[Mairie] Carcassonne: arrêtés municipaux en application

Citation :

Décret n°1 - Grille des prix du marché

Qu’il soit su par tous que toute personne demeurant en la cité de Carcassonne ou y séjournant
Que le prix des denrées est limité tel qu’ici indiqué :

blé : 13.00
maïs : 3.50
seau : 46.00
couteau : 17.50
seau non cerclé : 29.50
farine : 15.50
pain : 6.50
carcasses de cochon : 15.50
carcasses de vache : 31
peau : 16.20
laine : 13.00
grandes échelles : 78.00
Viande: 18,.0

Que tout contrevenant sera poursuivi par la Ville de Carcassonne au titre d'activité de Marchand Ambulant non déclaré s'il n'est pas Carcassonnais, et au titre d'escroquerie s'il l'est, conformément au coutumier du Languedoc.

Modifié et validé par Klan l'Acier le VII juillet 1458

Citation :

Décret N°2 sur les ventes interdites

Afin de bannir les spéculateurs qui s’enrichissent au détriment des plus miséreux, qu’il soit su que la vente des marchandises suivantes prohibée:

L'autorisation peut vous être toutefois donnée par le maire. En cas d'absence de ces denrées sur le marché, et dans ce seul cas, les Marchands Ambulants peuvent toutefois vendre ces denrées aux prix suivants :
Bois : 4.40
Fer : 20.00
Poisson : 18.00

Que le bois est un monopole de la mairie, mais qu'il est possible aux Marchands Ambulants d'en vendre à un prix prix minimum fixé par la Mairie.
Que la vente de poisson est soumise au même titre que le bois à un prix minimum fixé par la Mairie.
Que le prix du fer est soumis de même à un tarif minimum fixé par la Mairie.
Seule la mairie est autorisée à vendre moins cher ces denrées, qui faisaient l'objet d'un monopole précédemment.
Tout contrevenant sera poursuivi en justice pour escroquerie.[/b]

Modifié et validé par Klan l'Acier le VII juillet 1458

Citation :

Décret n°3 – « Le vieil Hibou »

Qu’il soit su par toutes personnes demeurant en la cité de Carcassonne ou y séjournant,
Que le produit connu sous le nom de « Le vieil Hibou » est propriété de recette et de nom de Donà Zagelle et que nul ne peut se prétendre en proposer s’il n’en a acquis le droit auprès d’icelle ;

Que la recette gardée jalousement en mairie de Carcassonne avec les tonneaux et bouteilles retrouvées par Damoiselle Majda lors de la visite des caves de la maison de Donà Zagelle reviendra à l’héritier ou l’héritière de Donà Zagelle, et qu’en attendant icelle arrivée, seule la mairie de Carcassonne peut offrir ce merveilleux nectar ;

Que gens pris à servir boisson sous tel nom, sans accord du Maire de Carcassonne seront soumis à réparation & que celle-ci sera soit d’une donation de 20 écus envers les héritiers éventuels, ou en leurs lieux et places à la mairie de Carcassonne, soit d’une procédure pénale avec amende minimale de 25 écus requise.

Ratifiés et renumérotés le 23 Février 1458
Abrogé le par Klan l'Acier le VII juillet 1458

Citation :

Décret n°1 - Grille des prix du marché

Qu’il soit su par tous que toute personne demeurant en la cité de Carcassonne ou y séjournant
Que le prix des denrées est limité tel qu’ici indiqué :

blé : 12 écus
maïs : 3.20
farine : 14.50
pain : 6.20
carcasses de cochon : 15.50
carcasses de vache : 31
viande : 18.50
peau : 15.50
laine : 12.00

seau : 46.00
couteau : 16.90
Kg de fer brut : 55.50

Haches : 140.00
Lame de Hache : 90.00

grandes échelles : 78.00
seau non cerclé : 29.50
Roue : 26.90
Charrette : 158.30

Barques : 80.00
Rames : 20.00
Coques : 30.00
Mâts : 400.00
Petites échelles : 20.00
Tonneaux : 7.00


Petite voile : 140.00
Grande voile : 700.00

Que tout contrevenant sera poursuivi par la Ville de Carcassonne au titre d'activité de Marchand Ambulant non déclaré s'il n'est pas Carcassonnais, et au titre d'escroquerie s'il l'est, conformément au coutumier du Languedoc.

Modifié et Validé par Malkav le 08 octobre 1458
Modifié et Validé par Malkav le 07 novembre 1458

Citation :

Décret N°2 sur les ventes interdites

Qu'il soit su de tous que la vente de certains produits est réservée à la mairie de la Bonne Ville de Carcassonne.

- L'ensemble des produits dits exotiques que sont les spécialités de culture ou de fabrication étrangère à la ville

- Le bois
- Le poisson
- Le minerais de fer.

Afin de ne pas pénaliser la population par manque de produits nécessaires, certains d'entre eux, dont la liste suit, peuvent être vendu sur le marché à un tarif minimum, applicable par tous en dehors de la mairie.

Bois : 5.50
Fer : 20.90
Poisson : 23.00

Toute personne vendant à des prix inférieurs ou des marchandises dites exotiques seront passible de poursuite pour escroquerie.

Toute personne désireuse de fournir la ville à un tarif correct est invité à proposer ces denrées au maire qui décidera de l'opportunité de leur achat.

