Xalegion - TOP - Brigandage - Récidive - 30/01/1462 (Condamné)

Dernière édition par Estuardo le Dim 16 Mar 2014, 23:11, édité 2 fois

Plainte:

Ailein a écrit:

Le plaignant est venu dans nos bureaux et après une brève description, il a feuilleté les registres des brigands et a reconnu formellement, le dénommée Xalegion.

- accusé : Xalegion
- victime : Sirjack
- témoins : aucun
- policier en charge de l'affaire : Ailein
- chef d'inculpation : TOP
- date : 29/01/1462
- lieux : sur la route, à l'est de montpellier
- preuves :

Citation :: http://hpics.li/6da35db

- missives échangées :

Citation :: Expéditeur : Sirjack
Date d'envoi : 30/01/1462 - 13:43:53
Titre : brigandage
Bonjour messire

Sur les routes, je me suis fais brigander à l'est de montpellier

Vous avez été racketté par Xalegion

http://hpics.li/6da35db

Je vous transmet cette information afin que vous puissez faire le nécessaire pour que cette personne n'importune plus d'autres voyageurs.
Je suis prêt à témoigner.

Bonne journée. Merci de me tenir au courant des suites et bonne journée.
Sirjack

- lois bafouées :

Citation :: -Des lois
a. Nul n'est censé ignorer la loi.
b. Le Comté du Languedoc est régi par le droit coutumier.

D. Du trouble à l'ordre public
Tout acte portant préjudice à une personne ou à un groupe de personnes, ou susceptible de le faire, de quelque nature qu'il soit, sera considéré comme trouble à l'ordre public. Il en sera de même de tout acte nuisant au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique.

1) le critère du bon père de famille : est permise toute action que pourrait commettre une personne normalement sérieuse, raisonnable et soucieuse de ne causer aucun préjudice à autrui. Ce bon père de famille est un homme ordinaire, un homme de la place du marché qui agit en vertu de son bon sens.
2) l'universalité d'action : est punissable l'acte qui mettrait gravement en péril la vie en société si tout citoyen se l'autorisait.
3) la jurisprudence : Comme la coutume existe par elle-même, le Juge ne la crée pas mais l'énonce en s'inspirant dans ses jugements des décisions antérieures de la justice du Languedoc et en expliquant s'il y a lieu pourquoi il s'écarte de la jurisprudence (et donc de la Coutume).

- récidive ou procès en cours:
procès du 10/01/1462 pour TOP en cours
inculpé pour TOP le 26/12/1461

[courrier de proposition pour la traque envoyé ce jour.]

Acte d'accusation:

Citation :: En cé jour du trente janvier mil quatre-cent soixante deux, lé procureur Estuardo Gonzalez , moi-même, ouvre oune procédure judiciaire à l'encontre du Mestre Xalegion pour des faits dé brigandage, qualifiés dé trouble à l'ordre public. Cé dernier est en effet accusé d'avoir agressé et racketté mestre Sirjack dans la nuit du 29/01/1462 au 30/01/1462, sur les chemins à l'est dé Montpellier.

Yé vais maintenant faire lecture des éléments de la plainte.

___________________

Expéditeur : Sirjack
Date d'envoi : 30/01/1462 - 13:43:53
Titre : brigandage
Bonjour messire

Sur les routes, je me suis fais brigander à l'est de montpellier

Vous avez été racketté par Xalegion

(Screenshots effacé par LJ procureur)

Je vous transmet cette information afin que vous puissez faire le nécessaire pour que cette personne n'importune plus d'autres voyageurs.
Je suis prêt à témoigner.

Bonne journée. Merci de me tenir au courant des suites et bonne journée.
Sirjack

___________________

Si chaque individu se permettait de brigander, la sécurité publique s'en trouverait gravement compromise, en outre il né s'agit pas d'un fait que l'on pourrait qualifier de raisonnable et que l'on pourrait donc attribuer à un bon père de famille. Enfin, il est coutumier que lé Languedoc condamne cé genre d'agissements.

Yé rappelle qué l'accusé a déjà été condamné une fois par le tribunal du Languedoc pour des faits analogues, et qu'il sé trouve actuellement dans un procès ouvert pour des faits analogues.

Par conséquent, Mestre Xalegion, lé ministère public vous accuse d'avoir enfreint lé droit languedocien.

Sachez qué vous avez tout à fait lé droit d'être représenté par un avocat pour votre défense.
Lé barreau du Languedoc est accessible ici :
http://forum2.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=9680
l'Ordre des avocats du Dragon sé trouve par là :
http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=4831

La parole est à vous.

Missive envoyée au témoin:

Citation :

Bonjorn Mestre,

Je vous rappel que vous êtes invités à témoigner au tribunal dans l'affaire de Xalegion (31/01/1462 - procès opposant Xalegion au Comté du Languedoc).

