TOP - ACCUSE : Ramouta - Plaignants : Cleo_de_meridor, Lipa, Touco_de_meridor, Vincenzo, Mumule, Robin..(procès lancé en coopération avec Toulouse le 20041460, VERDICT RENDU - AFFAIRE CLASSEE)

Citation :

En ce 18ème jour du mois d'avril 1460, Nous, Senher Arthur Cano, procureur du Languedoc, mettons en accusation Mestre Ramouta pour troubles à l'ordre public.

- Lois bafouées : III - Des Chefs d'Inculpation
D. Du trouble à l'ordre public
Tout acte portant préjudice à une personne ou à un groupe de personnes, ou susceptible de le faire, de quelque nature qu'il soit, sera considéré comme trouble à l'ordre public. Il en sera de même de tout acte nuisant au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique.

Votre honneur,
je vous énonce ci-après les faits, le Mestre Ramouta en compagnie de ses complices Ayerin, Cumluna, Leon_blak et Yrka, s'est attaqué, dans la nuit du 29 au 30 mars 1460 à un groupe compose de Cleo_de_meridor, Lipa, Touco_de_meridor, Vincenzo, Mumule, Robin.. alors sur la route entre Narbonne et Béziers.
Cette personne malfaisante et ses acolytes ont barré le chemin aux voyageurs Cleo_de_meridor, Lipa, Touco_de_meridor, Vincenzo, Mumule, Robin.. et les ont obligé à leur remettre l'ensemble de leurs avoirs.

Mestre Ramouta et sa bande ont ainsi pu profiter du peu de passage sur les chemins entre Narbonne et Béziers, pour exercer leur oeuvre malfaisante, abandonnant ensuite Cleo_de_meridor, Lipa, Touco_de_meridor, Vincenzo, Mumule, Robin.. à leur triste sort et sans le sou.

Le préjudice subit selon la déposition de Cleo_de_meridor est le suivant : 2900 écus, 70 tonneaux de vin de Bordeaux estimé à prix moyen 101 écus le tonneau et du bois , ce qui représente la somme faramineuse de plus de 10 000 écus.

Votre honneur, je vous fais lecture de la déposition faite par Cleo_de_meridor une des plaignantes dans cette affaire :
................................................................................
Mon groupe a été attaqué entre Carcassonne et Béziers sur le noeud 316 juste avant Béziers.

30-03-2012 04:03 : Vous vous êtes battu avec un groupe composé de Ayerin de Cumluna de Leon_blak de Ramouta et de Yrka (coefficient de combat 25), qui essayait de vous détrousser. Hélas, il a triomphé de vous, vous laissant inanimé dans un champ.
30-03-2012 04:05 : Vous êtes affaibli : vous avez perdu des points à certaines de vos caractéristiques.
30-03-2012 04:03 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Ayerin de Cumluna de Leon_blak de Ramouta et de Yrka .

bravo Ayerin ille de Strakastre, candidat au royal, et personnalité en AC on ne fait pas mieux !

En 3 jours j'ai perdu ma nave à béziers attaquée par les italiens (voir au château les détails a demande d'accostage).

Cette nuit mon groupe a été mit à sac, j'avais 70 bordeaux plus du bois et 2900 écus en route pour racheter un bateau.

* mes amis on tout perdu aussi , nous étions 6 dans le groupe, je ne connais pas encore leurs pertes, nous sommes sur un nœud et n'avons même pas une miche de pain, (votre état est squelettique)

Je demande réparation de tous ces dégâts.

ma lance :

Lance de Cleo_de_meridor, Lipa, Touco_de_meridor, Vincenzo, Mumule, Robin..
.......................................................................................

Notre justice, votre honneur repose sur la coutume et deux points essentiels que je rappelle ci-après.

Le premier est celui du critère du bon père de famille, hors selon ce critère, est permise en Languedoc toute action que pourrai commettre une personne normalement sérieuse, raisonnable et soucieuse de ne causer aucun préjudice à autrui... Ces actes commis sur les personnes de Cleo_de_meridor, Lipa, Touco_de_meridor, Vincenzo, Mumule, Robin.. , nous en conviendrons aisément ne ressemble en rien à l'action d'un bon père de famille.

