Daisy. - TOP - Violation d'une injonction comtale (FIN - A RANGER et Archiver dans Justice Rennaissante)

Accusé : Daisy.black.
Victime : Le Comté du Languedoc
Témoins : Amberone, Maire de Mende
Brigadier en charge de l'affaire : Bentich de Saint Didier, Officier de Mende
Chef d'inculpation : T.O.P. - Non respect d'une injonction Comtale
Date : Le 29 Mai 1462
Lieu : La ville de Mende,

Preuves

Citation :

1462-05-29 07:30:06 : Vous avez vendu 1 sac de maïs pour 3,30 écus à Franc.black.
1462-05-29 04:50:05 : Vous avez vendu 1 sac de maïs pour 3,30 écus à Daisy.black..
1462-05-29 04:50:05 : Vous avez vendu 10 sacs de maïs pour 3,30 écus à Franc.black.
1462-05-29 04:50:05 : Vous avez vendu 1 sac de maïs pour 3,30 écus à Franc.black.
1462-05-29 04:50:05 : Vous avez vendu 1 sac de maïs pour 3,30 écus à Franc.black.
1462-05-29 04:40:04 : Vous avez vendu 7 miches de pain pour 6,00 écus à Franc.black.


29/05/1462 08:00 : Vous avez acheté à Franc.black 1 sac de maïs pour 4,30 écus.
29/05/1462 08:00 : Vous avez acheté à Franc.black 1 miche de pain pour 9,00 écus.
29/05/1462 08:00 : Vous avez acheté à Franc.black 1 sac de maïs pour 4,50 écus.
29/05/1462 08:00 : Vous avez acheté à Franc.black 1 miche de pain pour 6,70 écus.
29/05/1462 08:00 : Vous avez acheté à Franc.black 1 miche de pain pour 7,30 écus.

Inutile de dire que les pains et le maïs restant sur le marché ce matin étaient tous à des prix exorbitants.

Spoiler:

Extrait du Rapport de douane de Mende du 29 Mai

Citation :

RECAPITULATIF
Arrivées : 2 [0]
Départs : 5 [0]
Déjà présents : 53 [7]
Donc en Ville : 55 [7]
Etrangers au Comté : 21[7]

En retraite: 20 [1]
Morts : 9 [0]

Les Mouvements :
Les Arrivées 2 : [0 PASBOS]

Les Départs 5 : [0 PASBOS]

Les Villageoiss :
Les Villageois présents 31 : [0 PASBOS]

Les Villageois en retraite 13 : [0 PASBOS]

Les Etrangers :
Les Etrangers 22 : [7 PASBOS]

Les Etrangers en retraite 7 : [1 PASBOS]

Paix à leur ame :
Les Morts 9 : [0 PASBOS]

7 Pasbos Etrangers au Comté

1 Pasbos en retraite


Arrivées (2) dont 1 exterieurs au comté:

Daisy.black. - Valence - Duché du Lyonnais-Dauphiné - Ecus:52.26 - Niv: 2
Franc.black - Nîmes - Comté du Languedoc - Ecus:1.91 - Niv: 2
:


Missives échangées :

Décret/loi bafoué :

Citation :

3-Des lois
a. Nul n'est censé ignorer la loi.
b. Le Comté du Languedoc est régi par le droit coutumier.

1) le critère du bon père de famille : est permise toute action que pourrait commettre une personne normalement sérieuse, raisonnable et soucieuse de ne causer aucun préjudice à autrui. Ce bon père de famille est un homme ordinaire, un homme de la place du marché qui agit en vertu de son bon sens.
2) l'universalité d'action : est punissable l'acte qui mettrait gravement en péril la vie en société si tout citoyen se l'autorisait.
3) la jurisprudence : Comme la coutume existe par elle-même, le Juge ne la crée pas mais l'énonce en s'inspirant dans ses jugements des décisions antérieures de la justice du Languedoc et en expliquant s'il y a lieu pourquoi il s'écarte de la jurisprudence (et donc de la Coutume).

Si la trinité coutumière (bon père de famille, jurisprudence et universalité d'action) s'avère incapable d'éclairer le juge, il peut discrétionnairement s'inspirer des pratiques juridiques des autres régions du Royaume.
Évidemment, si une loi particulière existe et a permis de marquer par écrit la Coutume en vigueur, le juge l'applique classiquement.