Tout contrevenant sera poursuivi en justice pour escroquerie. Ou vente illégale comme marchand ambulant.

NB : Attention, pas de dérogation pour les légumes qui ne sont pas concerné par ce décret.

Modifié et Validé par Malkav le 08 octobre 1458

Citation :

Décret n°3 – « La culture et la vente des Légumes »

Les légumes cultivés en bonne ville de Carcassonne l'étant sous la terre, sans apport de la lumière du Paradis Solaire n'étant pas recommandés pour la Santé des Habitants de notre bonne ville, ils seront dès ce jour réservés à la consommation personnelle, les fruits du verger poussant plus près du Soleil et du Très Haut étant bien plus bénéfiques pour la santé.

Toutefois, afin de ne pas pénaliser les personnes qui souhaitent cultiver pour leur consommation personnelle, la culture n'en sera pas interdite, mais seule la vente charitable sera tolérée à un tarif maximum de 5 écus du légume.

La mairie se réserve le droit de les racheter pour les bonnes oeuvres diverses de la ville et toute personne s'en rendant acquéreur en dehors de personnes mandatées à cet effet sera poursuivie pour escroquerie aggravée tant est honte appelée sur la personne qui se rend coupable de dol sur la pitance des nécessiteux.

Tout maraicher à la date d'effet de ce texte pourra demander un aide et conseil en mairie pour la réforme de son champ en élevage de porc ou de mouton, voire en culture de maïs.

Tout contrevenant sera poursuivit pour vol de marchandise réservée.

Validé par Malkav le 08 octobre 1458

Citation :

Décret N°2 sur les ventes interdites

Qu'il soit su de tous que la vente de certains produits est réservée à la mairie de la Bonne Ville de Carcassonne.

- L'ensemble des produits dits exotiques que sont les spécialités de culture ou de fabrication étrangère à la ville

- Les fruits
- Le poisson
- Le minerai de fer.

Afin de ne pas pénaliser la population par maque de produits nécessaires, certains d'entre eux, dont la liste suit, peuvent être vendu sur le marché à un tarif minimum, applicable par tous en dehors de la mairie.

Les fruits: 11.50
Fer : 20.90
Poisson : 23.00

Toute personne vendant à des prix inférieurs ou des marchandises dites exotiques seront passible de poursuite pour escroquerie.

Toute personne désireuse de fournir la ville à un tarif correct est invitée à proposer ces denrées au maire qui décidera de l'opportunité de leur achat.

Tout contrevenant sera poursuivi en justice pour escroquerie. Ou vente illégale comme marchand ambulant.

Citation :

Décret 3
Le bois à 4 écus et moins est réservé à la mairie ou à la consommation des artisans de la bonne ville de Carcassonne.
Toute personne ne possédant ni champ, ni échoppe et/ou ne résidant pas en la bonne ville de Carcassonne ne peut acheter de bois directement sur le marché de la ville. Il doit prendre contact avec la mairie qui définira ave les des quantités et tarifs pouvant être mis à sa disposition
ins produits est réservée à la mairie de la Bonne Ville de Carcassonne.

[/quote]

Modifié et validé le 28 Janvier 1459 par Alandrisse Comtesse du Languedoc.

Citation :

Arrêtés de Carcassonne
Ratifiés par le Comte Jorocket le 13 juillet 1459


Arrêté n°1 sur la grille de salaires

Les salaires des offres d'emploi sont réglementés comme suit :
- 16 écus minimum pour tout embauche nécessitant plus de 14 points de caractéristiques.
- 20 écus minimum pour tout embauche nécessitant 19 points de caractéristiques.

Tout contrevenant à cet arrêté s'expose à des poursuites judiciaires pour Esclavagisme.


Arrêté n°2 sur les restrictions de vente

La vente de fruits, de poissons et de minerais de fer n'est autorisée qu'avec l'approbation du Maire, afin de préserver la stabilité économique.
Tout contrevenant à cet arrêté s'expose à des poursuites judiciaires pour Escroquerie.


Arrêté n°3 sur le bois

Tout bois dont le prix de vente est inférieur ou égal à 4 écus est réservé à la Mairie ainsi qu'aux boulangers, forgerons et charpentiers carcassonnais.
Des dérogations au présent arrêté pourront être accordées par le Maire.
Tout contrevenant à cet arrêté s'expose à des poursuites judiciaires pour Escroquerie.

Citation :

Arrêté n°1 sur la grille de salaires

0-4 points de caractéristique : Emploi interdit, allez à la mine
5 points: 16 écus
6-19 points : 20 écus

Tout contrevenant à cet arrêté s'expose à des poursuites judiciaires pour Esclavagisme.

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Arrêté n°2 sur les restrictions de vente

La vente de fruits, de poissons et de minerais de fer n'est autorisée qu'avec l'approbation du Maire, afin de préserver la stabilité économique.
Tout contrevenant à cet arrêté s'expose à des poursuites judiciaires pour Escroquerie.

~~~~~~~~*¤*~~~~~~~

Arrêté n°3 sur le bois

Tout bois dont le prix de vente est inférieur ou égal à 4 écus est réservé à la Mairie ainsi qu'aux boulangers, forgerons et charpentiers carcassonnais.
Des dérogations au présent arrêté pourront être accordées par le Maire.
Tout contrevenant à cet arrêté s'expose à des poursuites judiciaires pour Escroquerie.

