[Chevalerie] Ordres, reconnaissances officielles, etc

Orateur Nombre de messages : 237 Date d'inscription : 12/03/2010

Reconnaissances Officielles de la Couronne

Ordre Royal de la Licorne
- Charte de reconnaissance royale de l'Ordre de la Licorne
- Charte de l'Ordre Royal de la Licorne
- commanderie
Ordre de l'Hospital
- Charte de reconnaissance royale de l'Ordre de Hospitalier de Saint Jean de Jérusalem
- charte de l'ordre
- commanderie
Ordre Royal de la Dame Blanche à l'Ecu Vert
- Charte de reconnaissance royale de l'Ordre de la Dame Blanche à l'Ecu Vert
- CHARTE DE L'ORDRE DE LA DAME BLANCHE A L'ECU VERT
- commanderie

De la reconnaissance royale pour les ordres de Chevalerie

Citation:

De la reconnaissance royale pour les ordres de Chevalerie

Des valeurs de la Chevalerie :

La chevalerie en notre royaume n'est point un vain mot. Des valeurs morales importantes définissant une éthique de l'honneur rythment son nom.
Son code moral très strict donne à celle-ci les valeurs de référence de ses membres.
Le chevalier est un preux, aussi bien par ses qualités morales que physiques. Bien entrainé physiquement et psychologiquement, il est courageux, ne reculant devant aucun danger. Sa vie est dédiée à la protection des faibles. Sa loyauté est à toute épreuve et jamais il ne reprends sa parole.
Ayant suivi son apprentissage au sein d'un Ordre, il y développe des aptitudes de solidarité et entraide. Aptitudes qui lui apportent pleine confiance envers ses Freres et/ou ses Soeurs lorsque vient le moment de combattre à leurs cotés. Jamais ils ne les laissent tomber, quitte à les soutenir par tous les moyens à sa disposition, faisant là acte de largesse et prodigalité.
Cependant, le chevalier est également mesuré, maitre de ses émotions. Il sait réprimer les excès de sa colère, de son envie, de sa haine. Il est capable de rester maitre de lui même dans le feu de l'action.

Le Chevalier est un homme engagé, loyal, capable de prouesse et de sagesse en subtil équilibre qui subit un long apprentissage en vue d'avoir la maitrise de ces valeurs. Au terme de cet apprentissage, il se voit adoubé, suprême honneur indiquant par là ses qualités.

Du droit d'adoubement

Outre la reconnaissance de son Ordre, indiquant par celui-ci la maitrise par le membre des valeurs sus-mentionnées, l'adoubement en notre Royaume est anoblissant. De ce fait, il est régit par certaines règles héraldiques.
A ce jour, et selon les textes héraldiques en vigueur depuis l'édition des textes fondateurs de la Hérauderie Royale, en le Royaume de France, seuls le Grand Ecuyer de France et les Ordres de Chevalerie ayant reconnaissance royale peuvent adouber à l'exception de toute autre entité ou organisme.

Des Ordres Royaux

Outre l'adoubement, les Ordres Royaux se voient autorisés à implanter leurs commanderies dans le Royaume de France, selon les termes et conditions repris dans le texte de reconnaissance royale discuté et scellé entre l'Ordre concerné et le Grand Ecuyer de France.
Cette reconnaissances les rend vassaux du Roy avec les mêmes droits et devoirs que ceux afférents à tout vassal. En outre, l'Ordre se voit accorder, selon, droit de siège ou de représentant à la Hérauderie Royale, au Conseil des Ordres Royaux et à l'Ost Royal.

Néanmoins, certaines contraintes sont liées à cette reconnaissance, telle l'exigence de haute moralité au sein de l'Ordre et plus particulièrement des membres de son conseil, l'obligation d'avoir une branche militaire active, l'obligation pour le Grand Maitre d'avoir Hommage Lige au Roy au nom de son Ordre, le respect par l'Ordre de la législation propre mise en place, la possibilité pour le Grand Ecuyer de France de refuser un adoubement et l'interdiction pour les clercs de l'Ordre d'être un jour adoubé au sein de l'Ordre.

