Castèl de Montpelhièr
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Castèl de Montpelhièr


 
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 Vladius - TOP - Brigandage (jugé coupable)

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nounoursfred
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MessageSujet: Vladius - TOP - Brigandage (jugé coupable)   Vladius - TOP - Brigandage (jugé coupable) EmptyLun 26 Mai 2014, 18:07

Citation :
Expéditeur : Andrache
Date d'envoi : 26/05/1462 - 19:44:11
Titre : brigandage
Bonsoir, messire.

Je me doit de vous importuner, messire, car je viens d être victime d'un vol. Et je me demandais vers qui me tourner en pareil situation. Les routes languedocienne ne sont plus sure ? Comment faire pour travailler ? 45 stères de bois , messire, une semaine de travail perdu sans compter ma bourse (300 Ecus), ma charrette, la hache émoussée et quelques autres provisions .

En vous souhaitant une bonne continuation .
26/05/1462 04:08 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Nomade de Thaddel et de Vladius .

26/05/1462 04:08 : Vous avez été racketté par un brigand .


Dernière édition par nounoursfred le Mar 03 Juin 2014, 17:12, édité 4 fois
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nounoursfred
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MessageSujet: Re: Vladius - TOP - Brigandage (jugé coupable)   Vladius - TOP - Brigandage (jugé coupable) EmptyMar 27 Mai 2014, 13:46

Citation :


Expéditeur : Andrache
Date d'envoi : 27/05/1462 - 15:42:58
Titre : Re: Re: brigandage
Bonjour messire.

Les faits se sont déroulés pendant mon retour de Lodève.

je vous joints, si dessous, mes mémoires et visions.

Merci pour le temps que vous me consacré.
Cordialement
Andrache.

Hier, en chemin, vous avez croisé Lina49, les défenseurs de Montpellier, l'armée "De que esperar la mort II" dirigée par Bbred, et Jean_coatanlem.
Hier, en chemin, vous avez croisé Finubar, un groupe composé de Wyvern de Sabine. de Chocolat35 et de Loumis, et un groupe composé de Megamich et de _epiphanie_.
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nounoursfred
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MessageSujet: Re: Vladius - TOP - Brigandage (jugé coupable)   Vladius - TOP - Brigandage (jugé coupable) EmptySam 31 Mai 2014, 09:09

Citation :
Acte d'accusation
En ce trente unième jour du mois de mai de l'an quatorze cent soixante deux, nous, Nounoursfred procureur du Languedoc, ouvrons une procédure judiciaire à l'encontre de mestre Vladius pour des faits de brigandage en réunion, qualifiés de trouble à l'ordre public.
Ce dernier est en effet accusé d'avoir racketté mestre Andrache avec l'aide de son complice Nomade, sur les chemins entre Entre Lodève et Montpellier dans la nuit du 25 au 26 Mai 1462

Voici la déposition de la victime fait auprès de la procure.
____________________________________

Bonsoir, messire.

Je me doit de vous importuner, messire, car je viens d être victime d'un vol. Et je me demandais vers qui me tourner en pareil situation. Les routes languedocienne ne sont plus sure ? Comment faire pour travailler ? 45 stères de bois , messire, une semaine de travail perdu sans compter ma bourse (300 Ecus), ma charrette, la hache émoussée et quelques autres provisions .

En vous souhaitant une bonne continuation .
26/05/1462 04:08 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Nomade de Thaddel et de Vladius .

26/05/1462 04:08 : Vous avez été racketté par un brigand .
____________________________________

Si chaque individu se permettait de brigander, la sécurité publique s'en trouverait gravement compromise, en outre il ne s'agit pas d'un fait que l'on pourrait qualifier de raisonnable et que l'on pourrait donc attribuer à un bon père de famille. Enfin, il est coutumier que le Languedoc condamne ce genre d'agissements.

Par conséquent, mestre Vladius, le ministère public vous accuse d'avoir enfreint le droit languedocien.

Sachez que vous pouvez vous faire représenter par un avocat. Le barreau du Languedoc est accessible ici :
http://forum2.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=9680
l'Ordre des avocats du dragon se trouve par là :
http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=4831

La parole est à la défense.
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MessageSujet: Re: Vladius - TOP - Brigandage (jugé coupable)   Vladius - TOP - Brigandage (jugé coupable) EmptyLun 02 Juin 2014, 23:00

Première plaidoirie de la défense
Citation :
Mes honneurs Messieur le Juge.