~~~~~~~~*¤*~~~~~~~

Modifié et validé le 22 Aout 1459 par Cebyss, Comtesse du Languedoc

Citation :

Arrêté n°1 sur la grille de salaires

0-4 points de caractéristique : Emploi interdit, allez à la mine
5 points: 16 écus
6-19 points : 20 écus

Tout contrevenant à cet arrêté s'expose à des poursuites judiciaires pour Esclavagisme.

~~~~~~~~*¤*~~~~~~~

Arrêté n°2 sur les restrictions de vente

La vente de fruits, de poissons et de minerais de fer n'est autorisée qu'avec l'approbation du Maire, afin de préserver la stabilité économique.
Tout contrevenant à cet arrêté s'expose à des poursuites judiciaires pour Escroquerie.

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Arrêté n°3 sur le bois

Tout bois dont le prix de vente est inférieur ou égal à 4 écus est réservé à la Mairie.
Toute personne ne possédant ni champ, ni échoppe et/ou ne résidant pas en la bonne ville de Carcassonne ne peut acheter de bois directement sur le marché de la ville. Il doit prendre contact avec la mairie qui définira avec les des quantités et tarifs pouvant être mis à sa disposition.
Tout contrevenant à cet arrêté s'expose à des poursuites judiciaires pour Escroquerie.

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Modifié et validé le 07 septembre 1459 par Cebyss Comtesse du Languedoc

Citation :

Arrêté n° 4 sur les Impôts fonciers

La municipalité, afin de maintenir un équilibre financier et économique minimum, et que chacun participe à l'essor de sa ville, lèvera un impôt impôt foncier bi-mensuel à hauteur de :

- Champs Cérérales 0,50 écus
Elevages 0,50 écus
Légumes 2,00 écus

-Echoppes 1,00 écus

Validé par le comte Klan l'Acier le 5 novembre 1459

Citation :

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Arrêté n° 5 sur les Prix de vente
Le prix des biens est limité aux montants fixés par le présent arreté, à savoir

pain : 6.50 HT *_*_*_*_* 6.76 TTC
mais : 4.00
blé : 13.00
farine : 14.00
viande : 18.00 HT *_*_*_*_* 18.72 TTC
fruit : 11.00
légume : 11.00
poisson : 19.00
lait : 10.00 HT *_*_*_*_* 10.40 TTC
bois : 5.00

Tout contrevenant pourra être poursuivie pour escroquerie.

Validé par le comte Klan l'Acier le 21 décembre 1459

Il irait mieux ainsi??

Citation :

Arrêté No1

Qu'il soit dit & su qu'en Carcassonne on ne peut déposer que deux types d'offres d'emploi. Que la première est réservée aux personnes inexpérimentées ou acceptant le salaire des dites personnes & que la seconde est réservée aux personnes ayant déjà un talent certain dans leur ouvrage.

Qu'aussi, la grille des embauches est la suivante :

Palier 1 : débutant - 15 écus ( embauche score à 0)
Palier 2 : confirmé - 16 écus (embauche score à 11)

Que l'employeur est libre de fixer un salaire supérieur si tel est son bon plaisir, mais que toute embauche ne respectant pas le salaire minimum ou n'étant pas fixée précisément à ces seuils sera considérée comme allant à l'encontre des décrets de Carcassonne & se verra sanctionnée par une mise en procès sous le chef d'inculpation d'esclavagisme ;

en fait le dernier paragraphe était un éclaicissement qui n'as nul besoins de faire parti du décret

j'attend le sceau comtal si non je suis pres a argumenté si besoins

Citation :

Arrêtés de Carcassonne


Arrêté No1
Ratifié par le comte Adriendesage le 7 mars 1460

Qu'il soit dit & su qu'en Carcassonne on ne peut déposer que deux types d'offres d'emploi. Que la première est réservée aux personnes inexpérimentées ou acceptant le salaire des dites personnes & que la seconde est réservée aux personnes ayant déjà un talent certain dans leur ouvrage.

Qu'aussi, la grille des embauches est la suivante :

Palier 1 : débutant - 15 écus ( embauche score à 0)
Palier 2 : confirmé - 16 écus (embauche score à 11)

Que l'employeur est libre de fixer un salaire supérieur si tel est son bon plaisir, mais que toute embauche ne respectant pas le salaire minimum ou n'étant pas fixée précisément à ces seuils sera considérée comme allant à l'encontre des décrets de Carcassonne & se verra sanctionnée par une mise en procès sous le chef d'inculpation d'esclavagisme ;


Arrêté n°2 sur les restrictions de vente
Ratifié par la Comtesse Cebyss le 22 aout 1459

La vente de fruits, de poissons et de minerais de fer n'est autorisée qu'avec l'approbation du Maire, afin de préserver la stabilité économique.
Tout contrevenant à cet arrêté s'expose à des poursuites judiciaires pour Escroquerie.


Arrêté n°3 sur le bois
Ratifié par la Comtesse Cebyss le 7 septembre 1459

Tout bois dont le prix de vente est inférieur ou égal à 4 écus est réservé à la Mairie.
Toute personne ne possédant ni champ, ni échoppe et/ou ne résidant pas en la bonne ville de Carcassonne ne peut acheter de bois directement sur le marché de la ville. Il doit prendre contact avec la mairie qui définira avec les des quantités et tarifs pouvant être mis à sa disposition.
