TOP - Révolte à Alais - Accusé : Italiendu30 - Plaignant : Ville d'Alais et Comté du Languedoc (procés lancé le 12051460 au LD -Verdict rendu le 21-07 et affiché en LD le 29-07-1460))

En ce 11ème jour du mois d’avril 1460, Nous, Senher Arthur Cano, procureur de notre bon Languedoc, mettons en accusation Mestre Italiendu30 pour troubles à l’ordre public.

Votre honneur, je vous énonce ci-après les faits, Mestre Italiendu30, après s’être révolté contre la mairie d’Alais, s’en est emparé mettant à la porte manu miltari mestra Saliva alors maire en exercice et cela dans la nuit du 30 au 31 mars 1460.

Voici votre honneur, les preuves venant des articles de presse et des panneaux municipaux de la ville d’Alais:
"31-03-2012 Révolte à Alais ! Italiendu30 prend le pouvoir
Révolte à Alais ! Italiendu30 prend le pouvoir."
https://2img.net/r/ihimizer/img819/793/panneaumairiealais.jpg
"Citoyens de Alais ! Cette nuit du 30 au 31 Mars de l'an 1460, l'alliance Fatum s'est emparé du pouvoir!
N'ayez crainte, braves gens, nous nous occuperons de vos biens et de vos richesses avec sagesse.
Si vous désirez nous rejoindre, ne plus vous faire tondre par un pouvoir politique inutile, rendez vous dans nos quartiers (http://nordcamorra.forumactif.org/)
IMPORTANT : Pour aider les nécessiteux , du pain à 5 écus est vendu à la taverne municipale. Dépêchez vous! Il n'y en aura pas pour tout le monde ! "
Ainsi que témoignage sous scéen de Mestra Saliva :
"Alors que j’étais dans mon bureau entrain de finir l’inventaire de ma mairie, un groupe armé jusqu’aux dents est entré de force en mon bureau. Ayant réussi à se débarrasser des deux miliciens, le gros de la troupe scandât allez y chef prenait la place du maire maintenant! Italiendu30 notre bon maire, Italiendu30 notre bon maire !! Ce triste sir m’invita à sortir avec un coup de pied au derrière ce dont je ne me fis pas prier afin d’éviter quelques blessures inutiles.
Quatre jours plus tard, j’ai pu constater les dégâts après avoir retrouvé mon poste de maire suite aux élections, le livre des comptes parlait et la mairie se trouvait délestée de 1700 écus. Voila la raison de ma plainte et j’en demande remboursement !"

Je vous rappelle votre honneur que notre coutumier dit ceci :
"1-De la citoyenneté Languedocienne
a. Toute personne possédant une résidence principale (IG) au Languedoc est considérée comme citoyen Languedocien.

4-Des lois
a. Nul n'est censé ignorer la loi.
b. Le Comté du Languedoc est régi par le droit coutumier.
c. Toute personne se trouvant sur le territoire languedocien doit respecter la législation en vigueur. Toute infraction est passible de poursuites judiciaires. »

L'accusé, Mestre Italiendu30, n’étant pas Languedocien, les cadastres de la ville d’Alais et de celles du comté étant formel, ne peut vu les chefs d’inculpations de notre coutume se voir mis en procès autrement que pour Troubles à l’ordre public.
L’accusé, sans morale aucune, a mis ainsi en péril mestra Saliva en tant que Bourgmestre déchue de ses fonctions, notre société représentée par la bonne ville d’Alais et par la même la tranquillité de notre Comté, tout cela pour mettre à sac la bonne ville d’Alais et prélever ce qu’il était possible d’y prélever pour le dessein peu recommandable de ce groupuscule dont je terrais le nom.

Que selon le critère du bon père de famille, est permise en Languedoc toute action que pourrai commettre une personne normalement sérieuse, raisonnable et soucieuse de ne causer aucun préjudice à autrui...
De même selon, l'universalité d'action, est punissable l'acte qui mettrait gravement en péril la vie en société si tout citoyen se l'autorisait.

Ainsi votre honneur, Mestre Italiendu30 par son acte de révolte et par la prise de la mairie d’Alais, il est évident qu’il ne répond à aucun de ces deux critères de notre coutume.

Si tout à chacun se permettait de s’emparer des villes de notre comté à tort et à travers! Notre vie en société en serait grandement compromise!

Votre Honneur, l’accusé n’étant pas Languedocien, est donc présenté devant vous pour troubles à l’ordre public pour s’être révolté contre la ville d’Alais et avoir délogé le maire de son bureau !
(https://2img.net/r/ihimg/photo/my-images/192/italiendu30etranger.jpg/)

J’appelle donc à la barre, pour la défense, le Mestre Italiendu30, et pour la partie plaignante, la mairie d’Alais fera appel à son avocat en la personne du Maitre Bentich, avocat du Languedoc et fiers bailli de notre comté, afin que toutes les parties viennent nous éclairer sur la nature des faits reprochés à l’accusé et que toute question puisse être éclaircie sur cette affaire particulièrement sensible.

Nous rappelons que l'accusé peut se faire aider d'un avocat, reconnu par le barreau du Languedoc, pour sa défense. Voici l'adresse où vous pouvez en faire la demande :
https://chateau-montpellier.1fr1.net/salle-publique-f111/

Je vous remercie votre honneur.
La parole est à la défense.

Bonser cher confrère,

Je viens à vous pour vous mander, dans le cadre de la coopération judiciaire entre le Rouergue et le Languedoc, de mettre en procès l’accusé Mestre Italiendu30, l'accusé se trouvant ce jour à Rodez.

A titre d’information, il fait partie du groupe Fatum et comme vous pourrez le lire il vient de piller Alais.

