[Mairie] Carcassonne: arrêtés municipaux en application

merci m'dame meval vous etes fort aimable

Bonjour mestre bourgmestre,

J'aimerais savoir s'il était possible que vous mettiez les décrets actuels ici, ils y seront à leur place au château : https://chateau-montpellier.1fr1.net/t10613-decrets-en-vigueur

Je suis en train de vous répondre quant à l'affaire d'escroquerie dont vous mavez parlé il y a quelques jours et j'ai du fouiller dans plusieurs salles avant de réussir à les trouver. Ce serait juste un petit affichage à faire de votre côté, mais du mien ce serait vraiment un gain de temps considérable.

Merci !

Citation :

Arrêté n° 1 - Des restrictions de vente

La vente de fruits, de poissons et de minerais de fer n'est autorisée qu'avec l'approbation du Maire, afin de préserver la stabilité économique.
Tout contrevenant à cet arrêté s'expose à des poursuites judiciaires pour Trouble à l'Ordre Public

Arrêté n° 2 - De notre richesse naturelle : le bois

-Le prix de vente du bois est fixé à 4 écus maximum la stère et l'achat à ce prix est exclusivement réservé au maire ou à son mandataire

-le prix de revente du bois, par le maire ou son mandataire est fixé entre 4,50 et 4,80 écus. Le prix est consultable chaque début de semaine sur le panneau d'affichage de la mairie.
Des dérogations pourront être données par le Maire pour des cas particuliers.

Tout contrevenant à cet arrêté s'expose à des poursuites judiciaires pour Trouble à l'Ordre Public.


Arrêté n° 3 - Des prix de vente

Afin de sécuriser le commerce intérieur et protéger nos concitoyens de l'inflation des prix suite aux agissements de spéculateurs instituons cette grille.

Le prix des biens est limité aux montants fixés pour les produits cités, par le présent arrêté, à savoir :

Miche de Pain: 6.00
Sac de Mais : 3,30 écus
Sac de Blé : 12,50 écus
Morceaux de Viande : 18.00 écus
Sac de Farine : 14,50 écus
Carcasse de cochon : 16,00 écus
Carcasse de vache : 33,00 écus

Bois : 4,00 écus
Hache : 170,00 écus
Couteau :16,00 écus
Seau non-cerclé : 28,00 écus
Seau : 44,00 écus

Arrêté n°4 sur le marché

Sur le marché de Carcassonne,
l'achat de maïs à 3.05 écus et moins;
l'achat de blé à 11.50 écus et moins;
l'achat de hache aiguisée à 140 écus
sont réservés exclusivement à la mairie ou son mandataire.

Toute personne interceptant ces produits s'expose à des poursuites judiciaires.

Ratifié le 6 Septembre 1462 pat Meval de Vampérià, Comtesse du Languedoc

Citation :

Arrêté n° 3 - Des prix de vente

Afin de sécuriser le commerce intérieur et protéger nos concitoyens de l'inflation des prix suite aux agissements de spéculateurs instituons cette grille.

Le prix des biens est limité aux montants fixés pour les produits cités, par le présent arrêté, à savoir :

Miche de Pain: 6.00
Sac de Mais : 3,30 écus
Sac de Blé : 12,00 écus
Morceaux de Viande : 18.00 écus
Sac de Farine : 14,00 écus
Carcasse de cochon : 16,00 écus
Carcasse de vache : 32,00 écus

Bois : 4,00 écus
Hache : 170,00 écus
Couteau :16,00 écus
Seau non-cerclé : 28,00 écus
Seau : 44,00 écus

Validé par Meval de Vampérià, comtesse du Languedoc, le 24 Septembre 1462

Citation :

Arrêté n° 1 - Des restrictions de vente


La vente de fruits, de poissons et de minerais de fer n'est autorisée qu'avec l'approbation du Maire, afin de préserver la stabilité économique.
Tout contrevenant à cet arrêté s'expose à des poursuites judiciaires pour TOP.


Arrêté n° 2 - Des Embauches

Qu'il soit dit & su qu'en Carcassonne on ne peut déposer que trois types d'offres d'emploi. Que la première est réservée aux personnes inexpérimentées ou acceptant le salaire des dites personnes, que la seconde est réservée aux personnes ayant déjà un talent certain dans leur ouvrage & que la troisième est réservée aux personnes les plus expérimentées.

Qu'aussi, la grille des embauches est la suivante :

Palier 1 : Débutant - 15 écus ( 0 à 5 compétence)
Palier 2 : Apprenti - 18 écus (06 à 15 compétence)
Palier 3 : Confirmé - 21 écus (à partir de 15 compétence)

Que l'employeur est libre de fixer un salaire supérieur si tel est son bon plaisir, mais que toute embauche ne respectant pas le salaire minimum ou n'étant pas fixée précisément à ces seuils sera considérée comme allant à l'encontre des décrets de Carcassonne & pourra se voir sanctionnée par une mise en procès sous le chef d'inculpation d'esclavagisme, après tentative de règlement à l'amiable


Arrêté n° 3 - De notre richesse naturelle : le bois

Tout bois dont le prix de vente est inférieur ou égal à 4 écus est réservé à la Mairie.
Toute personne ne possédant ni champ, ni échoppe et/ou ne résidant pas en la bonne ville de Carcassonne ne peut acheter de bois directement sur le marché de la ville. Il doit prendre contact avec la mairie qui définira avec les des quantités et tarifs pouvant être mis à sa disposition.
Tout contrevenant à cet arrêté s'expose à des poursuites judiciaires pour TOP.

Arrêté n° 4 - Des prix de vente

Afin de sécuriser le commerce intérieur et protéger nos concitoyens de l'inflation des prix suite aux agissements de spéculateurs instituons cette grille.

Le prix des biens est limité aux montants et en quantité fixés pour les produits cités, pour les habitant et artisans ,une dérogation pour en avoir plus ,peut être demander par courrier à la mairie voici le présent arrêter, à savoir :

Miche de Pain: 6.00 et 5 miches maximun par jour par habitant
Sac de Mais : 3,30 écus et 5 sacs maximun par jour par habitant et éleveur de cochon
Sac de Blé : 12 écus et 10 maximum par jour par artisan
Morceaux de Viande : 18.00 écus 2 maximum par jour par habitant
Sac de Farine : 14,00 écus et 12 maximum par jour par artisan
Carcasse de cochon : 16,00 écus et 10 maximum par jour par artisan
Carcasse de vache : 32,00 écus et 5 maximum par jour par artisan

Bois : 4,20 écus et 5 stere maximum par jour par artisan
Hache : 170,00 écus 1maximum par habitant
Couteau :16,00 écus 2maximum par eleveur
Seau non-cerclé : 28,00 écus 2 maximum par artisan
Seau : 44,00 écus 2 maximum par eleveur


Arrêté n°5 sur le marché

Sur le marché de Carcassonne,tout maïs à 3.10 écus et moins, tout poisson ou viande de 15 à 17 écus, tout blé à 11.50 écus et moins ou toute hache aiguisée à 140 écus sont réservés EXCLUSIVEMENT à la mairie ou son mandataire.

D'autre part les viandes vendues au prix de 12 écus sont réservées exclusivement aux soldats de l'Ost.

Toute personne interceptant ces produits s'expose à des poursuites judiciaires.

Ratifiés par Meval de Vampérià, Comtesse du Languedoc, le 15 Octobre 1462