[Mairie] Nimes : arrêtés municipaux en application

Citation :: ****Arrêté n° 1 : Des prix maximum autorisés :

Pain: 6.20 écus - 6,45 écus TTC
Blé: 12. 50 écus
farine : 14.30 écus
maïs: 3.50 écus
Légumes: 10 écus - 10,40 écus TTC
Fruits : 9.50 écus
lait: 11 écus - 11,45 écus TTC
viande: 17.50 écus - 18,20 écus TTC
carcasse vache: 32 écus
1/2 cochon: 16 écus
Couteaux: 17 écus
Seaux: 49 écus
Peaux : 16 écus
Laine : 12.00 écus

Tout contrevenant sera poursuivi pour escroquerie.

Modifié et validé le XXième de décembre 1458 par Klan l'Acier

Citation :: ****Arrêté municipal n° 2 du 11 août 1457 : Achats strictement réservés aux personnes dûment autorisées ou mandatées :

- Pains à 11 et 12 écus : réservés au Tribun
- Épées à 140 écus : réservées à l'Ost.
- Boucliers à 20 écus : réservés à l'Ost.
- Rames à 25 et 65 écus : réservées à l'Ost.
- Kilo de minerai de fer : réservés aux forgerons.
- Kilo de fer brut : réservés au charpentiers et forgerons.
- Stères de bois : réservés aux boulangers et charpentiers et forgerons.

Tout contrevenant sera poursuivi pour escroquerie.

Modifié et Validé par Malkav le 11 novembre 1458.

Citation :: ****Arrêté Municipal N°3 du 18 février 1458 sur le Blé à 10,00 écus et la farine à 12,50 écus

A compter du 18 février de l'an 1458, les sacs de blé à 10,00 écus, les sacs de farine à 12,50 écus et le bois à 4.45 sont réservés aux membres de la
filière "Blé/Farine/Pain de Nimes" et à nul autre.

Toute personne non concernée par la vente de ces produits et qui en ferait l'achat serait poursuivie en Justice pour Escroquerie par la ville de Nimes.

La liste des membres de la filière est disponible en mairie.

Les demandes d’adhésion sont à faire auprès du responsable de la filière.

Ratifié et renuméroté le 23 Février 1458

Citation :: ****Arrêté Municipal N°4 du 25 octobre 1459 Limitation d'achat de pains.

Suite à de nombreux achats abusifs, il est dorénavant interdits d'acheter plus de 10 pains par jours.

Ratifié le 31 octobre 1459 par Le Comte KlanAcier

Citation :

Décret Municipal N°4 du 31 mars 1458 sur la limitation d'achat de pains et maïs.

Suite à de nombreux achats abusifs, il est dorénavant interdit d'acheter plus de 5 pains par jour.
Il est également interdit d'acheter plus de 5 maïs par jour sauf pour les éleveurs.
Tout contrevenant sera poursuivi par les autorités compétentes pour trouble à l'ordre public

Ratifié par Laurine Sauvage, le 31 mars 1458
Modification du decret, validé par Klan l'Acier le 1er mai 1458

Spoiler:

Suppression par Alandrisse du Décret le 10 Janvier 1459

Citation :: Arrêtés municipaux en vigueur à ce jour :

****Arrêté n° 1 : Des prix maximum autorisés :
Pain: 6.20 écus - 6,45 écus TTC
Blé: 12. 50 écus
farine : 14.30 écus
maïs: 3,30 écus
Légumes: 10 écus - 10,40 écus TTC
Fruits : 9.50 écus
lait: 11 écus - 11,45 écus TTC
viande: 17.50 écus - 18,20 écus TTC
carcasse vache: 32 écus
1/2 cochon: 16 écus
Couteaux: 17 écus
Seaux: 49 écus
Peaux : 16 écus
Laine : 12.00 écus

Tout contrevenant sera poursuivi pour escroquerie.

****Arrêté municipal n° 2 du 11 août 1457 : Achats strictement réservés aux personnes dûment autorisées ou mandatées :

- Pains à 11 et 12 écus : réservés au Tribun
- Épées à 140 écus : réservées à l'Ost.
- Boucliers à 20 écus : réservés à l'Ost.
- Rames à 25 et 65 écus : réservées à l'Ost.
- Kilo de minerai de fer : réservés aux forgerons.
- Kilo de fer brut : réservés au charpentiers et forgerons.
- Stères de bois : réservés aux boulangers et charpentiers et forgerons.