Si vous n'avez pas le temps, je vous prie de me le faire savoir afin que je puisse sauter votre tour.

Cordialement,
Estuardo Gonzalez,
Procureur du Languedoc.

-------------------

Spoiler:

Missive envoyée à l'accusé:

Citation :

Bonjorn Mestre,

Je vous rappel que vous êtes invités à présenter votre plaidoirie de la défense au tribunal du Languedoc dans les affaires vous accusant de Trouble à l'Ordre Public (31/01/1462 - procès opposant Xalegion au Comté du Languedoc et 1/02/1462 - procès opposant Xalegion au Comté du Languedoc).

Si vous n'avez pas le temps, je vous prie de me le faire savoir afin que je puisse sauter votre tour, sinon, cela sera fait très prochainement.

Cordialement,
Estuardo Gonzalez,
Procureur du Languedoc.

-------------------

Spoiler:

Réquisitoire de l'accusation:

Citation :: Votre Honneur,

Nous voyons ici deux choses:
L'une est qué l'accusé fut reconnu par la victime lors de l'enquête menée par lé prévôt et la reconnaissance par rapport aux portraits robots des brigands déjà reconnus dans lé Comté.
L'autre qué l'accusé né montre aucun intérêt à sé défendre et aucun remords envers ses actes. Y'ai même tenté dé lui envoyer une missive afin dé lui faire savoir qué nous attendions sa plaidoirie, en vain.

Avec cela, sa culpabilité né fait aucun doute.

Yé vous demande donc dé lé déclarer coupable.

Cé typique acte dé brigandage enfreint toutes nos lois et nos principes, particulièrement celui du bon père dé famille et dé l'universalité des actions, en plus du fait qu'il est coutume au Languedoc dé punir ce genre d'actes. Il est impensable dé laisser les brigands des routes s'en sortir à leur gré. Surtout quand ceux-ci né montrent aucun respect envers nos institutions, né sé défendent pas et né montrent aucun regret.

Dé plus, yé tiens à rappeler à Madame la Juge, qué l'accusé à déjà été condamné par deux fois par nos tribunaux par des faits analogues, 26/12/1461 puis lé 04/02/1462, en plus d'avoir un autre procès actuellement ouvert contre lui.

Né sachant pas lé montant des pertes dé la victime, yé demande donc une amende dé 100 écus, prix normal demandé pour des faits dé brigandage récidives. Ainsi qu'une peine dé prison dé 7 journées, pour être récidiviste.
Pour les écus, sachez Madame la Juge qué l'homme fut vu la dernière fois avec bottes, braies, mantel, col, casque séleucide, épée et bouclier, toutes choses dont il n'aura aucun soucis à vendre pour pouvoir payer l'amende.

Enoncé du verdict

Citation :: Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

En ce 24 février 1462, nous, ahlatete de vots, juge légitime du comté du languedoc allons rendre un jugement dans l'affaire opposant xalegion au comté du languedoc.

Vous etes accusé de brigandage et de troubles à l'ordre public, comme le dit si justement notre proc bien aimé, que vous avez tout de même l'air d'avoir un tantinet énervé :

Cé typique acte dé brigandage enfreint toutes nos lois et nos principes, particulièrement celui du bon père dé famille et dé l'universalité des actions, en plus du fait qu'il est coutume au Languedoc dé punir ce genre d'actes. Il est impensable dé laisser les brigands des routes s'en sortir à leur gré. Surtout quand ceux-ci né montrent aucun respect envers nos institutions, né sé défendent pas et né montrent aucun regret.

Je vous ferez tout de meme remarquer que le tribunal n'est pas un moulin mon p'tit bonhomme et qu'il faudrait peut être, soit arreté les actes malhonnetes, puisque vous n'êtes pas capable de faire ça discrétement, soit vous faire tout petit lorsque vous brigandez afin qu'on ne vous reconnaisse pas. Il me semble tout de meme que trois fois le meme mois, ça commence à a faire beaucoup, faudrait peut etre arréter de se foutre de nous, ou vous aller faire avoir une attaque à mon procureur préféré....

Soyons sérieux, comment voulez vous arriver à faire quelque chose de votre vie avec le comportement que vous vous trainez. Il n'est aps donné à tout le monde d'être un brigand correct, rendez vous à l'évidence, en brigandage, vous êtes nuls, changez de branche....

En attendant et parce que je ne veux pas voir mon proc dans cet état, je vous condamne donc à 100 écus d'amende et à une peine de prison de 7 jours.

Vous pouvez bien entendu faire appel de cette décision au tribunal du comté dans un délai de 15 jours.

Garde, emmenez moi cet incapable.....

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 7 jours et � une amende de 100 écus.

procès archivé

Sujet: Re: Xalegion - TOP - Brigandage - Récidive - 30/01/1462 (Condamné)

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