Estuardo Grand Orateur
Nombre de messages : 570 Ville : Nîmes Fonctions : Procureur Date d'inscription : 29/11/2013
| Sujet: Jim_des_libouilles. - T.O.P. - Diffamation et insultes envers un Noble - 23/01/1462 - (Affaire classée) Jeu 23 Jan 2014, 07:00 | |
| (HRP: Ouaaaaaaaaaaaaaaaaais j'ai réussit à rédiger ce bordeeeeeeeeeeeeel! ) Plainte: - Spoiler:
- Bentich* a écrit:
- C'est en tant que Noble Languedociens que je dépose ici une plainte pour diffamation
- Citation :
- - Accusé : Jim_des_libouilles.
- Victime(s) : Bentich de Saint Didier [IG Bentich]
- Témoin(s) : Les personnes présente aux tribunal lors du procès Gavroche
- Policier en charge de l'affaire :
- Chef d'inculpation : Trouble à l'Ordre Public - Diffamation et insulte par mensonge à l'encontre d'un Noble Languedocien
- Date : 3 Décembre 1461
- Lieu : Tribunal du Languedoc
- Preuves :
- Citation :
- Car voyez vous cher Baron Bentich ,vous venez de faire votre deuxième erreurs dans cette affaire qui concerne la victime Ruthy ,Je vous pensai plus honêtte et intègre cher Baron mais la je suis abasourdi par autant d'indélicatesse ici même !!!
Mentir à la cour ça l'ai encore moins cher Baron et surtout cherchez à faussé un procès !!! Monsieur le juge ,jugez par vous même ce que je vais vous expliquez ....La première erreur du Baron fut de convoqué l'accusé en présence des victimes de cette affaire ,en salle des plaintes hors c'est une chose qui se fait jamais ...D'ailleurs le procureur Jorocket la repris et remis une première fois sur le droit chemin en demandant l'expulsion de l'accusé de cette salle par les gardes présents le procureur peut le confirmé lui même ...D'ailleurs j'ai entendu a demi mot les dires du procureur s'adressant au Baron Bentich les voici votre honneur :
"Baron, je vous invite à ne pas inviter l'accusé : une plainte ne concerne que les plaignants et le ministère public. Une fois que vous aurez éclairci les zones d'ombres, nous évaluerons le caractère répréhensible de l'acte commis. Si les faits sont jugés - par nos soins - illégaux, alors j'initierai le procès et c'est à ce moment que le débat contradictoire pourra avoir lieu, mais certainement pas avant.
La deuxième erreur du Baron Bentich est la suivante et fort simple à comprendre et surtout nous démoontre ici pourquoi il témoigne en faveur de l'accusé alors qu'il a commis un geste condamnable tels un criminel ..Monsieur le juge j'ai mener ma petite enquête personnelle en attendant notre convocation ici ,et voyez vous j'ai appris certaines affinités entre le Baron et l'accusé ....Savez vous pourquoi le Baron dit que cette affaire est une blague patoche pour disculpez l'accusé ,je vous le donne en mille monsieur le juge .Et remarquez bien que l'accusé demande que le Baron témoigne en sa faveur .. Parce que le Baron Bentich souhaite anoblir le sieur Gavroche69 ... ce dernier souhaitant, bien entendu, devenir son vassal. D'ailleurs on a pu voir a maintes reprises le Baron et l'accusé s'envoyaient des louanges et des flâtteries d'ailleurs ce dernier c'est empressé de le recruté dans l'Ost quittant même la salle des négociations pour venir voir l'accusé ou on les à vu aussi a table entrain de boire ensemble à plusieurs reprises .... Hors qui propose dans le témoignage du Baron de dédommagé la victime aujourd'hui ?? le Baron en proposant lui même un porcelet quel acte de bravoure Cher Bentich !!! Ni on peut être juge et partie prenante dans une affaire erreur grotesque la aussi ... Ainsi vous cherchez