Critères d'évaluation

Différents critères sont pris en considération lors de l'évaluation des candidatures ou des reconductions de reconnaissance.
En outre, si un Ordre Royal vient à ne plus répondre à l'un de ces critères, sa reconnaissance peut se voir suspendue voir supprimée.

Entre autres critères, sont considérés :

* le projet de vie de l'Ordre, qui le distingue des autres Ordres de Chevalerie et guide la vie de l'Ordre. Les Ordres Royaux ne sont point de pales copies les uns des autres, il s'agit donc d'avoir un projet innovant et originale.
* le nombre de membres de l'Ordre et sa représentativité au travers du Royaume. Si un nombre de 25 membres réguliers et actifs semble etre un minimum, il est également attendu de l'Ordre qu'il ne se restreigne pas à une poignée de province quant à la représentativité de ses membres.
* le respect, par ses membres, des valeurs chevaleresques en tous temps et en tous lieux est indispensable. La Haute moralité de l'Ordre et principalement des membres les plus représentatifs de celui-ci, dont le Conseil de l'Ordre sont pris en considération afin que nul crime ou trouble n'entache l'Ordre Royal.
* l'activité de l'Ordre est également un des facteurs pris en considération. Son implication, la manière dont il développe son projet de vie, son ancienneté et les hauts faits qui jalonnent son histoire, sont autant d'éléments évalués.

Documents à fournir pour toute demande

Les documents suivants sont à fournir au Grand Ecuyer de France lors de l'introduction de tout dossier de candidature :

* Une lettre de motivation indiquant pourquoi l'Ordre souhaite la reconnaissance royale et ce qu'il pourrait apporter à la Couronne.
* La Charte de l'Ordre
* La Composition du Conseil et une présentation succincte des principaux membres de l'Ordre
* Une liste des hauts faits de l'Ordre ou évènements où l'Ordre s'est distingué.
* Le soutien d'au moins 5 feudataires du Royaume en poste

Du document de reconnaissance royale

Par délégation de pouvoir, c'est au Grand Ecuyer de France qu'a été octroyée la possibilité de sceller des actes de reconnaissance royale d'Ordre de Chevalerie au nom de Sa Majesté.
Après évaluation du dossier de candidature, discussions avec certains membres de l'Ordre candidat, il est en droit d'accorder ou non cette reconnaissance. Si accord est trouvé quant aux termes du texte de reconnaissance, le document produit est alors scellé pour accord par le Grand Maitre de l'Ordre et le Grand Ecuyer de France.
Cette reconnaissance doit etre reconduite explicitement à tout changement de Grand Maitre dans l'Ordre ou de Grand Ecuyer de France.

Fait à Vincennes, ce 28 du mois d'avril de l'an de grace 1457,
Pour la hérauderie royale, LeGueux d'Alhana, Roy d'Armes de France

Pour les Ecuries Royales, Kirah du Breuil, Grand Ecuyer de France

Citation:

Nous, Kirah du Breuil, Grand Ecuyer de France,

A ceux qui liront ou entendront,
Qu'il soit dit ou qu'il soit lu,

Que nous rappelons que les seuls Chevaliers issus d'Ordres Royaux ou adoubés par le Grand Ecuyer de France, par délégation de pouvoir de Sa Majesté, peuvent prétendre à la noblesse, aux armes scutiformes, tortils et autres ornements propres à la Chevalerie.

Qu'à ce jour et en vertu des coutumes ancestrales de leur province antérieures aux premiers édits héraldiques en notre Royaume, seuls la Champagne et le Berry, peuvent dans leurs Ordre du Merite, avoir des membres portant le rang de Chevalier. Que ce rang n'est cependant pas porteur de noblesse et n'est qu'appellation au sein de l'Ordre du Mérite concerné. Les membres portant ce rang au sein des dits Ordres ne peuvent prétendre à la noblesse, à l'adoubement et autres ornements et apanages propres aux Chevaliers issus d'Ordres Royaux.

