketté Mestre Yassin sur les chemins entre Narbonne et Béziers dans la nuit du 17 au 18 Mai 1462

Je vais maintenant faire lecture des missives écrites par mestre Yassin
____________________________________

Expéditeur : Yassin
Date d'envoi : 18/05/1462 - 13:30:19
Titre : Plainte

Bonjorn

Je souhaite porter plaine contre Julian., il m'a dépouillé cette nuit entre Narbonne et Béziers.

Voici les preuves:

18/05/1462 04:07 : Vous avez été racketté par Julian. .

18/05/1462 04:07 : Vous vous êtes battu avec Julian. (coefficient de combat 5), qui essayait de vous détrousser. Hélas, il a triomphé de vous, vous laissant inanimé dans un champ.

Yassin.

Expéditeur : Yassin
Date d'envoi : 19/05/1462 - 19:21:06
Titre : Re: Plainte.

Bonjorn.

J'ai perdu 50 écus tout rond, avec quelques deniers.
Une trentaine de sacs de maïs.
3 armoires Rustica Fashionista.
1 bibliothèque savante.
Une charrette.
(1 point perdu dans chaque carac)
Donc environ 700 écus voire plus.

Je suis prêt à rester en Languedoc aussi longtemps que la procédure durera et je suis prêt à témoigner évidemment.

Cordialement,
Yassin.

____________________________________

Nous tenons à préciser que le plaignant est venue dans les bureaux de la prévôté et en a fait une description précise. Celle ci coïncide parfaitement avec le prévenu mestre Julian. ici présent.

Si chaque individu se permettait de brigander, la sécurité publique s'en trouverait gravement compromise, en outre il ne s'agit pas d'un fait que l'on pourrait qualifier de raisonnable et que l'on pourrait donc attribuer à un bon père de famille. Enfin, il est coutumier que le Languedoc condamne ce genre d'agissements.

Par conséquent, mestre Julian., le ministère public vous accuse d'avoir enfreint le droit languedocien.

Sachez que vous pouvez vous faire représenter par un avocat. Le barreau du Languedoc est accessible ici :
http://forum2.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=9680
l'Ordre des avocats du dragon se trouve par là :
http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=4831

La parole est à la défense.
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MessageSujet: Re: Julian. - TOP - Brigandage - 19/05/1462 (Coupable)   Julian. - TOP - Brigandage - 19/05/1462 (Coupable) EmptyVen 23 Mai 2014, 00:53

Première plaidoirie de la défense
Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

L'accusation a appelé Yassin à la barre
Voici son témoignage :

Citation :
Bonjorn.

Je serai bref.

L'accusé, messire Julian., est bel et bien l'homme qui m'a détroussé cette nuit entre Narbonne et Béziers.

Et les preuves sont là.

Il m'a assommé, m'a vidé les poches et est parti avec ma charrette, sachez que toute la marchandise est le fruit de longs mois de labeurs.

Ce crime ne peut être impuni et j'espère qu'il servira d'avertissement à tous ceux qui voudront s'essayer au brigandage.

Je laisse la parole.
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MessageSujet: Re: Julian. - TOP - Brigandage - 19/05/1462 (Coupable)   Julian. - TOP - Brigandage - 19/05/1462 (Coupable) EmptyVen 23 Mai 2014, 11:23

Citation :

Réquisitoire :
Votre honneur comme le dit l'adage " qui ne dit mot consent" la victime à formellement reconnu son agresseur et mestre Julian. n'a pas daigné se défendre.

nous sommes là dans un cas simple, un homme c'est accaparé les biens d'un autre par la violence le laissant à l'agonie au bord de la route peut on considérer cette acte comme celui d'un bon père de famille, je suis sur que non, de plus si tout le monde se permettait se genre d'agressions la communauté en serait affaiblie.
Il est coutume en Languedoc de punir ce genre d'actes

C'est pour cela que nous vous demande, votre honneur, de condamner l’accusé
Au vu du préjudice subi par la victime et de la sauvagerie de l'agression, le Ministère public demande une peine de :
- 3 jours de prison pour le faire réfléchir sur ces actes
- 500 écus d'amende ou 10 jours de travaux d’intérêt généraux
- et 1 mois d'interdiction de territoire Languedocien.

La parole est à la défense.
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MessageSujet: Re: Julian. - TOP - Brigandage - 19/05/1462 (Coupable)   Julian. - TOP - Brigandage - 19/05/1462 (Coupable) EmptyLun 26 Mai 2014, 11:41

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
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MessageSujet: Re: Julian. - TOP - Brigandage - 19/05/1462 (Coupable)   Julian. - TOP - Brigandage - 19/05/1462 (Coupable) EmptyLun 26 Mai 2014, 21:43

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

Citation :
* Le juge renifle *

Vous sentez pas monsieur le procureur ?

* Il renifle un bon coup *

On dirait qu'il y a comme une odeur de ... gnouf dans l'air, oui, tout à fait, c'est troublant.

Bah oui, le mestre Julian. s'est visiblement permis de détrousser le mestre Yassin et il n'est pas possible que je fabule puisque c'est la victime elle-même qui l'affirme à la barre. Tout ceci est donc prouvé de la tête aux pieds.

Le culot dans tout ça, c'est que c'est totalement illégal comme l'a bien rappelé monsieur le procureur.

Par conséquent, Mestre Julian, je pense qu'un petit séjour de trois jours en prison vous fera le plus grand bien, vous aurez notamment l'occasion de méditer sur vos déviances passées. Et comme vous avez l'air d'aimer les gros sous, je vous ponctionne de 100 écus.

Ainsi en est jugé par Jorocket, véritable juge languedocien, ce 26 mai 1462.
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours et ?une amende de 100 écus.
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