Marcuss, esclavagisme, victime Evil, 24/01/1461 (Condamné)

Citation :

Acte d'accusation
La bonne Justice du Languedoc ouvre en ce 24 janvier 1461 un procès à l'encontre du sieur Marcuss pour esclaclavagisme...oh là... je bafouille !. Pour esclavagisme donc.

Le sieur accusé aurait employé sieur Evil pour 1 écus en deçà des tarifs en vigueur. L'accusé n'a pas donné suite à la proposition de réglement à l'amiable. C'est pourquoi son cas sera traité comme tous les escrocs et voyous à la petite semaine : au tribunal.

Le dossier est consultable au bureau des plaintes (en gargote). La victime, le sieur Elvil, est appelé à témoigner de l'odieuse exploitation dont il a souffert.

L'accusé peut se faire représenter par un avocat dont la liste est disponible auprès des services du procureur.

La parole est au fauteur de trouble.

Citation :

Première plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :

Réquisitoire de l'accusation
*** Bâillement.... Etirement... Somnolence... Agacement... Ennui... ***

Bon. Votre Honneur, le montant incriminée est de 1 écus, c'est ça ?

*** Ouverture-fermeture du dossier ***

Je réclame donc un écus d'amende à l'accusé.

Ainsi que 10 écus pour outrage à la Cour. L'accusé a été vu tout les jours en ville et ne semble pas daigner venir nous voir. Cela lui apprendra à respecter la Justice de Sa Grandeur le Comte Debba - que ses armoiries flottent dans le vent d'un avenir radieux.

Citation :

Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :

L'accusation a appelé Elvil à la barre
Voici son témoignage :
Elvil se lève, s'avance et salue l'assemblé d'un geste de la tête
Après un moment d'hésitation il se lança.

"Oui, en effet le 20 janvier 1461 j'ai été embauché chez Marcuss pour effectuer un travaille moyennant une rémunération en deçà du tarifs minimum. D'un écu il me
semble. Plus exactement 15 écus à la place de 16 écus.

"Il semblerait que je n'ai rien à ajouter."

Elvil jeta un dernier coup d'oeil et reparti s'asseoir.

Citation :

Procès ayant opposé Marcuss au Comté du Languedoc

Marcuss était accusé de esclavagisme.

Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme.
L'accusé est déclaré coupable.
L'outrage a la cour est retenu.

verdict rendu le 16 février 1461. Odile, Juge.
Le prévenu a été condamné à une amende de 11 écus.

Citation :

Procès ayant opposé Marcuss au Comté du Languedoc

Marcuss était accusé de esclavagisme.

Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été relaxé.



Acte d'accusation
La bonne Justice du Languedoc ouvre en ce 24 janvier 1461 un procès à l'encontre du sieur Marcuss pour esclaclavagisme...oh là... je bafouille !. Pour esclavagisme donc.

Le sieur accusé aurait employé sieur Evil pour 1 écus en deçà des tarifs en vigueur. L'accusé n'a pas donné suite à la proposition de réglement à l'amiable. C'est pourquoi son cas sera traité comme tous les escrocs et voyous à la petite semaine : au tribunal.

La victime, sieur Elvil, est appelé à témoigner pour confirmer de l'odieuse exploitation dont il a été l'objet. Le dossier est disponible au bureau des plaintes (en gargote).

L'accusé a la possibilité de se faire assister d'un avocat dont la liste est disponible sur demande auprès des services du procureur.

La parole est au fauteur de trouble.

Première plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l'accusation
Passons... passons...

Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

L'accusation a appelé Bazin à la barre
Voici son témoignage :
[HRP : Procès lancé à double.

Il semblerait qu'il y ait quelques problèmes avec la "nouvelle" interface (ah ah ah !). L'ensemble des procès n'était pas visible (pas de scrobar) et les nouveaux procès ne s'affichaient pas.

PROCES NUL ET NON AVENU]

procès archivé.