Que les autres provinces du Royaume, lesquelles n'ayant point de telles coutumes ou ayant été ouvertes après les édits héraldiques conditionnant l'appellation de Chevalier et l'adoubements, ne peuvent prétendre à rang de Chevalier au sein de leur Ordre du mérite.

Et qu'afin que ces exceptions propres au Berry et à la Champagne soient attestées mais demeurent des exceptions,
Apposons notre scel, ce 21 mai de l'an 1457, en nos bureaux.

Du cumul de charge et d'appartenance dans les Ordres Royaux ou Souverains.

Citation:

Du cumul de charge et d'appartenance dans les Ordres Royaux ou Souverains.

A compter de ce jour et suite à discussions et débats, sont établis les principes suivant quant aux cumuls relatifs aux membres d'un Ordre de Chevalerie ayant reconnaissance royale.

Des cumuls :

Pour assurer une disponibilité correspondant à l'allégeance lige formulée par le Grand Maitre de chaque ordre royal, est désormais interdit le cumul suivant :

* tout membre d'un Ordre Royal/Souverain quel que soit le rang du membre dans cet Ordre ne peut exercer de poste à responsabilité nécessitant présence In Gratibus au sein d'un Ost local. Sont également compris en cela les postes de capitaine et connétable.

Liberté est laissée aux Ordres royaux de statuer en interne quant à l'appartenance simple (sans poste à responsabilité)à un ost local mais une mention explicite devra etre précisée dans leur charte afin d'avertir tout postulant à l'Ordre de cette décision.
Les postes à responsabilité dits "de conseil" ne nécessitant pas une présence In Gratibus ne sont pas concernés par cette mesure

Pour éviter les conflits d'intérets pouvant survenir entre intérets de la Couronne et intérets d'une Province, sont désormais interdit les cumuls suivants :

* tout membre d'un conseil d'un Ordre Royal/Souverain ne peut etre ou devenir feudataire d'une province du Royaume. (Duc/Comte/Regent/Vice-Duc/Vice-Comte/Gouverneur/Intendant/...)

* tout Grand Maitre d'un Ordre Royal/Souverain ne peut etre élu au sein du conseil d'une Province du Royaume, et a fortiori, etre feudataire d'une province du Royaume.

Liberté est laissée aux Ordres royaux de statuer en interne quant à l'appartenance à un conseil pour les autres situations non citées, mais une mention explicite devra etre précisée dans leur charte afin d'avertir tout postulant à l'Ordre de cette décision.
Exception faite, bien sur, de Sa Majesté, non concernée par ces règles.

Pour éviter les conflits d'intérets pouvant survenir entre Ordres Royaux, sont désormais interdit les cumuls suivants :

* Tout membre effectif du conseil d'un Ordre Royal/Souverain ne peut etre membre du conseil d'un autre Ordre Royal/Souverain.

Pour garantir la neutralité lors des prises de décisions et débats tenus en le Conseil des Ordres Royaux, est désormais interdit

* à un Grand Ecuyer de France ou un Premier Ecuyer de France de faire partie de tout conseil d'un Ordre Royal à titre autre que d'invité ou conseiller sans droit de vote.

Il ne peut cependant leur etre demandé de quitter leur ordre.

Mesures transistoires :

Etant entendu qu'il serait irresponsable et irrespectueux de quitter toute responsabilité entrant en compte dans les règles précisées ci-dessus, il est demandé que :
Pour les cumuls militaires :

- d'ici 2 mois, le cumul ne soit plus présent s'il fait partie des cas interdits.

Pour les cumuls politiques :

- Dès la fin du mandat politique en cours et concerné par les cas ci-énoncé, le membre ne se représente plus ou ne brigue plus de poste posant interdiction de cumul.
- Dans un maximum de 2 mois, plus aucun cumul relatif à une fonction politique ne pourra etre relevé.

