Castèl de Montpelhièr
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.

Castèl de Montpelhièr


 
AccueilAccueil  Dernières imagesDernières images  S'enregistrerS'enregistrer  Connexion  
-11%
Le deal à ne pas rater :
Smartphone 6.36 ” Xiaomi 14 (12 Go / 256 Go
641 € 719 €
Voir le deal

 

 TOP - ACCUSE : Pere_Jean- Plaignant : Comté du Rouergue (Verdict rendu)

Aller en bas 
4 participants
AuteurMessage
Invité
Invité




TOP - ACCUSE : Pere_Jean- Plaignant : Comté du Rouergue (Verdict rendu) Empty
MessageSujet: TOP - ACCUSE : Pere_Jean- Plaignant : Comté du Rouergue (Verdict rendu)   TOP - ACCUSE : Pere_Jean- Plaignant : Comté du Rouergue (Verdict rendu) EmptyMar 01 Mai 2012, 18:48

Acte d'accusation :
Spoiler:


Dernière édition par arthurcano le Sam 05 Mai 2012, 12:29, édité 1 fois
Revenir en haut Aller en bas
Invité
Invité




TOP - ACCUSE : Pere_Jean- Plaignant : Comté du Rouergue (Verdict rendu) Empty
MessageSujet: Re: TOP - ACCUSE : Pere_Jean- Plaignant : Comté du Rouergue (Verdict rendu)   TOP - ACCUSE : Pere_Jean- Plaignant : Comté du Rouergue (Verdict rendu) EmptyMar 01 Mai 2012, 18:51

Courrier adressé ce jour à mon confrère St Just:
Spoiler:
Revenir en haut Aller en bas
Invité
Invité




TOP - ACCUSE : Pere_Jean- Plaignant : Comté du Rouergue (Verdict rendu) Empty
MessageSujet: Re: TOP - ACCUSE : Pere_Jean- Plaignant : Comté du Rouergue (Verdict rendu)   TOP - ACCUSE : Pere_Jean- Plaignant : Comté du Rouergue (Verdict rendu) EmptySam 05 Mai 2012, 12:23

Première plaidoirie et courrier adressé à mon confrère St Just :
Spoiler:
Revenir en haut Aller en bas
Invité
Invité




TOP - ACCUSE : Pere_Jean- Plaignant : Comté du Rouergue (Verdict rendu) Empty
MessageSujet: Re: TOP - ACCUSE : Pere_Jean- Plaignant : Comté du Rouergue (Verdict rendu)   TOP - ACCUSE : Pere_Jean- Plaignant : Comté du Rouergue (Verdict rendu) EmptyMer 16 Mai 2012, 00:20

Nouveau courrier à mon homoloque
Spoiler:
Revenir en haut Aller en bas
Invité
Invité




TOP - ACCUSE : Pere_Jean- Plaignant : Comté du Rouergue (Verdict rendu) Empty
MessageSujet: Re: TOP - ACCUSE : Pere_Jean- Plaignant : Comté du Rouergue (Verdict rendu)   TOP - ACCUSE : Pere_Jean- Plaignant : Comté du Rouergue (Verdict rendu) EmptyMer 23 Mai 2012, 19:02

Nouvelle relance...
Spoiler:
Revenir en haut Aller en bas
Jorocket
Croix civile
Croix civile
Jorocket


Masculin Nombre de messages : 3474
Age : 34
Ville : Alais
Date d'inscription : 14/07/2009

TOP - ACCUSE : Pere_Jean- Plaignant : Comté du Rouergue (Verdict rendu) Empty
MessageSujet: Re: TOP - ACCUSE : Pere_Jean- Plaignant : Comté du Rouergue (Verdict rendu)   TOP - ACCUSE : Pere_Jean- Plaignant : Comté du Rouergue (Verdict rendu) EmptyJeu 05 Juil 2012, 00:59

Citation :
Bonjour !

Je suis Jorocket, le procureur du Languedoc.
Messire Pere_jean a été mis en procès au sein du tribunal du Languedoc pour trouble à l'ordre public, sur demande du Rouergue.
Cela remonte à quelques temps maintenant ... plusieurs demandes ont été faites pour obtenir le réquisitoire, en vain, auprès de votre prédécesseur.
Je vais donc vous joindre les minutes du procès et vous demander de me faire parvenir le réquisitoire.

______________________________

Acte d'accusation
En ce 1er jour du mois de mai 1460, s'ouvre la comparution de Mestre Pere_Jean devant le Juge Kelak présidant la Cour de justice du Languedoc.