Tout contrevenant sera poursuivi pour escroquerie.

****Arrêté n°3 : Filière Blé farine Pain

-A compter du 18 février de l'an 1458, les sacs de blé à 10,00 écus, les
sacs de farine à 12,50 écus et le bois à 4.45 sont réservés aux membres de la
filière "Blé/Farine/Pain de Nimes et à nul autre.
Toute personne non concernée par la vente de ces produits et qui en ferait l'achat serait poursuivie en Justice pour Escroquerie par la ville de Nimes.
La liste des membres de la filière est disponible en halle.
Les demandes d’adhésion sont à faire auprès de la mairie.

Tout contrevenant sera poursuivi pour escroquerie.

****Arrêté Municipal N°4 du 25 octobre 1459 Limitation d'achat de pains.

Suite à de nombreux achats abusifs, il est dorénavant interdits d'acheter plus de 10 pains par jour.

****Arrêté Municipal N°5 du 26 janvier 1460 Des monopole municipaux
La vente des produits suivant est réservée à la mairie:
-Les poissons
-Le fer
-Le bois
La mairie se réserve le droit de donner des dérogations qui seront publiées au commissariat.

Tout contrevenant sera poursuivi pour escroquerie.

*****Arrêté Municipal N°6 du 26 janvier 1460 Impôts fonciers

La municipalité, afin de maintenir un équilibre financier et économique minimum, et que chacun participe à l'essor de sa ville, lèvera un impôt impôt foncier bi-mensuel à partir du 1er février 1460 et cela à hauteur de :

-Champs de culture ou d'élevage : 2 écus
-Échoppes : 2 écus

Validé par sa Grandeur Klan l'Acier le 27ieme du mois de Janvier 1460

Messir Klan l'Acier,

La filière pain de Alais pourrait elle bénéficier aussi de l'article 3 de ses arrêtés municipaux?
Les noms des participants de cette filière sont affiché en halle d'Alais et nous avons toujours pratiqué ces prix de vente.
En vous remerciant de votre compréhension par avance.

Motshow du Boulassoire d'Alais, boulanger de la filière pain.

Invité

Citation :: Arrêtés municipaux en vigueur à ce jour :

****Arrêté n° 1 : Des prix maximum autorisés :
Pain: 6.20 écus - 6,45 écus TTC
Blé: 12. 50 écus
farine : 14.30 écus
maïs: 3,30 écus
Légumes: 10 écus - 10,40 écus TTC
Fruits : 9.50 écus
lait: 11 écus - 11,45 écus TTC
viande: 17.50 écus - 18,20 écus TTC
carcasse vache: 32 écus
1/2 cochon: 16 écus
Couteaux: 17 écus
Seaux: 49 écus
Peaux : 16 écus
Laine : 12.00 écus

Tout contrevenant sera poursuivi pour escroquerie.

****Arrêté municipal n° 2 du 11 août 1457 : Achats strictement réservés aux personnes dûment autorisées ou mandatées :

- Pains à 11 et 12 écus : réservés au Tribun
- Épées à 140 écus : réservées à l'Ost.
- Boucliers à 20 écus : réservés à l'Ost.
- Rames à 25 et 65 écus : réservées à l'Ost.
- Kilo de minerai de fer : réservés aux forgerons.
- Kilo de fer brut : réservés au charpentiers et forgerons.
- Stères de bois : réservés aux boulangers et charpentiers et forgerons.

Tout contrevenant sera poursuivi pour escroquerie.

****Arrêté n°3 : Filière Blé farine Pain

-A compter du 18 février de l'an 1458, les sacs de blé à 10,00 écus, les
sacs de farine à 12,50 écus et le bois à 4.45 sont réservés aux membres de la
filière "Blé/Farine/Pain de Nimes et à nul autre.
Toute personne non concernée par la vente de ces produits et qui en ferait l'achat serait poursuivie en Justice pour Escroquerie par la ville de Nimes.
La liste des membres de la filière est disponible en halle.
Les demandes d’adhésion sont à faire auprès de la mairie.

Tout contrevenant sera poursuivi pour escroquerie.

****Arrêté Municipal N°4 du 25 octobre 1459 Limitation d'achat de pains.

Suite à de nombreux achats abusifs, il est dorénavant interdits d'acheter plus de 10 pains par jour.

