Alebarasu59 - T.O.P. - Brigandage (Coupable)

Accusé : Alebarasu59
Victime : Xanthi
Témoins : Ybi_de_dibi, Aristode( de Nanteuil)
Brigadier en charge de l'affaire : Bentich de Saint Didier, Prevot des Marechaux
Chef d'inculpation : T.O.P. - Brigandage
Date : Dans la nuit du 1 au 2 Mai 1462
Lieu : Entre Nimes et Arles

Preuves

Citation :

Depot de plainte directement au bureau de la prevoté

Deux vauriens brigandent entre Nîmes et Arles, voici leur description :




Je sais leur nom, ils ne sont pas discrets, il s'agit de Alebarasu59 et de Lilou......
C'était un peu avant l'aube du 2 mai 1462, non loin du feu de camp et des Ruines du lieu-dit n° 308.
J'avais une charrette pleine, (499/500) avec au moins 200 maïs, 5 ou 6 poissons, une épée, 2 bâtons je crois

une hache, il me semble aussi, et pas loin de 500 écus.

:


Missives échangées :

Décret/loi bafoué :

Citation :

3-Des lois
a. Nul n'est censé ignorer la loi.
b. Le Comté du Languedoc est régi par le droit coutumier.

1) le critère du bon père de famille : est permise toute action que pourrait commettre une personne normalement sérieuse, raisonnable et soucieuse de ne causer aucun préjudice à autrui. Ce bon père de famille est un homme ordinaire, un homme de la place du marché qui agit en vertu de son bon sens.
2) l'universalité d'action : est punissable l'acte qui mettrait gravement en péril la vie en société si tout citoyen se l'autorisait.
3) la jurisprudence : Comme la coutume existe par elle-même, le Juge ne la crée pas mais l'énonce en s'inspirant dans ses jugements des décisions antérieures de la justice du Languedoc et en expliquant s'il y a lieu pourquoi il s'écarte de la jurisprudence (et donc de la Coutume).

Si la trinité coutumière (bon père de famille, jurisprudence et universalité d'action) s'avère incapable d'éclairer le juge, il peut discrétionnairement s'inspirer des pratiques juridiques des autres régions du Royaume.
Évidemment, si une loi particulière existe et a permis de marquer par écrit la Coutume en vigueur, le juge l'applique classiquement.

D. Du trouble à l'ordre public
Tout acte portant préjudice à une personne ou à un groupe de personnes, ou susceptible de le faire, de quelque nature qu'il soit, sera considéré comme trouble à l'ordre public. Il en sera de même de tout acte nuisant au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique.

Circonstance aggravante : Attaque en groupe

Récidive :
28/04/1461 T.O.P. Sur les chemins
06/03/1461 T.O.P. Sur les chemins
17/01/1461 T.O.P. Sur les chemins

Citation :

En ce vingtième jour du mois de mai de l'an quatorze cent soixante deux, nous, Nounoursfred procureur du Languedoc, ouvrons une procédure judiciaire à l'encontre de mestre Alebarasu59 pour des faits de brigandage en réunion, qualifiés de trouble à l'ordre public.
Ce dernier est en effet accusé d'avoir racketté mestrà Xanth à l'aide de sa complice mestrà Lilou...... , sur les chemins entre Entre Nimes et Arles dans la nuit du 1 au 2 Mai 1462

Voici la déposition de la victime fait en prévôté.
____________________________________

Deux vauriens brigandent entre Nîmes et Arles, voici leur description :

https://i.servimg.com/u/f58/13/69/79/99/lilou_10.jpg
]https://i.servimg.com/u/f58/13/69/79/99/alebar10.jpg

Je sais leur nom, ils ne sont pas discrets, il s'agit de Alebarasu59 et de Lilou......
C'était un peu avant l'aube du 2 mai 1462, non loin du feu de camp et des Ruines du lieu-dit n° 308.
J'avais une charrette pleine, (499/500) avec au moins 200 maïs, 5 ou 6 poissons, une épée, 2 bâtons je crois

une hache, il me semble aussi, et pas loin de 500 écus.
____________________________________

Comme vous pouvez le remarquer la description faite par la victime coïncide parfaitement avec le prévenu mestre Alebarasu59 ici présent.