Pour les cumuls entre Ordres :

- Dans un maximum de 1 mois, plus aucun cumul entre deux conseils d'Ordres Royaux/Souverain ne pourra etre relevé.

Le conseil des Ordres Royaux/Souverain a discuté,
La Curia Regis a validé,
Le Grand Ecuyer de France a ratifié.

Fait à Bayeux, le 30 novembre 1456
Kirah du Breuil,
Grand Ecuyer de France,

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Du conseil des Ordres royaux

Citation:

Du conseil des Ordres royaux

Est institué en ce 19 du mois de mars de l'an de grasce MCDLVI un Conseil des Ordres royaux, à l'initiative de Kirah du Breuil alors Grande Ecuyer de France.

Ont accès en ce lieu le Grand Ecuyer de France en exercice ainsi que les Grands Maîtres d'Ordres de chevalerie reconnus par le roi.
Item ces Grands Maîtres ont le droit de s'adjoindre au plus deux des hauts-officiers de leur Ordre.
Si nécessité était, un accès pourrait être fourni à d'autres Grands Officiers royaux, et ce, pour une durée limitée à celle de la nécessité en question.

Le but de ce conseil est de disputer et établir les interventions de nature à promouvoir les actions des ordres Royaux au service de la paix et de la Justice en terre de France.

Les débats seront tenus à huis clos, dans le calme, le respect et la confiance mutuelle.

Bien que de par la nature des intervenants les débats tenus relèveront en premier lieu de questions militaires, ce Conseil ne peut et ne doit s'y réduire et est donc en mesure d'aborder toutes les problématiques rencontrées par les Ordres royaux de chevalerie, qui vont bien au-delà des questions militaires et diplomatiques.

Fait à Paris,
Au nom des Ecuries Royales et des Ordres Royaux,
[Chevalerie] Ordres, reconnaissances officielles, etc Sinoplewv5

[Chevalerie] Ordres, reconnaissances officielles, etc Sinoplewv5

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?p=1032904&sid=lTRCT3Z7fSjZH65vFAjM8uf1L#1032904

Citation:

A tous ceux qui le présent écrit liront ou se feront lire, salut ;

Nous, Curia Regis, faisons savoir que dorénavant, au vu des charges concernées par le Grand Office des Ecuries Royales, tout candidat - Pair ou non - qui postulerait à la charge de Grand Ecuyer de France devra au préalable avoir été adoubé dans un des Ordres Royaux de Chevalerie de notre Royaume ou par le Grand Ecuyer de France. Et soit donc déjà Chevalier avant sa candidature.

Fait à Fougères, Comté du Maine, le 7 de juillet 1456,
Au nom de la Curia Regis,

Pour la France, pour le Roy,
Armoria de Mortain
Grand Maitre de France

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Du devenir des chevaliers ayant quitté l'Ordre Royal qui les a adoubés

Citation:

Du devenir des chevaliers ayant quitté l'Ordre Royal qui les a adoubés

Du Chevalier Quittant son Ordre :
Un chevalier quittant l'Ordre Royal qui l'a adoubé avec l'accord des instances dirigeantes dudit Ordre et du Grand Ecuyer de France pourra conserver son titre de chevalier, mais devra abandonner les signes distinctifs le rattachant à cet ordre (collier, titulature spécifique, etc...).

Des chevaliers adoubés dans un ordre ayant perdu la reconnaissance royale :
Dans le cas de chevaliers appartenant à un Ordre perdant sa reconnaissance royale mais ayant été adoubés lorsque celui-ci disposait de la reconnaissance, il appartiendra au conseil des Ordres Royaux, en l'absence d'un conseil compétent et reconnu propre à l'ordre, de décider de la reconduction du titre au cas par cas. Validation serait alors faite par le Grand Ecuyer et le Roy d'Armes sur base de l'avis dudit conseil.