à blanchir votre futur vassal mais moi je suis pas dupe ni tombé de la dernière pluie !! Donc je réitère ma demande que l'on retire de cette audience le témoignage du Baron Bentich ou qu'on le retire de cette affaire après ces actes inqualifiable pour un homme de loi tels que doit l'être ici un prévôt !! Il est juste ici devant nous pour trompez la cour par deux fois une fois en salle des plaintes et ici même en cachant la vérité ou en ometant volontairement de dire que l'accusé est préposé a devenir son vassal en essayant de disculpez son futur vassal et surtout porté atteinte à la victime .Baron il y a qu'une personne qui fait des mauvaises blagues patoche dans cette affaire c'est vous même ici présent d'ailleurs je vais démontré à la cour après ma petite enquète que l'accusé a porté préjudice pas a une victime mais à deux en rossant de coups une vieille dame ...Et oui cher Baron j'ai longtemps été moi même un excellent policier et contrairement à vous j'aime par dessus tout les investigations poussés !!! Votre honneur je peu produire des preuves des discussions incessantes entre le Baron et l'accusé si vous le souhaitez ,j'en ai fini avec les bonnes blagues du Baron !
"Il repris un air grave en commençant son témoignage "
Que je dénonce les propos tenues par l'avocat Maiwen ,qui pour moi engage que lui et cherche à embrouillé la cour ....Mais en aucun cas démontre la véracité des faits commis par l'agresseur ...D'ailleurs j'attire votre attention sur la lettre de l'avocat qui cite non pas le nom de l'accusé ,mais celui du porcelet dans le seul but de vous embrouillez .Car qui est devant nous aujourd'hui ??? le Sieur Gavroche69 et non comme le cite sans cesse dans sa lettre Gavroche est ce un homonyme certainement pas d'ailleurs l'accusé s"en est jamais plaint de ceci avant les propos de l'avocat zmensonge !!!! j'y vois la une manipulation pour vous Influencez dans votre jugement ,et surtout notez bien qu'il dit sans cesse Gavroche ....En employant jamais une seule fois le nom de son client ....Hors la victime ne connaissait pas L'agresseur avant la période des élections Comtale et que sans aucun doute son petit cochon de lait était né un peu avant celle ci ,donc comment pouvez elle savoir qu'il y avait un Gavroche presque homonyme surtout habitante de Lodève et l'agresseur à Uzés !!!!
"Jim d'un geste de la main montra l'accusé " Votre honneur je vais démontré à la cour la personnalité de ce criminel et je pèse mes mots le sieur Gavroche69 n'en ai pas à sa première violence en place publique ...Mais comme le souhaite l'avocat j'ai poussé ma petite enquête je vais vous montré quelques belles citations sur l'accusé ici présent ....celles ci proviennent de la salle des pas perdus ou je me trouvais moi même ,mais aussi d'une salle proche la Salle d' élection du comte du Languedoc.En voici la teneur attention ce sont des phrases d'une rare violence verbale .Du Dict Sieur Gavroche69 préposé à être le vassal du Baron Bentich !!!
Hmm... vous pouvez pas rajouter le pourcentage de connerie des membres de la liste Semper Fi pour qu'on puisse mieux juger ? Et puis mettez aussi le votre de pourcentage... de connerie bien évidemment histoire que ce soit clair pour tout le monde. Ah ! Enfin ils ont compris ces fumiers de Semper Fi qu'ils ne pouvaient rien faire contre le bon sens et la logique des choses.
Eh oui force est de constater qu'une bande d'escrocs, manipulateurs, fourbes et menteurs ne seront jamais portés à la tête du Languedoc.