D. Du trouble à l'ordre public
Tout acte portant préjudice à une personne ou à un groupe de personnes, ou susceptible de le faire, de quelque nature qu'il soit, sera considéré comme trouble à l'ordre public. Il en sera de même de tout acte nuisant au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique.

Circonstance aggravante : Se promène avec un quidam qui déstabilise les marchés Languedocien, et spécule

Récidive : Aucune en Languedoc

Citation :

Expéditeur : Amberone de Blesac
Date d'envoi : 30/05/1462 - 16:21:19
Titre : dépôt de plainte

Bonjorn Messire Procureur,

Par la présente, je désire que le préjudice subi par Mende lors de la visite de Franc.black et de Daisy.black.. soit compensé.

Par conséquent, je dépose plainte contre Franc.black pour escroquerie. J'ignore comment qualifier le fait qu'il ait bafoué tous les décrets municipaux en plus du premier puisque non seulement il a vide le marché mais a de surcroît spé$@#€!£ !é.
Il a violé les décrets no 1
Décrets municipaux en vigueur.

Article n°1 : Grille des prix maximum
• Nourriture :
¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯
Miche de pain : 6 écus
Morceau de viande : 18 écus
Fruit : 10,30 écus
Légume : 9,70 écus
Bouteille de lait : 9,80 écus
Sac de maïs : 3,30 écus

Toute vente à un prix supérieur à cette grille pourra se voir mettre en procès pour escroquerie

Article no 2

Article n°2 : Lois municipales

La spéculation et le pillage sont interdits sous peine de poursuites judiciaires.
Il est interdit aux voyageurs d'acheter des aliments pour plus de 2 jours

Ces décrets sont clairement affiché en mairie et en halle.

Un courrier a été adressé le matin à ce Messire pour le prévenir qu'il était en infraction mais il n'a même pas daigné répondre. En début d'après-midi, j'ai remis 10 sacs de maïs en vente qu'il s'est empressé d'acheter pour le remettre en vente au prix de 5 écus.


J'ai des villageois mécontents qui crient à l'injustice car eux respectent les décrets et répondent toujours positivement à mes courriers leur demandant de respecter la grille des prix afin de ne pas déstabiliser le marché.

Trouvez- vous normal que les villageois soient contraints de par ces pratiques illégales d'acheter du pain à 9 écus ou du maïs à 4,50 écus.

Cordiales salutations.

Amberone

Maire de Mende

Citation :

Acte d'accusation
En ce trente unième jour du mois de mai de l'an quatorze cent soixante deux, nous, Nounoursfred procureur du Languedoc, ouvrons une procédure judiciaire à l'encontre de mestrà Daisy., anciennement connue sous le nom de Daisy.black,pour des faits Non respect de fermeture de frontières, qualifiés de trouble à l'ordre public.
Cette dernière n'a ni quitté le territoire Languedocien, n'a pas fait de demande de laisser passer et c'est installé sans autorisation dans la ville de Mende le 31 mai 1462.

Voici l'annonce de fermeture des frontières
____________________________________

DE LA FERMETURE DES FRONTIÈRES DU LANGUEDOC

De Nous, Meval de Vampérià, Régnante du Languedoc ;

À tous les sujets du Comté du Languedoc ;
À tous présents et à venir, qui liront ou se feront lire ;


Faisons par la présente savoir que,

Nous avons décidé, après consultation & avis favorable du Conseil Comtal, de fermer les frontières du Comté du Languedoc à compter de ce jour, et ce jusqu’à nouvel ordre. Il nous paraît, en effet, inévitable d’assurer la sécurité des Languedociens, sur terre comme sur mer, du fait des menaces brigandes avérées, présentes & à venir.
Tout sujet non-languedocien désirant fouler le territoire ne pourra voir son séjour excéder 48h, et doit dorénavant - si d'aventure ce dernier désire demeurer sur une durée plus importante en Languedoc - se soumettre à une autorisation de Laisser-Passer auprès de Donà Ahlatete, Prévôt des Maréchaux, et/ou de Donà Ailein, Adjointe au Prévôt, exposant la durée ainsi que les motifs dudit séjour. Précisons, du reste, que l’équipe diplomatique du Castel de Melgueil demeure une source d’information primordiale à ce sujet.