Du serment de fidélité :
Les chevaliers ainsi autorisés à conserver leur titre devront cependant preter serment au Roy en la personne du GEF afin de leur conserver légitimité vassalique, rang de noblesse, droits et devoirs afférents à ce statut.

Des obligations du chevalier :
Un chevalier ayant quitté ledit Ordre Royal et qui commettrait des actes contraires au "Vivre noblement" pourra être attrait devant le tribunal héraldique. Le dit tribunal héraldique sera en cette occasion complété de la présence du Grand Ecuyer de France et du Grand Maître de l'Ordre dont provient l'accusé au titre de témoin. Le verdict restant la seule décision du Roy d'Armes et des Maréchaux d'Armes.

Du registre de ces chevaliers :
Le registre de ces chevaliers sera tenu à jour par le héraut d'Ile de France

Des chevaliers ayant quitté un Ordre Royal et rejoignant un autre Ordre Royal :
Avoir deux serments, l'un envers la couronne et l'autre envers son ordre royal peut amener des situations délicates. Attendu que l'Ordre de par son statut royal a hommage lige envers la couronne, le chevalier sera invité à preter serment à son ordre lors de son entrée dans le dit Ordre Royal. Son rang au sein de ce nouvel ordre ne sera en rien influencé par sa précédente noblesse chevaleresque.

Le conseil des Ordres Royaux a validé,
Le Roy d'armes a confirmé,
Fait à Paris le 29 mai 1456

Kirah du Breuil
Grand Ecuyer de France

Des rangs, ornements et port de blasons près les chevaliers

Citation:

Des rangs, ornements et port de blasons près les chevaliers

Après débats et décisions, différents compléments à l’édit relatif au statut juridique de la Noblesse et port de titre du 4 janvier 1453 sont ce jour validés.

Du rang de noblesse

Seul les chevaliers adoubés ou confirmé dans leur titre au sein d’un Ordre Royal/Souverain de Chevalerie ou par le Grand Ecuyer de France sont élevés au rang de basse noblesse et ont droit à port de titre de chevalier, de blason et ornements tels que décrits ci-dessous.

Du port du blason :

Concernant le port du blason, l’article stipulant :

Citation:
"Les Chevaliers des Ordres reconnus portent un collier insigne de leur ordre. Ils portent également un blason ancien [en pointe], contrairement aux nobles qui portent un blason moderne [en rectangle arrondi]. Un chevalier qui a été également anobli par un comte/duc porte un blason moderne. "

Deviendrait :

Citation:

Le port du blason ancien, dit scutiforme, est restreint et obligatoire pour les seuls Chevaliers adoubés au sein d’un Ordre Royal/Souverain de Chevalerie ou par le Grand Ecuyer de France et enregistrés dans le nobiliaire du dit Ordre ou le nobiliaire tenu par le héraut d’Ile de France.
Les nobles non chevalier ou les conjoints de chevalier fieffés portent le blason moderne (en rectangle arrondi)

Des Ornements

De la couronne / tortil

Le titre de chevalier ayant rang de noblesse, le chevalier nouvellement adoubé dans dans les conditions précisées ci-avant et ne disposant pas encore de titre de noblesse portera par dessus ses armes scutiformes un tortil de gueule et d'argent tel que figuré ci-dessous.

[Chevalerie] Ordres, reconnaissances officielles, etc Couronnetorilkv1

[Chevalerie] Ordres, reconnaissances officielles, etc Couronnetorilkv1

Des ornements distinctifs de l’Ordre Royal de Chevalerie

En respect avec les règles concernant les chevaliers quittant leur Ordre, le port du collier ou de couleurs (blason) propres à l’Ordre Royal/Souverain concerné, est laissé à la libre discrétion du règlement interne de chacun des dits Ordres. Cependant, l’Ordre auquel appartient le chevalier devra pourvoir se lire sur les armes ou ornements qu’il arbore.

Le conseil des Ordres Royaux a discuté,
Le Roy d'armes a validé et contresigné,
Le Grand Ecuyer de France a ratifié.