Fungo - Escroquerie - Montpellier (Verdict du 1er novembre 1460)

Réquisitoire introductif d'instance :

Citation :

Moi, Vanyë d'Anduze, procureur du Languedoc, intente un procès ce jour, 22 octobre 1460, à l'encontre de Fungo, pour escroquerie.

Le ministère public a en effet été saisi d'une plainte émanant de dame Cible de la Bruyère, dont je vous fais présentement lecture :
______________________________________________
bonsoir messire procureur,

je viens porter plainte contre le sieur fungo,10 ans , vagabond,pour avoir acheté 173 pains que je vendais au prix de 5,85 et 5,90 ecus. Il les a remis sur le marché au prix de 6,50 ecus.

Je pratique ces prix pour que les plus pauvres puissent avoir du pain chaque jour ,et ce mecréant spécule , ce qui est interdit,en privant ces pauvres de nourriture.

Je vous donne les preuves :

http://www.hostingpics.net/viewer.php?id=986268Sanstitrepain2.png

http://www.hostingpics.net/viewer.php?id=441692pain6.png

http://www.hostingpics.net/viewer.php?id=654013pain5.png

http://www.hostingpics.net/viewer.php?id=226688Sanstitre173pains.png

http://www.hostingpics.net/viewer.php?id=156453pain4.png

http://www.hostingpics.net/viewer.php?id=885536pain3.png

http://www.hostingpics.net/viewer.php?id=775096Sanstitrefungo.png

Voici les preuves , j'en ai acheté un pour vous montrer sa spéculation.

Donc je porte plainte contre ce sieur qui vole le pain des pauvres !

Je vous remerci

Dame cibel
______________________________________________

Pour résumer les faits, le dénommé Fungo a acheté du pain à prix réservé pour des personnes démunies, afin de le revendre à prix supérieur. C'est ce que l'on appelle de la spéculation.Voici ce que nous dit le code languedocien à ce sujet :

C. De l'escroquerie
a. Tout acte susceptible d'apporter un bénéfice injuste pourra être considéré comme acte d'escroquerie.

Est-ce que le fait d'acheter du pain sur le marché pour le revendre plus cher peut-il être considéré comme un bénéfice injuste ? Sans aucun doute. Un tel agissement n'est pas compatible avec celui d'un bon père de famille, et si chacun se le permettait, le marché en serait déstabilisé, et les personnes les plus démunies ne pourraient se nourrir à prix raisonnable.

Les faits sont particulièrement graves, puisque la spéculation porte sur 173 pains ! Rien que ça ! Du pain réservé par sa productrice à des personnes démunies, et en tout cas pas destiné à être acheté en quantité pharaonique pour être revendu plus cher sur le marché.

Les preuves apportées par la plaignante me paraissent parler d'elles-mêmes.

J'informe l'accusé qu'il dispose du droit de se faire assister d'un avocat de son choix au cours de la présente procédure.

https://chateau-montpellier.1fr1.net/t14162-demande-d-assistance-juridique

Si vous souhaitez consulter les lois languedociennes, bien que nous soyons en droit coutumier, vous pouvez vous rendre en ce lieu
http://www.univers-rr.com/justice-renaissante/languedoc/index.php?page=loi

J'appelle en qualité de témoins Cibel de la Bruyère

Première plaidoirie de la défense

Citation :

Ehm... bonjour votre Excellence, je m'appelle Fungo et... j'avais achete beaucoups de pain.
Uoi, je vuole gagner très argent, mais una dame m'a pris par surprise et je n'ai plus des argent.

Je suis innocent! Non, je vuoler dir che... je suis coupable, mais Je ne veux pas dès ammend! Je veux allè a la prison! Parce que si mon mère decouverte que je me suis comporter mal... je serà puni!!!

Réquisitoire de l'accusation

Citation :

Que dire, votre Honneur ? Les faits sont établis, et reconnus par l'accusé. Bien sûr, il plaide la jeunesse. Mais il n'y a pas de minorité pénale en Languedoc. Et quand on est capable d'acheter 173 pains, à 5,95, c'est-à-dire d'investir une somme supérieure à 1000 écus, je doute de l'honnêteté et de l'innocence d'âge de l'accusé.

Car oui, votre Honneur, acheter ce pain a nécessité un investissement lourd. C'est d'ailleurs à se demander si l'accusé à agi seul, ou s'il ne s'agit pas d'une escroquerie à plus grande échelle. Comme un accusé aussi jeune a-t-il pu trouver une somme pareille ?

Les faits sont établis, et la spéculation est reconnue par l'accusé, lequel voulait gagner de l'argent, selon son propre aveu. Le bénéfice de cette petite affaire s'élève à environ 100 écus. Bien sûr, en jeune garçon si craintif de sa mère, l'accusé a organisé son insolvabilité et n'a plus qu'un seul écu en poche. Sa fouille lors de sa présentation au tribunal l'a démontré.

Je requiers donc une peine de 2 jours de prison et 100 écus d'amende, même si je sais que vous ne pourrez, votre Honneur, infliger cette dernière.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

La défense a appelé Pnj à la barre

Citation :

Voici son témoignage :

La jeune fille se dressa et pris la parole :

"Messire le Juge, Messire le Procureur, Mestra Greffière, témoins et public attentif,

je voudrais éclairer ce qu'il s'est passé. Il y a quelques jours, Fungo, ce gamin, m'écrit et il me dit que il est arrivé dans la capitale et que il veut me voir . "Bien sur", je lui dit; et puis: "Peux-je faire quelque chose pour toi ? As-tu besoin d'argent ? Bientôt le froid va arriver : as-tu des vêtements pour l'hiver ?"
Il me répond que non et alors je lui propose de l'aider : il aurait achèter quelques choses au marché, pas trop difficiles à revendre, et il les aurait mises à un prix plus élevé pour moi. C'est l'aube du 21 quand je lui envoie mon dernier courrier. Puis j'accepte l'offre de dame Lirok, je publie les miennes et soudainement, hélas, je dois entreprendre une retraite spirituelle: mais la chose la plus grave, c'est que j'oublie de avertir Fungo. Ce jour là, il achète du pain, ne sachant pas qu'il est taxé (je lui aurais conseillé plutot du poisson, ou mieux encore de la viande, dont j'ai besoin : et pas les moins chers) ; il m'écrit la quantité et le prix : il croit que je vais les acheter en quelques minutes.