Santat mes amis ! Et oui, que la boulasse soit avec nous ! Aux AAA ! Tiens ! Bonjour Mx ! Tu aurais un godet pour moi aussi ? A force de parler ici bah fait soif d'un coup là^^
Voyez membres de la cour la violence des mots employez par l'accusé ,mais surtout le fait que cet homme est un alcoolique prit de démence et remarque ici le fait qu'il insulte un secrétaire d'état ... . Je cite :
Hep Mestre Arcadhias!!! Vos braies... elles sont belles ? Parce que je connais une dame là en salle des pas perdus qui serait heureuse de les voir !
Hors votre honneur insulté un secrétaire d'état vous savez très bien comme moi ,que c'est comme si vous insultiez le Roy en personne .
Maintenant voyons l'autre volet de l'accusé Gavroche69 ici il s'en prend ouvertement à la victime:
Hmm...
..et les bonniches bah elles doivent surtout rester chez eux bien gentiment et arrêter de venir essayer de faire de l'esprit ici...
comme le dit si bien un ami à moi... vous êtes née comme ça ou c'est un accident de poussette ? Pour Lodève vous pouvez demander à Rackam ou Ruthy... parait qu'ils sont très actifs et qu'ils bossent comme des dingues pour le bien du comté... ils pourraient certainement passer leurs journées sur les remparts... ça nous éviterai de voir leur sale tête ici... Je lève mon verre à Rackam et à tous les membres de la liste Semper FI ! Que le diable les emporte ! Et que la boulasse veille sur notre Languedoc ! Personnellement je pense qu'il vous aurez construit un beau siège pour vos latrines et vous l'aurait donné afin que vous puissiez aller vous torcher tranquillement dans votre coin et éviter de nous faire subir vos idioties icilieu.
Votre honneur j'accuse cet homme d'être un criminel qui représente un danger pour notre population !!!
En date du 17 novembre en salle des pas perdus il a agressé sauvagement une vieille dame en lui donnant des violents coups de gourdin sur le crane ,mais par la suite une fois celle ci à terre il s'est de nouveau acharné sur elle ...Cette vieille Dame se nomme Berthe voici les faits :
Il profita de ce moment pour prendre un bout de bois qui trainait par là, assez gros pour faire office de gourdin, arma son bras et abbatit le gourdin lancé par ses gros bras marins sur le crâne de la nourrice qui s'écroula du coup devant lui. Quand elle fût à terre, il lui asséna deux bons coups de bâtons dans les côtes
La prochaine fois, essayez le dialogue avec moi. Vous aurez moins mal. Sachez que je ne me laisse pas faire moi.
Membres de la cour si je m'appuie sur ces faits ,c'est pour vous démontrez aujourd'hui le caractère dangereux de cet homme mais aussi le fait qu'il est coutumier des faits de violence à répétitions et par la même la récidive de ces actes !! Maintenant l'avocat Maiwen nous dit que l'accusé Gavroche69 était ici pour se distraire et rire ,mais votre honneur que faisait il avec un couteau avec une lame de presque 20 cm si c'était pour rire ??? je vous le demande a t'on besoin d'une arme blanche pour s'amusez ???
C'est pour ceci membres de notre justice que je demande a ce que cet homme soit examiné par un medicastre ou pas une personne de l'église au plus vite pour pas que nous ayons a subir un nouveau service de la part de ce dément fou ...
L'avocat vous dit que cet acte était prémédité de la part de la victime ,mais comment à t'elle pu préméditée quoi que ce soit puisque 'elle savait même pas que l'agresseur était dans la foule en bas de l'estrade ??? ceci n'est qu'un mensonge de l'avocat le Sieur Gavroche69 est arrivé bien après ,quand il est arrivé la victime était déjà sur l'estrade et si je m'abuse attendait son tour depuis un long moment ..Par ailleurs cette dernière à jamais citez le nom de son porcelet Gavroche et non Gavroche69 pendant sa représentation le seul moment ou elle la fait ,c'est dans l'affolement après que son petit porcelet est prit la poudre d'escampette après avoir pris peur de la foule ...Qu'elle la fait ,se que vous ou moi aurions fait si notre animal de compagnie aurait fugué !!!
