Lady_eden - Escroquerie - Vente illégale de bois à ALAIS (Verdict du 10 novembre 1460)

Acte d'accusation du Maire Joro

Citation :

Votre honneur,

En ce jour du 6 novembre 1460, moi, Jorocket, Maire d'Alais, intente un procès à l'encontre de dame Lady_eden pour escroquerie.
En effet dame Lady_eden est accusée de vendre illégalement des stères de bois sur le marché d'Alais comme l'atteste cette preuve d'achat émanant de dame Zebulon :

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06/11/1460 21:10 : Vous avez acheté à Lady_eden 2 stères de bois pour 4,40 écus.
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Il est pourtant interdit de vendre des stères de bois sur le marché d'Alais selon l'arrêté municipal n°1 ratifié par le Comte Malkav :

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Arrêté n°1 sur les restrictions commerciales

La vente de poissons, stères de bois, kilos de minerai de fer et boisseaux de sel est interdite sur le marché d'Alais. Néanmoins, la mairie se réserve le droit de commercialiser elle-même ces marchandises ou d'autoriser des personnes à le faire.
La viande à 10.00 écus et le pain à 4.50 écus sont réservés exclusivement aux soldats de l'Ost du Languedoc.

Tout contrevenant à cet arrêté s'expose à des poursuites judiciaires pour escroquerie.

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Nul n'est censé ignorer la loi, surtout que celle-ci est non seulement visible depuis le panneau de la mairie mais aussi depuis la halle.

J'aimerai rajouter, par ailleurs, que la manière utilisée par l'accusée est tout à fait sournoise, en effet celle-ci vend au même tarif que la mairie, sauf que son ancienneté lui permet de vendre prioritairement par rapport à la mairie, ce qui empêche la Mairie de toucher une marge, qui permet pourtant d'éviter aux citoyens d'Alais de payer des impôts ...

Il s'agit assurément d'une attitude indigne d'un bon père de famille et nuisible pour la société si tout un chacun agissait de la même manière.

Sachez, dame Lady_eden, que vous pouvez vous faire représenter par un avocat de votre choix.

La parole est à vous.

Première plaidoirie de la défense

Citation :

Soirée tranquille en taverne, et pigeon officiel...tiens tiens..
Oh tribunal..que de souvenirs...
Missive, lecture, bois?? 2 ?? ridicule!

Entre dans la salle agitant le dit vélin.

Bonsoir bonsoir^^ alors j'aurais commis un crime horrible???
*mine horrifiée*
J'ai vendu 2 stères de bois à 4,40 écus??????
Diantre!
j'avoue je suis coupable... ouiiiiiiiiiiii j'aurais du lire l'affiche de la mairie ouiiiiiiiii, mais je ne fais que passer, et oui...je suis un peu trop chargée!
Donc ne voulant pas déstabiliser les prix de votre marché j'ai vendu au même prix que les autres, voyez l'intention est louable!
Comment aurais je pu deviner moi que votre maire avait un charisme d'huitre?
Je ne pratique pas la sorcellerie!
Lui par contre, me traite de vieille... c'est très moche, très très moche....vous insultez quand même l'ex procureur de Touraine là... et vice Duchesse pas en exercice...

*soupire*

Vous pensez vraiment avoir perdu gros avec 2 stères de bois??
Ou alors c'est juste une blague du sud??

*regard interrogatif vers le proc*

Mais en tout cas je vous félicite hein, vous êtes du genre rapide ici pour les procès, ou alors vous aviez rien de mieux a faire que gaspiller des points de justice pour deux stères de bois....?
Savez combien sa coute un haut fonctionnaire? Nan?

M'enfin j'dis ça j'dis rien...

Réquisitoire de l'accusation

Citation :

Nous sommes tous égaux devant la loi dame Lady_eden, il est étonnant qu'une ex procureur et vice duchesse ne consulte pas les arrêtés municipaux des villes qu'elle parcoure, d'autant plus que ce genre d'arrêté municipal est tout à fait courant.

Certes, seules deux stères ont été vendues, mais il y avait d'autres stères qui, curieusement, ne sont plus en vente depuis le début de cette procédure ...

Le fait de passer aux aveux prouve une fois de plus votre culpabilité.