Le second est celui de l'universalité d'action qui rend punissable l'acte qui mettrait gravement en péril la vie en société si tout citoyen se l'autorisait. Et cette fois encore, ces actes commis par l'accusé sur la plaignante ne laissent aucun doute quand au fait que ce critère est bafoué, si tout à chacun venait l'arme à la main pour détrousser les habitants de notre comté ou simples voyageurs, notre société serait en grand danger.

Ainsi votre Honneur, l'accusé Mestre Ramouta est donc présenté devant vous pour troubles à l'ordre public, à savoir vol de biens sur les personnes de Cleo_de_meridor, Lipa, Touco_de_meridor, Vincenzo, Mumule, Robin.. (Racket).

J'appelle donc à la barre, pour la défense, Mestre Ramouta, et pour la partie plaignante, mestra Cleo_de_meridor , afin que toutes les parties viennent nous éclairer sur la nature des faits reprochés à l'accusée et que toutes questions puissent être éclaircies dans cette affaire.

Nous rappelons que l'accusé peut se faire aider d'un avocat, reconnu par le barreau du Languedoc, pour sa défense.
Voici l'adresse où vous pouvez en faire la demande :
https://chateau-montpellier.1fr1.net/salle-publique-f111/

Je vous remercie votre honneur.

La parole est à la défense!

Bonser cher confrère,

Je viens à vous pour vous mander, dans le cadre de la coopération judiciaire entre Toulouse et le Languedoc, de mettre en procès l’accusé Mestre Ramouta.
Je vous fais parvenir copie de mon acte d’accusation à son encontre, merci de faire le nécessaire et de m’avertir de la mise en procès.
Cordialement,

Arthur Cano
Procureur du Languedoc,

Acte d’accusation :
En ce 19ème jour du mois d'avril 1460, Nous, Senher Arthur Cano, procureur du Languedoc, mettons en accusation Mestre Ramouta pour troubles à l'ordre public.

- Lois bafouées : III - Des Chefs d'Inculpation
D. Du trouble à l'ordre public
Tout acte portant préjudice à une personne ou à un groupe de personnes, ou susceptible de le faire, de quelque nature qu'il soit, sera considéré comme trouble à l'ordre public. Il en sera de même de tout acte nuisant au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique.

Votre honneur,
je vous énonce ci-après les faits, le Mestre Ramouta en compagnie de ses complices Ayerin, Cumluna, Leon_blak et Yrka, s'est attaqué, dans la nuit du 29 au 30 mars 1460 à un groupe compose de Cleo_de_meridor, Lipa, Touco_de_meridor, Vincenzo, Mumule, Robin.. alors sur la route entre Narbonne et Béziers.
Cette personne malfaisante et ses acolytes ont barré le chemin aux voyageurs Cleo_de_meridor, Lipa, Touco_de_meridor, Vincenzo, Mumule, Robin.. et les ont obligé à leur remettre l'ensemble de leurs avoirs.

Mestre Ramouta et sa bande ont ainsi pu profiter du peu de passage sur les chemins entre Narbonne et Béziers, pour exercer leur oeuvre malfaisante, abandonnant ensuite Cleo_de_meridor, Lipa, Touco_de_meridor, Vincenzo, Mumule, Robin.. à leur triste sort et sans le sou.

Le préjudice subit selon la déposition de Cleo_de_meridor est le suivant : 2900 écus, 70 tonneaux de vin de Bordeaux estimé à prix moyen 101 écus le tonneau et du bois , ce qui représente la somme faramineuse de plus de 10 000 écus.

Votre honneur, je vous fais lecture de la déposition faite par Cleo_de_meridor une des plaignantes dans cette affaire :
................................................................................
Mon groupe a été attaqué entre Carcassonne et Béziers sur le noeud 316 juste avant Béziers.

