Will_turner - TOP - Brigandage (verdict rendu)

Acte d'accusation

Citation :

En ce jour du 25 juillet 1460, moi, Jorocket, procureur du Languedoc, intente un procès à l'encontre de messire Will_turner pour trouble à l'ordre public.

En effet, messire Will_turner est accusé d'avoir brigandé messire Troubi dans la nuit du 28 au 29 juin sur les chemins entre Narbonne et Béziers.

Je vais maintenant faire lecture des missives envoyées par le plaignant.

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Expéditeur : Troubi
Date d'envoi : 23/07/1460 - 11:02:32
Titre : Plainte pour brigandage

Bonjour Messire,

Je souhaite porter plainte contre 3 brigands qui m'ont laissé démuni et sur les rotules il y a quelques temps.
À leur accent, j'ai bien senti qu'ils n'étaient pas d'ici et qu'il sera peut-être difficile d'aller les poursuivre, mais je souhaite à mon tour et aussi pour le principe porter cette affaire devant la Justice :

29/06/1460 04:05 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Aitana de Jack_sparrow. et de Will_turner .
29/06/1460 04:05 : Vous vous êtes battu avec un groupe composé de Aitana de Jack_sparrow. et de Will_turner (coefficient de combat 5), qui essayait de vous détrousser. Hélas, il a triomphé de vous, vous laissant inanimé dans un champ.

Si ce n'est auprès de vous, à qui dois-je m'adresser ?

Je vous remercie par avance pour votre action

Bien cordialement, Troubi

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Expéditeur : Troubi
Date d'envoi : 24/07/1460 - 18:49:37
Titre : Re: Re: Plainte pour brigandage

Hélas je n'avais pas fait mon inventaire ...
J'avais une charrette à moitié remplie, et environ 120 écus.

Mais je ne tiens pas à récupérer mes biens puisque cela me semblera difficile.
S'ils peuvent être sanctionné, je serai satisfait.

Merci !

Bien cordialement,

Troubi.

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Expéditeur : Troubi
Date d'envoi : 25/07/1460 - 08:22:26
Titre : Re: Re: Re: Re: Plainte pour brigandage

Pardon : entre Narbonne et Béziers : juste à côté de chez nous.

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La victime a bien reconnue ses agresseurs et a perdu environ 120 écus ainsi que diverses marchandises.

Un bon père de famille ne brigande pas, un tel acte serait fortement nuisible envers la société si tout le monde se le permettait, par ailleurs les personnes reconnues coupable de brigandage sont coutumièrement condamnées par le tribunal du Languedoc.

Par conséquent, messire Will_turner, vous êtes accusé d'avoir enfreint le droit coutumier régissant le Languedoc.
Sachez que vous pouvez vous faire représenter par un avocat de votre choix.

La parole est à vous.

deux jours passés.

Citation :

Le juge attend le réquisitoire l'accusation
(à déposer sous deux jours ouvrables après la plaidoirie de la défense)

Ah ! J'avais bien fait le réquisitoire, mais le voici dansle dossier, à présent.

Citation :

A notre connaissance, l'accusé ne s'est pas présenté au tribunal. Il semblerait qu'il fasse retraite dans un monastère depuis la mi-juillet et n'ait donc pas eu connaissance de sa mise en accusation.
Cependant, attendu que
- « nul n'est censé ignorer la loi » (code Languedocien. I.A.4.a)
et que
- « Toute personne se trouvant sur le territoire languedocien doit respecter la législation en vigueur. Toute infraction est passible de poursuites judiciaires. »(code languedocien I.A.4.c)
- qu'un acte de vol accompagné de coups et blessures porte grave préjudice à celui qui en est la victime, qu�un citoyen honnête ne s�y livrerait pas et que le brigandage est puni dans toutes les provinces du Royaume
- par ailleurs, l'accusé ayant un casier judiciaire vierge en Lengadoc,

Je requiers le versement d'une réparation pour la victime, à hauteur de 40 écus, sous forme de don au comté, à effectuer à son retour de chez les moines, faute de quoi, ce seront trois jours d'emprisonnement.

Spoiler:

Hrp : pour modifier le titre il faut editer le 1er post et la vous pourrez changer la couleur et le texte du titre

arthurcano a écrit:

Hrp : pour modifier le titre il faut editer le 1er post et la vous pourrez changer la couleur et le texte du titre

[Hrp]Je l'ai fait là.
Important de le tenir à jour et avec les jolis coloriages, oui ^^, parce que c'est plus synthétique que sur l'interface IG]

Verdict rendu

Citation :

Procès ayant opposé Will_turner au Comté du Languedoc

Will_turner était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Citation :

Enoncé du verdict

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

**Le juge Salvaire d'Irissarri et Castelmaure, aussi, toussa pour s'éclaircir la voix et entama d'une voix posée, lecture du verdict :**

Procès au motif de trouble à l'ordre public opposant Will_turner au Comté du Languedoc pour faits de brigandage.
Jugement du vingt-quatrieme jorn du mois de aout 1460.

ATTENDUS QUE :

- Le fait de brigandage sur les routes du Lengadòc est ici avéré , s'étant déroulé dans la nuit du 28 au 29 juin sur les chemins entre Narbonne et Béziers.

- Le témoignage du ser Troubi, lui-même parfaitement au fait du fonctionnement de notre cour de justice, ne peut être remis en cause,

- Le Code Languedocien précise :
« « « « 1) le critère du bon père de famille : est permise toute action que pourrait commettre une personne normalement sérieuse, raisonnable et soucieuse de ne causer aucun préjudice à autrui. Ce bon père de famille est un homme ordinaire, un homme de la place du marché qui agit en vertu de son bon sens.
2) l'universalité d'action : est punissable l'acte qui mettrait gravement en péril la vie en société si tout citoyen se l'autorisait. » » »

- Nous constatons que la loi est ici bafouée. Le comportement de Will Turner est en effet tout à fait préjudiciable à la communauté en plus qu'au ser Troubi et ne relève pas d'un comportement de bon père de famille. Il constitue bien au contraire en un acte qui met dangereusement en péril la vie en société.

- Nous avons pris connaissance de l'importance du préjudice subi estimé autour de 400 écus : vol de denrées plus une charrette, plus 120 écus.

- Nous déplorons le fait que l'accusé n'ait point daigné se présenter en cour de justice malgré qu'il soit sorti de sa retraite depuis le 17 août dernier et n'y était point encore en date où il aurait dû déposer sa première plaidoirie,

PAR CES MOTIFS,

Nous, Salvaire d'Irissarri et Castelmaure, baron d'Apcher et de Randon, juge du Lengadòc statuant en première instance, prononçons la condamnation du dénommé Will_turner,

En accord avec la situation sociale qui est la sienne à ce jorn,

Le condamnons à une peine d'emprisonnement de trois (3) jours ainsi qu'à une amende de 100 écus.
Lui indiquons qu'elle dispose du droit de faire appel de la présente décision devant la cour d'appel du Royaume de France si l'estime légitime.
Puisse le Très Haut la convaincre de songer aux vertus de l'amitié et l'empêche de recommencer à nuire à son prochain !

__Parce qu'il n'y a point d'ordre véritable sans justice équitable__

Justice est rendue. L'audience est levée.
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours et à une amende de 100 écus.