Malheureusement, seulement hier j'ai terminé ma retraite et j'ai pu prendre sa marchandise. Je suis desolée pour ce qu'il s'est passé : mais mettez-vous à sa place. Seul, avec du mal à comprendre, sans son amie et sa seule témoine (il aura vu que je ne sortais pas du couvent) : personne ne lui aurait cru et, je pense, il a préferé jouer son rôle d'escroc jusqu'au but, en craignant une aggravation de la peine . Je ne dis pas : justifiez-le. Seulement, comprenez ce petit gars ."

Elle s'adressa poliment à dame Cibel :

"Mestra Cibel, j'ai acheté hier tous les pains de Fungo, je les vendrai au marché au prix original, selon la quantité que vous, ou mestra le maire, me direz . Je vous demande pardonne encore une fois, au nom de mon ami et de moi-même ."

Elle retourna s'asseoir et attendit la suite du procès .

L'accusation a appelé Cibel à la barre

Citation :

Voici son témoignage :

Appelée a témoigner , Cibel entre dans la salle du tribunal.
Elle salue avec graçe les personnes présente et prend la parole:

Bonjour messires , et merci d'avoir tenu compte de ma plainte .

j'ai fait revenir du pain a prix réduit que je pose au marché afin que chacun puisse manger sans se ruiner.Quelle ne fut pas ma surprise hier soir de voir tous mes pains disparu ,173,dans la besace du sieur fungo.
Sieur qui les a remis aussitot sur le marché au prix de 6,50ecus.La preuve en est que j'ai acheté un pain pour etre certaine de ce que j'avance,et je vous ai fourni les peintures qui prouvent bien que ce sieur spécules de façon honteuse ,surtout que c'est les moins riches qui en font les frais.
Ce genre de chose ne doit pas etre tolérée,si le sieur veut s'enrichir qu'il travaille ...comme tout un chacun,mais pas aux dépends des pauvres gueux.
Je reclame la restitutions de mes pains,sans les taxes ,ca lui apprendra a etre honnête ! et une bonne amende pour qu'il ne profite pas des pains deja vendu!.Voilà messire ce que j'ai a dénoncer ,je vous remercie de m'avoir écoutée.
Cibel salue le tribunal et va s'asseoir dans la salle , en attendant la suite.

Verdict du 1er novembre 1460 :

Citation :

Après un long délibéré, le juge Virgile Rollon pénétra dans la salle d'audience. Après un rapide coup d'oeil sur les différentes parties présentes, il demanda à l'assistance de s'assoir, prit ses notes et rendit son verdict:

Messer Fungo,

Vu les textes de loi concernant le délit d'escroquerie défini entre autre par tout acte susceptible d'apporter un bénéfice injuste,

Vu les différentes pièces et témoignages qui ont été versés aux débats,

Attendu qu'il a été rapporté dans ces lieux, la preuve que vous avez acquis une quantité importante de miches de pain au prix de 5,85 et 5,90 écus et revendu au prix de 6,50 écus

Attendu que vous avez ainsi commis un acte de spéculation d'autant plus qu'il portait sur une quantité de 173 pains. Quantité qui ne peut aucunement correspondre à vos besoins domestiques,

Attendu que la spéculation est d'autant plus patente que les moyens financiers y étant affectés, sont conséquents,

Attendu en espèce que vous avez ainsi mobilisé une somme de plus de 1 000 écus pour procéder à l'acquisition de ces pains,

Attendu que vous avez ainsi réalisé un bénéfice injuste,

Attendu d'ailleurs que vous avez avoué avoir voulu gagner beaucoup d'argent dans cette opération,

Attendu que le témoin de la défense, Dame Pnj indique de manière assez confuse d'ailleurs, qu'elle aurait voulu aider le prévenu,

Attendu que le même témoin de la défense soudainement devenu auxiliaire efficace de l'accusation admet que le prévenu « ...a préferé jouer son rôle d'escroc jusqu'au but »

Attendu qu'à la lecture des différentes pièces de ce dossier, il n'apparaît pas d'élément incontestable qui permettrait d'entrevoir des circonstances atténuantes,

Attendu que vous avez ainsi commis le délit d'escroquerie,

Attendu que pour prononcer une peine juste, nous avons tenu compte de votre statut social et du montant des fonds garnissant vos poches soit 41 écus dûment constatés par les gardes avant cette audience,

Par ces motifs, Nous, Virgile Rollon, juge du Languedoc, vous reconnaissons coupable des faits qui vous sont reprochés et vous condamnons à une peine de deux jours d'emprisonnement et à une amende de 30 écus.

Nous vous rappelons que vous disposez du droit de faire appel de la présente décision devant la Cour d'Appel du Royaume de France si vous l'estimiez légitime.

Que le Prévôt veille à l'application de la peine!. Gardes ! Emmenez le condamné !

La séance est levée.

A Montpellier, le 1er Novembre de l'an de grasce 1460

Virgile Rollon
Juge du Languedoc