30-03-2012 04:03 : Vous vous êtes battu avec un groupe composé de Ayerin de Cumluna de Leon_blak de Ramouta et de Yrka (coefficient de combat 25), qui essayait de vous détrousser. Hélas, il a triomphé de vous, vous laissant inanimé dans un champ.
30-03-2012 04:05 : Vous êtes affaibli : vous avez perdu des points à certaines de vos caractéristiques.
30-03-2012 04:03 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Ayerin de Cumluna de Leon_blak de Ramouta et de Yrka .

bravo Ayerin ille de Strakastre, candidat au royal, et personnalité en AC on ne fait pas mieux !

En 3 jours j'ai perdu ma nave à béziers attaquée par les italiens (voir au château les détails a demande d'accostage).

Cette nuit mon groupe a été mit à sac, j'avais 70 bordeaux plus du bois et 2900 écus en route pour racheter un bateau.

* mes amis on tout perdu aussi , nous étions 6 dans le groupe, je ne connais pas encore leurs pertes, nous sommes sur un nœud et n'avons même pas une miche de pain, (votre état est squelettique)

Je demande réparation de tous ces dégâts.

ma lance :

Lance de Cleo_de_meridor, Lipa, Touco_de_meridor, Vincenzo, Mumule, Robin..
.......................................................................................

Notre justice, votre honneur repose sur la coutume et deux points essentiels que je rappelle ci-après.

Le premier est celui du critère du bon père de famille, hors selon ce critère, est permise en Languedoc toute action que pourrai commettre une personne normalement sérieuse, raisonnable et soucieuse de ne causer aucun préjudice à autrui... Ces actes commis sur les personnes de Cleo_de_meridor, Lipa, Touco_de_meridor, Vincenzo, Mumule, Robin.. , nous en conviendrons aisément ne ressemble en rien à l'action d'un bon père de famille.

Le second est celui de l'universalité d'action qui rend punissable l'acte qui mettrait gravement en péril la vie en société si tout citoyen se l'autorisait. Et cette fois encore, ces actes commis par l'accusé sur la plaignante ne laissent aucun doute quand au fait que ce critère est bafoué, si tout à chacun venait l'arme à la main pour détrousser les habitants de notre comté ou simples voyageurs, notre société serait en grand danger.

Ainsi votre Honneur, l'accusé Mestre Ramouta est donc présenté devant vous pour troubles à l'ordre public, à savoir vol de biens sur les personnes de Cleo_de_meridor, Lipa, Touco_de_meridor, Vincenzo, Mumule, Robin.. (Racket).

J'appelle donc à la barre, pour la défense, Mestre Ramouta, et pour la partie plaignante, mestra Cleo_de_meridor , afin que toutes les parties viennent nous éclairer sur la nature des faits reprochés à l'accusée et que toutes questions puissent être éclaircies dans cette affaire.

Nous rappelons que l'accusé peut se faire aider d'un avocat, reconnu par le barreau du Languedoc, pour sa défense.
Voici l'adresse où vous pouvez en faire la demande :
https://chateau-montpellier.1fr1.net/salle-publique-f111/

Je vous remercie votre honneur.

La parole est à la défense!

* Expéditeur : Ledigue
* Date d'envoi : 19/04/2012 - 15:51:58
* Titre : Re: Coopération judiciaire

* Confrère,
les deux procès sont lancés.
On devrait changer de juge la semaine prochaine et les verdicts seront donnés plus rapidement j'espère.
A noter: je suis à la cour d'appel contre Cumluna.
Ce dossier devrait m'aider à prouver qu'il est bien un brigand.
Pour les deux autres procès en coopération, les accusés ne se sont toujours pas présentés.
Ledigue

Bonjorn cher confrère,

Dans l'affaire Ramouta, je vous transmet le témoignage de la plaignante Mestre Cleo de Meridor pour lecture au tribunal.

Pourriez vous me faire passer la 1ere plaidoirie dès que connue, dans cette affaire compte tenu du préjudice, il y a fort à parier que je réclame la mise à mort sauf à ce que le préjudice soit rendu.