Tout contrevenant à cet arrêté s'expose à des poursuites judiciaires pour Escroquerie.

Arrêté n° 4 sur les Impôts fonciers
Ratifié par le comte Klanacier le 5 novembre 1459

La municipalité, afin de maintenir un équilibre financier et économique minimum, et que chacun participe à l'essor de sa ville, lèvera un impôt impôt foncier bi-mensuel à hauteur de :

- Champs Cérérales 0,50 écus
Elevages 0,50 écus
Légumes 2,00 écus

-Echoppes 1,00 écus

Arrêté n° 5 sur les Prix de vente
Ratifié par le comte Klanacier le 20 décembre 1459

Le prix des biens est limité aux montants fixés par le présent arreté, à savoir

pain : 6.50 HT *_*_*_*_* 6.76 TTC
mais : 4.00
blé : 13.00
farine : 14.00
viande : 18.00 HT *_*_*_*_* 18.72 TTC
fruit : 11.00
légume : 11.00
poisson : 19.00
lait : 10.00 HT *_*_*_*_* 10.40 TTC
bois : 5.00

Tout contrevenant pourra être poursuivie pour escroquerie.

D'un pas lent, le Baron et Bourgmestre de Carcassonne pénètra dans la salle.

- Cher conseiller, j'aimerai obtenir autorisation auprès de vous et du conseil afin de faire apparaître une limite sur la revente des ressources sur le marché de Carcassonne. Le moment est venu à choisir entre la pure escroquerie de certains dans l'intention de revendre de la marchandise à des démunis ou à voir certains mourir de faim, l'un comme l'autre est intolérable à mes yeux, et le marché a besoin d'être régulé.

Il tendit un parchemin avec une liste de ressources et un prix maximum.

Citation :

LE MARCHE :
*******************************************
Les Prix Maximum autorisés sur les marchés municipaux :

Afin de sécuriser le commerce intérieur et protéger nos concitoyens de l'inflation des prix suite à des gens malveillants spéculant afin de se faire de l'argent sur le dos d'autrui.
Instituons cette grille de prix dont tout contrevenant se verra poursuivre par la justice locale!

Mais 3,3 écus
Blé 12,4 écus
Legume 10,5 écus
Carcasse porc 16 écus
Carcasse vache 32 écus
Lait 9,5 écus
Laine 12,3 écus
Bois 4,6 écus
Peau 16 écus
Viande 18,2 écus

Fer 21 écus
Hache 170 écus
Couteaux 16 écus
Barque 125 écus
Rames 25 écus
Seau NC 28 écus
Seau 44 écus

Farine 14,4 écus
Pain 6,2 écus

Chemise 125 écus
Braies 75 écus
Ceinture 40 écus
Bas 48,5 écus
Chausses 28 écus

Baron,

comme vous n'avez point précisé s'il s'agissait de prix TTC ou non, je pars du principe suivant que c'st du TTC ainsi les prix sont les suivants et validés comme tels et remplace le précédent Article 5 !

Citation :

ARTICLE 5
LE MARCHE :
*******************************************
Afin de sécuriser le commerce intérieur et protéger nos concitoyens de l'inflation des prix suite à des gens malveillants spéculant afin de se faire de l'argent sur le dos d'autrui. Instituons cette grille de prix dont tout contrevenant se verra poursuivre par la justice locale!

Le prix des biens est limité aux montants fixés par le présent arrêté, à savoir :

Mais 3,3 écus TTC
Blé 12,4 écus TTC
Légume 10,1 HT-------10,5 écus TTC
Carcasse porc 16 écus TTC
Carcasse vache 32 écus TTC
Lait 9,15 HT-------9,52 écus TTC
Laine 12,3 écus TTC
Bois 4,6 écus TTC
Peau 16 écus TTC
Viande 18,2 écus TTC

Fer 21 écus TTC
Hache 170 écus TTC
Couteaux 16 écus TTC
Barque 25 écus TTC
Rames 25 écus TTC
Seau NC 28 écus TTC
Seau 44 écus TTC

Farine 14,4 écus TTC
Pain 5,95 HT--------6,19 écus TTC

Chemise 120,2 HT-------125,01 écus TTC
Braies 72,1 HT-------74.98 écus TTC
Ceinture 38,45 HT-------39,99 écus TTC
Bas 46,65 HT-------48,52 écus TTC
Chausses 26,90 HT-------27,98 écus TTC

VALIDE PAR LE COMTE ARTHURCANO DE GENOLHAC ET DE TAVEL, LE 10 JUIN 1460

Citation :

Arrêtés de Carcassonne


Arrêté No1
Ratifié par le comte Adriendesage le 7 mars 1460

Qu'il soit dit & su qu'en Carcassonne on ne peut déposer que deux types d'offres d'emploi. Que la première est réservée aux personnes inexpérimentées ou acceptant le salaire des dites personnes & que la seconde est réservée aux personnes ayant déjà un talent certain dans leur ouvrage.

Qu'aussi, la grille des embauches est la suivante :

Palier 1 : débutant - 15 écus ( embauche score à 0)
Palier 2 : confirmé - 16 écus (embauche score à 11)

Que l'employeur est libre de fixer un salaire supérieur si tel est son bon plaisir, mais que toute embauche ne respectant pas le salaire minimum ou n'étant pas fixée précisément à ces seuils sera considérée comme allant à l'encontre des décrets de Carcassonne & se verra sanctionnée par une mise en procès sous le chef d'inculpation d'esclavagisme ;


Arrêté n°2 sur les restrictions de vente
Ratifié par la Comtesse Cebyss le 22 aout 1459