L'acte vous le connaissez ici il a sauvagement assassiné un petit porcelet dans une pure folie tels un dément jusqu'à le dépecer ensuite devant une foule ébahie par son geste fou il avait les mains remplis de sang et les yeux presque révulsez de colère ,puis dans un geste pitoyable est venu le coller sur la tête de la victime presque dans une jubilation jouissive pour lui Puis insultant la victime avec les mots que vous savez " Tenez regardez ! Une boniche à tête de porc ! Avouez que c'est original non? "
.un homme normal est il capable de ceci sans ressentir du remord ou s'excusez ??? Par contre je vais m'"étendre sur le fait ici que j'ai essayer de résonné cet homme en bon père de famille ,mais jamais Il a fait une seule fois allusion au fait qu'il se sente offensez comme l'estime ici l'avocat la aussi invention ou pur mensonge !!!
En voici la preuve votre honneur avec une nouvelle citation des mots de l'accusé après son acte belliqueux :
Gavroche se retourna vers Jim.
Excusez moi messire mais je ne vois rien de politique dans mon action. Ce goret était tout paniqué et risquait de causer des dommages en prenant la fuite de manière incontrôlée donc j'ai réagi en fonction... pour le dédommagement, oui je pourrai lui trouver un autre goret cela va de soit... j'irai lui en chercher un autre au marché plus tard
Mais je suis aussi venu ici pour m'amuser voyez-vous... ne voyez aucune arrière pensée politique ici comme vous le dites si bien car là n'était pas mon intention.
C'est pour ceci que j'estime comme le prévoit notre coutumier nous sommes tous victimes avec un tels agresseur ,même si aujourd'hui je suis ici pour témoigné en faveur de Dona Ruthy !!!!! Il serait indigne et offensant de se limité a de simple excuses de la part de l'accusé ,qui nous dit que demain ça sera pas moi ou vous les victimes de ce criminel en puissant lors de ces beuveries ????
Votre honneur et membres de la cour je viens de vous démontrez la dangerosité de ce criminel Gavroche69 ,qui n'en est pas à son coup d'essai hélas .J'espère qu'une peine exemplaire sera rendu ainsi qu'un examen de cet homme au cas plus que préoccupant !!!!
Si j'ai déposé plainte en première instance c'est surtout parce que j'ai vu une victime terrorisée et humiliée dans sa chair et dans son coeur devant son agresseur et j'ai simplement agis en bon père de famille responsable et j'ai moi même proposé au procureur de requalifié l'acte d'accusation si la victime venait ici même déposé plainte .En bon père de famille je l'ai encouragé a le faire car nous devons aussi préservez notre population d'une nouvelle récidive de ce criminel ...j'ai donc agis pour le bon droit et la protection de notre peuple .J"ai agis pour bon ordre public et la tranquillité publique comme le prévoit notre coutume .
Et j'ai le regret de dire aux Baron Bentich et à l'avocat Maiwen que nous sommes bien devant un cas de force majeure résultant de notre article de loi de nos coutumes dépendant de ceci , D. Du trouble à l'ordre public Tout acte portant préjudice à une personne ou à un groupe de personnes, ou susceptible de le faire, de quelque nature qu'il soit, sera considéré comme trouble à l'ordre public. Il en sera de même de tout acte nuisant au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique.
Je vous remercie de m'avoir entendu. je reste à votre disposition si vous avez encore des questions à me poser .
Les propos sur une éventuelle tentatives de détourner le procès sont mensongers et diffament. De plus je n'ai jamais émis le choix d’anoblir qui que ce soit actuellement. La Comtesse Enduril, Hérault du Languedoc peut en témoigner. Une demande pour connaitre la deuxième terre est en cour, mais cette demande date de l'année dernière.
