TOP - Révolte à Alais - Accusé : Italiendu30 - Plaignant : Ville d'Alais et Comté du Languedoc (procés lancé le 12051460 au LD -Verdict rendu le 21-07 et affiché en LD le 29-07-1460))

Voila il l'a fait lui même

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

Votre honneur, Monsieur le procureur
Mesdames messieurs

J étais absent de notre ville et j ai appris sur les routes par un courrier du procureur il me semble de ma mise en examen ne pouvant être présent au tribunal j ai répondu a ce dit courrier pensant que la personne le recevant le ferait parvenir au tribunal

Voici la copie du courrier envoyé le 06/06/12

Votre Honneur Monsieur le Procureur
Mesdames Messieurs les jurés « s il y en a »

Je suis loin de notre ville parti pour le mariage de ma fille depuis un bon moment, je n avait donc pas fait attention a cette mise en procès.

En effet, lorsque j étais de passage a Ales, j ai été abordé en taverne par un groupe de personnes du village et autre se disant opprimés par le régime de leurs conté et me demandant de les soutenir par une journée de révolte.
J ai été très surpris le lendemain d occuper la fonction de Maire de cette ville !
Car personne ne m avait suggéré cette possibilité
J ai eu comme instruction de recopier un message très rassurant sur l intention de cette révolte à mettre dans le tableau d informations de la mairie
On m a demandé ensuite de faire plusieurs mandat en vue de mettre les biens a l abri au cas d attaque de la mairie.
Ils ont ouvert une taverne au nom de leur groupe avec le même genre de message très rassurant pour les villageois
Je me suis rendu compte de ma stupide naïveté, lorsque le surlendemain un nouveau Maire été en place et plus aucune personne de ce fameux groupe n était présent !
J ai eu des échos de la raison de leurs abus de confiance a mon égard:
Ma naïveté mais surtout ma virginité judiciaire

Aussi je plaide coupable d avoir été un stupide voir même gros abrutit naïf et serviable qui a voulu aider des opprimés qui ne l étaient apparemment pas !!!!!!!

Vous me réclamez 1500 écus mais je n ai absolument rien perçu et ne possède même pas 2% de cette !

Je reste à votre disposition pour de plus ample informations

Voila ce que je peux dire pour ma defense
Dautre part la charte interdit la peine de mort pour des faits non répétés

Italiendu30
Cytoyen de Vienne

bonsoir

Serait-il possible d'avoir le jugement? Ou qu'il soit transmis directement au juge Tazspike?

Par avance merci

Je vais faire le jugement et vous le transmettre.

Voici le jugement :

Citation :

Attendu que Italiendu30. est poursuivi pour avoir fomenté et mené une révolte, puis s'être indûment emparé du pouvoir dans la cité d'Alais après en avoir chassé le maire par la force le 31 mars 1460, faits qualifiés de trouble à l'ordre public.

Attendu qu'après bien des tentatives pour ouvrir une procédure dans le cadre de la coopération judiciaire à l'encontre de l'intéressé, un procès a été ouvert devant les juridictions du Lyonnais-Dauphiné sur réquisitoire introductif de messire Arthur Cano, alors procureur du Languedoc, en date du 12 mai 1460.

Attendu qu’un traité de coopération judiciaire liant le Languedoc et le Lyonnais-Dauphiné a été conclu en avril 1454 ; qu’un traité de coopération judiciaire multilatérale liant notamment le Languedoc et le Lyonnais-Dauphiné a été conclu en septembre 1454 ; que ce dernier traité a été rendu caduc par déclaration unilatérale de Ryllas, coms du Languedoc, le 12 janvier 1458 ; que si le dénommé Ryllas a été reconnu félon par sa Majesté Lévan III, roi de France le 20 janvier 1458, il est constant que les actes commis par un régnant demeurent valables avant la déclaration de félonie s'il n'en est pas disposé autrement par le souverain de France ; que le traité multilatéral liant notamment le Languedoc et le Lyonnais-Dauphiné a donc cessé de produire ses effets ; qu’il a remplacé le traité bilatéral d’avril 1454, lequel s’est trouvé caduc par l’effet de l’entrée en vigueur dudit traité multilatéral ; qu’il y a donc lieu de constater que le Languedoc et le Lyonnais-Dauphiné n'étaient liés par aucun traité de coopération judiciaire lors de la commission des faits par l'accusé.

Attendu que la charte de bonne justice de la cour d’appel du Royaume de France stipule « Des coopérations judiciaires :
Lorsque les lois d'une province A ne prévoient pas de disposition particulière pour les délits commis dans d'autres provinces, il est nécessaire qu'un traité de coopération aie été en application entre A et B au moment où l'acte a été commis dans la province B, et lors du lancement du procès, pour qu'une personne puisse être mise en procès par A pour le compte de B. »

Attendu qu'il y a lieu d'en tirer les conclusions qui s'imposent sur l'irrégularité de la procédure sans même aborder le fond de l'affaire.

Par ces motifs,

Nous, Vanyë, Baron d'Anduze, juge du Languedoc, déclarons nulle et non avenue la procédure ouverte à l'encontre de Messire Italiendu30. et relaxons l'intéressé des charges qui pesaient sur lui dans le cadre de la présente instance.

Informons les parties qu'elles disposent du droit de faire appel du présent jugement si elles estiment qu'il a été méjugé en cette affaire.

Ainsi en a été jugé le 21 juillet 1460.

Citation :

Expéditeur : Tazspike
Date d'envoi : 25/07/1460 - 21:12:17
Titre : Re: Affaire Italiendu30

bonjour

comme je l'avait ecrit apres avoir recut le verdict de relaxe

n'etant pas dans notre duché il n'as pas encor été mis en place

au derniere nouvelle j'i vu le nouveaux traiter sceller par nos duc respectif

dons si un nouveaux jugement est emis je me ferrai le plaisir de la mettre des demain je debarque de mon bateau ce soir et serrai en ville des demain

Un traité de coopération judiciaire n'est pas rétroactif. Il ne vaut que pour l'avenir. Mon précédent jugement reste valable à mon sens. Il faut qu'il y ait eu un traité de coopération judiciaire valable au moment des faits, ce qui n'était et ne sera jamais le cas pour cette affaire.

Vanyë a écrit:

Un traité de coopération judiciaire n'est pas rétroactif. Il ne vaut que pour l'avenir. Mon précédent jugement reste valable à mon sens. Il faut qu'il y ait eu un traité de coopération judiciaire valable au moment des faits, ce qui n'était et ne sera jamais le cas pour cette affaire.

A mon avis, aussi ! Courrier du jour :

Citation :

Expéditeur : Tazspike
Date d'envoi : 29/07/1460 - 13:56:25
Titre : proces italiendu30

bonjour mr le juge,

voila je viens a vous pour le proces en cooperation judiciere contre italien du 30

j'avait demander un jugement dernierement donnant la relaxe car aucun traiter de cooperation avait été signer

j'avait prevnu que je ne pouvait le deposé lors de ma reception car n'etait pas dans mon bureau mais plutot celui de mon bateau


aujourd'hui je peu le deposé mais depuis le nouveaux traiter a été signer par nos deux duché/comté

je viens donc vous demander si vous vouliez me donner un autre verdict ou bien si je depose celui recu

bien a vous

tazspike gardenia

Selon les "consignes" ici exprimées, j'ai informé le sieur Tazpike de rendre le verdict présenté ci-dessus définitif.