****Arrêté Municipal N°5 du 26 janvier 1460 Des monopole municipaux
La vente des produits suivant est réservée à la mairie:
-Les poissons
-Le fer
-Le bois
La mairie se réserve le droit de donner des dérogations qui seront publiées au commissariat.

Tout contrevenant sera poursuivi pour escroquerie.

*****Arrêté Municipal N°6 du 26 janvier 1460 Impôts fonciers

La municipalité, afin de maintenir un équilibre financier et économique minimum, et que chacun participe à l'essor de sa ville, lèvera un impôt impôt foncier bi-mensuel à partir du 1er février 1460 et cela à hauteur de :

-Champs de culture ou d'élevage : 2 écus
-Échoppes : 2 écus

*****Arrêté Municipal N°7du 30 mai 1460: De la vente des couteaux et des sceaux

Seuls les forgerons et la municipalité sont habilités à vendre seaux et couteaux sur le marché nîmois afin d'éviter les couteaux de mauvaise qualité.

Tout contrevenant sera poursuivi pour escroquerie.

VALIDE LE 30 MAI 1460 PAR SA GRANDEUR ARTHURCANO

Orateur Célèbre Nombre de messages : 2790 Date d'inscription : 03/05/2010

Citation :: ****Arrêté n° 1 : Des prix maximum autorisés :
Pain: 6.20 écus - 6,45 écus TTC
Blé: 12. 50 écus
farine : 14.30 écus
maïs: 3,30 écus
Légumes: 10 écus - 10,40 écus TTC
Fruits : 9.50 écus
lait: 11 écus - 11,45 écus TTC
viande: 17.50 écus - 18,20 écus TTC
carcasse vache: 32 écus
1/2 cochon: 16 écus
Couteaux: 17 écus
Seaux: 49 écus
Peaux : 16 écus
Laine : 12.00 écus

Tout contrevenant sera poursuivi pour escroquerie.

****Arrêté municipal n° 2 du 11 août 1457 : Achats strictement réservés aux personnes dûment autorisées ou mandatées :

- Pains à 11 et 12 écus : réservés au Tribun
- Épées à 140 écus : réservées à l'Ost.
- Boucliers à 20 écus : réservés à l'Ost.
- Rames à 25 et 65 écus : réservées à l'Ost.
- Kilo de minerai de fer : réservés aux forgerons.
- Kilo de fer brut : réservés au charpentiers et forgerons.
- Stères de bois : réservés aux boulangers et charpentiers et forgerons.

Tout contrevenant sera poursuivi pour escroquerie.

****Arrêté n°3 : Filière Blé farine Pain

-A compter du 18 février de l'an 1458, les sacs de blé à 10,00 écus, les
sacs de farine à 12,50 écus et le bois à 4.45 sont réservés aux membres de la
filière "Blé/Farine/Pain de Nimes et à nul autre.
Toute personne non concernée par la vente de ces produits et qui en ferait l'achat serait poursuivie en Justice pour Escroquerie par la ville de Nimes.
La liste des membres de la filière est disponible en halle.
Les demandes d’adhésion sont à faire auprès de la mairie.

Tout contrevenant sera poursuivi pour escroquerie.

****Arrêté Municipal N°4 du 25 octobre 1459 Limitation d'achat de pains.

Suite à de nombreux achats abusifs, il est dorénavant interdits d'acheter plus de 10 pains par jour.

****Arrêté Municipal N°5 du 26 janvier 1460 Des monopole municipaux
La vente des produits suivant est réservée à la mairie:
-Les poissons
-Le fer
-Le bois
La mairie se réserve le droit de donner des dérogations qui seront publiées au commissariat.

Tout contrevenant sera poursuivi pour escroquerie.

*****Arrêté Municipal N°6 du 26 janvier 1460 Impôts fonciers

La municipalité, afin de maintenir un équilibre financier et économique minimum, et que chacun participe à l'essor de sa ville, lèvera un impôt impôt foncier bi-mensuel à partir du 1er février 1460 et cela à hauteur de :

-Champs de culture ou d'élevage : 2 écus
-Échoppes : 2 écus

*****Arrêté Municipal N°7du 30 mai 1460: De la vente des couteaux et des sceaux

Seuls les forgerons et la municipalité sont habilités à vendre seaux et couteaux sur le marché nîmois afin d'éviter les couteaux de mauvaise qualité.

Tout contrevenant sera poursuivi pour escroquerie.