Je vous fais parvenir copie de mon acte d’accusation à son encontre, merci de faire le nécessaire et de m’avertir de la mise en procès.
Cordialement,

Arthur Cano
Procureur du Languedoc,

Acte d’accusation :
En ce 1er jour du mois de mai 1460, Nous, Senher Arthur Cano de Génolhac, procureur de notre bon Languedoc, mettons en accusation Mestre Italiendu30 pour troubles à l’ordre public.

Votre honneur, je vous énonce ci-après les faits, Mestre Italiendu30, après s’être révolté contre la mairie d’Alais, s’en est emparé mettant à la porte manu miltari mestra Saliva alors maire en exercice et cela dans la nuit du 30 au 31 mars 1460.

Voici votre honneur, les preuves venant des articles de presse et des panneaux municipaux de la ville d’Alais:
"31-03-2012 Révolte à Alais ! Italiendu30 prend le pouvoir
Révolte à Alais ! Italiendu30 prend le pouvoir."
https://2img.net/r/ihimizer/img819/793/panneaumairiealais.jpg
"Citoyens de Alais ! Cette nuit du 30 au 31 Mars de l'an 1460, l'alliance Fatum s'est emparé du pouvoir!
N'ayez crainte, braves gens, nous nous occuperons de vos biens et de vos richesses avec sagesse.
Si vous désirez nous rejoindre, ne plus vous faire tondre par un pouvoir politique inutile, rendez vous dans nos quartiers (http://nordcamorra.forumactif.org/)
IMPORTANT : Pour aider les nécessiteux , du pain à 5 écus est vendu à la taverne municipale. Dépêchez vous! Il n'y en aura pas pour tout le monde ! "
Ainsi que témoignage sous scéen de Mestra Saliva :
"Alors que j’étais dans mon bureau entrain de finir l’inventaire de ma mairie, un groupe armé jusqu’aux dents est entré de force en mon bureau. Ayant réussi à se débarrasser des deux miliciens, le gros de la troupe scandât allez y chef prenait la place du maire maintenant! Italiendu30 notre bon maire, Italiendu30 notre bon maire !! Ce triste sir m’invita à sortir avec un coup de pied au derrière ce dont je ne me fis pas prier afin d’éviter quelques blessures inutiles.
Quatre jours plus tard, j’ai pu constater les dégâts après avoir retrouvé mon poste de maire suite aux élections, le livre des comptes parlait et la mairie se trouvait délestée de 1700 écus. Voila la raison de ma plainte et j’en demande remboursement !"

Je vous rappelle votre honneur que notre coutumier dit ceci :
"1-De la citoyenneté Languedocienne
a. Toute personne possédant une résidence principale (IG) au Languedoc est considérée comme citoyen Languedocien.

4-Des lois
a. Nul n'est censé ignorer la loi.
b. Le Comté du Languedoc est régi par le droit coutumier.
c. Toute personne se trouvant sur le territoire languedocien doit respecter la législation en vigueur. Toute infraction est passible de poursuites judiciaires. »

L'accusé, Mestre Italiendu30, n’étant pas Languedocien, les cadastres de la ville d’Alais et de celles du comté étant formel, ne peut vu les chefs d’inculpations de notre coutume se voir mis en procès autrement que pour Troubles à l’ordre public.
L’accusé, sans morale aucune, a mis ainsi en péril mestra Saliva en tant que Bourgmestre déchue de ses fonctions, notre société représentée par la bonne ville d’Alais et par la même la tranquillité de notre Comté, tout cela pour mettre à sac la bonne ville d’Alais et prélever ce qu’il était possible d’y prélever pour le dessein peu recommandable de ce groupuscule dont je terrais le nom.

Que selon le critère du bon père de famille, est permise en Languedoc toute action que pourrai commettre une personne normalement sérieuse, raisonnable et soucieuse de ne causer aucun préjudice à autrui...
De même selon, l'universalité d'action, est punissable l'acte qui mettrait gravement en péril la vie en société si tout citoyen se l'autorisait.

Ainsi votre honneur, Mestre Italiendu30 par son acte de révolte et par la prise de la mairie d’Alais, il est évident qu’il ne répond à aucun de ces deux critères de notre coutume.

Si tout à chacun se permettait de s’emparer des villes de notre comté à tort et à travers! Notre vie en société en serait grandement compromise!

Votre Honneur, l’accusé n’étant pas Languedocien, est donc présenté devant vous pour troubles à l’ordre public pour s’être révolté contre la ville d’Alais et avoir délogé le maire de son bureau !
(https://2img.net/r/ihimg/photo/my-images/192/italiendu30etranger.jpg/)

J’appelle donc à la barre, pour la défense, le Mestre Italiendu30, et pour la partie plaignante, la mairie d’Alais qui fera appel à son avocat en la personne du Maitre Bentich, avocat du Languedoc et fiers bailli de notre comté, afin que toutes les parties viennent nous éclairer sur la nature des faits reprochés à l’accusé et que toute question puisse être éclaircie sur cette affaire particulièrement sensible.

Nous rappelons que l'accusé peut se faire aider d'un avocat, reconnu par le barreau du Languedoc, pour sa défense. Voici l'adresse où vous pouvez en faire la demande :
https://chateau-montpellier.1fr1.net/salle-publique-f111/

Je vous remercie votre honneur.

La parole est à la défense !

* Expéditeur : Alexandre*
* Date d'envoi : 14/04/2012 - 09:40:40
* Titre : Re: Coopération judiciaire

* Bonjour

Hélas, hier soir j'avais tout préparé et quand je suis arrivé au tribunal les portes etaient deja fermées

Je n'ai pu lancer la proces et ce matin , laccusé n'est plus en Rouergue

Désolé

Alexandre de Demessy
Procureur du Rouergue