Alors je ne sait pas si je rêve ou non mais alors là vous êtes totalement a coté de la plaque.

Avec tout le respect que je vous doit, vous m'accusez sur l'utilisation de quelle preuve ? Cette nuit la j'était ici même a Montpellier.

Vous voulez une preuve aussi solide que celle que vous m'annoncez ?

26/05/1462 04:08 : Vous avez trinquez en taverne avec un groupe composé de Tigrou de La Panthère Rose et de Raymond Barre.

Alors ? Qui croire désormais : C'est une preuve solide que voilà !!

Cette personne qui soit disant m'accuse de je ne sait trop quoi ne me décrit en aucune manière comme un des soit disant agresseur.
Moi en revanche je peut vous décrire mes amis de comptoir:
Tigrou est Tigré.
La Panthère Rose est Rose.
Raymond Barre ... le seul et l'unique.

Alors moi au moins j'ai un argument plus solide et une preuve non discutable.
Je vous demande donc de ne plus m'importuné pour des sottises de la sorte dictées par le premier venu.


Je vous remercie de m'avoir écouté.
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MessageSujet: Re: Vladius - TOP - Brigandage (jugé coupable)   Vladius - TOP - Brigandage (jugé coupable) EmptyMar 03 Juin 2014, 07:05

Citation :
Bonjour Mestre Andrache,

Vous êtes invité à témoigner au tribunal du Languedoc pour les affaires nomade et Vladius.
Ces deux affaires se présentent mal car les brigands se défende bien donc votre témoignage est essentiel.
Pour vous aider dans votre démarche, je vous joins un petit document explicatif.

Cordialement
Nounoursfred
Procureur du Languedoc

________________

- Pourquoi témoigner dans les rangs de l'accusation ? -
(Ce qui est écrit entre parenthèses est HRP)

Le témoignage de l'accusation a pour objectif à la fois de confirmer l'identité de l'accusé (présent dans la salle lors de votre témoignage) ainsi que les faits reprochés par le procureur dans son acte d'accusation, tout en apportant d'éventuels détails supplémentaires susceptibles de renforcer l'accusation, n'oubliez pas de vous présenter au préalable.
Il s'agit d'un élément important qu'il convient de ne pas ignorer.

- Où se rendre pour témoigner ? -

Pour témoigner il faut pour cela vous rendre au tribunal.
Ce dernier se trouve dans la sénéchaussée. (Village -> Sénéchaussée -> Le tribunal)
Une fois là-bas, vous devez observer les affaires en cours (Voir les affaires en cours).
Vous trouverez une liste d'accusés, entrez dans la salle d'audience vous intéressant. (Cliquez sur "En cours" à droite du nom de l'accusé)
Une fois dans la salle d'audience, allez à la barre des témoins puis prononcez-vous. (Il y a un carré blanc pour se prononcer, écrivez la plaidoirie de votre personnage puis validez)
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MessageSujet: Re: Vladius - TOP - Brigandage (jugé coupable)   Vladius - TOP - Brigandage (jugé coupable) EmptyMar 03 Juin 2014, 15:27

L'accusation a appelé Andrache à la barre
Voici son témoignage :

Citation :
Bonjour, Votre Honneur,

Je m'appelle Andrache, votre Honneur, et j habite Montpellier où je cultive la terre et fabrique du pain. Et c est pour ma boulangerie que je me suis rendu à Lodève, pour du bois.

Votre Honneur, je confirme que cet individu ; pardon ; Mestre Vladius, m'a racketté, je le reconnais formellement.

Merci votre Honneur.

26/05/1462 04:08 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Nomade de Thaddel et de Vladius .
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MessageSujet: Re: Vladius - TOP - Brigandage (jugé coupable)   Vladius - TOP - Brigandage (jugé coupable) EmptyMar 03 Juin 2014, 17:12

Citation :
Votre honneur,

Comme vous pouvez le voir la victime est formelle, c'est bien l'accusé Vladius et son complice mestre Nomade qui l'ont agressés dans la nuit du 25 au 26 Mai 1462 sur les chemins entre entre Lodève et Montpellier.
L'accusé se défend en disant qu'il était en train de trinquer en taverne avec 3 individus. Sont ils présent dans la salle ? Je subodore que le juge aimerait entendre leur témoignage si tant est qu'ils existent.