Lengadòc per totjorn !

Fa en lo Castèl Comtal de Montpelhier, lo 19 mai de l’an de Oraci MCDLXII ;

Rédaction & affichage par César-Louis Mattei de Leslur-Dénéré, Porte-Parole du Languedoc,

Après proposition & approbation de Sa Grandeur Meval de Vampérià, Régnante du Languedoc
____________________________________

Une injonction comtale est inviolable et il est coutume en Languedoc que quiconque décidait de passer outre de verrai poursuivi en Justice, faire cela nuis gravement à la sécurité publique du comté et ne peut en aucun cas être qualifié d'acte attribuable à un bon père de famille.

Par conséquent, mestrà Daisy., le ministère public vous accuse d'avoir enfreint le droit languedocien.

Sachez que vous pouvez vous faire représenter par un avocat. Le barreau du Languedoc est accessible ici :
http://forum2.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=9680
l'Ordre des avocats du dragon se trouve par là :
http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=4831

La parole est à la défense.

Première plaidoirie de la défense

Citation :

*Pas qu elle en avait une réelle envie mais la belle brunette était toujours perturbée par les discourts un peu contradictoire..Ils voulaient qu elle quitte le duché mais en meme temps..ils la retenait par la tomber de ce proces...ahhh la justice et ses mysteres...c est donc avec empressement pour ne pas dire jouissance qu elle se pointa devant ce tres cher juge qu elle affectionnait au plus haut point
Enfin elle le verrait de ses propres yeux et non au travers de la machine judiciaire du LD.

Une révérence théatrale qui était teintée de son arrogance légendaire*

-Salut la procure!
-Salut le justicier juge languedocnotroliticien!
Hum! Hum!..Tout d abord j aimerais vous soulignez que je suis dans ce duché depuis fort longtemps..avant meme que la fermeture des frontieres soit déclarée ...donc ceci n est pas rétroactif!

-Parcontre! * la brunette se retourna vers la salle* FRANCESCOOOOO! ..j'me suis installée a Mende l Assommante???
-Tu m as laissée faire une telle betise???*l homme lui fit signe négativement de la tete*

-Ah bin voila!...j'ne sais d ou viennent vos sources mais la tite brunette enfumée qui est devant vous..ne s est pas installée a Mende....et croyez moi c est pas cette ville de campagne que j aurais choisis..nan nan nan!!!

-J aurais plutot choisis une ville sur le bord de la mer..vous savez..avec une belle tite bicoque de pierre??...ou plutot simplement un abrit en bois sur la plage...ah non!..encore mieux j'me serais fait construire une tite maisonnette dans un arbre afin de voir les corsaires arriver au loin...WOOOOooooPOPPUP!Enfin ..apres c est juste ..heu..humm! qu est ce que je disais deja??
- Ah ouiiiiiiiiiiiiiii!....D ailleur votre charmant capitaine Bentich m a envoyée une lettre des plus romantique que je cache précieusement dans mon corsage..j avoue que j ai rougie par tant de compliments de sa part.
-Mais demandez lui d'etre quand meme vigilant hein..j'voudrais pas qu il perde son poste de haut dirigeant a cause de simples échanges de courriers salaces!...il a un talent fou pour faire grimper la chaleur dans tous mon corps...vous savez le genre de...
-J espere qu un jour je pourrai voir de mes yeux son beau ptit $@#€!£ ! mais en attendant je vais me contenter des votres!..eh oui!..Parfois Deos est bien cruel!

-Avec tout ceci..j'me souviens meme plus pourquoi je suis ici peut etre que Francesco pourra un peu plus m éclairer?

*La belle brunette tapa fort du pied au sol..se racla la gorge et émita la voix du juge*
-J'APPELLE LE TÉMOIN FRANC.BLACK A LA BARRE !!!

Citation :

Bonjour Baron

J'aurai besoin de votre témoignage dans le procès Daisy.