*****Arrêté Municipal N°8 du 30 Aout 1460: De la ration du soldat

Les pains a 5,25 sont réservés à l'Ost

Par Mestre Serpentis, Maire de Nîmes
Validé le XXXe jour d'août par Sa Seigneurie Actarius d'Euphor, Comte du Languedoc

Orateur Célèbre Nombre de messages : 2790 Date d'inscription : 03/05/2010

Citation :: ****Arrêté n° 1 : Des prix maximum autorisés :
Pain: 6.20 écus - 6,45 écus TTC
Blé: 12. 50 écus
farine : 14.30 écus
maïs: 3,30 écus
Légumes: 10 écus - 10,40 écus TTC
Fruits : 9.50 écus
lait: 11 écus - 11,45 écus TTC
viande: 17.50 écus - 18,20 écus TTC
carcasse vache: 32 écus
1/2 cochon: 16 écus
Couteaux: 17 écus
Seaux: 49 écus
Peaux : 16 écus
Laine : 12.00 écus

Tout contrevenant sera poursuivi pour escroquerie.

****Arrêté municipal n° 2 du 11 août 1457 : Achats strictement réservés aux personnes dûment autorisées ou mandatées :

- Pains à 11 et 12 écus : réservés au Tribun
- Épées à 140 écus : réservées à l'Ost.
- Boucliers à 20 écus : réservés à l'Ost.
- Rames à 25 et 65 écus : réservées à l'Ost.
- Kilo de minerai de fer : réservés aux forgerons.
- Kilo de fer brut : réservés au charpentiers et forgerons.
- Stères de bois : réservés aux boulangers et charpentiers et forgerons.

Tout contrevenant sera poursuivi pour escroquerie.

****Arrêté n°3 : Filière Blé farine Pain

-A compter du 18 février de l'an 1458, les sacs de blé à 10,00 écus, les
sacs de farine à 12,50 écus et le bois à 4.45 sont réservés aux membres de la
filière "Blé/Farine/Pain de Nimes et à nul autre.
Toute personne non concernée par la vente de ces produits et qui en ferait l'achat serait poursuivie en Justice pour Escroquerie par la ville de Nimes.
La liste des membres de la filière est disponible en halle.
Les demandes d’adhésion sont à faire auprès de la mairie.

Tout contrevenant sera poursuivi pour escroquerie.

****Arrêté Municipal N°4 du 25 octobre 1459 Limitation d'achat de pains.

Suite à de nombreux achats abusifs, il est dorénavant interdits d'acheter plus de 10 pains par jour.

****Arrêté Municipal N°5 du 26 janvier 1460 Des monopole municipaux
La vente des produits suivant est réservée à la mairie:
-Les poissons
-Le fer
-Le bois
La mairie se réserve le droit de donner des dérogations qui seront publiées au commissariat.

Tout contrevenant sera poursuivi pour escroquerie.

*****Arrêté Municipal N°6 du 26 janvier 1460 Impôts fonciers

La municipalité, afin de maintenir un équilibre financier et économique minimum, et que chacun participe à l'essor de sa ville, lèvera un impôt impôt foncier bi-mensuel à partir du 1er février 1460 et cela à hauteur de :

-Champs de culture ou d'élevage : 2 écus
-Échoppes : 2 écus

*****Arrêté Municipal N°7du 30 mai 1460: De la vente des couteaux et des sceaux

Seuls les forgerons et la municipalité sont habilités à vendre seaux et couteaux sur le marché nîmois afin d'éviter les couteaux de mauvaise qualité.

Tout contrevenant sera poursuivi pour escroquerie.

*****Arrêté Municipal N°8 du 16 Septembre 1460: De la grille des salaires

0 - 8 points de caractéristique : offres d'emplois déconseillées ou 15 écus minimum
9-18 points : 17 écus
19 points: 19 écus

*****Arrêté Municipal N°9 du 30 Aout 1460: De la ration du soldat

Les pains a 5,25 sont réservés à l'Ost

Par Mestre Serpentis, Maire de Nîmes
Validé le XVIe jour de septembre par Sa Seigneurie Actarius d'Euphor, Comte du Languedoc

Citation :: Décrets municipaux de le ville de Nîmes

****Arrêté n° 1 : Des prix maximum autorisés :
Pain: 6.20 écus - 6,45 écus TTC
Blé: 12. 50 écus
farine : 14.30 écus
maïs: 3,30 écus
Légumes: 10 écus - 10,40 écus TTC
Fruits : 9.50 écus
lait: 11 écus - 11,45 écus TTC
viande: 17.50 écus - 18,20 écus TTC
carcasse vache: 32 écus
1/2 cochon: 16 écus
Couteaux: 17 écus
Seaux: 49 écus
Peaux : 16 écus
Laine : 12.00 écus

Tout contrevenant pourra se voir poursuivi pour escroquerie.