De plus votre honneur l'accusé est déjà connu en Languedoc pour des actes similaires le 21 Janvier 1462.
Vladius - 21/01/1462 - T.O.P. - Sur les chemins

Il est maintenant prouvé sans l'ombre d'un doute que l'accusé est bien coupable des faits qui lui sont reprochés
Avec l'aide de son complice, il a racketté la victime, mestre Andrache, lui volant tous ces biens soit 45 stère de bois qui représentent une semaine de travail, sa bourse contenant 300 écus, sa charrette, sa hache émoussée et quelques autres provisions.

Tout ceci ne peut pas être considérés comme les actes d'un bon père de famille, cela nuis à la communauté et il est de coutume en Languedoc de punir ces actes sévèrement.

Pour tout ceci votre honneur je demande une peine exemplaire :
- 5 jours de prison
- 500 écus d'amende

La parole est à la défense.
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MessageSujet: Re: Vladius - TOP - Brigandage (jugé coupable)   Vladius - TOP - Brigandage (jugé coupable) EmptyMar 03 Juin 2014, 21:15

Citation :
Expéditeur : Vladius
Date d'envoi : 03/06/1462 - 22:08:52
Titre : Procés


A vous juge du Languedoc,

Bien je vous contacte suite a la demande de peine emise par la partie adverse,
5 jours et 500 écus ?
je trouve celà quelque excessif et totalement disproportionner par rapport a l'acte d'accusation.
je ne suis pas en mesure de payer un telle amende. 50 écus a la limite pour 3 jours sa me parait largement suffisant.

surtout quand on voit le peu de preuve utilisée pour m'accusé de cette acte...

[Hrp: faudrait pas abusé quand meme ok Vladius est coupable mais sous les simple dire d'un homme qui ne peut meme pas prendre la peine de décrire son attaquant ... je veut bien assumé une peine mais pas aussi lourde c'est totalement dingue... aussi je vous demande de relire la charte du juge des royaumes renaissants et d'en tenir compte pour votre verdict.
Demain Vladius porte plainte pour un vol avec juste un C/C d'un événement modifié incriminant 3 personne ... on me donnera raison sans chercher a savoir ?? non !! sinon je ne sait pas ou on va.
On demande au moins d’étayer ces dire...]

je m'en remet a vous M'sieur le Juge pour demander d'etre indulgent sur ce procés complement faussé.
Sinon bien je me verrais dans l'obligation de faire appel et de prendre mon avocat pour me retourner contre cet homme pour demander dédommagement et se sera lui qui perdra encore plus d’écus.

Cordialement.

Vladius
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MessageSujet: Re: Vladius - TOP - Brigandage (jugé coupable)   Vladius - TOP - Brigandage (jugé coupable) EmptyMer 04 Juin 2014, 15:33

Citation :
Expéditeur : Vladius
Date d'envoi : 04/06/1462 - 15:53:35
Titre : Re: Re: Procés


Bien a vous Juge Jorocket,

Bien je souhaite effectivement un délais supplémentaire pour effectué ma plaidoirie,
Je ne quitte pas les terre du Languedoc tant que le procès ne sera pas terminé.

Merci de m'avoir lu.
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MessageSujet: Re: Vladius - TOP - Brigandage (jugé coupable)   Vladius - TOP - Brigandage (jugé coupable) EmptyMer 04 Juin 2014, 15:55

Je lui ai donné un délai de 6 jours pour s'exprimer.
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MessageSujet: Re: Vladius - TOP - Brigandage (jugé coupable)   Vladius - TOP - Brigandage (jugé coupable) EmptySam 07 Juin 2014, 14:27

Dernière plaidoirie de la défense
Citation :
Monsieur le procureur, monsieur le juge, qu'il soit su de tous que la défense sera dès à présent représentée par Maïwen, bâtonnier de l'ordre des avocats du Dragon. Mes salutations.
Je n'ai pas bien mis longtemps après l'étude des minutes de ce procès à convenir qu'une seule issue était envisageable : la relaxe du prévenu le sieur Vladius. Ce procès n'a aucune raison d'être, et ce, tout simplement parce qu'il n'y a absolument aucune preuve concrète pouvant justifier l'accusation.