Cordialement,

Arthur Cano
Procureur du Languedoc,

--------------------
Témoignage de l'accusation:
Cleo_de_meridor s'approche et explique

votre honneur, le salut je reconnais l''accusé ci présent Ramouta qui faisait parti du groupe nous ayant

Comme je l'explique dans ma plainte,
Mon groupe a été attaqué entre Narbonne et Béziers sur le noeud 316 juste avant Béziers. nous nous rendions à Béziers afin de charger nos achats en bordelais, pour partir les livrer en Italie.

dans la nuit du 29 au 30 Mars 1460, un groupe nous a tous dépouillé et nous a laissé sur le carreau, affaibli et sans nourriture, les pertes sont importantes

plus de 70 vins de bordeaux on été dérobés à notre groupe, plus tout notre argent, et différentes marchandises aux uns et aux autres, note nourriture pour le voyage .... etc

à la suite de cela Mon mari Touco_de_meridor en est mort, mais heureusement mais soins et prières me l''ont ramené à la vie ...

Je demande au groupe la restitution des marchandises et des écus volés, je laisse la justice faire le reste.

* Expéditeur : Ledigue
* Date d'envoi : 23/04/2012 - 20:48:22
* Titre : Re: Re: Re: Coopération judiciaire

* Confrère,
affaire Ramouta, l'accusé s'est présenté:

Bonjour,

je ne comprends absolument rien à cette accusation.

Je demande donc l'acquitement.

Bien à vous.

Bonser cher confrère,

je prends acte de la plaidoirie de Mestre Ramouta, pourriez vous me dire si le témoignage de la plaigante a pu être lu ?

Le cas contraire, je pourrai le joindre à mon réquisitoire au besoin.

Merci de m'en informer par retour de Pigeon.

Aristotéliciennement,

Arthur Cano de Génolhac
Procureur du Languedoc,

Bonser cher Consoeur,

Je vous transmets dans pour l'affaire Cleo et son groupe Contre l'accusé Ramouta les témoignages de l'accusation des autres plaignants ! Merci de bien vouloir en faire lecture et de m'en avertir.

Je vous transmettrai mon réquisitoire soir dans la nuit soit demain.

Aristotéliciennement,

Arthur Cano de Génolhac
Procureur du Languedoc,

-------------------
Témoignage de Touco_de_meridor :
Bonjour, je reconnais aussi l'accusé Ramouta, faisant parti du groupe de brigand.
Il m'a été dérobé plus de 1200 ecus, une vingtaine de pain et 15 vins de Bordeaux.

Merci de faire le necessaire pour obtenir réparation.

Cordialement

Touco_de_meridor
-------------------
Témoignage de Lipa :
Bonjour Monsieur le Procureurs, je reconnais aussi l'accusé Ramouta, faisant parti du groupe de brigands, il m'a dérobé 1300 ecus, 21 vin de bordeaux, 2 roues, une échelle, 23 mais, 25 pains. 2 seaux

pour vouloir ce que droit.
-------------------
Témoignage de Robin.. :
* Expéditeur : Robin..
* Date d'envoi : 25/04/2012 - 06:51:33
* Titre : preuve

* Bonjour mestre Artucano

Je suis Robin je voyageais avec le groupe de cléo quand nous avons étais attaquer par un groupe de brigand. Je jure sur l'honneur avoir reconnus ces 5 hors la loi :Ayerin, Cumluna , Leon_blak ,Ramouta ,Yrka.
J'ai perdus se jours la 1 charrette que je venais d'acheter 140 écus, 250 écus plus quelques miches de pain.
Voila si vous pouvez faire passez mon témoignage au château de Montpelier pour moi je vous en serez très reconnaissant (depuis deux jours j'essaye de m'inscrire mais ca marche pas ^^)

30-03-2012 04:03 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Ayerin de Cumluna de Leon_blak de Ramouta et de Yrka .
30-03-2012 04:03 : Vous vous êtes battu avec un groupe composé de Ayerin de Cumluna de Leon_blak de Ramouta et de Yrka (coefficient de combat 25), qui essayait de vous détrousser. Hélas, il a triomphé de vous, vous laissant inanimé dans un champ.