La vente de fruits, de poissons et de minerais de fer n'est autorisée qu'avec l'approbation du Maire, afin de préserver la stabilité économique.
Tout contrevenant à cet arrêté s'expose à des poursuites judiciaires pour Escroquerie.


Arrêté n°3 sur le bois
Ratifié par la Comtesse Cebyss le 7 septembre 1459

Tout bois dont le prix de vente est inférieur ou égal à 4 écus est réservé à la Mairie.
Toute personne ne possédant ni champ, ni échoppe et/ou ne résidant pas en la bonne ville de Carcassonne ne peut acheter de bois directement sur le marché de la ville. Il doit prendre contact avec la mairie qui définira avec les des quantités et tarifs pouvant être mis à sa disposition.
Tout contrevenant à cet arrêté s'expose à des poursuites judiciaires pour Escroquerie.

Arrêté n° 4 sur les Impôts fonciers
Ratifié par le comte Klanacier le 5 novembre 1459

La municipalité, afin de maintenir un équilibre financier et économique minimum, et que chacun participe à l'essor de sa ville, lèvera un impôt impôt foncier bi-mensuel à hauteur de :

- Champs Cérérales 0,50 écus
Elevages 0,50 écus
Légumes 2,00 écus

-Echoppes 1,00 écus

Arrêté n° 5 sur les prix de vente
Ratifié par le comte Arthurcano le 10 juin 1460

Afin de sécuriser le commerce intérieur et protéger nos concitoyens de l'inflation des prix suite à des gens malveillants spéculant afin de se faire de l'argent sur le dos d'autrui. Instituons cette grille de prix dont tout contrevenant se verra poursuivre par la justice locale!

Le prix des biens est limité aux montants fixés par le présent arrêté, à savoir :

Mais 3,3 écus TTC
Blé 12,4 écus TTC
Légume 10,1 HT-------10,5 écus TTC
Carcasse porc 16 écus TTC
Carcasse vache 32 écus TTC
Lait 9,15 HT-------9,52 écus TTC
Laine 12,3 écus TTC
Bois 4,6 écus TTC
Peau 16 écus TTC
Viande 18,2 écus TTC

Fer 21 écus TTC
Hache 170 écus TTC
Couteaux 16 écus TTC
Barque 25 écus TTC
Rames 25 écus TTC
Seau NC 28 écus TTC
Seau 44 écus TTC

Farine 14,4 écus TTC
Pain 5,95 HT--------6,19 écus TTC

Chemise 120,2 HT-------125,01 écus TTC
Braies 72,1 HT-------74.98 écus TTC
Ceinture 38,45 HT-------39,99 écus TTC
Bas 46,65 HT-------48,52 écus TTC
Chausses 26,90 HT-------27,98 écus TTC

Arrêté n°6 sur le marché
Ratifié par le comte Actarius d'Euphor le 14 septembre 1460

Sur le marché de Carcassonne, tout bois ou maïs à 2 écus, tout poisson ou viande à 7 écus, tout blé à 10 écus ou toute hache aiguisée à 140 écus sont réservés EXCLUSIVEMENT à la mairie ou son mandataire.

Toute personne interceptant ces produits s'expose à des poursuites judiciaires.


Par Dame Eirwen de Vergèze, Mairesse de Carcassonne
Validé le XIVe jour de septembre par Sa Seigneurie Actarius d'Euphor, Comte du Languedoc

Citation :

Arrêtés de Carcassonne


Arrêté No1
Ratifié par le comte MdV le 05/11/1460

Qu'il soit dit & su qu'en Carcassonne on ne peut déposer que trois types d'offres d'emploi. Que la première est réservée aux personnes inexpérimentées ou acceptant le salaire des dites personnes, que la seconde est réservée aux personnes ayant déjà un talent certain dans leur ouvrage & que la troisième est réservée aux personnes les plus expérimentées.

Qu'aussi, la grille des embauches est la suivante :

Palier 1 : Débutant - 15 écus ( 0 à 11 compétence)
Palier 2 : Apprenti - 18 écus (11 à 18 compétence)
Palier 3 : Confirmé - 19 écus (à partir de 19 compétence)

Que l'employeur est libre de fixer un salaire supérieur si tel est son bon plaisir, mais que toute embauche ne respectant pas le salaire minimum ou n'étant pas fixée précisément à ces seuils sera considérée comme allant à l'encontre des décrets de Carcassonne & pourra se voir sanctionnée par une mise en procès sous le chef d'inculpation d'esclavagisme, après tentative de règlement à l'amiable.


Arrêté n°2 sur les restrictions de vente
Ratifié par la Comtesse Cebyss le 22 aout 1459

La vente de fruits, de poissons et de minerais de fer n'est autorisée qu'avec l'approbation du Maire, afin de préserver la stabilité économique.
Tout contrevenant à cet arrêté s'expose à des poursuites judiciaires pour Escroquerie.


Arrêté n°3 sur le bois
Ratifié par la Comtesse Cebyss le 7 septembre 1459

Tout bois dont le prix de vente est inférieur ou égal à 4 écus est réservé à la Mairie.
Toute personne ne possédant ni champ, ni échoppe et/ou ne résidant pas en la bonne ville de Carcassonne ne peut acheter de bois directement sur le marché de la ville. Il doit prendre contact avec la mairie qui définira avec les des quantités et tarifs pouvant être mis à sa disposition.
Tout contrevenant à cet arrêté s'expose à des poursuites judiciaires pour Escroquerie.

Arrêté n° 4 sur les Impôts fonciers
Ratifié par le comte MdV le 05/11/1460