Commençons si vous le voulez bien par étudier l'acte d'accusation, et à travers lui, le témoignage indirect - déposition du plaignant - apporté par la procure pour expliquer l'ouverture d'une instance judiciaire. Une sorte de message vient expliquer que « vous » (pronom personnel qui désigne très certainement le plaignant) avez été brigandé par un groupe, suivi du nom des composants des noms, allant jusqu'à donner l'heure extrèmement précise (à la minute près) où s'est déroulé l'acte reproché. Une telle preuve, monsieur le juge, monsieur le procureur, n'a strictement rien de rationnel. Il suffit donc que le premier venu fasse un mot tel que celui-ci pour conduire quelqu'un en justice ? Deux questions doivent être posées à l'égard de cette preuve :

Premièrement, comment donc le plaignant a-t'il bien pu connaître l'heure précise au beau milieu de la nuit au beau milieu d'une route, sans horloge, sans cadran solaire, sans aucun autre moyen donc que les étoiles pour connaître l'heure ? La réponse est simple : C'est impossible, ce qui montre que ce témoignage n'est pas véridique. Autre question, par quel sombre moyen le plaignant a-t'il bien pu connaître le nom précis de ses deux agresseurs ? S'il est possible que deux malotrus communiquent durant leur méfait, le fait qu'ils échangent leur nom est déjà étrange ; par ailleurs, si tel avait été le cas, pourquoi donc le plaignant nous ne le précise-t'il pas en de bons termes plutôt qu'à l'aide d'une... phrase fort étrange ? En bonus, pourquoi diable le plaignant utilise-t'il pour s'adresser à lui la deuxième personne du pluriel ?

Les deux seules explications que voit la défense à ce stade du procès, sont que le plaignant est fou (pour s'adresser à lui à l'aide de la deuxième personne du pluriel) ou de mauvaise foi (plus probablement d'ailleurs). Cependant, rien ne vient permettre de condamner le prévenu.


Étudions à présent, si vous le voulez bien, le témoignage du plaignant ; le raisonnement n'en sera qu'analogue. En effet, pour les mêmes raisons il n'est en rien recevable ; nous remarquons une nouvelle fois que le sieur Andrache s'appuie sur cet étrange parchemin irrecevable comme je l'ai déjà démontré. Il prétend par ailleurs reconnaître formellement le prévenu. Pourtant, si tel était le cas, nul doute qu'il aurait un minimum expliqué comment s'est déroulé le brigandage, comment peut-il être si formel alors que les actes reprochés se sont déroulé en pleine nuit ? Comment peut-il être si formel quant aux noms ? Cela n'a pas été dit mais même si les éventuels brigands se sont appelés par des noms ce n'étaient pas nécessairement les leurs ; le témoignage est donc contradictoire. Est-il bon de rappeler au plaignant qu'un faux témoignage devant la Cours est un délit sérieux passible de poursuites judiciaires ?


Penchons-nous alors sur le réquisitoire fournit par l'accusation ; monsieur le procureur, votre impartialité peut faire débat. Il suffit que quelqu'un vienne se plaindre au tribunal, et être formelle, pour que vous soyez convaincu sans tenir compte du contenu du témoignage qu'il est véridique ? Ce n'est guère faire preuve de justice, vous vous en rendrez je l'imagine très bien vite compte. Vous faites semblant de ne pas comprendre la plaidoirie de la défense, visant à décrédibiliser les preuves apportées en montrant leur incohérence, pour plonger encore plus profond dans votre erreur qui consiste à ne pas suffisamment faire en sorte que l'accusation soit détaillée. Par ailleurs, vous semblez prétendre que parce que messire Vladius a déjà été condamné pour brigandage, il est nécessairement coupable, or tel n'est pas le cas. Depuis ses condamnations, le prévenu a mûri, a cessé de s'enfouir ainsi dans le pêché ; il a payé sa dette envers la société, il s'est rangé.