Nous, Senher Arthur Cano de Génolhac, procureur du Languedoc, mettons en accusation Mestre Pere_Jean pour Trouble à l'ordre public. Le Procès est conduit sous couvert du traité de coopération judiciaire liant le comté du Languedoc et le Comte du Rouergue.

Aussi votre honneur, je vous fais lecture de l'acte d'accusation transmis ce jour par Mestre Saintjuste, procureur du comte du Rouergue.

** Debout à sa place avec le dossier en main, la Procureur commença à lire d'une voix claire et posée l'acte d'accusation.**

Votre Honneur,

En ce 1er jour du mois de Mai de l'an de grâce 1460, Nous SaintJuste, Seigneur de la Couvertoirade, Procureur du Rouergue vous demandont d'ouvrir un procès contre Messire Pere-jean pour acte de Brigandage.

Votre Honneur, l'accusé comparait aujourd'hui devant vous, basé sur les articles suivant :

5.2.2.Du brigandage

Le brigandage est un crime désignant le fait de voler ou de piller, avec ou sans violence, seul ou en groupe, sur les routes et chemins Rouergats un tiers.

** SaintJuste, marqua une petite pause avant d'entré dans le vif du sujet. **

Messire pere-jean sous sont mandat de maire de Millau dans le Comté du Rouergue a délibérament donner un mandat à Messire Vittore_morando, mandant avec la totalité des items et argent que la mairie qu'elle posséder avant de s'enfuir pour le Languedoc.

**************************
Mandat numéro '1062601'

Contrat :
Mandat confié à messire Pere_jean, en qualité de Maire de Millau le 12 avril 1460

Ce mandat contient :
*10 pierres pour payer les impôts

Ce mandat devra contenir en retour :
*
*
* un maximum des denrées suivantes :
- blé ou maïs pour les bêtes
- bois, poissons pour les autres villes du conté
- ou la somme en écus (à éviter)


Le transfert sera consigné en salle de maires afin de veiller à un équilibre pour chacune des villes du Rouergue.

Ce mandat devra être de retour au plus tôt

Au vu des frais d entretien des mandats actifs, tout délai supplémentaire pourra être considéré comme une atteinte au bon fonctionnement des institutions ducales.
Si le porteur du mandat se refuse à rendre ledit mandat après demande de restitution, il pourra être traduit devant un tribunal pour trouble à l ordre public.

Fait à Rodez, Par Maylis .... en qualité de CaC du Rouergue

Inventaire des marchandises :

Encombrement : 8

#
Nom 10,35 écus
1 quintal de pierre

***************

Celui ci a vider toute la mairie en donnant en outre les pierres qui devait servir pour payé les impôts de Millau au conseil du Roeurgue, mandat donner par le CAC dame Maylis, en donnant un mandat a Messire Vittore_morando avec ces dit pierres.

Mandat fourni comme pièce jointe.

Mandat numéro '1065448'
Contrat :

Mandat confié à Vittore_morando

Inventaire des marchandises :


Encombrement : 341

#Nom640,00 écus
10morceaux de viande
9quintauxdepierre
1 légume
1ombre
13brochets
3anguilles
9carpes
8goujons
9truites


Celui ci a donc délibérement pillé la mairie de Millau en donnant à son complice qui et autre que sont filleul la totalité des bien de la Mairie de Millau, je demande donc qu'il soit poursuivie pour brigandage.

L'accusation tant qu'à elle, à aussi droit d'appeler deux témoins qu'elle appellera après la première plaidoirie de l'accusé.
Ainsi, sera appelé Messire LordMick qui pourra nous témoigner de tout cela ainsi que le Bailli du Comté, Madame Maylis.


**Lève son regard vers le Juge.**

J'appelle donc pour débuter, l'accusé, Père-jean à la barre pour que la cour puisse entendre sa défense.

** Le procureur prit place sur son siège et écouta attentivement la suite. **


______________________________

Première plaidoirie de la défense
[HRP:
Vu le nombre d'information que vous avez obtenu grâce à des moyens HRP pour ce procès,
Vu la manque de cohérence total -mais voilà bien une chose qui n'a pas changée chez JD SaintJuste- dans l'accusation un peu plus haut (l'inventaire détaillé du mandat: expliquez-moi un peu comment votre perso peut savoir par le détail ce qu'un mandat à des centaines de kilomètres de là contient de façon réaliste),
Vu enfin la multiplication des plaintes à l'égard de mon pauvre pantin qui n'en demandait sans doute pas tant et qui ressemble à un défoulement de joueurs frustrés ayant du mal à faire la distinction entre leur pantin et eux,

Je refuse totalement de faire intervenir mon pantin à ce procès. Inventez l'excuse que vous voulez, je m'en cogne, mais je commence à en avoir ras la casquette de l'attitude grotesque et de l'acharnement d'une partie des joueurs rouergats.