****Arrêté municipal n° 2 du 11 août 1457 : Achats strictement réservés aux personnes dûment autorisées ou mandatées :

- Pains à 11 et 12 écus : réservés au Tribun
- Épées à 140 écus : réservées à l'Ost.
- Boucliers à 20 écus : réservés à l'Ost.
- Rames à 25 et 65 écus : réservées à l'Ost.
- Kilo de minerai de fer : réservés aux forgerons.
- Kilo de fer brut : réservés au charpentiers et forgerons.
- Stères de bois : réservés aux boulangers et charpentiers et forgerons.

Tout contrevenant pourra se voir poursuivi pour escroquerie.

****Arrêté n°3 : Filière Blé farine Pain

-A compter du 18 février de l'an 1458, les sacs de blé à 10,00 écus, les
sacs de farine à 12,50 écus et le bois à 4.45 sont réservés aux membres de la
filière "Blé/Farine/Pain de Nimes et à nul autre.
Toute personne non concernée par la vente de ces produits et qui en ferait l'achat serait poursuivie en Justice pour Escroquerie par la ville de Nimes.
La liste des membres de la filière est disponible en halle.
Les demandes d’adhésion sont à faire auprès de la mairie.

Tout contrevenant pourra se voir poursuivi pour escroquerie.

****Arrêté Municipal N°4 du 25 octobre 1459 Limitation d'achat de pains.

Suite à de nombreux achats abusifs, il est dorénavant interdits d'acheter plus de 10 pains par jour.

Tout contrevenant pourra se voir poursuivi pour escroquerie.

****Arrêté Municipal N°5 du 26 janvier 1460 Des monopole municipaux
La vente des produits suivant est réservée à la mairie:
-Les poissons
-Le fer
-Le bois
La mairie se réserve le droit de donner des dérogations qui seront publiées au commissariat.

Tout contrevenant pourra se voir poursuivi pour escroquerie.

*****Arrêté Municipal N°6 du 26 janvier 1460 Impôts fonciers

La municipalité, afin de maintenir un équilibre financier et économique minimum, et que chacun participe à l'essor de sa ville, lèvera un impôt impôt foncier bi-mensuel à partir du 1er février 1460 et cela à hauteur de :

-Champs de culture ou d'élevage : 3 écus
-Échoppes : 3 écus

*****Arrêté Municipal N°7du 30 mai 1460: De la vente des couteaux et des sceaux

Seuls les forgerons et la municipalité sont habilités à vendre seaux et couteaux sur le marché nîmois afin d'éviter les couteaux de mauvaise qualité.

Tout contrevenant pourra se voir poursuivi pour escroquerie.

*****Arrêté Municipal N°8 du 16 Septembre 1460: De la grille des salaires

0 - 8 points de caractéristique : offres d'emplois déconseillées ou 15 écus minimum
9-18 points : 17 écus
19 points: 19 écus

Tout contrevenant pourra se voir poursuivi pour esclavagisme.

*****Arrêté Municipal N°9 du 30 Aout 1460: De la ration du soldat

Les pains a 5,25 sont réservés à l'Ost

Tout contrevenant pourra se voir poursuivi pour escroquerie.

Ratifié par MdV, le 27/10/1460

Citation :: ****Arrêté n° 1 : Des prix maximum autorisés :
****Dernière modification Novembre 1460
Pain: 5.85 écus - 6.08 écus TTC

Sacs de Blé: 11.25 écus
Sacs de Farine : 13.25 écus
Sacs de Maïs: 3.15 écus

Légumes: 8.90 écus - 9.25 écus TTC
Fruits : 9.25 écus

Lait: 8.65 écus - 9.00 écus TTC

Viande: 17.50 écus
Carcasse vache: 31.00 écus
1/2 cochon: 15.50 écus

Petite échelle : 25.00 écus
Grande échelle : 75.00 écus
Seau non cerclé : 25.00 écus
Manche : 10.00 écus
Rame : 30.00 écus
Tonneaux : 15.00 écus
Roue : 25.00 écus
Charette : 175.00 écus HT - 187.25 écus TTC

Couteaux: 17.00 écus
Seaux: 42.00 écus
Kilo de Fer Brut : 55.00 écus
Hache : 175.00 écus
Pelle : 190.00 écus
Casque : 165.00 écus HT - 176.55 écus TTC
Epee : 220.00 ecus HT - 231.00 écus TTC

Peaux : 16.00 écus
Laine : 12.00 écus

Bouclier : 75.00 écus HT - 78.00 TTC

Tout contrevenant sera poursuivi pour escroquerie.