Pour terminer, une légère étude de la Coutume languedocienne est de mise. Serait-il, monsieur le juge, agir en bon père de famille en condamnant avec si peu de preuve un prévenu ? La réponse est bien entendu non. Il est par ailleurs très clair que la société le subirait, si d'aventure il suffisait de venir apporter un parchemin étrange au tribunal ainsi que la prétention d'être formel pour faire condamner quelqu'un. Il est ainsi inutile d'étudier la jurisprudence en la matière, puisqu'il est clair et net qu'une condamnation dans ce cas de figure transgresserait grandement la Coutume.


Ainsi, au vu de l'absence de plainte crédible, de témoignages crédibles, de prise de parole du procureur logiques, en l'absence de preuve, la défense, magnanime, se contente de demander la relaxe de messire Vladius sans demander l'ouverture d'une audience envers le plaignant, considérant que celui-ci a été dupé par les véritables coupables qui doivent être instamment recherchés.

Nous vous remercions, monsieur le juge, monsieur le procureur, pour votre attention.
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MessageSujet: Re: Vladius - TOP - Brigandage (jugé coupable)   Vladius - TOP - Brigandage (jugé coupable) EmptyJeu 31 Juil 2014, 12:17

Citation :
L'accusation a appelé Andrache à la barre
Voici son témoignage :
Bonjour, Votre Honneur,

Je m'appelle Andrache, votre Honneur, et j habite Montpellier où je cultive la terre et fabrique du pain. Et c est pour ma boulangerie que je me suis rendu à Lodève, pour du bois.

Votre Honneur, je confirme que cet individu ; pardon ; Mestre Vladius, m'a racketté, je le reconnais formellement.

Merci votre Honneur.

26/05/1462 04:08 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Nomade de Thaddel et de Vladius .


Lettre de rappel au bâtonnier de l'ordre des Dragons, représentant l'accusé Vladius :


Citation :
Bonjour Don Maiwen,

Je me présente, Lantana Procureure du Languedoc.
Je vous écris car j'aimerais clore rapidement les affaires en cours.


Vous êtes donc invité à témoigner en tant que bâtonnier de l'ordre des avocats du Dragon, représentant l'accusé Vladius, au tribunal du Languedoc pour l'affaire de brigandage en réunion, qualifié de trouble à l'ordre public qui s'est déroulé dans la nuit du 25 au 26 mai de cette année.
Pour vous aider dans votre démarche, je vous joins un petit document explicatif.

Cordialement,
Procureure Lantana.

________________

- Pourquoi témoigner dans les rangs de l'accusation ? -
(Ce qui est écrit entre parenthèses est HRP)

Le témoignage de l'accusation a pour objectif à la fois de confirmer l'identité de l'accusé (présent dans la salle lors de votre témoignage) ainsi que les faits reprochés par le procureur dans son acte d'accusation, tout en apportant d'éventuels détails supplémentaires susceptibles de renforcer l'accusation, n'oubliez pas de vous présenter au préalable.
Il s'agit d'un élément important qu'il convient de ne pas ignorer.

- Où se rendre pour témoigner ? -

Pour témoigner il faut pour cela vous rendre au tribunal.
Ce dernier se trouve dans la sénéchaussée. (Village -> Sénéchaussée -> Le tribunal)
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Vous trouverez une liste d'accusés, entrez dans la salle d'audience vous intéressant. (Cliquez sur "En cours" à droite du nom de l'accusé)
Une fois dans la salle d'audience, allez à la barre des témoins puis prononcez-vous. (Il y a un carré blanc pour se prononcer, écrivez la plaidoirie de votre personnage puis validez)
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MessageSujet: Re: Vladius - TOP - Brigandage (jugé coupable)   Vladius - TOP - Brigandage (jugé coupable) EmptySam 02 Aoû 2014, 09:55

Citation :
Expéditeur : Maiwen
   Date d'envoi : 31/07/1462 - 16:43:51
   Titre : Re: Témoin de la Défense

   Bonjour,

   merci, mais tout a déjà été dit. Je n'ai rien de plus à ajouter.

   Maïwen

Envoyé ce jour :

Citation :
Bonjour mestre,

Merci de vous être quand même déplacé.