La municipalité, afin de maintenir un équilibre financier et économique inclure la participation de chacun à l'essor de sa ville, pourra lever un impôt foncier à hauteur maximale de :

- Champs de culture ou d'élevage : 2 écus
- Échoppes : 3 écus

Nul ne pourra se soustraire à l'impôt sous peine de se voir exposé à des intérêts de retard et à des poursuites judiciaires pour escroquerie.

Arrêté n° 5 sur les prix de vente
Ratifié par le comte MdV le 05/11/1460


Afin de sécuriser le commerce intérieur et protéger nos concitoyens de l'inflation des prix suite à des gens malveillants spéculant afin de se faire de l'argent sur le dos d'autrui, instituons cette grille.

Le prix des biens est limité aux montants fixés avant taxe, par le présent arrêté, à savoir :

Mais : 3,30 écus
Blé : 12,40 écus
Farine : 14,40 écus
Carcasse de cochon : 16,00 écus
Carcasse de vache : 32,00 écus

Bois : 4,20 écus
Laine : 12,50 écus
Peau : 16,00 écus
Hache : 170,00 écus
Couteau :16,00 écus
Barque : 25,00 écus
Rames : 25,00 écus
Seau non-cerclé : 28,00 écus
Seau : 44,00 écus

Chemise : 120,00 écus
Braies : 72,00 écus
Ceinture : 38,00 écus
Bas : 46,60 écus
Chausses : 26,90 écus

Tout contrevenant pourra se voir poursuivi pour escroquerie.

Arrêté n°6 sur le marché
Ratifié par le comte MdV le 27 septembre 1460

Ratifié par le comte Actarius d'Euphor le 14 septembre 1460

Sur le marché de Carcassonne, tout bois ou maïs à 2 écus, tout poisson ou viande à 7 écus, tout blé à 10 écus ou toute hache aiguisée à 140 écus sont réservés EXCLUSIVEMENT à la mairie ou son mandataire.

D'autre part les viandes vendues au prix de 12 écus sont réservées exclusivement aux soldats de l'Ost.

Toute personne interceptant ces produits s'expose à des poursuites judiciaires.

Remise en ordre.

Citation :

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Décrets en vigueur à Carcassonne


Arrêté n° 1 - Des restrictions de vente
Ratifié par la Comtesse Cebyss de Minerve le 22 aout 1459

La vente de fruits, de poissons et de minerais de fer n'est autorisée qu'avec l'approbation du Maire, afin de préserver la stabilité économique.
Tout contrevenant à cet arrêté s'expose à des poursuites judiciaires pour Escroquerie.

-

Arrêté n° 2 - Des Embauches
Ratifié par le Comte Malkav de Vampérià le 05 Novembre 1460

Qu'il soit dit & su qu'en Carcassonne on ne peut déposer que trois types d'offres d'emploi. Que la première est réservée aux personnes inexpérimentées ou acceptant le salaire des dites personnes, que la seconde est réservée aux personnes ayant déjà un talent certain dans leur ouvrage & que la troisième est réservée aux personnes les plus expérimentées.

Qu'aussi, la grille des embauches est la suivante :

Palier 1 : Débutant - 15 écus ( 0 à 11 compétence)
Palier 2 : Apprenti - 18 écus (11 à 18 compétence)
Palier 3 : Confirmé - 19 écus (à partir de 19 compétence)

Que l'employeur est libre de fixer un salaire supérieur si tel est son bon plaisir, mais que toute embauche ne respectant pas le salaire minimum ou n'étant pas fixée précisément à ces seuils sera considérée comme allant à l'encontre des décrets de Carcassonne & pourra se voir sanctionnée par une mise en procès sous le chef d'inculpation d'esclavagisme, après tentative de règlement à l'amiable.

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Arrêté n° 3 - De notre richesse naturelle : le bois
Ratifié par la Comtesse Cebyss de Minerve le 7 septembre 1459

Tout bois dont le prix de vente est inférieur ou égal à 4 écus est réservé à la Mairie.
Toute personne ne possédant ni champ, ni échoppe et/ou ne résidant pas en la bonne ville de Carcassonne ne peut acheter de bois directement sur le marché de la ville. Il doit prendre contact avec la mairie qui définira avec les des quantités et tarifs pouvant être mis à sa disposition.
Tout contrevenant à cet arrêté s'expose à des poursuites judiciaires pour Escroquerie.

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Arrêté n° 4 - Des Impôts fonciers
Ratifié par le Comte Malkav de Vampérià le 05 novembre 1460

La municipalité, afin de maintenir un équilibre financier et économique inclure la participation de chacun à l'essor de sa ville, pourra lever un impôt foncier à hauteur maximale de :

- Champs de culture ou d'élevage : 2 écus
- Échoppes : 3 écus

Nul ne pourra se soustraire à l'impôt sous peine de se voir exposé à des intérêts de retard et à des poursuites judiciaires pour escroquerie.

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Arrêté n° 5 - Des prix de vente
Ratifié par le Comte Malkav de Vampérià le 05 novembre 1460

Afin de sécuriser le commerce intérieur et protéger nos concitoyens de l'inflation des prix suite à des gens malveillants spéculant afin de se faire de l'argent sur le dos d'autrui, instituons cette grille.