Mon honneur et mon intégrité ont été attaqués et je demande réparation par la Justice Languedocienne
- Missives échangées :
- Lois bafouées :
-Des lois a. Nul n'est censé ignorer la loi. b. Le Comté du Languedoc est régi par le droit coutumier.
D. Du trouble à l'ordre public Tout acte portant préjudice à une personne ou à un groupe de personnes, ou susceptible de le faire, de quelque nature qu'il soit, sera considéré comme trouble à l'ordre public. Il en sera de même de tout acte nuisant au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique.
1) le critère du bon père de famille : est permise toute action que pourrait commettre une personne normalement sérieuse, raisonnable et soucieuse de ne causer aucun préjudice à autrui. Ce bon père de famille est un homme ordinaire, un homme de la place du marché qui agit en vertu de son bon sens. 2) l'universalité d'action : est punissable l'acte qui mettrait gravement en péril la vie en société si tout citoyen se l'autorisait. 3) la jurisprudence : Comme la coutume existe par elle-même, le Juge ne la crée pas mais l'énonce en s'inspirant dans ses jugements des décisions antérieures de la justice du Languedoc et en expliquant s'il y a lieu pourquoi il s'écarte de la jurisprudence (et donc de la Coutume).
Remarques
Je me vois désolez d'en arriver à cela, mais je ne pourrai toléré d'autres débordements de la part de la roture, j'ai toujours été respectueux de ces derniers, mais la goutte vient de faire déborder le vase. N’étant pas un copain d'amusement de qui que ce soit, je n'ai pas à toléré de tels débordements, surtout en public dans les locaux d'une institution comtale.
L'insulte envers un noble est un affront que je ne saurais admettre
(Maintenant si le JD Jim accepte un RP de punition sur les terres de Saint Didier, je suis partant) Acte d'accusation - Acte d'accusation a écrit:
- *Estuardo n’avait nulle envie de traiter ce dossier, bien que, lamentablement, il comprenait parfaitement l’accusation et n’avait, non plus, nulle envie que l’affaire arrive à l’hérauderie. Alors, il se rendit au tribunal, chargé des dossiers.*
En cé jour du vingt et trois janvier mil quatre-cent soixante et deux, lé procureur Estuardo Gonzalez, moi-même, ouvre une procédure judiciaire à l'encontre du sieur Jim_des_libouilles. *il faillit dire “Jim tiret bas des tiret bas libouilles point", mais s’en empêcha avec grande force de volonté* pour diffamation et insultes à l'encontre d'un noble languedocien, ici lé Baron Bentich dé Saint Didier [IG Bentich], acte qui pourrait être qualifié dé Trouble à l'Ordre Public.
*Il fit une légère pause, plutôt nerveux. Ce procès sortait de commun des procès pour brigandage, et le nouveau procureur du Languedoc était donc assez inquiet d'en voir les résultats*
Les faits sé seraient passés en salle du tribunal, lors du procès ouvert lé 29/11/1461 opposant lé Comté du Languedoc à Mestre Gavroche [IG Gavroche69] lors duquel Mestre Jim fut appelé en tant qué témoin dé l'accusation alors qué lé Baron dé Saint Didier témoigna pour la défense.
La plainte fut déposée par lé Baron dé Saint Didier lé 03/12/1461.
Yé cite ici les Lois Héraldiques du Royaume de France, auxquelles est soumis lé Comté du Languedoc: *lecture du passage cité, lecture donc avec l'accent ibérique d'Estuardo* "Chapitre IV – Droits et devoirs des nobles [...] Du devoir dé Justice qué doit le suzerain à son vassal, il découle qué: [...] Lé noble a droit à la différence dé Sociale [...] La plainte d'un noble à l'encontre d'un roturier né saurait être ignorée. Toutefois, il est loisible aux protagonistes dé définir d'un dédommagement ou d’une réparation honorable infligé au roturier pour réparer l'affront sans passer par lé circuit usuel dé la justice." [Le texte complet ici: http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=1791601 ] Cependant, et cé malgré lé fait qué la plainte ait été déposée depuis plus d'un mois, Mestre Jim n'a montré aucune volonté apparente d'entamer un dialogue avec lé Baron dé Saint Didier. C'est pourquoi, lé ministère dé justice languedocien, sé voit, contraint par les Lois du Royaume dé France, auxquelles il est soumis, d'ouvrir cette procédure.
