Daniele55 - TOP - Brigandage (Verdict rendu)

Acte d'accusation

Citation :

Acte d'accusation
En ce jour du 30 juillet 1460, moi, Boulga, procureur du Languedoc, intente un procès à l'encontre de messer Daniele55 pour trouble à l'ordre public.

En effet, dona Arianna est accusée d'avoir brigandé messire Loki_anwn, ainsi que ses compagnons de voyage, assavoir dona Sélénaé, messer Eldu et dona Eléanna, dans la nuit du 29 au 30 juillet 1460 sur les chemins entre Nîmes et Arles.

Je vais maintenant lire la déposition du plaignant, faite en Salle des plaintes au castel, ce 30 juillet 1460 ( http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=2010828&start=15):

- « 30/07/1460 04:05 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Arianna de Daniele55 et de Parimpampu »
- « 30/07/1460 04:05 : Vous vous êtes battu avec un groupe composé de Arianna de Daniele55 et de Parimpampu (coefficient de combat 15), qui essayait de vous détrousser. Hélas, il a triomphé de vous, vous laissant inanimé dans un champ. »
Je me suis fait raquetté : Braie, Une chemise dame, paire de soulier, " carcasses de cochon, 4 couteaux,
6 bâtons/manches, 2 poissons, 1 minerais de fer, une petite échelle, 8 stère de bois et 80 écus et perdu des point de caractéristiques

Suit la description des trois malfaiteurs, deux femmes, et un homme :

- La première a des cheveux bruns foncé coiffé en chignon des yeux noir, elle porte sur elle
une chemise: noire - un buste: gris - ceinture en corde: noire - Bas: noir- des Bottes: Grises - à une main elle est tenait une lanterne et de l'autre un bouclier de couleur noir au centre et le pourtour de couleur argent ainsi qu'un bâton.

- La seconde a des cheveux bruns clair voir roux coiffé en chignon des yeux noir je dirais même qu'elle n'est pas de la région puisque elle avait un accent italien, elle porte sur elle:
Houppelande: noire - des Bottes: Grises - à une main elle est tenait une lanterne et de l'autre un bouclier de couleur noir au centre et le pourtour de couleur argent ainsi qu'une épée

- L�homme a une barbe bruns foncé des yeux noir, je dirais même qu'il n'est pas de la région puisque il avait un fort accent du sud, je dirais italien , il porte sur lui:
une chemise: blanche - un gilet: noir - ceinture: bleue - des Bottes: Blanches - Braie: Bleu - une Cape Noire et un Heaume: bleu - il possédait un épée.



Messer Daniele55 est le seul homme du groupe, il a été reconnu par les victimes.


Un citoyen honnête et bon aristotélicien n�agirait pas de cette sorte et se montrerait davantage soucieux de son prochain, et en tous les cas certainement pas en le volant et en assortissant le vol de coups et blessures graves.
Par ailleurs, tout acte de brigandage est puni par les lois coutumières du Lengadoc.

Par conséquent, messer Daniele55, vous êtes accusé d'avoir enfreint le droit coutumier régissant le Languedoc.
Sachez que vous pouvez vous faire représenter par un avocat de votre choix.

La parole est à vous.

L'accusé ne s'est pas présenté au tribunal

Réquisitoire final

Citation :

A notre connaissance, l'accusé ne s'est pas présenté au tribunal.
Cependant, attendu que
- « nul n'est censé ignorer la loi » (code Languedocien. I.A.4.a)
et que
- « Toute personne se trouvant sur le territoire languedocien doit respecter la législation en vigueur. Toute infraction est passible de poursuites judiciaires. »(code languedocien I.A.4.c)
- qu'un acte de vol accompagné de coups et blessures porte grave préjudice à celui qui en est la victime, qu un citoyen honnête ne s y livrerait pas et que le brigandage est puni dans toutes les provinces du Royaume
et que par ailleurs, l'accusé n'a pas encore de casier judiciaire en Lengadoc,
Je requiers une amende de 20 écus et 3 jours d'emprisonnement

Pour le verdict, il faudra sûrement réajuster les amendes.

[[Il y a une erreur dans l'acte d'accusation :
"En effet, dona Arianna est accusée d'avoir brigandé messire Loki_anwn, ainsi que ses compagnons de voyage, assavoir dona Sélénaé, messer Eldu et dona Eléanna, dans la nuit du 29 au 30 juillet 1460 sur les chemins entre Nîmes et Arles."

Mais, étant donné que la première phrase est juste et que le reste est correct, on peut supposer que cela ne serait pas invalidé en appel ....?? Je demande son avis à Joro dès que je le vois.]]

[oui, là aussi c'est de ma faute, l'abus de copié-collé quand on a un groupe de brigands pour une même victime. Je l'ai vue juste après l'envoi de l'acte d'accusation, trop tard pour corriger. Mais du coup, j'essaye de faire très attention à ça pour les autres affaires]

Verdict rendu

Citation :

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Procès au motif de trouble à l'ordre public opposant Daniele55 au Comté du Languedoc.
Jugement du quinzième jorn du mois de aout 1460.
________________________________________
**Regard neutre sur l'accusé, entouré de ses complices, le juge prononce le verdict :


ATTENDUS que

- Le fait de brigandage sur les routes du Lengadòc est ici avéré et par ailleurs reconnu comme délit punissable en notre comté,

- Le témoignage du plaignant affirme sans contestation possible la reconnaissance de l'accusé parmi ses assaillants,

- Le préjudice causé au ser Loki_anwn ainsi qu'à ses compagnons est considérable et ne mérite que notre mépris en plus que de la condamnation divine,

- L'infraction commise au regard du Code de Justice du Languedoc est incontestable,

PAR CES MOTIFS,

Nous, Salvaire d'Irissarri et Castelmaure, baron d'Apcher et de Randon, juge du Lengadòc statuant en première instance, prononçons la condamnation du dénommé Daniele55.

En accord avec la situation sociale qui est la sienne à ce jorn. Je cite :
/ Informations sur Daniele55 : Créé(e) le 15 Décembre 2010
Niveau : 3 - Points de réputation : 255 - Argent : 2 - Daniele55 est tisserand.
Daniele55 possède un culture du blé et un culture du blé.- Portant sur lui ce jorn : une épée/

La condamnons à une peine d'emprisonnement de 6 jours ainsi qu'à une amende de 50 écus.

Lui indiquons qu'il dispose du droit de faire appel de la présente décision devant la cour d'appel du Royaume de France s'il l'estime légitime.

Puisse le Très Haut la convaincre de songer aux vertus de l'amitié et l'empêche de recommencer à nuire à son prochain !

__Parce qu'il n'y a point d'ordre véritable sans justice équitable__

Justice est rendue. L'audience est levée.