Le prix des biens est limité aux montants fixés avant taxe, par le présent arrêté, à savoir :

Mais : 3,30 écus
Blé : 12,40 écus
Farine : 14,40 écus
Carcasse de cochon : 16,00 écus
Carcasse de vache : 32,00 écus

Bois : 4,20 écus
Laine : 12,50 écus
Peau : 16,00 écus
Hache : 170,00 écus
Couteau :16,00 écus
Barque : 25,00 écus
Rames : 25,00 écus
Seau non-cerclé : 28,00 écus
Seau : 44,00 écus

Chemise : 120,00 écus
Braies : 72,00 écus
Ceinture : 38,00 écus
Bas : 46,60 écus
Chausses : 26,90 écus

Tout contrevenant pourra se voir poursuivi pour escroquerie.

Citation :

Arrêté n° 4 sur les Impôts fonciers

La municipalité, afin de maintenir un équilibre financier et économique minimum, et que chacun participe à l'essor de sa ville, lèvera un impôt impôt foncier bi-mensuel à hauteur de :

- Champs Cérérales 2.50 écus
- Elevages 2.50 écus
- Légumes 5.00 écus

- Echoppes 7,00 écus

Ratifié le 20/01/61 par A de MN

Remis en ordre et à jour avec les deux nouvelles demandes validés ce jour du 16 avril 1461 !

Citation :

Arrêtés en vigueur à Carcassonne


Arrêté n° 1 - Des restrictions de vente
Ratifié par la Comtesse Cebyss de Minerve le 22 aout 1459

La vente de fruits, de poissons et de minerais de fer n'est autorisée qu'avec l'approbation du Maire, afin de préserver la stabilité économique.
Tout contrevenant à cet arrêté s'expose à des poursuites judiciaires pour Escroquerie.

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Arrêté n° 2 - Des Embauches
Ratifié par le Comte Malkav de Vampérià le 05 Novembre 1460

Qu'il soit dit & su qu'en Carcassonne on ne peut déposer que trois types d'offres d'emploi. Que la première est réservée aux personnes inexpérimentées ou acceptant le salaire des dites personnes, que la seconde est réservée aux personnes ayant déjà un talent certain dans leur ouvrage & que la troisième est réservée aux personnes les plus expérimentées.

Qu'aussi, la grille des embauches est la suivante :

Palier 1 : Débutant - 15 écus ( 0 à 11 compétence)
Palier 2 : Apprenti - 18 écus (11 à 18 compétence)
Palier 3 : Confirmé - 19 écus (à partir de 19 compétence)

Que l'employeur est libre de fixer un salaire supérieur si tel est son bon plaisir, mais que toute embauche ne respectant pas le salaire minimum ou n'étant pas fixée précisément à ces seuils sera considérée comme allant à l'encontre des décrets de Carcassonne & pourra se voir sanctionnée par une mise en procès sous le chef d'inculpation d'esclavagisme, après tentative de règlement à l'amiable.

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Arrêté n° 3 - De notre richesse naturelle : le bois
Ratifié par la Comtesse Cebyss de Minerve le 7 septembre 1459

Tout bois dont le prix de vente est inférieur ou égal à 4 écus est réservé à la Mairie.
Toute personne ne possédant ni champ, ni échoppe et/ou ne résidant pas en la bonne ville de Carcassonne ne peut acheter de bois directement sur le marché de la ville. Il doit prendre contact avec la mairie qui définira avec les des quantités et tarifs pouvant être mis à sa disposition.
Tout contrevenant à cet arrêté s'expose à des poursuites judiciaires pour Escroquerie.

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Arrêté n° 4 - Des Impôts fonciers
Ratifié par le Comte Malkav de Vampérià le 05 novembre 1460
Modifié et Ratifié par la comtesse Alandrisse de Montbazon Navailles le 20 janvier 1461
Modifié et Ratifié par la comte Arthur Cano d'Alveirny le 16 avril 1461

La municipalité, afin de maintenir un équilibre financier et économique minimum, et que chacun participe à l'essor de sa ville, lèvera un impôt impôt foncier bi-mensuel à hauteur de :

- Champs Céréales 2.50 écus
- Élevages 2.50 écus
- Légumes 5.00 écus

- Échoppes 7,00 écus

Sont exonérés les villageois qui on fait des dons chaque semaine, le nom sera afficher en mairie et au château de Montpellier.
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Arrêté n° 5 - Des prix de vente
Ratifié par le Comte Malkav de Vampérià le 05 novembre 1460

Afin de sécuriser le commerce intérieur et protéger nos concitoyens de l'inflation des prix suite à des gens malveillants spéculant afin de se faire de l'argent sur le dos d'autrui, instituons cette grille.

Le prix des biens est limité aux montants fixés avant taxe, par le présent arrêté, à savoir :

Mais : 3,30 écus
Blé : 12,40 écus
Farine : 14,40 écus
Carcasse de cochon : 16,00 écus
Carcasse de vache : 32,00 écus

Bois : 4,20 écus
Laine : 12,50 écus
Peau : 16,00 écus
Hache : 170,00 écus
Couteau :16,00 écus
Barque : 25,00 écus
Rames : 25,00 écus
Seau non-cerclé : 28,00 écus
Seau : 44,00 écus

Chemise : 120,00 écus
Braies : 72,00 écus
Ceinture : 38,00 écus
Bas : 46,60 écus