Je réclame par conséquent, votre honneur, une amende de 5 écus à l'encontre de l'accusée, en espérant que cela la sensibilisera à plus de considération envers les lois de notre province, toute duchesse qu'elle puisse être.

L'accusation a appelé Zebulon à la barre

Citation :

Voici son témoignage :
bonjour votre honneur
je m'appelle zebulon, tribun d'alais
je confirme ce qu'affirme le maire, j'ai acheté deux stéres de bois pour ma fromagerie, croyant que le bois appartenait à la mairie
et j'ai été étonné d'apprendre que je venais d'acheter en vérité à la dame ici-présente
la vente de bois est pourtant illégal à alais depuis bien avant ma naissance
merci de m'avoir écouté votre honneur

La défense a appelé Hog à la barre

Citation :

Voici son témoignage :
Bonsoir, je me présente Hog ancien maire de Tours et accessoirement ancien Juge de Touraine.

Dites je me demandais, votre maire la il sait pas écrire aux gens?

Par contre pour dépenser l'argent qui n'est pas le sien en utilisant des PE pour deux bout de bois, j'en ait vu des âneries mais la ça bat tout les records.

Bref je confirme que nous ne somme que de passage ici et franchement pas prêt d'y remettre les pieds vu le comportement inique d'un maire complément simplet et surtout qui n'a même pas le courage de venir se présenter.

Qu'il se rassure on l"a lui laisse sa ville fantôme
D�ailleurs j'ai deux stère aussi a vendre si ça intéresse quelqu'un faite moi signe.

En tout cas quel beau couple municipal que voila. J�espère n'avoir pas été trop indiscret?
Apres si vous avez besoin de conseils pour le fonctionnement d'une mairie je vous ferait un beau dessin m'sieur l'maire.

*Hog leur fait un grand sourire

enfin se ridiculiser pour quoi aller 40 deniers, permettez que je note ça dans les anales votre honneur.
J�espère que la justice ici bas est moins bête que le petit roi d'alais.

La défense a appelé Ragnok à la barre

Citation :

Voici son témoignage :
Euh... Bonsoir

*Le jeune homme avait pas bien compris ce qu'il venait faire ici. Une histoire de bois. Mais tout le monde avait l'air... étrange... Il se devait de détendre l'atmosphère et pour ça, rien de mieux qu'une bonne blague nordique. Il prend une petite inspiration et se lance, sous les regards du public*

C'est un languedocien, c'est comme ça qu'on dit un gars du languedoc? enfin c'est pas tres important en fait, écoutez la suite plutot.
Donc c'est un languedocien qui rencontre un viking, qui a le casque a corne et tout et tout, vous voyez? donc le languedocien, j'suis pas sur que ça soit comme ça qu'on dit en fait... enfin on va dire que si, sinon on va plus rien comprendre à l'histoire, il dit au viking :
"hé toi la le viking! présente moi ta femme, tu sauras pourquoi t'as des cornes!!"

*Il se retient de partir dans un grand rire, se reprend et annonce plus sérieusement*

Bon sinon apres cet intermede, je vois pas trop en quoi la vente de 2 steres va changer quelque chose au niveau des impots que la mairie va payer. Je sais de quoi je parle j'suis l'ancien CaC de Touraine, les chiffres ça me connait. Surtout qu'on picole pas mal dans la taverne de la ville du coup elle fait nettement plus de bénéfice que si on avait pas été la? logique non?

L'accusation a appelé Parlamonqu à la barre

Citation :

Voici son témoignage :
Bonjour votre honneur,

Je suis Parlamonqu, simple citoyen d'Alais.
Je viens exprimer ma plus profonde consternation face au comportement tout simplement abominable des témoins de la défense comme de l'accusé.

Peut-être qu'il est coutumier en Touraine de bafouer les lois et d'utiliser le temps de parole en salle d'audience pour insulter et mépriser la partie adverse, mais j'ose espérer votre honneur que vous exprimerez un message clair et emprunt de Justice face à ces individus.

Le maire n'a peut-être que la preuve d'achat de deux stères de bois, mais nous avons bien vu qu'une vingtaine de stères était en vente sur le marché, peut-être que le mensonge et la malhonnêteté est également un sport national en Touraine ?