Ratifié par A. de MN, le 12/12/1460

Invité

Citation :: Arrêtés Municipaux en vigueur en la Bonne ville de Nîmes

Article n°1 : Grille des prix maximum.

Pain: 5.85 écus - 6.08 écus TTC

Sacs de Blé: 11.25 écus
Sacs de Farine : 13.25 écus
Sacs de Maïs: 3.15 écus

Légumes: 8.90 écus - 9.78 écus TTC
Fruits : 9.25 écus

Lait: 8.65 écus - 9.00 écus TTC

Viande: 17.50 écus
Carcasse vache: 31.00 écus
1/2 cochon: 15.50 écus

Petite échelle : 25.00 écus
Grande échelle : 75.00 écus
Seau non cerclé : 25.00 écus
Manche : 10.00 écus
Rame : 30.00 écus
Tonneaux : 15.00 écus
Roue : 25.00 écus
Charrette : 175.00 écus HT - 187.25 écus TTC

Couteaux: 17.00 écus
Seaux: 42.00 écus
Kilo de Fer Brut : 55.00 écus
Hache : 175.00 écus
Pelle : 190.00 écus
Casque : 165.00 écus HT - 176.55 écus TTC
Épée : 220.00 ecus HT - 231.00 écus TTC

Peaux : 16.00 écus
Laine : 12.00 écus

Bouclier : 75.00 écus HT - 78.00 TTC

Article n°2 : Achats strictement réservés aux personnes dûment autorisées ou mandatées.

- Pains à 11 et 12 écus : réservés au Tribun
- Épées à 140 écus : réservées à l'Ost.
- Boucliers à 20 écus : réservés à l'Ost.
- Rames à 25 et 65 écus : réservées à l'Ost.
- Kilo de minerai de fer : réservés aux forgerons.
- Kilo de fer brut : réservés au charpentiers et forgerons.
- Stères de bois : réservés aux boulangers et charpentiers et forgerons.

Article n°3 : Filière Blé farine Pain.

-A compter du 18 février de l'an 1458, les sacs de blé à 10,00 écus, les
sacs de farine à 12,50 écus et le bois à 4.45 sont réservés aux membres de la
filière "Blé/Farine/Pain de Nimes et à nul autre.
Toute personne non concernée par la vente de ces produits et qui en ferait l'achat serait poursuivie en Justice pour Escroquerie par la ville de Nimes.
La liste des membres de la filière est disponible en halle.
Les demandes d’adhésion sont à faire auprès de la mairie.

Article n°4 : Limitation d'achat de pains.

Suite à de nombreux achats abusifs, il est dorénavant interdit d'acheter plus de 3 pains par jour.
Suite à de nombreux achats abusifs, il est dorénavant interdit d’acheter plus de 10 maïs par jour

Il est interdit au voyageurs d'acheter plus de 2 stères de bois par jour
Il est interdit aux villageois d'acheter plus de 6 stères de bois par jour

La mairie peut accorder une dérogation sur simple demande par courrier.

Article n°5 : Des monopole municipaux.
La vente des produits suivant est réservée à la mairie:
-Les poissons
-Le fer
-Le bois
La mairie se réserve le droit de donner des dérogations qui seront publiées au commissariat.

Article n°6 : Impôts fonciers.
La Mairie est susceptible de lever un Impôt Municipal bimensuel, afin que chacun participe à maintenir un équilibre financier municipal minimum, calculé à hauteur maximale de:

-Champs de culture ou d'élevage : 4 écus
-Échoppes : 5 écus

****************************************************************************************************************
Tout non respect de tout ou partie de l'un des articles de cet arrêté entrainera le risque de poursuites judiciaires pour les contrevenants.
****************************************************************************************************************

Ratifiés le 4 de mai 1461, par le Comte Arthur Cano d'Alveirny

Invité

Citation :: Arrêtés Municipaux en vigueur en la Bonne ville de Nîmes

Article n°1 : Grille des prix maximum.

