Lea6 - TOP - brigandage entre Arles et Nimes - mise en accusation en date du 15-03-1461 (Coupable)

Acte d'accusation

Citation :

En ce 15ème jour de mars 1461, Nous, Virgile Rollon, procureur du Languedoc, mettons en accusation Mestra Lea6 pour Trouble à l'ordre public.

Votre Honneur, nous devons porter à votre connaissance les faits suivants :

Mestra Lea6 a agressé dans la nuit du 9 au 10 mars 1461, Mestra Arsenyk_dentelle entre Arles et Nimes.

La victime, Mestra Arsenyk_dentelle a transmis à notre Prévôt, Mestra Cricri2, chargée de l'affaire, les courriers dont je vous livre la teneur :

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Expéditeur : Arsenyk_dentelle
Date d'envoi : 10/03/1461 - 12:12:59
Titre : rackettée
Dame,
Le présent courrier pour vous informer avoir été rackettée la nuit passés par
10/03/1461 04:05 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Kamelott de Miny07 et de Lea6 .
Vol 13 miches de pain, 23 écus
Merci de prendre ma plainte en considération. Je reste à Nimes pour me nourrir et continuer ensuite mon voyage.
Bien à vous
Arsenyk_dentelle



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Expéditeur : Arsenyk_dentelle
Date d'envoi : 13/03/1461 - 20:37:31
Titre : Re: Re: rackettée
Bonsoir Dame,
L'agression a eu lieu entre Arles, ma ville natale et votre jolie ville.
Merci de vous en occuper, je suis capable de vous adresser par pigeon une description des personnes impliquées.
Bien à vous
Arsenyk



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Nous nous permettons de vous rappeler les lois en vigueur en Languedoc :

« Le trouble à l'ordre public est prévu et réprimé par le code Languedocien promulgué le 9 juin 1459 et modifié le 17 janvier 1461 en son article III paragraphe D :

Tout acte portant préjudice à une personne ou à un groupe de personnes, ou susceptible de le faire, de quelque nature qu'il soit, sera considéré comme trouble à l'ordre public. Il en sera de même de tout acte nuisant au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique. »

La prévenue a commis son méfait en réunion car accompagné de Mestre Kamelott de Mini07 dans la réalisation du brigandage.

Selon le critère du bon père de famille, est permise en Languedoc, toute action que pourrait commettre une personne normalement sérieuse, raisonnable et soucieuse de ne causer aucun préjudice à autrui...

Mestra Lea6 bafoue ce principe. Cet acte contre ses victimes est commis pour nuire volontairement sans moralité aucune!

Pour le maintien de l'ordre civil, il nous appartient de réprimer ce type de comportement malveillant.

Votre Honneur, l'accusée est donc présentée devant vous pour agression et vol de biens sur la personne de Mestra Arsenyc_dentelle .

Nous appelons donc à la barre, pour la défense, Mestra Lea6, et pour la partie plaignante, Mestra Arsenyc_dentelle, la victime qui pourra confirmer les termes de la plainte et reconnaître dans cette enceinte, son agresseur.

Nous rappelons que l'accusée peut se faire aider d'un avocat, reconnu par le barreau du Languedoc, pour sa défense. Voici l'adresse où vous pouvez en faire la demande :

https://chateau-montpellier.1fr1.net/salle-publique-f111/

La parole est maintenant à la défense.

Courrier d'explication envoyé au témoin Arsenyk_dentelle

Citation :

Bonjour Dame,

Je suis Virgile Rollon, le Procureur du Languedoc. Je vous ai entendu dans la salle des plaintes et je me permets de vous donner les consignes suivantes :

Vous pourrez venir déposer à la barre dans le procès contre vos agresseurs en allant à l'adresse suivante :

Sénéchaussée -> Tribunal -> Voir les affaires en cours -> Kamelott

A cet endroit, vous pourrez déposer votre preuve et sans doute dire que vous avez reconnu vos agresseurs

Vous pourrez faire la même opération pour votre deuxième agresseur :

Sénéchaussée -> Tribunal -> Voir les affaires en cours -> Lea6

Si vous connaissez une difficulté, contactez moi sans hésiter par courrier

Bien à vous

Virgile Rollon
Procureur de Languedoc

L'accusation a appelé Arsenyk_dentelle à la barre

Citation :

Voici son témoignage :
Arsenyk, toute blonde et fragile, entre dans la salle impressionnée par les personnes présentes et s'avance devant la barre. A la demande du tribunal, elle confirme son courrier et sa plainte.

- Alors que j'arrivais un groupe m'est tombé dessus. En me débattant, j'ai tiré sur un vêtement qui me semblait fort épais, il semblerait que ce soit une cape, et de par là même une capuche a dû tomber puisque la voix, féminine, a soufflé un juron à faire rougir les oiseaux qui ne chantaient pas encore.

Elle s'arrête un moment, essayant de se remémorer la scène et

- ah oui ! il y avait une lanterne allumée par terre, ainsi j'ai pu remarquer qu'il y avait 2 autres personnes.

N'ayant rien à ajouter, elle demanda l'autorisation de quitter la salle, afin qu'elle puisse apporter son témoignage pour l'autre affaire. Elle n'oublia pas de remercier le juge dont le verdict qu'il prononcera sera juste.

L'accusation a appelé Lea6 à la barre

Première plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l'accusation

Citation :

Votre honneur,
La victime nous a transmis les preuves, son témoignage ainsi que la date, le lieux et l'heure ainsi que la description de son agresseur et ainsi fût rédigé un procès argumenté.

L'accusé ne s'étend pas présenté, elle ne dément pas les faits.

Rappelons votre honneur, que l'acte de brigandage et d'agression sur autrui est un acte grave qui doit être sévèrement sanctionné.

Par conséquent, Nous Dayna, procureur du Comté du Languedoc, demandons la condamnation à l'amende de 105 écus proportionnel aux bien dérobé ainsi qu'une indemnisation de 25 écus accompagné d'une condamnation à 2 jours de prison afin que l'accusé prenne conscience de la gravité de son acte.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

Citation :

L'acte d'accusation ainsi que le témoignage de la victime prouvent clairement que l'accusée, dame Lea6, s'est rendue coupable de racket.

L'acte de brigandage est pourtant coutumièrement condamné par le tribunal du Languedoc, car il est évident qu'un tel acte est préjudiciable pour la vie en société si tout un chacun se le permettait.

Par conséquent, en ce jour du dimanche 31 mars 1461, le Juge Jorocket, moi-même, déclare l'accusée coupable de trouble à l'ordre public. Je la condamne à une peine de prison de trois jours ainsi qu'au versement d'une amende de soixante-dix écus.

Si l'un des parties s'estime méjugé, il est possible d'interjeter appel du présent verdict auprès de la cour d'appel royale, en y déposant dossier sous quinze jours.

Justice est rendue, l'audience est levée.

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours et � une amende de 70 écus.