J'espère ne jamais croiser de juges, procureurs et maires en exercice de votre acabit, vous critiquez sans connaitre le moins du monde le travail fourni par notre Maire qui ne prélève aucun impôt, qui a résorbé l'ensemble des pénuries de notre marché, qui a augmenté le revenu de nos artisans tout en proposant du pain à bas prix en taverne pour finir par être réélu triomphalement avec plus de 80% des voix face à trois autres candidats.

Le jour où vous saurez de quoi vous parlez, le jour où vous lui arriverez à la cheville, peut-être aurez-vous une once, un zeste de crédibilité dans vos propos.

Vous ne voulez plus venir à Alais ? Magnifique, on ne veut pas de vous à Alais.

Merci de m'avoir écouté messieurs les magistrats et pardonnez mon ton cinglant, un tel degré de connerie me dépasse complétement.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

Regarde son ami Hog et pouffe discrètement, puis écoute l'air sérieux ou presque le proc.

Certes certes je n'ai pas nié je crois, mais de grâce pas de "dame" Lady_eden car ça ne veut rien dire!
M'enfin, les usages sont peut être différents par ici...

Sinon, ben pour celles qui ont disparu, ben prouvez le hein avant d'accuser les gens, ça aussi vous devriez le savoir en tant que procureur..et si vous ne pouvez pas le prouver vous devriez donc pas le mentionner, sinon cela peut s'assimiler à la diffamation à mon égard.

*regard direct au proc*

De plus je trouve votre amende de 5 écus fort disproportionnée pour le faible bénéfice que le maire en aurait tiré..et compte tenu des écus que mes amis et moi même avons dépensés a sa taverne municipale.
Car oui nous nous faisons un point d'honneur a fréquenter les tavernes municipales des villes que nous traversons, même si nous ne lisons pas à chaque fois les panneaux rébarbatifs des mairies.

Cela étant dit, pour ma petite note, soyez gentil, envoyez le tout au Duc de Touraine, Falco, château de Touraine, poste restante, avec mes amitiés je vous prie.

Sur ce j'ai été ravie de retrouver l�atmosphère du tribunal qui m'est si chère, mais je pars ce soir dépenser mon argent ailleurs.
Alais plus jamais!

*salut discret, sourire éclatant*

Verdict du 10 novembre 1460 :

Citation :

Après un court délibéré, le juge Virgile Rollon pénétra dans la salle d'audience. Après un rapide coup d'oeil sur les différentes parties présentes, il demanda à l'assistance de s'assoir, prit ses notes et rendit son verdict:

Dona Lady Eden,

Au nom du Comte du Languedoc, sa Grandeur Malkav, après intervention du Prévôt et accusation menée par le procureur Vanyë,

Vu les textes de loi concernant le délit d'escroquerie,

Vu l'arrêté municipal N° 1 de la ville d'Alais interdisant la vente de certaines denrées dont les stères de bois,

Vu les différentes pièces et témoignages qui ont été versés aux débats,

Attendu qu'il a été rapporté dans ces lieux, la preuve que la prévenue a violé les dispositions ainsi rappelées en procédant à la vente de deux stères de bois,

Attendu que la prévenue a reconnu les faits,

Attendu que le sort des autres stères mis sur le marché et ayant disparu sans explication, ne doit pas être prise en compte dans le présent verdict,

Attendu que vous avez ainsi commis le délit d'escroquerie,

Attendu que pour prononcer une peine juste, nous avons tenu compte de votre statut social et du montant des fonds garnissant vos poches soit 6 012 écus dûment constatés par les gardes avant cette audience,

Par ces motifs, Nous, Virgile Rollon, juge du Languedoc, vous reconnaissons coupable des faits qui vous sont reprochés et vous condamnons à une amende de 2 écus.

Nous vous rappelons que vous disposez du droit de faire appel de la présente décision devant la Cour d'Appel du Royaume de France si vous l'estimiez légitime.

Que le Prévôt veille à l'application de la peine!

La séance est levée.

A Montpellier, le 10 Novembre de l'an de grasce 1460

Virgile Rollon
Juge du Languedoc