Pain: 6.20 écus - 6.45 écus TTC

Sacs de Blé: 12.50 écus
Sacs de Farine : 14.00 écus
Sacs de Maïs: 3.30 écus

Légumes: 8.90 écus - 9.78 écus TTC
Fruits : 9.50 écus

Lait: 8.65 écus - 9.00 écus TTC

Viande: 18.00 écus
Carcasse vache: 32.00 écus
1/2 cochon: 16.00 écus

Petite échelle : 25.00 écus
Grande échelle : 75.00 écus
Seau non cerclé : 25.00 écus
Manche : 9.50 écus
Rame : 30.00 écus
Tonneaux : 15.00 écus
Roue : 25.00 écus
Charrette : 175.00 écus HT - 187.25 écus TTC

Couteaux: 17.00 écus
Seaux: 45.00 écus
Kilo de Fer Brut : 55.00 écus
Hache : 175.00 écus
Pelle : 190.00 écus
Casque : 165.00 écus HT - 176.55 écus TTC
Épée : 220.00 ecus HT - 231.00 écus TTC

Peaux : 16.00 écus
Laine : 12.00 écus

Bouclier : 75.00 écus HT - 78.00 TTC

Article n°2 : Achats strictement réservés aux personnes dûment autorisées ou mandatées.

- Pains à 11 et 12 écus : réservés au Tribun
- Épées à 140 écus : réservées à l'Ost.
- Boucliers à 20 écus : réservés à l'Ost.
- Rames à 25 et 65 écus : réservées à l'Ost.
- Kilo de minerai de fer : réservés aux forgerons.
- Kilo de fer brut : réservés au charpentiers et forgerons.
- Stères de bois : réservés aux boulangers et charpentiers et forgerons.

Article n°3 : Filière Blé farine Pain.

-A compter du 18 février de l'an 1458, les sacs de blé à 10,00 écus, les
sacs de farine à 12,50 écus et le bois à 4.45 sont réservés aux membres de la
filière "Blé/Farine/Pain de Nimes et à nul autre.
Toute personne non concernée par la vente de ces produits et qui en ferait l'achat serait poursuivie en Justice pour Escroquerie par la ville de Nimes.
La liste des membres de la filière est disponible en halle.
Les demandes d’adhésion sont à faire auprès de la mairie.

Article n°4 : Limitation d'achat de pains.

Suite à de nombreux achats abusifs, il est dorénavant interdit d'acheter plus de 3 pains par jour.
Suite à de nombreux achats abusifs, il est dorénavant interdit d’acheter plus de 10 maïs par jour

Il est interdit au voyageurs d'acheter plus de 2 stères de bois par jour
Il est interdit aux villageois d'acheter plus de 6 stères de bois par jour

La mairie peut accorder une dérogation sur simple demande par courrier.

Article n°5 : Des monopole municipaux.
La vente des produits suivant est réservée à la mairie:
-Les poissons
-Le fer
-Le bois
La mairie se réserve le droit de donner des dérogations qui seront publiées au commissariat.

Article n°6 : Impôts fonciers.
La Mairie est susceptible de lever un Impôt Municipal bimensuel, afin que chacun participe à maintenir un équilibre financier municipal minimum, calculé à hauteur maximale de:

-Champs de culture ou d'élevage : 4 écus
-Échoppes : 5 écus

Article n°7 : De la grille des salaires.

0 - 8 points de caractéristique : offres d'emplois déconseillées ou 15 écus minimum
9-18 points : 17 écus
19 points: 19 écus

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Tout non respect de tout ou partie de l'un des articles de cet arrêté entrainera le risque de poursuites judiciaires pour les contrevenants.
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Ratifiés et Modifiés le 9 de mai 1461, par le Comte Arthur Cano d'Alveirny

Citation :: Arrêtés Municipaux en vigueur en la Bonne ville de Nimes

Article n°1 : Grille des prix maximum

Nourriture :

Miche de pain : 6.00 écus (soit 6.25 TTC)
Morceau de viande : 18.00 écus
Sac de maïs : 3.30 écus
Fruits : 9.85 écus
Lait: 8.65 écus (soit 9.00 écus TTC)

Matières premières :

Sacs de blé : 11.50 écus
Sacs de farine : 13.50 écus
Demi-quintaux de carcasse de cochon : 16.00 écus
Quintaux de carcasse de vache : 32.00 écus
Kilo de Fer Brut : 55.00 écus
Peaux : 16.00 écus
Laine : 12.00 écus