Chausses : 26,90 écus

Tout contrevenant pourra se voir poursuivi pour escroquerie.

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Arrêté n°6 sur le marché
Ratifié par le comte Arthur Cano d'Alveirny, le 16ème jour d'avril 1461

Sur le marché de Carcassonne, tout bois 3.90 écus et moins, tout maïs à 3.10 écus et moins, tout poisson ou viande de 15 à 17 écus, tout blé à 11.50 écus et moins ou toute hache aiguisée à 140 écus sont réservés EXCLUSIVEMENT à la mairie ou son mandataire.

D'autre part les viandes vendues au prix de 12 écus sont réservées exclusivement aux soldats de l'Ost.

Toute personne interceptant ces produits s'expose à des poursuites judiciaires.

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Validés et scellés de notre main, le 16 avril 1461

Bonjour Fabio

Non, l'arrêté n'est pas à jour. Le dernier validé est ici https://chateau-montpellier.1fr1.net/t691p255-arretes-de-carcassonne mais entre temps, la charte des maires a été revue et adoptée au conseil, et du coup, la partie sur les impots n'est plus valide.

Citation :

Partie III - De la fiscalité

Article 10 : Le maire peut prélever l'impôt foncier jusqu'à deux fois par mois. Le montant maximal de l'impôt foncier est fixé à cinq écus par champ, élevage ou échoppe. Le maire ne peut dépasser ce seuil qu'avec l'accord préalable du Régnant.

bonjour
ancien maire de Carcassonne je me pose moi aussi une question

quand est il du montant de l'impôts sur les échoppes, de l'affichage de la loi en mairie avant de faire mettre en pratique cette dernière de la politesse de prévenir les villageois avant toute chose?

j'ai bien souvent remonter la trésorerie de la ville sans avoir a prélevé un impôts.

je ne compte pas payé tant que je n'aurais pu lire le texte de loi qui m'informe que le montant de l'impôts a changé je précise que je suis en voyage ... et que je ne compte pas revenir avant longtemps . ou puis je trouvé le texte en dehors des portes de la mairie de la ville où je ne me trouve pas.

je me souviens aussi que le texte disait "la mairie se réserve le droit de lever l'impôts comme suit " et que cela n'était nullement une obligation de cette dernière.

Bonjour,
Le maire a le droit de lever les impôts y a rien qui l'en empêche.

Voici ce que vous demandez:

Citation :

La municipalité, afin de maintenir un équilibre financier et économique minimum, et que chacun participe à l'essor de sa ville, lèvera un impôt impôt foncier bi-mensuel à hauteur de :

- Champs Céréales 2.50 écus
- Élevages 2.50 écus
- Légumes 5.00 écus

- Échoppes 7,00 écus

Sont exonérés les villageois qui on fait des dons chaque semaine, le nom sera afficher en mairie et au château de Montpellier.

Je paye moi même les impôts et je donne des dons a la mairie.
Donc si vous donnez des dons vous serez exonérer voir je ferais un geste.

Chacun sa méthode mais bon ca gêne personne a en croire et j'ai demandé a mes conseillers avant et a l'ancien maire .

oulà que de temps passé , navrée

alors j'ai bien fait de ne pas payé l'impôts car le maire ne respecte même pas le texte de loi que ce soit celui quil cite

Citation :

La municipalité, afin de maintenir un équilibre financier et économique minimum, et que chacun participe à l'essor de sa ville, lèvera un impôt impôt foncier bi-mensuel à hauteur de :

- Champs Céréales 2.50 écus
- Élevages 2.50 écus
- Légumes 5.00 écus

- Échoppes 7,00 écus

Sont exonérés les villageois qui on fait des dons chaque semaine, le nom sera afficher en mairie et au château de Montpellier.

ou celui que la comtesse lui présente

Citation :

Partie III - De la fiscalité

Article 10 : Le maire peut prélever l'impôt foncier jusqu'à deux fois par mois. Le montant maximal de l'impôt foncier est fixé à cinq écus par champ, élevage ou échoppe. Le maire ne peut dépasser ce seuil qu'avec l'accord préalable du Régnant.

car voici ce que j'ai reçu comme avis imposition

Citation :

Taxe foncière sur Culture du blé 5,00
Taxe foncière sur Culture du maïs 5,00
Taxe foncière sur Boucher 7,00

j'ai 17 jours de retard et cela risque franchement de durée car sans être une fraudeuse je refuse de payer quelques chose que je ne dois pas s' il faut se mettre en règle je le ferais quand la municipalité le sera

bonjour

je voudrais le texte de loi complet en vigueur pour la ville de Carcassonne au 20 avril 1462 s'il vous plait

merci

quelqu'un pourrait me certifier que ses decret la sont les bons s'il vous plait ? et que tout autre serait nul... et sans effets

cela me permettrai d'etre plus clair au niveau de la mairie merci d'avance

feratus

(euh quelqu'un qui en ai l'autorité hein pas le premier qui passe .... )

Oui Feratus, ce sont bien ceux là.

Et, félicitations !