Je continuerais à faire l'autre procès mais basta pour celui-là.

Condamnez donc mon pantin, JD Juge; avec un peu de chance ces frustrés vont en orgasmer devant leur ordi. ]

______________________________

Voila vous avez tout.
Vu que cela fait plus de 2 mois maintenant que l'affaire est bloquée, je demanderais la relaxe si je n'obtiens pas de réponses de votre part dans les 3 prochains jours.

Avec tout mon respect,
Procureur Jorocket.
Revenir en haut Aller en bas
Jorocket
Croix civile
Croix civile
Jorocket


Masculin Nombre de messages : 3474
Age : 34
Ville : Alais
Date d'inscription : 14/07/2009

TOP - ACCUSE : Pere_Jean- Plaignant : Comté du Rouergue (Verdict rendu) Empty
MessageSujet: Re: TOP - ACCUSE : Pere_Jean- Plaignant : Comté du Rouergue (Verdict rendu)   TOP - ACCUSE : Pere_Jean- Plaignant : Comté du Rouergue (Verdict rendu) EmptyVen 06 Juil 2012, 17:32

Citation :
Expéditeur : Elegencia
Date d'envoi : 06/07/2012 - 16:18:46
Titre : Re: Derniére relance

Je suis désolée,

J'ai eu une abscence de plusieurs jours, et je trouve votre message en revenant.

Je fait remonter le dossier pour voir exactement, et je voit avec le comte ce que nous devons faire.

Je vous tiens au courant demain dans la journée de ce que nous faisons

Amitiés à vous

Elegencia
Revenir en haut Aller en bas
Jorocket
Croix civile
Croix civile
Jorocket


Masculin Nombre de messages : 3474
Age : 34
Ville : Alais
Date d'inscription : 14/07/2009

TOP - ACCUSE : Pere_Jean- Plaignant : Comté du Rouergue (Verdict rendu) Empty
MessageSujet: Re: TOP - ACCUSE : Pere_Jean- Plaignant : Comté du Rouergue (Verdict rendu)   TOP - ACCUSE : Pere_Jean- Plaignant : Comté du Rouergue (Verdict rendu) EmptyJeu 12 Juil 2012, 00:53

Réquisitoire de l'accusation

Citation :
Je n'ai toujours pas reçu le réquisitoire de la procure du Rouergue après plus de deux mois de tentatives infructueuses.

Par conséquent je demande la relaxe de l'accusé au motif de déni de justice.
Revenir en haut Aller en bas
Boulga
Grand Orateur
Grand Orateur
Boulga


Nombre de messages : 566
Ville : en aventure
Fonctions : secrétaire dactylorock (marque déposée)
Date d'inscription : 25/05/2012

TOP - ACCUSE : Pere_Jean- Plaignant : Comté du Rouergue (Verdict rendu) Empty
MessageSujet: Re: TOP - ACCUSE : Pere_Jean- Plaignant : Comté du Rouergue (Verdict rendu)   TOP - ACCUSE : Pere_Jean- Plaignant : Comté du Rouergue (Verdict rendu) EmptyJeu 16 Aoû 2012, 05:55

Je me permets de rappeler celui-ci.
L'accusé est en Retraite Spirituelle en ce moment, mais on peut effectivement le relaxer, après autant d'attente ? Ou bien j'écris à mon homologue du Rouergue ?
Revenir en haut Aller en bas
Salvaire
Grand Orateur
Grand Orateur
Salvaire


Nombre de messages : 882
Date d'inscription : 02/12/2011

TOP - ACCUSE : Pere_Jean- Plaignant : Comté du Rouergue (Verdict rendu) Empty
MessageSujet: Re: TOP - ACCUSE : Pere_Jean- Plaignant : Comté du Rouergue (Verdict rendu)   TOP - ACCUSE : Pere_Jean- Plaignant : Comté du Rouergue (Verdict rendu) EmptyJeu 16 Aoû 2012, 08:59

