Daniele55 - TOP - Brigandage - 1ere récidive - (verdict rendu)

Acte d'Accusation

Citation :

Acte d'accusation

En ce jour du 10 août 1460, moi Boulga, procureur du Lengadoc, intente un procès à l'encontre de messer Daniele55 pour trouble à l'ordre public.En effet, messer Daniele55 est accusé d'avoir détroussé messe Loki_anwn entre Nîmes et Arles, dans la nuit du 9 au 10 août.
Voici la plainte de messer Loki_Anwn :


"""Expéditeur : Loki_anwn
Date d'envoi : 10/08/1460 - 14:06:19
Titre : Plainte
Dépot de plainte

Dans la nuit du 9-10 aout 1460, je me diriger de Nîmes à Arles afin de retourner chez moi seul et à la mi-parours voilà que , je me fais agresser pas 5 brigands dont 3 trois que j'ai peu reconnaître facilement puisque c'était déjà eux il y a quelques jours de cela maintenant.
Et il y avait deux brigands que je ne connaissait pas.

Donc voila le descriptifs des deux agresseurs que je connait pas:

La Dame
parlant le français avec un fort accent italien.
Elle était vêtue en noir d'un chapeau, une chemise, des bas et des bottes plus un col de couleur blanc.
Elle portait également une épée ainsi qu'un bouclier noir au centre et argent le pourtour.
Elle avait des cheveux mi-long de couleurs roux.

Le Messire
parlant le français avec un fort accent italien.
Il était vêtu en noir, une chemise et des bottes plus un braie de couleur mauve.
Il portait également une épée ainsi qu'un bouclier noir au centre et argent le pourtour.
Il avait des cheveux coiffés avec la frange au milieu de couleurs brun.

Voila pour le descriptifs de ces deux personnes en plus.

Ils m'ont volé trois fruits, 2 cailloux, 3 laines 2 stères de bois et des écus

10/08/1460 04:05 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Arianna de Daniele55 de Parimpampu de Puliciobirbante et de Theseus77 .

Je voyageais seul.

Respectueusement
Loki_anwn"""


Messer Daniele55 fait déjà l'objet d'une plainte du même Loki-Anwn, pour des faits similaires qui ont eu lieu il y a une dizaine de jours, au même endroit et en compagnie des même complices.
Nous sommes donc dans un cas de récidive, à des dates rapprochées qui plus est, preuve que l'accusé n'éprouve aucun regret pour ses actes.
Un citoyen honnête et bon aristotélicien n'agirait pas de cette sorte et se montrerait davantage soucieux de son prochain, et en tous les cas certainement pas en le volant.
Par ailleurs, tout acte de brigandage est puni par les lois coutumières du Lengadoc.

Par conséquent, messer Daniele55, vous êtes accusé d'avoir enfreint le droit coutumier régissant le Languedoc.
Sachez que vous pouvez vous faire représenter par un avocat de votre choix.

La parole est à vous.

L'accusé ne s'est pas présenté

Réquisitoire accusation

Citation :

A notre connaissance, l'accusé ne s'est pas présenté au tribunal.
Cependant, attendu que
- « nul n'est censé ignorer la loi » (code Languedocien. I.A.4.a)
et que
- « Toute personne se trouvant sur le territoire languedocien doit respecter la législation en vigueur. Toute infraction est passible de poursuites judiciaires. »(code languedocien I.A.4.c)
- qu'un acte de vol accompagné de coups et blessures porte grave préjudice à celui qui en est la victime, qu un citoyen honnête ne s y livrerait pas et que le brigandage est puni dans toutes les provinces du Royaume
et que par ailleurs, l'accusé a été condamné pour des fait semblables il y a quelques jours, les dates prouvant qu'il faisait déjà l'objet d'un procès quand il s'est à nouveau livré à un acte de brigandage,
je requiers une peine de dix jours d'emprisonnement à l'encontre de messer Daniele55 .

Verdict rendu

Citation :

Procès ayant opposé Daniele55 au Comté du Languedoc
Daniele55 était accusé de trouble à l'ordre public.
Le jugement a été rendu
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

Citation :

Procès au motif de trouble à l'ordre public opposant Daniele55 au Comté du Languedoc pour faits de brigandage.
Jugement du vingt-septème jorn du mois de aout 1460.

ATTENDUS QUE :

- Le fait de brigandage sur les routes du Lengadòc est ici avéré , s'étant déroulé dans la nuit du 9 au 10 aout sur les chemins entre Nimes et Arles.

- Le témoignage du ser Loki_Anwn est irréfutable et qu'il a formellement reconnu parmi ses assaillants l'accusé ici en jugement.

- Le Code Languedocien précise :
« « « « 1) le critère du bon père de famille : est permise toute action que pourrait commettre une personne normalement sérieuse, raisonnable et soucieuse de ne causer aucun préjudice à autrui. Ce bon père de famille est un homme ordinaire, un homme de la place du marché qui agit en vertu de son bon sens.
2) l'universalité d'action : est punissable l'acte qui mettrait gravement en péril la vie en société si tout citoyen se l'autorisait. » » »

- Nous constatons que la loi est ici bafouée. Le comportement de Daniele55 est en effet tout à fait préjudiciable à la communauté en plus qu'au plaignant et ne relève pas d'un comportement de bon père de famille. Il constitue bien au contraire en un acte qui met dangereusement en péril la vie en société.

- Nous avons pris connaissance du préjudice, estimé ici à environ une centaine d'écus.

- Nous avons ici à faire à une personne récidiviste, déjà condamnée par cette même cour pour faits de brigandage, en date du 15 aout dernier et sur le même pauvre homme, qui plus est. Le Très Haut puisse poser sur le ser Loki_Anwn son bienveillant regard en ses prochains voyages.

- Nous déplorons le fait que l'accusé n'ait point daigné se présenter en cour de justice malgré le fait qu'il en ait eu l'occasion avant et au retour de sa sortie de retraite.

PAR CES MOTIFS,

Nous, Salvaire d'Irissarri et Castelmaure, baron d'Apcher et de Randon, juge du Lengadòc statuant en première instance, prononçons la condamnation du dénommé Daniele55,

En accord avec la situation sociale qui est la sienne à ce jorn et la sage estimation que nous faisons des possessions qui doivent être les siennes à la suite de ces multiples brigandages,

Notons le fait aggravant de récidive de brigandage en terres du Lengadòc,
Le condamnons à une peine d'emprisonnement de dix (10) jours ainsi qu'à une amende de 10 écus.

Lui indiquons qu'il dispose du droit de faire appel de la présente décision devant la cour d'appel du Royaume de France si l'estime légitime.

Puisse le Très Haut la convaincre de songer aux vertus de l'amitié et l'empêche de recommencer à nuire à son prochain !

__Parce qu'il n'y a point d'ordre véritable sans justice équitable__
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 10 jours et à une amende de 10 écus.