Maintenant yé vais faire lecture des mots concernant cette affaire prononcés lors dudit procès par Mestre Jim. Mots qui, ayant été prononcés au tribunal, on été, comme d'habitude, mis à l'écrit par un scribe afin dé compléter les dossiers et les archives du ministère dé la justice languedocienne. *Lecture du dossier -seulement des parties concernant cette accusation-, toujours avec accent ibérique et avec fautes corrigées par le scribe, bien sûr hein.*
___________________ "Car voyez vous cher Baron Bentich, vous venez dé faire votre deuxième erreur dans cette affaire qui concerne la victime Ruthy. Je vous pensais plus honnête et intègre, cher Baron, mais là yé suis abasourdi par autant d'indélicatesse ici même !!! Mentir à la cour ça l'est encore moins cher Baron et surtout chercher à fausser un procès !!! [...] La deuxième erreur du Baron Bentich est la suivante et fort simple à comprendre et surtout nous démontre ici pourquoi il témoigne en faveur dé l'accusé alors qu'il a commis un geste condamnable tel un criminel... Monsieur lé juge j'ai mené ma petite enquête personnelle en attendant notre convocation ici, et voyez vous j'ai appris certaines affinités entre lé Baron et l'accusé... Savez-vous pourquoi le Baron dit que cette affaire est une blague patoche pour disculper l'accusé, yé vous lé donne en mille monsieur le juge. Et remarquez bien que l'accusé demande qué lé Baron témoigne en sa faveur .. Parce que le Baron Bentich souhaite anoblir lé sieur Gavroche69... cé dernier souhaitant, bien entendu, devenir son vassal. D'ailleurs on a pu voir à maintes reprises qué lé Baron et l'accusé s'envoyaient des louanges et des flatteries. D'ailleurs cé dernier s'est empressé dé lé recruter dans l'Ost quittant même la salle des négociations pour venir voir l'accusé où on les a vus aussi à table entrain dé boire ensemble à plusieurs reprises... Or qui propose dans lé témoignage du Baron de dédommager la victime aujourd'hui ?? le Baron en proposant lui même un porcelet. Quel acte de bravoure Cher Bentich !!! Ni on peut être juge et partie prenante dans une affaire, erreur grotesque là aussi ... Ainsi vous cherchez à blanchir votre futur vassal mais moi yé suis pas dupe ni tombé dé la dernière pluie !! Donc yé réitère ma demande qué l'on retire dé cette audience lé témoignage du Baron Bentich ou qu'on lé retire dé cette affaire après ces actes inqualifiable pour un homme dé loi tel qué doit l'être ici un prévôt !! Il est juste ici devant nous pour tromper la cour par deux fois: une fois en salle des plaintes et ici même en cachant la vérité ou en omettant volontairement dé dire qué l'accusé est préposé à devenir son vassal en essayant dé disculper son futur vassal et surtout porter atteinte à la victime. [...]" ___________________ Bref. Lé témoignage dé Mestre Jim continue, mais yé pense qué ceci suffit pour souligner l'accusation du Baron dé Saint Didier. Yé cite maintenant la plainte dudit Baron *lecture, avec accent ibérique*: ___________________ "Les propos sur une éventuelle tentative dé détourner lé procès sont mensongers et diffament. Dé plus yé n'ai jamais émis lé choix d’anoblir qui qué cé soit actuellement. La Comtesse Enduril, Hérault du Languedoc peut en témoigner. Une demande pour connaitre la deuxième terre est en cour, mais cette demande date dé l'année dernière.