Je vous remercie et vous souhaite une agréable journée

Robin

Votre honneur,

voici copie de mon réquisitoire pour l'affaire Ramouta que je vous transmets suite à votre demande.

Concernant, le réquisitoire concernant l'affaire Cumluna, j'ai un léger souci, le précédent procureur m'informant qu'il avait mal lu mon acte d'accusation:
***********************
"* Expéditeur : Ledigue
* Date d'envoi : 19/04/2012 - 15:51:58
* Titre : Re: Coopération judiciaire

* Confrère,
les deux procès sont lancés.
On devrait changer de juge la semaine prochaine et les verdicts seront donnés plus rapidement j'espère.

Ledigue

( Petit problème: erreur de copier-coller. Grrr!
Pour Cumluna, je n'ai pas mis le début, à rajouter donc lors du second réquisitoire.
Désolé"
***********************

Pourriez vous alors me faire parvenir une copie de ce qui a été lu afin que je puisse le préciser lors de mon réquisitoire.

Je vous en remercie par avance.

Arthur Cano
Procureur du Languedoc,
***********************
Réquisitoire Affaire Ramouta :
Votre Honneur,

Nouvelle attaque d’un Brigand en la personne de mestre Ramouta sur nos bonnes terres du Languedoc et une nouvelle fois un vil brigand prétends ne rien savoir, pourtant votre honneur les preuves sont là, bien présentes et établis !

Dans cette affaire, il n'y a nul doute sur le fait que l’accusé mestre Ramouta a brigandé et racketté le groupe de Cleo de Meridor, composé de Lipa, Touco_de_meridor, Vincenzo, Mumule, Robin.., avec sa bande de complices malfaiteurs.

Quand on voit le préjudice subit par le dit groupe, il n'est pas étonnant d'entendre les propos de l'accusé qui doit craindre la peine de mort comme nous la pratiquons pour certains haut faits de brigandages ou de pillage de mairie.

Aussi vu le témoignage à charge de l’accusation dont nous avons pu avoir l'ensemble des éléments qui corroboraient tous les faits qui se sont produits, et par là même le vol et le brigandage dont ils ont tous eu à subir de la part de ce malfrat et de ses complices.

Aussi vu le préjudice subit soit plus de 10000 écus,

Nous, Senher Arthur Cano de Génolhac, procureur du Languedoc, demandons à ce que l'accusé, mestre Ramouta soit reconnu coupable des faits qui lui sont reprochés, aussi nous demandons que l'accusé rembourse aux plaignants la totalité des biens volés et que preuve vous en soit donné avant votre verdict final, dans le cas contraire compte tenu des 10000 écus volés, je réclame la peine de mort votre honneur !

La parole est une dernière fois à la défense!

**Arthur Cano se rassoit ensuite sur son siège, attendant la suite du procès et se disant qu'il valait mieux rembourser plutôt que de se voir pendu haut et court.**

Kelak écouta toute l’affaire et énonça la même sentance que pour son complice

Bon moi kelak en ce jour du 21 mai 1460 vais rendre mon verdict quant à cette affaire impliquant Mestre Ramouta

Bon étant donné le nombre de témoin à charge de l’accusé

Attendu que parmi les témoins se trouvent de nombreux soldats dont un ancien général très aguéris à la reconnaissance de suspect

Attendu que l’accusé a nié les faits et n’a pas daigné répondre lors de la seconde plaidoirie

Attendu de la violence extrême de l’accusé et de son groupe qui n’ont pas hésité à blesser gravement leurs victimes

Etant donné le somme faramineuse dérobée qui approche des 10.000 écus et ce sans l’once d’un remords

Je condamne l’accusé à une peine de 10 jours de prisons, peine maximale mais hautement méritée au vue des faits énoncés.

Je rappel que l’accusé peu interjeter appel du présent verdict en se rendant en cours d’appel

La séance est levée.