Outils :

Seau non cerclé : 25.00 écus
Seau: 45.00 écus
Couteau: 17.00 écus
Petite échelle : 25.00 écus
Grande échelle : 75.00 écus
Manche : 9.50 écus
Rame : 30.00 écus
Tonneaux : 15.00 écus
Roue : 25.00 écus
Charrette : 175.00 écus HT (soit 187.25 écus TTC)
Hache : 175.00 écus
Pelle : 190.00 écus

Armes et armures

Casque : 165.00 écus HT (soit 176.55 écus TTC)
Épée : 220.00 ecus HT (soit 231.00 écus TTC)
Bouclier : 75.00 écus HT (soit 78.00 TTC)

Article n°2 : Achats strictement réservés aux personnes dûment autorisées ou mandatées.

- Pains à 11 et 12 écus : réservés au Tribun
- Épées à 140 écus : réservées à l'Ost.
- Boucliers à 20 écus : réservés à l'Ost.
- Rames à 25 et 65 écus : réservées à l'Ost.
- Kilo de minerai de fer : réservés aux forgerons.
- Kilo de fer brut : réservés au charpentiers et forgerons.
- Stères de bois : réservés aux boulangers et charpentiers et forgerons.

Article n°3 : Filière Blé farine Pain.

-A compter du 18 février de l'an 1458, les sacs de blé à 10,00 écus, les
sacs de farine à 12,50 écus et le bois à 4.45 sont réservés aux membres de la
filière "Blé/Farine/Pain de Nimes et à nul autre.
Toute personne non concernée par la vente de ces produits et qui en ferait l'achat serait poursuivie en Justice pour Escroquerie par la ville de Nimes.
La liste des membres de la filière est disponible en halle.
Les demandes d’adhésion sont à faire auprès de la mairie.

Article n°4 : Limitation d'achat de pains.

Suite à de nombreux achats abusifs, il est dorénavant interdit d'acheter plus de 3 pains par jour.
Suite à de nombreux achats abusifs, il est dorénavant interdit d’acheter plus de 10 maïs par jour

Il est interdit au voyageurs d'acheter plus de 2 stères de bois par jour
Il est interdit aux villageois d'acheter plus de 6 stères de bois par jour

La mairie peut accorder une dérogation sur simple demande par courrier.

Article n°5 : Des monopole municipaux.
La vente des produits suivant est réservée à la mairie:
-Les poissons
-Le fer
-Le bois
La mairie se réserve le droit de donner des dérogations qui seront publiées au commissariat.

Article n°6 : Impôts fonciers.
La Mairie est susceptible de lever un Impôt Municipal bimensuel, afin que chacun participe à maintenir un équilibre financier municipal minimum, calculé à hauteur maximale de:

-Champs de culture ou d'élevage : 4 écus
-Échoppes : 5 écus

Article n°7 : De la grille des salaires.

0 - 8 points de caractéristique : offres d'emplois déconseillées ou 15 écus minimum
9-18 points : 17 écus
19 points: 19 écus

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Tout non respect de tout ou partie de l'un des articles de cet arrêté entrainera le risque de poursuites judiciaires pour les contrevenants.
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Ratifiés le 16 juillet 1461, par la Comtesse Meval de Blond'Bel

Citation :

[Mairie] Nimes : arrêtés municipaux en application Nimesbb9

Moi, Nounoursfred, Maire de Nîmes, déclare tous les décrets municipaux en cours se à se jour nuls et non avenus.

Fait à Nîmes le 4ème jour du mois d'aout mil quatre cent soixante et un
Frédéric Joseph François
Maire de Nimes

[Mairie] Nimes : arrêtés municipaux en application Nimes210

[Mairie] Nimes : arrêtés municipaux en application Nimes210

[Mairie] Nimes : arrêtés municipaux en application Signat12

Citation :: Nous, Castelreng du Cougain, Comte du Languedoc, à la demande de la Mairesse Souvenir, Abrogeons tout décrets et/ou arrêtes municipaux

Rédigé, paraphé et Scellé ce 3 mai 1463 en le Castèl de Montpellier

» [Mairie] Mende : arrêtés municipaux en application
» [Mairie] Alais: arrêtés municipaux en application
» [Mairie] Béziers: arrêtés municipaux en application
» [Mairie] Carcassonne: arrêtés municipaux en application
» [Mairie] Uzès: arrêtés municipaux en application