Mon honneur et mon intégrité ont été attaqués et yé demande réparation par la Justice Languedocienne. [...] Yé mé vois désolé d'en arriver à cela, mais yé né pourrais tolérer d'autres débordements dé la part dé la roture, j'ai toujours été respectueux dé ces derniers, mais la goutte vient dé faire déborder lé vase. N’étant pas un copain d'amusement dé qui qué cé soit, yé n'ai pas à toléré dé tels débordements, surtout en public dans les locaux d'une institution comtale.
L'insulte envers un noble est un affront que yé né saurais admettre"
*Lecture finie, Estuardo tend les deux parchemins au Juge* [Textes originaux de Jim et de Bentich ici: https://chateau-montpellier.1fr1.net/t19001-jim_des_libouilles-top-diffamation-et-insulte-envers-un-noble] ___________________
Yé cite maintenant à nouveau les Lois Héraldiques du Royaume de France, auxquelles, j'insiste, est soumis lé Comté du Languedoc: *lecture du passage cité avec l'accent ibérique* "Chapitre V – Justice héraldique [...] 1 - Justice locale Cas concernés [...] Saisie d’un noble pour défaut de reconnaissance sociale, injures à son égard par un autre noble ou un roturier".
Yé cite maintenant lé Code Languedocien: "I - Du Comté du Languedoc [...] 3-Des lois a. Nul n'est censé ignorer la loi. b. Lé Comté du Languedoc est régi par lé droit coutumier. c. La hiérarchie des normes écrites s'appliquant au Languedoc est définie comme suit, par ordre décroissant de prévalence : - Les lois royales, dès lors qué lé Comte du Languedoc prête allégeance à la Couronne de France." *Petite parenthèse d'Estuardo:* Lois qué y'ai déjà cité *Reprise de lecture* "- Lé présent Code Languedocien, en tant qué texte constitutionnel du Comté. [...] II - Du Droit Coutumier [...] 1) lé critère du bon père dé famille : est permise toute action qué pourrait commettre une personne normalement sérieuse, raisonnable et soucieuse dé né causer aucun préjudice à autrui. Cé bon père dé famille est un homme ordinaire, un homme dé la place du marché qui agit en vertu dé son bon sens. 2) l'universalité d'action : est punissable l'acte qui mettrait gravement en péril la vie en société si tout citoyen sé l'autorisait. 3) la jurisprudence : Comme la coutume existe par elle-même, lé Juge ne la crée pas mais l'énonce en s'inspirant dans ses jugements des décisions antérieures dé la justice du Languedoc et en expliquant s'il y a lieu pourquoi il s'écarte dé la jurisprudence (et donc de la Coutume). [...] III - Des Chefs d'Inculpation [...] D. Du trouble à l'ordre public Tout acte portant préjudice à une personne ou à un groupe de personnes, ou susceptible de le faire, de quelque nature qu'il soit, sera considéré comme trouble à l'ordre public. Il en sera de même dé tout acte nuisant au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique." [Le Code Languedocien se trouve ici: http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=1665266]
___________________
Votre Honneur *un regard d'excuse envers la Juge qui doit écouter toute la suite de lois*, les paroles prononcées par Mestre Jim lors du procès de Mestre Gavroche semblent en effet diffamantes, car nous pouvons constater qué Mestre Gavroche n'a nullement été anobli par lé Baron dé Saint Didier entre temps. Quand aux insultes, Mestre Jim a traité dé Baron dé menteur, et si j'en crois les codes dé noblesse, c'est une grave insulte pour un noble, qui pour moins pourrait provoquer un duel.
Un bon père dé famille est quelqu'un qui respecte son Comté, son Royaume et les Institutions propres aux deux. Hors, les Nobles du Languedoc, surtout quand ils sont nobles dé mérite comme lé Baron dé Saint Didier, sont les représentants de la Noblesse du Comté et du Royaume. Un bon père dé famille né sé permettrait pas dé les insulter et les diffamer dé la sorte, et encore moins dans les très respectées salles du ministère dé la justice.