Il faudrait témoigner de sa présence sur nos terres grâce à des rapports de maréchaux
Si vous lui avez envoyé des courriers pour lui dire que les frontières étaient fermées etc etc

Attention je ne l'attaque pas pour déstabilisation de marché juste pour le non respect de la fermeture des frontières

Merci d'avance
Nours

La défense a appelé Dbruno à la barre
Voici son témoignage (avant réquisitoire) :

Citation :

Le nain écouta avec attention l'accusation et le témoignage de Dona Daisy.
Devant l'aberrance de l'accusation, connaissant la Dame Daisy son sang ne fit qu'un tour et le regard de La pauvre victime d'une fermeture de frontières bien après sont arrivée et a présent sa demande de quitté le comté, hors qu'elle étais en procès.
Il avanca vers la barre comme un nain marin du temps de Béziers et dit;

Votre grandtidude je ne l'admet pas vous etes ridicule la ...

Vous avez laissez entrer et sortir des bandes armées de brigands, des reformés même donner de Laisser passer pour qu'ils sortent tranquille du comté, si le Comte Klanacier serait encore la, sur que ca ne se serait ce passerais pas comme ca!

La vous accablé une pauvre âme, car quand les frontières était ouverte elle est venue ici, Daisy cousine de Zol celui qui a tend fait pour nous ici en Languedoc, j'aurais honte a votre place vous qui manigancé avec les brigands depuis des lunes et Allais est ou étais la ville d' échange des larcins des comtés ou duchés d'a coté.

Ca je l'affirme car je suis Dbruno natif de la et ancien brigand comme pas mal par ici en Languedoc au pouvoir ou ceux qui l'ont quitté pour mieux revenir après laver comme par miracle et adulé d'un coup sans mémoires.

Il se redressa en regardant l'assemblée autour de lui..

J'en vois quelques un ici lieu ...

Je vous demande la relaxe de cette Damoiselle si noir soit disant pour vous, mais ne dit on pas que le plus beau diamant ne viens pas de la profondeur des mines?

Je suis nain d'Uzès, je vous le dit cela sera injustice de la condamner, elle a rien fait de mauvais ici, ca je vous l'affirme.

Comme dirait les mauvaises langues plus facile de chasser les innocents que les brigands a qui on s'allie par convenance ou reformé comme la meute à Falco.

Sur ceux votre honneur, j'attend votre jugement pour savoir si je doit être fière ou pas de mon comté...

Apres je ne parle pas des façons de faire du quoi déjà ?

Ah oui le nobliau Bentich, ca pour ca façons de faire il suffit de demander a Dona Bellabrina, mais cela est une autre histoire ...

Il les regarda en attendant une réponse ou un signe pour lui dire d'aller s'assoir
Fini par dire;

Pour Un Languedoc Juste, si po le cas on sera sans souvenir ....

Ah oui le nobliau Bentich, pour ça il faudrait demander à dame Bellabrina à qui il a promis Titres et terres pour la mettre dans sa paillasse et finir dans les bras d'une écuyère, mais cela est une autre affaire.

Il attendit en les regardant un signe pour rejoindre ça place petite mais fière.
Voici la parole des gueux, on vous observe et attend votre jugement.

Il pensa a Andria, ryllas, Mev, alha, sa sœur, son frère etc d'un coup....

L'accusation a appelé Nounoursfred à la barre
Voici son témoignage (après réquisitoire) :

Citation :

[HRP] l'accusé ayant quitté le territoire au vu de la longueur du procès je poste sa dernière plaidoirie à sa place, ceci se passe après le réquisitoire de l'accusation. [/HRP]

Votre Honneur.


Je reconnais avoir foûler le sol du Languedoc depuis mon arrivé en ces terres.J'étais en direction de la ville de Polignac afin de quitter les routes du Languedoc le plus rapidement possible.Mon compagnon et moi -meme avons décider de quitter cette contré fort déplaisante suite aux menaces reçu de la part de Bentich.

Ce courrier contenait des menaces de poutrage qui était à peine voilée et qui sont heureusement rester sans conséquence suite a la relaxe de Francesco.Ce n'est donc pas un courrier de la Maréchaussé que nous avons reçu , mais bien un courrier de menace par rapport aux agissements présumé de mon compagnon Francesco sur le marché de Mende.


