Georges - Esclavagisme (Accusé introuvable)- A classer sans suite : Procès absent IG et date des faits reprochés à plus de 3 mois. 6 décembre : en études par le procureur

- Accusé : Georges
- Victime(s) : Natys
- Témoin(s) : /
- Policier en charge de l'affaire : Djal
- Chef d'inculpation : récidive d'esclavagisme
- Date : 11/08/1460 à 13h40
- Lieu : Alais
- Preuves :
$Georges - Esclavagisme (Accusé introuvable)- A classer sans suite : Procès absent IG et date des faits reprochés à plus de 3 mois. 6 décembre : en études par le procureur Doubleinfraction$

Georges - Esclavagisme (Accusé introuvable)- A classer sans suite : Procès absent IG et date des faits reprochés à plus de 3 mois. 6 décembre : en études par le procureur Esclavagisme

- Missives échangées :

Georges - Esclavagisme (Accusé introuvable)- A classer sans suite : Procès absent IG et date des faits reprochés à plus de 3 mois. 6 décembre : en études par le procureur Lettrercidive

- Lois bafouées : loi III B
B. De l'esclavagisme
Tout emploi pour un montant inférieur à un minimum autorisé sera considéré comme acte d'esclavagisme.

Ainsi que l'arrêté 2 de la ville d'Alais :
-->Arrêté n°2 Grille de salaire :

0-4 points de caractéristiques : Emploi interdit, allez à la mine
5 points: 16 écus
6-19 points : 18 écus minimum
Tout contrevenant à cet arrêté sera poursuivi pour Esclavage.

- Récidives :

$Georges - Esclavagisme (Accusé introuvable)- A classer sans suite : Procès absent IG et date des faits reprochés à plus de 3 mois. 6 décembre : en études par le procureur Infraction2-1$

Vu et noté, dona Djal.
J'essaye de faire au plus vite. Ce n'est pas moins de neuf procès qui attendent d'être lancés, sans compter ceux déjà en train, encore plus nombreux !

Djal ne réussi pas à retenir un rire. C'était la première fois qu'on le prenait pour une dame.

Ma foi, je savais que j'avais les traits fins, mais pas à ce point-là ! Je veillerai à changer cela. Et sinon, merci pour le dossier, et bon courage à vous.

Djal repartit un sourire aux lèvres, tout en se demandant s'il valait mieux se couper les cheveux ou se laisser pousser la barbe...

Et voici une nouvelle victime de notre esclavagiste :

Georges - Esclavagisme (Accusé introuvable)- A classer sans suite : Procès absent IG et date des faits reprochés à plus de 3 mois. 6 décembre : en études par le procureur Esclavagisme2

Il y a eu une petite erreur, ce n'est point une récidive d'esclavagisme, mais un acte d'esclavage.

Et voici de quoi compléter le dossier :

- réponse de Georges

Georges - Esclavagisme (Accusé introuvable)- A classer sans suite : Procès absent IG et date des faits reprochés à plus de 3 mois. 6 décembre : en études par le procureur Rponse-1

Néanmoins, cette réponse n'est pas recevable. Après recherches, il se trouve que selon le rapport de douane, Georges est parti le 27 avril 1460, et que l'arrêté a été mis en vigueur le 6 mars 1460. Il était donc parfaitement au courant de cette loi, mise en application plus d'un mois et demi avant qu'il ne parte.

Evanne vint aux nouvelles concernant les infractions commises à Alais...

Donà Boulga, je voudrais savoir ou en est cette plainte, car Georges est passé à Alais, et n'a pas régularisé, il est maintenant en Rouergue...

Elle attendit la réponse...

Invité

Dossier esclavagisme sera monté dès demain et porté au tribunal dans les meilleurs délais!

Dernière édition par Jorocket le Sam 15 Sep 2012, 04:24, édité 1 fois

Acte d'accusation

Citation :: Votre honneur,

En ce jour du 14 septembre 1460, moi, Jorocket, procureur adjoint du Languedoc, intente un procès à l'encontre de messire Georges pour Esclavagisme.
En effet, messire Georges est accusé d'avoir enfreint à plusieurs reprises la grille salariale d'Alais en proposant des offres d'emploi nécessitant 19 points de caractéristiques pour une rémunération de 15 écus.

Je vais maintenant vous faire lecture du dossier de plainte monté par l'inspecteur Djal, de la police d'Alais.

**********************************

- Accusé : Georges
- Victime(s) : Natys
- Témoin(s) : /
- Policier en charge de l'affaire : Djal
- Chef d'inculpation : récidive d'esclavagisme
- Date : 11/08/1460 à 13h40
- Lieu : Alais
- Preuves :

https://2img.net/h/i1172.photobucket.com/albums/r564/Djal_Rigby/doubleinfraction.jpg
https://2img.net/h/i1172.photobucket.com/albums/r564/Djal_Rigby/esclavagisme.jpg

- Missives échangées :

https://2img.net/h/i1172.photobucket.com/albums/r564/Djal_Rigby/lettrercidive.jpg

- Lois bafouées : loi III B
B. De l'esclavagisme
Tout emploi pour un montant inférieur à un minimum autorisé sera considéré comme acte d'esclavagisme.

Ainsi que l'arrêté 2 de la ville d'Alais :
-->Arrêté n°2 Grille de salaire :

0-4 points de caractéristiques : Emploi interdit, allez à la mine
5 points: 16 écus
6-19 points : 18 écus minimum
Tout contrevenant à cet arrêté sera poursuivi pour Esclavage.

- Récidives :

https://2img.net/h/i1172.photobucket.com/albums/r564/Djal_Rigby/infraction2-1.jpg

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Et voici une nouvelle victime de notre esclavagiste :

https://2img.net/h/i1172.photobucket.com/albums/r564/Djal_Rigby/esclavagisme2.jpg

**********************************

Les preuves sont, comme vous pouvez le voir, irréfutables.
La grille salariale d'Alais a bien été enfreinte par l'accusé :

_______________________

-->Arrêté n°2 Grille de salaire :

0-4 points de caractéristiques : Emploi interdit, allez à la mine
5 points: 16 écus
6-19 points : 18 écus minimum
Tout contrevenant à cet arrêté sera poursuivi pour Esclavage.

_________________________

Messire Georges, sachez que vous pouvez vous faire représenter par un avocat de votre choix.

La parole est à vous.

Témoin de l'accusation à appeler : Djal

Invité

Se trouve à Espalion, le premier qui le voit revenir en Languedoc crie ! Et s'il fuit plus loin on lance une coopération !

Grand Orateur Nombre de messages : 882 Date d'inscription : 02/12/2011

A classer sans suite. Procès absent IG et date des faits reprochés à plus de trois mois.

On attend un peu, faut que j'avise sur ces procédures.

Grand Orateur Nombre de messages : 882 Date d'inscription : 02/12/2011

Vanyë a écrit:: On attend un peu, faut que j'avise sur ces procédures.

D'accord. Dans ce cas, merci de modifier l'affichage en couleur, pour que je m'y retrouve mieux. Merci bien.

Grand Orateur Nombre de messages : 882 Date d'inscription : 02/12/2011

Avez-vous avisé, senher Vanye depuis l'autre jorn ?

Grand Orateur Nombre de messages : 882 Date d'inscription : 02/12/2011

Après réflexion, vu les faits, on va laisser tomber et classer sans suite.