Si tout lé monde, nobles et routiers, s'autorisaient d'insulter et diffamer leurs voisins, et surtout les nobles, la société telle qué nous la connaissons serait gravement en péril. C'est d'autant plus vrai quand cela concerne la Noblesse en tant qu'Institution, car cela équivaudrait à insulter indirectement nos Comtes et Nos Roys, passés, présents et futurs.
En plus, il est coutume qu'au Royaume dé France soient punis ceux qui s'autorisent d'insulter ou diffamer les nobles, car ceux-ci possèdent lé droit à la différence dé Sociale.
Finalement, lé préjudice subit par lé Baron Bentich dé Saint Didier serait dans cé cas tout-à-fait réel, puisque cé comportement attaque directement son titre dé noblesse et sa réputation, choses très chéries par tous les hommes et d'autant plus par les nobles.
Par conséquent, Mestre Jim_des_libouilles. lé ministère public vous accuse d'avoir enfreint le droit languedocien par des actes dé trouble à l'ordre public.
Sachez qué vous pouvez vous faire représenter par un avocat. Lé barreau du Languedoc est accessible ici : http://forum2.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=9680 l'Ordre des avocats du Dragon sé trouve par là : http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=4831
La parole est à la défense. Baron, si vous passez par là, veuillez m'informer un de ces jours des possibles témoins que vous voudriez appeler à la barre.
Dernière édition par Estuardo le Sam 22 Fév 2014, 03:21, édité 3 fois | |
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Estuardo Grand Orateur
Nombre de messages : 570 Ville : Nîmes Fonctions : Procureur Date d'inscription : 29/11/2013
| Sujet: Re: Jim_des_libouilles. - T.O.P. - Diffamation et insultes envers un Noble - 23/01/1462 - (Affaire classée) Mer 29 Jan 2014, 03:41 | |
| L'accusation a appelé Bentich à la barre Voici son témoignage : - Citation :
- *Le Baron fut appelé enfin au tribunal dans cette affaire qui aurait du être traitée depuis plus d'un mois.
Il attendit patiemment que l'accusé se présente, mais après plus de deux heures attente (4 jours) il fut appelé pour exposer les faits
Il salua la cour avec respect*
Contre mon gré j'ai du malheureusement déposer une plainte contre cet individu ici présent, qui crie haut et fort qu'il faut que la justice soit rendue avec justesse. Noble cause que celle la, mais si pour se faire il fait insulter une personne qui en plus est vassale du Languedoc, ce qui implique qu'il a insulté la Comtesse qui représente la province.
Il est a remarqué qu'il a commis ses actes dans cette même salle donc devant témoin. Ce qui rendrait le dénie absurde.
J'avais proposé que mon bourreau puisse le punir comme il se doit et suivant la coutume de Saint Didier et ainsi lui éviter le risque potentiel de se voir affuble d'un casier judiciaire.
Il est évident que vu le refus de celui d'accepter cette alternative elle n'est plus applicable.
Je demande donc réparation par la justice, j'accepterai des excuses et un repenti public, mais je veux entendre de sa voix ici même qu'il le fera, sinon il est hors de question de passer outre une condamnation.
Les faits de diffamations sont avéré vu que rien de ce qu'il a dit n'est fait et en état d’être fait de toutes façons. Quand on lance un bruit on se renseigne si la possibilité est la....
Je n'ai pas plus a dire, la possibilité lui a été offerte d’éviter le tribunal il la refuse et n'a donc pas saisi sa chance. je lui offre une autre chance à lui de la saisir .
Je signale aussi que je vais demander une enquête pour connaitre les raisons qui ont fait que l'ancien bureau de la procure n'as pas ouvert l'instruction.
Je vous remercie de votre attention
*Le baron se retira et alla s'assoir à sa place* | |
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