Sincères salutations,

Lantana, porcureure du Languedoc
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MessageSujet: Re: Vladius - TOP - Brigandage (jugé coupable)   Vladius - TOP - Brigandage (jugé coupable) EmptyLun 01 Sep 2014, 21:54

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

Citation :
*Le Juge écoute avec attention les différentes interventions, puis, après un moment de réflexion, prend la parole*

En ce jour du 1er septembre 1462, nous, BBred de Lortz, juge du Languedoc, allons rendre justice dans le cadre de l'affaire Vladius.

Le ministère public vous accuse, mestre, d'avoir odieusement brigandé le mestre Andrache sur les bons chemins du Languedoc, précisément entre Lodève et Montpellier, dans la nuit du 25 au 26 mai de cette année.

Vous avez nié ces faits dans votre première plaidoirie, prétextant vous trouver, au moment du racket, en taverne avec les individus 'Tigrou', 'La Panthère Rose' et 'Raymond Barre'. Vous aviez la possibilité d'appeler ces individus -s'ils existent- à la barre des témoins de la défense, ce qui n'a absolument pas été fait. De plus, cet axe de défense se retrouve être absent de la dernière plaidoirie. Conséquemment, il y a lieu de penser que ces individus n'existent tout simplement pas et que vous avez tenté, maladroitement, de duper notre légendaire discernement.

Concernant le plaignant, celui-ci est venu à la barre des témoins de l'accusation et vous a formellement reconnu comme étant son agresseur. Aucun élément ne vient indiquer l'existence d'une relation pré-existante entre vous deux, le plaignant n'avait visiblement aucune raison de vous accuser à tord, surtout que la justice n'est point en mesure de restituer les biens volés à son légitime propriétaire.

Par la suite, maître Maiwen, en tant que représentant de la défense lors de la dernière plaidoirie, a affirmé que les pièces à conviction présentées au sein de cette audience ne prouve aucunement que le délit a effectivement eu lieu, il fit notamment mention de la jurisprudence languedocienne. Or, il est coutumier, en Languedoc de considérer le témoignage, qu'il soit direct ou écrit, comme étant un élément à charge soit, autrement dit, une preuve.
Pour appuyer notre propos, nous allons citer en exemple quelques anciennes affaires de brigandage ayant abouti à une condamnation, avec des témoignages singularisés par leur concision ; il ne s'agit en l’occurrence que d'un échantillon parmi la multitude :
http://www.univers-rr.com/justice-renaissante/languedoc/index.php?page=cj-show&idproces=2204
http://www.univers-rr.com/justice-renaissante/languedoc/index.php?page=cj-show&idproces=2227
http://www.univers-rr.com/justice-renaissante/languedoc/index.php?page=cj-show&idproces=2299
http://www.univers-rr.com/justice-renaissante/languedoc/index.php?page=cj-show&idproces=2229
http://www.univers-rr.com/justice-renaissante/languedoc/index.php?page=cj-show&idproces=2375

L'on remarquera qu'aucune de ces affaires n'a fait l'objet d'une révision en appel.
Par conséquent, l'acte de brigandage présentement présentée s'avère correctement matérialisée.

Nous observons, également, que vous avez déjà été reconnu coupable de brigandage par la bonne justice du Languedoc, alors que vous aviez déjà nié votre implication avant que la sentence ne fusse prononcée, le 22 janvier de l'an 1461.

Attendu que le bon père de famille ne saurait se livrer à un tel vol en bande organisée.
Attendu que l'acte de brigandage, s'il s'universalisait, se montrerait particulièrement cataclysmique pour la vie en société.
Attendu que la bonne justice du Languedoc a pour habitude de punir les auteurs d'un tel méfait.

Nous déclarons solennellement ce jour, mestre Vladius, que vous êtes et ce, malgré votre défense, coupable des faits reprochés.
À ce titre, nous vous condamnons à une peine d'emprisonnement de quatre jours ainsi qu'à une amende de 15 écus.
En raison de l'impossibilité de prélever une amende en correspondance avec la gravité des faits, nous ajoutons deux jours de prison supplémentaires, portant la peine à six jours entier.

Justice étant rendue, nous rappelons tout de même aux parties qu'il est possible d'interjeter appel du présent verdict auprès du tribunal du Palais, dans les quinze prochaines journées.

Que l'accusé soit immédiatement conduit dans sa cellule ... l'audience est levée.

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 6 jours et ?une amende de 15 écus.
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