Attente verdict juge Rouergat

J'attendais effectivement de voir avec l'accusé pour avoir à nouveau son opinion et donc attendais qu'il sorte de sa retraite ; mais je viens de voir qu'il est passé le 12 de ce mois sans nous donner sa plaidoirie.
Au vu du dernier réquisitoire de mestre Jorocket, et des déclarations précédentes de l'accusé, je vais donc passer le tour de la dernière plaidoirie.
Et en informer le juge du Rouergue qui, lui seul, est habilité à prononcer le verdict.
Revenir en haut Aller en bas
Salvaire
Grand Orateur
Grand Orateur
Salvaire


Nombre de messages : 882
Date d'inscription : 02/12/2011

TOP - ACCUSE : Pere_Jean- Plaignant : Comté du Rouergue (Verdict rendu) Empty
MessageSujet: Re: TOP - ACCUSE : Pere_Jean- Plaignant : Comté du Rouergue (Verdict rendu)   TOP - ACCUSE : Pere_Jean- Plaignant : Comté du Rouergue (Verdict rendu) EmptyJeu 16 Aoû 2012, 09:09

Courrier envoyé ce jour a Cleopatre2
Citation :
Bonjorn bien,

Je viens vers vous ce jorn, car nous avons une vieille, très vieillle affaire qui traine encore en nos dossiers du tribunal.
Il s'agit de l'accusation du dénommé Père Jean. Le dernier message pour ce procès a été adressé à la dona Elegancia le 6 du mois de juillet dernier. Le procureur de l'époque Mestre Jorocket a d'ores et déja annoncé qu'il réclamait la relaxe au vu selon lui, du fait de "déni de justice" dans cette affaire.

Ayant entrepris études de droit récemment, j'ai réfléchi à la question et je pense qu'il n'a point eu tort d'évoquer la chose et au vu de l'ancienneté de cet acte d'accusation et de la réponse déja émise par l'accusé, je me suis dit qu'il était sans doute bel et bon de prononcer relaxe effectivement.
Mais, bien entendu, en accord avec notre procédure de traité de coopération judiciaire, vous en êtes seul juge et voici donc pourquoi je me tourne vers vous.


Amitiés confraternelles,

Salvaire d'Irissarri
Baron d'Apcher et de Randon
Revenir en haut Aller en bas
Salvaire
Grand Orateur
Grand Orateur
Salvaire


Nombre de messages : 882
Date d'inscription : 02/12/2011

TOP - ACCUSE : Pere_Jean- Plaignant : Comté du Rouergue (Verdict rendu) Empty
MessageSujet: Re: TOP - ACCUSE : Pere_Jean- Plaignant : Comté du Rouergue (Verdict rendu)   TOP - ACCUSE : Pere_Jean- Plaignant : Comté du Rouergue (Verdict rendu) EmptyVen 17 Aoû 2012, 10:13

Suite echanges missives privées avec la dona Cleopatre2, il semble que cette affaire s'est hum.. "perdue" chez eux et je lui ai donc renvoyé tout le dossier en lui précisant qu'un verdict de relaxe me paraissait le plus raisonnable.
Revenir en haut Aller en bas
Salvaire
Grand Orateur
Grand Orateur
Salvaire


Nombre de messages : 882
Date d'inscription : 02/12/2011

TOP - ACCUSE : Pere_Jean- Plaignant : Comté du Rouergue (Verdict rendu) Empty
MessageSujet: Re: TOP - ACCUSE : Pere_Jean- Plaignant : Comté du Rouergue (Verdict rendu)   TOP - ACCUSE : Pere_Jean- Plaignant : Comté du Rouergue (Verdict rendu) EmptyVen 17 Aoû 2012, 13:01

Verdict rendu


Enoncé du verdict
Le prévenu a été relaxé.

Citation :
Voici à présent et après tout ce temps, que je vais vous lire le verdit rendu par le juge du Rouergue. Justice parfois est lente mais en tous point excellente !
Hmm.. Bien, voici donc :

* Un dossier sous le bras, qui venait de lui etre remis, et qui semblait s'etre perdu dans les méandres de la Justice, L'honorable juge du Comté du Rouergue pénétra dans le tribunal avec son homologue languedocien et écouta avec attention les plaidoiries. L'accusé quant à lui n'avait pas daigné montrer son nez. Un air sévère et strict se lisait sur son visage, parfois parsemé de quelques tressaillements de sourcils, ses yeux perçant écoutant le procureur, comme si elle cherchait à fouiller leurs âmes. Lorsque la procédure toucha à sa fin, le silence se fit*

*Elle ne pouvait pas dire accusé, levez vous.*

En ce dix-septieme jour du mois d'aout de lan de grasce 1460, nous Cleopatre dePayns, Juge du Comté de Rouergue par la volonté de Sa Grandeur Elwhin de Quincy, allons rendre notre verdict dans l'affaire présentée devant nous opposant Pere_Jean au Comté et mis en accusation par le Procureur SaintJuste, Seigneur de la Couvertoirade et sétant déroulé en débats contradictoire entre les parties.