Nous étions sur le noeud de Le Puy lorsque Francesco a été convoqué en procès pour escroquerie et le procès a été initié le 1462-05-30.J'ai donc été dans l'obligation de le raccompagner jusqu'au Castel afin qu'il puisse produire son témoignage.

Qu'elle bonne mère de famille abandonnerait son compagnon au beau millieu d'un noeud ?
En sachant en plus qu il n'est plus dans la force de l'âge et que le risque de se faire brigander n'avait jamais été aussi présent ?

Cette procédure a été engagé le lendemain,procédure qui n'aurait pas eu lieu d'être si mon compagnon n'aurait pas été injustement traîné en procès.
Monsieur le juge, rajoutons aussi le fait que le Procureur témoigne du fait qu'aucun courrier n'a été retourné à Bentich alors qu'il n'en est rien.
Un courrier a bien été retourné a Bentich.Nous ne pouvons qu'espérer que cette erreur ne résulte que d'une communication défaillante entre Bentich et le Procureur.

J espere alors que cette erreur de communication n'affectera en rien la preuve présenté par le Procureur.Qui sait ? Peut-être que il y'a eu erreur de transmission ailleurs ? Parceque il est inconcevable de pensée qu un conseiller en exercice de ses fonctions et un noble du Languedoc dissimule de la preuve afin de dérouter le cours de la Justice.


Cette procédure n'est pas des plus régulière , fait du surplace et est accompagnée d'un puissant parfum de vengeance.Je demande donc la relaxe pur et simple.

*La belle les regarda chacun leur tour en attendant son verdict*

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :

*Le Juge'pitaine entre alors en scène ...
Pas d'bol ... les longs blabla il n'aime pas ça.
Les cliquetis de l'armure dissimulé sous la robe du juge ne trompe personne.

Il ne salut pas, il ne se présente même pas.
Il ramasse ma minute du procès. La lit, puis rédige alors son verdict qu'il annonce*

Il a été prouvé que l'accusé Daisy. connaissait ce décret.
Elle même le reconnait.

La Procure a démontré que ce décret demandait à tout ressortissant non Languedocien de quitter le territoire languedocien sous 48 h.
L'accusé de la pas fait, cela a été prouvé et reconnu durant ce procés.

Aucune preuve d'une demande de laissez passer n'a été fournit, encore moins la possession de celui-ci. Le Senher Bentich n'a pas confirmé avoir reçu quelconque demande, aucune preuve n'a été porté à ce tribunal.

Étant donné, qu'en bon père de famille ... ou bonne mère bien entendu, un individu se doit de respecter une injonction comtale, un décret ou une loi ... Sinon a quoi servirait les autorités si ce n'est faire respecter l'ordre ?
Ce décret avait pour but de protéger le Languedoc de l'arrivée massive d'étrangers.
Votre présence a non seulement du monopoliser des soldats en défense, mais aussi celle des érudits de ce tribunal.

*tape avec le plat de son épée sur le pupitre*

COUPABLE !

Nous BBDL Juge du Languedoc, en ce jour du 22 Février 1462, déclarons la dénommée Daisy. coupable de trouble à l'ordre publique pour n'avoir quitté le territoire du Languedoc durant une loi martiale.

je condamne l'accusé à une amande de vingt écus afin de rembourser une partie des frais engagés par ce tribunal et des défenses mises en place.
Bien entendu ce n'est qu'une goutte d'eau, mais l'accusée ne semble pas rouler sur l'or.
La peine de prison lui est épargnée car comme l'accusée le dit si bien elle même ... Il serait ironique de la retenir chez nous alors qu'on souhaite son départ.

Justice a été rendu !

Maintenant ...
Barrez vous ou je vous colle l'armée au derrière !

j'ai oublié de rajouter :

Citation :

L'interjection en appel est possible pour les différentes parties, en se rendant pour cela au tribunal du Palais.

Mais bon, ils étaient pressé, j'ai reçu plein de relance.
Tant pis, je ferrais gaffe la prochaine fois, de toute façon ça ne change pas grand chose.

C'est la maintenant qu'il faut ranger les dossiers fermé:

https://chateau-montpellier.1fr1.net/t19651p30-fichiers-des-prevenus#444142