Si chaque individu se permettait de brigander, la sécurité publique s'en trouverait gravement compromise, en outre il ne s'agit pas d'un fait que l'on pourrait qualifier de raisonnable et que l'on pourrait donc attribuer à un bon père de famille. Enfin, il est coutumier que le Languedoc condamne ce genre d'agissements.

Je tiens à ajouter que mestre Alebarasu59 a déjà été condamné en Languedoc pour des fait similaire.
Voici les Dossiers:
28/04/1461 T.O.P. Sur les chemins
06/03/1461 T.O.P. Sur les chemins
17/01/1461 T.O.P. Sur les chemins

Par conséquent, mestre Alebarasu59 , le ministère public vous accuse d'avoir enfreint le droit languedocien.

Sachez que vous pouvez vous faire représenter par un avocat. Le barreau du Languedoc est accessible ici :
http://forum2.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=9680
l'Ordre des avocats du dragon se trouve par là :
http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=4831

La parole est à la défense.

20/05/1462 - procès opposant Alebarasu59 au Comté du Languedoc

Alebarasu59 est accusé de trouble à l'ordre public.

Acte d'accusation

Citation :

En ce vingtième jour du mois de mai de l'an quatorze cent soixante deux, nous, Nounoursfred procureur du Languedoc, ouvrons une procédure judiciaire à l'encontre de mestre Alebarasu59 pour des faits de brigandage en réunion, qualifiés de trouble à l'ordre public.
Ce dernier est en effet accusé d'avoir racketté mestrà Xanth à l'aide de sa complice mestrà Lilou...... , sur les chemins entre Entre Nimes et Arles dans la nuit du 1 au 2 Mai 1462

Voici la déposition de la victime fait en prévôté.
____________________________________

Deux vauriens brigandent entre Nîmes et Arles, voici leur description :

https://i.servimg.com/u/f58/13/69/79/99/lilou_10.jpg
]https://i.servimg.com/u/f58/13/69/79/99/alebar10.jpg

Je sais leur nom, ils ne sont pas discrets, il s'agit de Alebarasu59 et de Lilou......
C'était un peu avant l'aube du 2 mai 1462, non loin du feu de camp et des Ruines du lieu-dit n° 308.
J'avais une charrette pleine, (499/500) avec au moins 200 maïs, 5 ou 6 poissons, une épée, 2 bâtons je crois

une hache, il me semble aussi, et pas loin de 500 écus.
____________________________________

Comme vous pouvez le remarquer la description faite par la victime coïncide parfaitement avec le prévenu mestre Alebarasu59 ici présent.

Si chaque individu se permettait de brigander, la sécurité publique s'en trouverait gravement compromise, en outre il ne s'agit pas d'un fait que l'on pourrait qualifier de raisonnable et que l'on pourrait donc attribuer à un bon père de famille. Enfin, il est coutumier que le Languedoc condamne ce genre d'agissements.

Je tiens à ajouter que mestre Alebarasu59 a déjà été condamné en Languedoc pour des fait similaire.
Voici les Dossiers:
28/04/1461 T.O.P. Sur les chemins
06/03/1461 T.O.P. Sur les chemins
17/01/1461 T.O.P. Sur les chemins

Par conséquent, mestre Alebarasu59 , le ministère public vous accuse d'avoir enfreint le droit languedocien.

Sachez que vous pouvez vous faire représenter par un avocat. Le barreau du Languedoc est accessible ici :
http://forum2.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=9680
l'Ordre des avocats du dragon se trouve par là :
http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=4831

La parole est à la défense.

Première plaidoirie de la défense

Citation :

Monsieur le Juge

Il me semble que cette personne n avait pas de laisser passer pour venir dans le territoire de Languedoc et il ne faut pas se promener seul avec autant de materiel et je conteste vivement le matériel que cette Dame avait sur elle et elle n a aucune preuve des marchandises qu elle transportait et elle a pu nous croiser peut être éventuellement sur les routes mais en aucun cas nous l avons brigande comme elle le dit .

J espere que la loi et la presemption sera etabli car il a aucune preuve flagrante que j ai effectivement brigande cette dame

L'accusation a appelé Ailein à la barre
Voici son témoignage :

Citation :

*Après avoir attentivement écouté l'acte d'accusation et le témoignage de l'accusé qui anticipe les fermetures de frontière de 20 jours, la jeune femme se leva à son tour pour prendre la parole*

Bonjour,
Ailein, Adjoint au prévôt des maréchaux du Languedoc.
La victime ne pouvant se présenter elle même devant cette cour, je vais vous faire lecture de son témoignage.

*la jeune femme prit le premier courrier et le lut à haute voix.*

"Expéditeur : Xanthi
Date d'envoi : 19/05/1462 - 22:21:07
Titre : Re: brigandage
Le bonjour Procureur,

je vous remercie de m'avoir écrit et voici mon témoignage.

Nous allions aider quelques amis en Arles et surtout leur porter quelques vivres. Parce que nos amis aiment la politique et qu'ils ne sont pas dans les bonnes grâces du pouvoir en place en Arles, nous avons été listés : Aristode de Nanteuil, mon époux, le sieur Ybi de dibi, son maitre d'armes et moi même. Nous nous sommes donc retrouvés bloqués au lieu dit le noeud 308 et maitre Ybi est tombé malade.
Nous sommes donc restés quelques jours à attendre. C'est là que j'ai aperçu ce couple. La femme s'appelle Lilou...... et l'homme Alebarasu59. Et quand nous avons repris la route vers Nîmes dans la nuit du 2 mai, et qu'ils m'ont dépouillée, ils s'appelaient entre eux, j'ai donc bien entendu leur nom et je les ai reconnus.

J'avais une charrette pleine, des maïs, quelques poissons, une épée, 2 bâtons et une hache je crois aussi et au moins 500 écus.

Je sais qu'ils sont connus comme brigands et voleurs.
Je ne sais si je peux récupérer ma charrette et ma hache, mais je serai heureuse s'ils sont traduits en justice et traqués par les armées comme l'on liste si souvent de simples voyageurs.

Vous remerciant, votre honneur de recevoir ma déposition par courrier.
Salutations,
Xanthi de Nanteuil"

*Ailein donna le courrier avant de poursuivre.*

J'ai aussi le témoignage d'un témoin, Ybi_de_dibi, celui-ci ne pouvant se présenter, je vais vous lire son témoignage aussi.

"Expéditeur : Ybi_de_dibi
Date d'envoi : 19/05/1462 - 20:56:35
Titre : Re: témoignage
Le bonjour Messire,

En effet lors de notre retour sur Nîmes, la Dame Xanthi de Nanteuil a été agressée par un couple de brigands, que j'ai aperçu alors que nous étions, entre Arles et Nîmes, au lieu dit le noeud 308. Nous y avons passé plusieurs nuits, car j'ai été malade et que je ne pouvais voyager. Ce couple était là lui aussi. J'ai pu les entendre s'appeler : Lilou et Alebarasu

J'ai appris que ces gens étaient connus de vos services et j'espère enfin que la justice puissent les punir. Il est trop facile de s’enrichir sur le dos et le travail de gens honnêtes.

Serviteur,
Ybi de Dibi"

*La jeune femme donna le second courrier avant de reprendre sa place*

Citation :

Réquisitoire de l'accusation
Votre honneur,

La victime et un témoin des fait ont fait un déclaration par écrit, que nous a merveilleusement lu notre prévôt adjoint, de se qu'il c'est passés et ils ont tous les deux formellement identifier mestre Alebarasu59 et sa complice mestrà Lilou...... comme les agresseurs de mestrà Xanthi alors qu'elle traversait notre comté. Qu'en plus de l'avoir roués de coups ils lui ont dérobé près de 500 écus et une grande quantités de marchandise.

Mestre Alebarasu59 se défend en disant que mestrà Xanthi n'avait pas de laisser passer pour traverser le comté. Nous tenons a répondre que le comté ayant ces frontières ouverte au moment des faits elle n'avait pas besoin de laisser passer, et tant bien même elle en aurait eu besoin, l'accusé de faisant pas parti des forces de l’ordre du comté, cela n'était pas son problème et ça ne lui donnais certainement pas le droit de la détrousser.

Après avoir argumenté sur le fait que mestrà Xanthi n'avait pas de laisser passer, l'accusé prétend que ce n'était pas lui ...
C'est certainement se qu'il a dit dans les 3 autres procès que lui a intenté le comté et pour lesquels il a été condamné ...

Que mestre Alebarasu59 le veuille ou non les fait sont là.
Il a roué de coups Mestrà Xanthi a l'aide de sa complice.
Il a dérobé tout se qu'elle transportait
Il a déjà été condamné trois fois par la justice Languedocienne pour des faits identiques.

Peut on qualifier le fait de détrousser les passants d'acte digne d'un bon père de famille ? Je suis sûr que non !
Le fait de brigander sur les routes a t-il des répercutions négatives sur la communauté ? je suis certain que oui !
En Languedoc il est de coutume de poursuivre se genre d'actes

Pour ces fait et aux vu du préjudice subit par la victime, le ministère public demande une peine exemplaire.

5 jours de prison
100 écus d'amende
et 100 coups de fouets en place publique.

La parole est à la défense.

Citation :

Dernière plaidoirie de la défense
Monsieur Le Juge


Je vous affirme que je n es pas détrousser cette Dame et de plus il me semble que le préjudice subit par sa Dame est maigre et elle n a aucune preuve de tout ce qu elle a apporte les écus et la marchandise.

Si même j avais brigande cette Dame je trouve la réquisition de l accusation un peu forte et je tiens également a signaler qu elle ne s est même pas présenté a nom propre.

Je trouve 5 jours de prison 100 écus d amende et 100 coups de fouets un peu fort comme sanction surtout la maigre bourse que je possède soit 5 écus.

J espere que je serais entendu par Monsieur le juge

Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

Citation :

5 jours de prison et 100 écus d'amende ? C'est ce que vous appelez une peine forte monsieur Alebarasu ? Avec votre casier judiciaire de multirécidiviste du larcin à la petite semaine ?

Quel farceur ... sachant d'autant plus que vous avez été condamné, lors de votre dernière affaire pour des faits analogues, à une peine de 9 jours de prison. Ce qui ne vous a visiblement dissuadé en rien, car contrairement à ce que vous affirmez, cette affaire n'est pas dénuée de preuves, puisque le témoignage, même s'il est écrit, est considéré comme tel.

Vous avez donc été formellement reconnu par dame Xanthi et mestre Ybi de Dibi comme étant l'un des deux responsables de cet odieux acte de brigandage. Certes, vous niez les faits, mais votre version souffre, comment dirais-je, d'un manque évident de plausibilité, j'ai d'ailleurs la désagréable impression que vous m'avez pris pour une courgette en sauce ... désolé mais non.

Parce qu'évidemment, comme le signale monsieur Nounoursfred, éminent procureur du Languedoc, le brigandage a toujours constitué un délit au regard du droit local et les auteurs de ce délit ont toujours été punis par la justice languedocienne. Si l'on considère vos trois précédentes condamnations pour des faits similaires ... l'on ne peut que constater votre indélicate persistance, il en découle que ce nouveau délit caractérisé s'en retrouve particulièrement aggravé.

Ainsi donc, le juge Jorocket, moi-même, vous déclare coupable de trouble à l'ordre public, ce second jour de juin 1462.
Vous écopez pour l'occasion d'une peine de prison de 10 jours ainsi que d'une amende de 23 écus. Je précise qu'au moment du verdict, vous déteniez la modique somme de 3 écus ainsi qu'un bouclier, ce qui assure votre solvabilité. ( https://2img.net/r/ihimg/a/img844/4517/mus3.png )

Je conclus en rappelant qu'il est loisible aux différentes parties de faire appel du présent verdict devant le tribunal du palais.

Affaire suivante.

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 10 jours et ?une amende de 23 écus.