Durant les audiences :
-La Défense ne s'étant pas présentée, étant allée se retirer au Monastère depuis pratiquement le début du procès.

La mise en accusation pour Trouble à l'ordre Public a été effectuée le 1er du mois de mai de l'an de grasce 1460. Ainsi ont été présentés devant nous les faits suivants : Le 12 avril 1460, Dame Maylis octroyait un mandat au maire de Millau, Père_Jean en guise de paiement pour l'impot... contenant 10 pierres... le mandat devant etre rendu au plus tot. Et il semblerait que le Maire ait demandé au CAC un autre mandat pour quoi, pour qui.. mystère.. celui la non plus n'a pas restitué

Lors des débats, l'Accusation s'est exprimée une fois et la Défense se refusant de répondre.

L'Accusation a versé au débat les pièces suivantes :
- un extrait du mandat octroyé à Père_Jean.
- un extrait du mandat octroyé par le CAC sur les demandes du maire de Millau

La Défense a versé au débat les pièces suivantes :
- refuse de répondre

La Procure a requis : la relaxe

Conformément à la Loy, nous statuons en ces termes :

Attendu qu'il résulte des documents de la cause et des débats que :
- l'accusé n'a jamais voulu répondre
- nous n'avons aucune preuve de ce qu'il s'est réellement dit ou passé avec ces mandats.
- nous n'avons eu aucun témoin des faits
- nous ne pouvons nous faire une idée de cette histoire rocambolesque.


Par ces motifs, déclarons pere_jean non-coupable des faits qui lui sont reprochés.
* Frappant trois coups de marteau, Le Juge les invita à sortir de la salle puisque la séance était levée.
Revenir en haut Aller en bas
cerise375
Grand Orateur
Grand Orateur
cerise375


Féminin Nombre de messages : 1207
Ville : uzes
Rang de Noblesse : Dame de La Fressange( vassale du Baron Bentich)
Date d'inscription : 21/12/2008

TOP - ACCUSE : Pere_Jean- Plaignant : Comté du Rouergue (Verdict rendu) Empty
MessageSujet: Re: TOP - ACCUSE : Pere_Jean- Plaignant : Comté du Rouergue (Verdict rendu)   TOP - ACCUSE : Pere_Jean- Plaignant : Comté du Rouergue (Verdict rendu) EmptyVen 17 Aoû 2012, 17:52

procès archivé.
Revenir en haut Aller en bas
Contenu sponsorisé





TOP - ACCUSE : Pere_Jean- Plaignant : Comté du Rouergue (Verdict rendu) Empty
MessageSujet: Re: TOP - ACCUSE : Pere_Jean- Plaignant : Comté du Rouergue (Verdict rendu)   TOP - ACCUSE : Pere_Jean- Plaignant : Comté du Rouergue (Verdict rendu) Empty

Revenir en haut Aller en bas
 
TOP - ACCUSE : Pere_Jean- Plaignant : Comté du Rouergue (Verdict rendu)
Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» TOP - Révolte à Alais - Accusé : Italiendu30 - Plaignant : Ville d'Alais et Comté du Languedoc (procés lancé le 12051460 au LD -Verdict rendu le 21-07 et affiché en LD le 29-07-1460))
» TOP - ACCUSE : SEIGNEUR_NUTELLA - PLAIGNANT: ELENDIL1 -(PROCES LANCE LE 22051460 - Verdict rendu)
» TOP - ACCUSE : DORIAN.ALBERT - PLAIGNANT : VILLE DE LODEVE (PROCES LANCE LE 15051460 - VERDICT RENDU - AFFAIRE CLASSEE)
» RACKAM - HAUTE TRAHISON - PLAIGNANT COMTE DU LANGUEDOC (Verdict du 24 octobre 1460)
» Cibel - TOP - Diffamation (3 janvier)- Montpellier (plaignant= Cornazzano) - Verdict rendu

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Castèl de Montpelhièr :: Archives des discussions des acteurs judiciaires-
Sauter vers: