Annonces comtales

Sujet: Re: Annonces comtales Sam 29 Jan 2011, 11:04

Citation :

De nous, Alandrisse de Montbazon-Navailles de Lortz, Comtesse du Languedoc,
A vous peuple du Languedoc,

Mes Salutations,

Voici le Bilan de fin de mandat, après deux mois de travail voilà les comptes rendus des conseillers.

Pôle Sécurité :

Bentich en charge de la Prévôté et de l’ost :

Citation :: En tant que Prévôt
Nomination d'un nouveau lieutenant à Montpellier, actuellement en renfort vu qu'il n'habite pas encore Mp
Nomination de brigadiers à Mp pour aider le lieutenant Benjamim
Dépense de la Prévôté pour la période totale du 25 Décembre 1458 et 27 Janvier 1459
7192 écus ce qui donne en moyenne journalière sur 34 jours 211,5 écus journalier pour la défense du Comté

Citation :: En tant que Capitaine
Nomination du général Anthus pour la force terrestre de l'armée Comtale
Nomination de l'Amiral Frederique85 pour la Marine languedocienne de l'armée Comtale
Préparation du nouveau code militaire, dans les mains de la Comtesse. Sera montrez à l'EM avant le weekend pour approbation et ensuite au conseil pour acceptation.
Défense du territoire par la présence de l'armée qui a surtout eut un rôle dissuasif
Utilisation de mes propres réserves, en monnaie et en nourriture, dans le but de laisser respirer le Comté du point de vue financier et cela depuis plus de six mois.

Citation :: En tant que Conseiller
Un conseil humainement et professionnellement très instructif, de un car la Comtesse a su rester neutre dans les petits conflits, sans favoriser personne. De plus elle à place les bonnes personnes aux bonnes places. Coccy au Port, Cebyss Bailli, Nath procureur sont pour moi des fameuses révélations et je ressigne à 150 mains pour retravailler avec dans cette ambiance sereine.
J'ajoute que le cumul de deux postes si ont veut faire ca à 100% est une fameuse dépense d'énergie et cela use, je ne le souhaite à personne, même à mon pire ennemi.
Voila une page est tournée et une autre va s'ouvrir dans 4 jours
Occitania per Totjorn

Lovly, en charge de la Connetablie :

Citation :: De Nous, Lovly der Worcester, Conestable de Lengadoc depuis le 09 Janvier 1459.

Depuis notre prise de fonction, listons ci-dessous les tâches notables liés à notre fonction :
- Nomination de la Donà Myrkor qui, malheureusement, ne resta qu'une journée au poste de Douanière Adjointe.
- Nomination du Douanier Adjoint à titre provisoire, afin de combler les retards de rapport éventuelles de la Douanière en Chef de Le Puy.
- Nomination provisoire (une semaine) de Donà Camelle au poste de Douanière Adjointe de Béziers en remplacement de Donà Eowynn alors en voyage.
- Vote sur la Loi Portuaire et le Code Maritime du Lengadoc.
- Vote sur Le Traité de Coopération Judiciaire au sein de l'UDF (Union des Deux Fleuves).
- Vote sur le Coutumier et le Code du Lengadoc.

Pour ce qui est du reste, ce ne sont rien de plus ni de moins que les travaux routiniers du poste de Connétable : Préparation du dossier du CRS, transfert des fonds nécessaires au bon fonctionnement de la Prévôt (paie des gardes de soldats).

* N'avons pu travailler pour l'intendance comtale du fait du retard de certaines clefs.

Lovly der Worcester,
Conestable de Lengadoc

Pôle Economie :

Cébyss, Bailli du Languedoc :

Citation :: Quelques chiffres pour commencer avec les ventes de bétails sur ce mandat. Les ventes ont été à peu près identiques que lors du mandat précédent. On a eu une baisse notable sur deux semaines pendant les fêtes de Noel, mais les ventes ont repris leur cours normal ensuite. La moyenne hebdomadaire des ventes sur ce mandat est de : 48 vaches, 53 moutons, 115 cochons (je ne parle pas des chèvres… 4 sur deux mois) et la consommation de céréales moyenne par semaine : 288 sacs de blé et 556 sacs de maïs. On peut noter une petite pénurie de bétail un dimanche, un peu stressant, mais qui a vite été comblé.

J’arrête là pour les chiffres, notre cher CaC se chargera de faire le point sur la trésorerie, il est doué pour ça^^.

Les hauts fonctionnaires m’ont fait avoir quelques montées d’adrénaline certains soirs, malgré ça et grâce à la disponibilité de quelques-uns nous avons pu palier à tous les besoins dans l’ensemble. Je tiens d’ailleurs ici à les remercier tous dans leur ensemble pour l’intérêt et la disponibilité dont ils ont fait preuve durant tout ce mandat, grâce à eux nous n’avons pas eu à subir trop de chambardements dans les bureaux.

Je tenais aussi à dire un petit mot particulier pour féliciter les lodévois et les montpelliérains pour l’effort plus qu’exceptionnel qu’ils ont fourni pour l’amélioration de leur mine et ce deux jours de suite en la remplissant à 100 % le premier jour et à plus de 90 % le lendemain. Félicitations à vous tous.

Bon courage et bonne chance au prochain conseil.

Aeris, en charge des mines :

Citation :: En ce début d'année 1459, il y a eut pas mal de chamboulement dans les mines.

Lundi 10 janvier : perte d'un niveau pour la mine d'or n°3
Mercredi 12 janvier : perte d'une niveau de la mine de fer n°8
Mardi 18 janvier : perte d'un niveau de la mine d'or n°2

Mercredi 19 janvier : amélioration de la mine d'or n°3
Samedi 22 janvier : amélioration de la mine d'or n°2
Samedi 22 janvier : amélioration de la mine de fer n°8

Annonce vitale d'un Dieu vivant Levan: jusqu'à mi décembre, plus de perte possible, donc va falloir mettre le turbo.

Sur la fin du mandat, j'ai du reprendre la mairie de Montpellier, et même si ça a été du j'ai géré les 2 de front.

Bilan global, je dirais que j'ai eut des révélations sur le travail de certain conseillers mais aussi et surtout d'une maire. Conseillère Cebyss, Maire Neko, je profite de ce bilan pour vous remercier du travail qu'on a fait ensemble que ce soit pour le comté ou pour la ville de Montpelllier. Je vous avez mal jugé et je m'en excuse.

Bbred, en charge du commerce :

Il sera fourni Lundi.

Pôle Justice :

Divinius, Juge du Languedoc :

Citation :: Nous tenons tout d'abord a remercier l'ensemble de l'équipe Judicaire qui ont réussi a effectuer leur travail pour garantir la sauvegarde de la Justice languedocienne? Nous parlons naturellement des Brigadiers des communes, pour les traitements des dossiers, au Prévots et son adjoint, au procureur et narrellement le meilleur pour la fin. Mestre Ariae, qui a été très efficace dans ce qui était l'archivage des dossiers.
Nous rappelons ici la Justice en quelques chiffres, pour ce mois de Décembre

Haute Trahison 1
Trahison 2
Trouble à l'ordre public 9
Escroquerie 4
Relaxe 9

Soit un total de 25 personnes jugés en Languedoc. Nous rappelons, ce mois de Décembre a été placé sous le signe du " coup de balai". De nombreuses affaires restant du Juillet et Aout 1458 étaient encore en salle du Tribunal. Il était très important pour nous de mettre un terme a ces procédures encombrant nos salles.

Voici le Mois de Janvier :
Haute Trahison 2
Trahison 1
Trouble à l'ordre public 9
Escroquerie 5
Relaxe 4

Parmi ces chiffres on peut compter 21 procès . On se retrouve sur une période qui serait jugé plus ou moins normal. Il n'y a plus de procès en retard et la plus part des procès en Coopération ont été jugés. Seul un persiste actuellement et demande une grande étude. Mais nul doute que cela sera réglé d'ici les quelques jours.

En tant que conseiller : Nous avons participer a l'ensemble des votes et des discussions.

Nath, Procureur du Languedoc,

Citation :: A ma prise de fonction, au 04/12/1458

32 procès étaient en cours dont:
•12 en attente du verdict,
•7 en attente de la dernière plaidoirie,
•4 en attentes du réquisitoire,
•10 en attente de la première plaidoirie.

A ce jour nous avons au tribunal
11 procès en cours dont
•2 en attente du verdict,
•5 en attente de la dernière plaidoirie,
•1 en attente du réquisitoire,
•3 en attente de la première plaidoirie

Sur ces 11 procès il est à noter que 1 d’entre eux se tient dans le cadre de la coopération judiciaire avec le comté du Lyonnais-Dauphiné
Les différents chefs d’inculpation sont les suivants :
•3 haute trahison
•5 trouble à l’ordre public essentiellement pour brigandages
•3 escroquerie

J’ajoute à ces procès, 2 procès en sorcellerie et 1 procès pour escroquerie. Ces 3 procès se trouvent au tribunal mais n’ont pas été traité par moi même mais directement par l’inquisition et le maire de la ville pour le cas d’escroquerie.

En salle des plaintes :

6 Réquisitoires introductifs préparés et déposés en salle des plaintes pour interrompre les délais de prescription, soit pour cause de fuite des accusés qui restent introuvables, soit parce qu'ils sont en retraite, ou encore cachés dans des comtés ou duchés où il n’existe pas de coopération judiciaire.

4 plaintes sont en cours de traitement et vont subir le même sort de réquisitoire introductif, toujours pour les mêmes raison, fuite ou
retraites….

Dans le cadre de la coopération judiciaire :

Tout d’abord j’ai effectué un réaménagement de cette salle et mis en place pour tous ces procès le même système que la salle des plaintes.
Il y a aujourd’hui 7 procès en coopération judiciaire :
•2 en Provence
•2 en Bourbonnais-auvergne
•2 en Rouergue

il s’agit de 6 brigandages.
11 procès en coopération on été clôturé.
Ceux avec la Provence sont anciens et posent problèmes car pertes des archives sur place dans ces provinces et jugements rendus par les juges déclarés félons.

Comparativement au début de mon mandat la coopération judiciaire s’est largement améliorée avec des contacts nombreux et actifs avec mes collègues procureurs des comtés voisins qui sont tous motivés pour que les procès soient traités le plus rapidement possible.

Au final je dirai que le travail commencé par mon prédécesseur Evanes a porté ses fruits et j’ai continué dans la même optique qu’elle. Organiser au mieux, communiquer avec l’extérieur et éviter de laisser traîner les procès. Continuer à surveiller sans relâche les procès en traitement. C’est un travail quotidien de longue haleine, qui demande patience. Pour conclure je dirai que la prochaine tache serait d’appuyer un peu plus sur les procédures et l’apport de preuves des victimes et des témoins.

Pôle Communication :

Coccyrep, Conseillère aux affaires maritimes :

Citation :

En tant que conseillère aux affaires maritimes, j’avais des objectifs bien precis, à savoir :

Chaque objectif a été atteins et bien d'autres encore, si ce n’est la rédaction des courriers qui est laissé à la liberté des chefs de ports en fonction des demandes faites.
L’idée de port d’attache pour les bateaux et capitaines languedociens a été concrétisé mais n’a pas beaucoup de succès car peu de capitaine languedocien en réalité.

Et après réflexions, le contrat proposé pour lier les capitaines et les passagers de manière officielle et les assurer l’un comme l’autre du bon déroulement de leur association n’a pas aboutit car cela sembles trop compliquer à mettre en place. Il s’agit d’interactions internationales alors…

Le chantier naval de la capital est terminé et l’on sait maintenant qu’on peut construire un arsenal.
Les travaux commencent doucement mais il nous faut encore un peu de temps pour rassembler l’ensemble des fonds et des matériaux nécessaires. Nous aurons également besoins de beaucoup de maçons mais aussi de charpentiers et d’ouvriers non qualifiés.

Pour ce qui est du conseil, les conditions ont été aussi bonnes que pour la première partie de ce mandat. Toujours quelques frictions mais bon…^^
Je remercie encore tout spécialement Guilhem TT de Tréviers pour l’aide apporté et sa présence quasi constante, encourage Klan l'Acier et Aureliia à mettre leur bureau de chef de port en ordre (aller aller, un peu de courage^^), remercie tout les conseillers pour se mandat qui m’a apporté beaucoup de satisfaction et souhaite longue vie à la comtessa.
Je souhaite également beaucoup de courage au prochain conseil, en espèrent qu’il y ait de nouveau un conseiller aux affaires maritimes et portuaires de manière à ce que le travail continue.
Coccycrep

Fred, Grand Chambellan du Languedoc :

Citation :: Compte - rendu d'activité de la Chancellerie
Divers traités sont à l’étude et signature
-Traité de coopération judiciaire avec la Provence
-Traité de coopération militaire à la signature chez nos amis les toulousains
-Traité d’ambassade déposé en Artois en attente de signature
-Traité de commercial avec la République de Florence en vue d'acquérir quelques naves génoises qui n'a pas abouti

Entretiens et suivis constant avec nos amis les savoyards au sujet de la guerre en Savoie contre les Lions de Judas et les Hydres.
Etude de rapprochement avec l’entente pyrénéenne.
Etude d’élargissement de l’UDF.
Rapprochement et collaboration avec le comte Samuel_de_Trévière et le Capitaine Alix_de_Vivier de l’Armagnac et Comminges vis-à-vis des étrangers hispaniques sur leur territoire.
Collaboration avec l’Aragon au travers de son bailli Don Lordlency.

Embauches de 2 nouveaux ambassadeurs :
Son Excellence Yves land pour la champagne et l‘orléanaisu
Son Excellence Pascal. pour la République de Florence.
Destitution de l’ambassadrice aaris_Von_Caclun.

Le mot de la Comtesse :

Citation :: Deux mois de travail, que dire sur le conseil en général. Des suprises bonnes mais parfois mauvaises, d’ailleurs j’ai pu constater qu’à l’approche des élections les comportements changent, un peu trop d’ailleurs ce qui est fort dommage. Je ne parlerais qu’en général et je dois avouer qu’en écrivant mon bilan je me suis posée une simple question : Qu’ai-je accompli ?
J’ai tenté de modifier le coutumier, faisant passer ce pavé de 44 parchemins à 16. Le non resonne encore à mes oreilles. J’ai relancé le barreau et nommé une personne motivée à sa tête, j’ai aidé autant que possible à ranimer la médecine du Languedoc. Mais cela ne peut se faire sans votre aide à tous. L’ost, je ne parlerais que de l’Intendance dont j’ai pris la charge du fait que le Connetable n’avait pas les accès adequat, les salaires seront payés grâce à la prochaine levée des impôts. Comme nous l’avons expliqué le nouveau tarif permettra le remboursement integral des salaires de l’ost. Le port a plutôt bien avancé poursuivant sur la lignée de Malkav nous pouvons aujourd’hui apercevoir un futur arsenal. Les moyens logistiques sont toujours notre première preoccupation, ne voulant pas saigner le Languedoc pour un port. J’ai demandé de l’aide à de nombreuses provinces autant qu’à la connetablie royale. Les relations diplomatiques ont été resserées autant que possible avec nos voisins limitrophes, notre amitié avec la Savoie est encore plus forte qu’auparavant. Ce mandat aura été aussi sous le signe d’une profonde tristesse avec la disparition du Puy suite à ce terrible fléau qui a decimé sur ce village. Le Languedoc se voit orpheline d’un village, cependant Carcassonne a fort heureusement pu accueillir les ponots survivants. Il y a de nombreux points dont je voudrais parler, mais j’ai peur que cela prenne plus de temps que de raisons. Les problèmes restent les mêmes tant qu’il n’y aura pas une veritable envie de sortir de ce moule que le Languedoc s’impose depuis bien trop longtemps. Je me suis battue sur divers sujets durant des semaines, tant qu’une prise de position Languedocienne ne sera pas palpable, rien ne changera. Le Languedoc ne changera pas avec un Coms ayant l’envie de le changer. Je l’aurais appris à mes depends. La force et la volonté doive être notre chant, le silence dure depuis trop longtemps, éveillez vous tous et le Languedoc deviendra une Province recherchée et plus à éviter.

Occitania per totjorn.

On se revoit en taverne…

Que le Très Haut protège le Languedoc,

Faict à Montpellier,
Le 29 Janvier mil quatre cent cinquante neuf,
Annonces comtales Sceaulanguedocjaune

Citation :: De nous Domenc de Blauzac, Comte élu du Languedoc,
A vous peuple languedocien,

Faisons savoir à tous ceux qui liront ou ouïront cette annonce que,

C’est avec un grand bonheur que nous pouvons annoncer la nomination du nouveau comte en notre personne.

Afin de démontrer que les termes « écoute du peuple » et « union » n’étaient pas de vaines promesses électorales, cette élection a été exécutée dans le temps minimal imparti et reflète pleinement le choix des électeurs.

1. "Valeurs Languedociennes" (VL) : 48.7%
2. "Tous Pour le Languedoc" (T.P.L) : 33.8%
3. "Union des Languedociens" (U.D.L.) : 17.5%

9 conseillers se sont montrés favorables à notre nomination ce qui illustre l’envie du présent conseil d’aller dans le même sens et de travailler ensemble.

Voici le résultat des urnes:

Debba_1er : Debba_1er
Antimond : Debba_1er
Cebyss : Debba_1er
Cleo75 : Debba_1er
Jhaampe : Abstention
Frederique85 : Debba_1er
Divinius : Debba_1er
Nath31 : Debba_1er
Lirok : Debba_1er
Camelle : Debba_1er
Bentich : Bentich
Aeris_g. : Bentich

Suite à ce choix, et pour des raisons qui leur appartiennent, les conseillers Bentich et Aeris_g ont démissionné du conseil comtal, et furent remplacée par Lovly et Eshu.

Le comte a procédé à l'affectation des charges comtales aux divers conseillers élus par la voix du peuple.

Senher Antimond : Vice Comte et Commissaire aux Mines, aux Ports et aux Grands Œuvres
Mestra Lovly : Porte Parole

Mestra Lirok : Commissaire au Commerce
Sa Grandeur Cebyss : Bailli

Mestra Camelle : Connétable
Dona Cleo75 : Capitaine
Dona Frederique85 : Prévôt des maréchaux

Mestra Nath31 : Procureur
Mestre Divinius : Juge

Mestre Jhaampe : Conseiller
Mestra Eshu : Conseillère

Puisse Aristote être le ciment de cette entente et puisse le Très-Haut nous aider dans notre lourdes responsabilités.

Sa grandeur Domenc de Blauzac , Comte du Languedoc a ratifié.

Citation :: De Nous, Domenc de Blauzac dict Debba 1er, Comte du Languedoc par le choix des urnes et reconnu tel par Sa Très Gracieuse Majesté, la Bonne Reyne Beatritz.

A tous ceux qui, la présente, liront ou se feront lire,

Adissiatz.

De par notre autorité, faisons savoir en ce jour, la nomination de Mestra Ethana de Lodève au poste de Conseillère aux Maires Adjointe. Que grâce lui soit accordée par Aristote afin qu'elle puisse, à bien, mener la mission qui lui est confiée.

De par notre autorité, faisons, du même, savoir en ce jour, la nomination de Mestra Coccycrep au poste de Responsable de la Capitainerie Languedocienne. Que grâce lui soit accordée par Aristote afin qu'elle puisse, à bien, mener la tâche qui lui est confiée.

Faict en el Castel de Montpelhièr,
Le 11 Février mil quatre cent cinquante neuf,

Sa Grandeur Domenc de Blauzac dict Debba 1er à proposé,
Lovly der Worcester, Porta-Paraula de Lengadòc, a écrit et affiché

Validé par Domenc de Blauzac dict Debba 1er, Coms de Lengadòc.

Citation :: De Nous, Domenc de Blauzac dict Debba 1er, Comte du Languedoc par le choix des urnes et reconnu tel par Sa Très Gracieuse Majesté, la Bonne Reyne Beatritz.

A tous ceux qui, la présente, liront ou se feront lire,

Adissiatz.

Afin que soit su la position du Languedoc vis-à-vis de la Croisade contre la vile République Réformée de Génève, faisons savoir que, conduit par la foy aristotélicienne, avons conclu de soutenir l'église le long de cette Sainte croisade ainsi que toutes nos autres provinces sœurs.
Nous adressons, de ce fait, nos sincères remerciements aux volontaires de retour chez eux; Observons une pensée pour nos frères et sœurs blessés au combat, Souhaitons que le cœur de nos autres frères et sœurs et amis restés au front soit empli de sagesse et de courage.

Rappelons, du même, que le Comté est enclin à recevoir les dons de ces citoyens afin de soutenir cette guerre contre le Sans-nom et que les volontaires* seront toujours les bienvenus.

Tout volontaire pourra se déclarer, soit au maire de sa ville, soit aux conseillers comtaux et, de préférence, au Capitani ou au Conestable.

Faict en el Castel de Montpelhièr,
Le 11 Février mil quatre cent cinquante neuf,

Sa Grandeur Domenc de Blauzac dict Debba 1er à proposé,
Lovly der Worcester, Porta-Paraula de Lengadòc, a écrit et affiché

Validé par Domenc de Blauzac dict Debba 1er, Coms de Lengadòc.

Citation :: De Nous, Domenc de Blauzac dict Debba 1er, Comte du Languedoc par le choix des urnes et reconnu tel par Sa Très Gracieuse Majesté, la Bonne Reyne Beatritz.

A tous ceux qui, la présente, liront ou se feront lire,

Adissiatz.

Vous n'êtes sans doute pas sans savoir que Montpellier a subi hier une reprise de mairie. Afin que lumière soit faite :
Faisons savoir que la mairesse de Montpellier, Mestra Marie_jeanne de Beauvais les Lions fut sujette à des problèmes l'empêchant de remplir sa fonction comme il se devrait. Aussi, avons-Nous décidé, de part notre autorité et après avis des conseillers, de reprendre la mairie de la bonne ville de Montpellier qui est aussi capitale de notre comté; Cela avec la participation de l'Ost et des civiles que nous remercions d'ailleurs.

Faisons, du même, savoir que l'intérim sera assuré par Mestra Eshu de Profondavilla et cela, jusqu'à organisation d'élections légales et justes.

Faict en el Castel de Montpelhièr,
Le 12 Février mil quatre cent cinquante neuf,

Lovly der Worcester, Porta-Paraula de Lengadòc, a proposé, écrit et affiché

Domenc de Blauzac dict Debba 1er, Coms de Lengadòc a scellé.

Citation :: De Nous, Domenc de Blauzac dict Debba 1er, Comte du Languedoc

A tous ceux qui, la présente, liront ou se feront lire,

Adissiatz.

De par notre autorité, faisons savoir en ce jour, la nomination de Mestra Coccycrep au poste de Chef de Port pour la bonne ville de Montpellier en remplacement de Sa Grandeur Guilhem TT de Tréviers; à qui Nous adressons nos sincères remerciements au nom de tout le Comté pour son investissement. Que grâce lui soit accordée par Aristote afin qu'elle puisse, à bien, mener la mission qui lui est confiée.

De par notre autorité, faisons, du même, savoir en ce jour, la nomination de Mestra Nath31 au poste de Chef de Port pour la bonne ville de Béziers. Que grâce lui soit accordée par Aristote afin qu'elle puisse, à bien, mener la mission qui lui est confiée.

Faict en el Castel de Montpelhièr,
Le 14 Février mil quatre cent cinquante neuf,

Mestre Antimond a proposé,
Lovly der Worcester, Porta-Paraula de Lengadòc, a écrit et affiché

Validé par Domenc de Blauzac dict Debba 1er, Coms de Lengadòc.

Citation :: De Nous, Domenc de Blauzac dict Debba 1er, Comte du Languedoc

A tous ceux qui, la présente, liront ou se feront lire,

Adissiatz.

Suite à consultations des différents avis des conseillers comtaux, Nous, Sa Grandeur Domenc de Blauzac, annonçons que le Castel pourra accueillir en ces murs des conseillers non élus; Cela, le temps qu'il semblera nécessaire afin de pouvoir travailler à la révision du coutumier.

Plein de notre autorité, annonçons au peuple du Languedoc que toute personne peut se présenter afin d'apporter son aide; cela sans différence de classe, de rang, de sexe ni autres. L'approbation ou le refus sera déterminer grâce à un vote, sur trois jours, des conseillers à la majorité simple.

Afin que nul ne puisse contredire ou contester, apposons notre scel.

Faict en el Castel de Montpelhièr,
Le 19 Février mil quatre cent cinquante neuf,

Lovly der Worcester, Porta-Paraula de Lengadòc, a proposé, écrit et affiché

Domenc de Blauzac dict Debba 1er, Coms de Lengadòc, a scellé

Citation :: De Nous, Domenc de Blauzac dict Debba 1er, Coms du Languedoc

A tous ceux qui, la présente, liront ou se feront lire,

Adissiatz.

Nous venons par cette présente annoncer de nouveau la reprise d'une mairie, celle de Mende. Afin que lumière soit faite :
Faisons savoir que le maire de Mende, Senhèr Henriet d'Euphor, se trouva sujet à des problèmes Intelligents, Réels et Louables l'empêchant de remplir sa fonction comme il se devrait. Aussi, avons-Nous décidé, de part notre autorité et vu le critique de la situation, de reprendre la mairie de la bonne ville de Mende; Cela avec la participation d'une armée dirigée par le Capitani de Lengadòc, Mestra Cleo dicte Cleo75 a qui nous adressons nos remerciements.

Faisons, du même, savoir que l'intérim sera assuré par Mestra Cleo dicte Cleo 75 et cela, jusqu'à organisation d'élections légales et justes.

Faict en el Castel de Montpelhièr,
Le 21 Février mil quatre cent cinquante neuf,

Lovly der Worcester, Porta-Paraula de Lengadòc, a proposé, écrit et affiché

Domenc de Blauzac dict Debba 1er, Coms de Lengadòc a scellé.

Citation :: De nous, Domenc de Blauzac, Coms de Lengadòc,

Au peuple du Languedoc,
A la population de Montpellier,
A tout ceux qui liront ou ouïront,

Salutations,

Il y a quelques jours, nous avons décidé de la reprise de la mairie de Montpellier suite au malaise de son maire élue, depuis, les discussions sont houleuses dans notre capitale sur les circonstances de cette reprise. Explications furent données en privé, consignes pour la nouvelle régente de la ville émises et espoir d'un climat à nouveau apaisé nourri;

Loin d'apaiser les esprits, notre silence publique fut compris comme une complicité passive ou consentement ce qui a eu pour effet de donner plus de bois au feu que consomme notre belle et estimée capitale, et par la présente annonce, nous cassons ce silence pour donner notre position et notre version de l'histoire;

Tout a commencé quand nous avons souhaité organiser la reprise de la mairie de Montpellier, pour avoir supervisé le maintien d'un marché équilibré à Montpellier avec les acteurs locaux durant l'absence de la mairesse, nous avons chargé notre bailli, Sa Grandeur Cebyss de Minerve de gérer le recrutement des personnes civiles pour participer à la révolte. Ainsi que le général de l'époque Anthus et le capitaine Cleo, pour le côté militaire. Le tout dans un lieu unique au Bleson où chacun avait ses accès.

Nous avons émis le souhait de voir Mestra Brangaine comme régente et ceci la veille même de la révolte. Mais il s'avère, à notre grand regret, que les souhaits d'un comte ne sont point des ordres dans l'ost du Lengadoc. Du moins, pour une partie de l'ost. Et les ordres n'ont point été transmis pour respecter ce souhait ce qui a fait que Mestra Eshu a été amenée comme régente de Montpellier.

N'étant point adepte des coups d'épées pour trancher les têtes au service du Languedoc, nous nous sommes contentés d'un rapport à l'ost pour pointer les dysfonctionnements sur cette mission, assumant même l'erreur ne pas avoir donné un ordre précis, mais uniquement un souhait. Aucune sanction importante n'a été prise, se contentant d'un avertissement pour ceux ayant failli à leur mission, mais rien que cela a provoqué la démission du général.

Néanmoins, même si Mestra Eshu n'a point été notre souhait, le conseil comtal a décidé de ne point s'en désolidariser et de l'épauler dans sa tâche, émettant des consignes dans ce sens. Toujours dans l'espoir de remettre l'économie de la ville dans le bon sens, Montpellier qui subissait à ce moment là la présence de marchands qui désorganisaient le marché.

Selon nos informations, quelques unes de ces consignes n'ont point été suivies, telle la mise en vente continuellement de grandes quantités de bois.

Un point litigieux est l'annonce électorale d'Eshu où elle indique qu'elle est régente sur ordre comtal. Nous lui avons demandé de retirer cette mention pour éviter tout malentendu, mais apparemment, nos souhaits ne sont toujours point des ordres. Nous avons refusé le dépôt de plainte et recourir à la justice pour régler ce genre de conflits, mais cette possibilité est ouverte à toute personne se sentant floué par cette annonce et la justice tranchera.

Un autre point litigieux est la détention d'un mandat municipal, et par la présente, nous demandons à tout possesseur d'un mandat municipal de le rendre sur injonction de la régente, sans aucun ordre dedans à rendre le mandat. Si refus il y a, le recours à la justice sera alors la seule alternative dont disposera la mairie.

Pour conclure, nous renouvelons notre souhait de voir un climat apaisé à Montpellier. Nous resterons à la disposition des maires pour les aider dans leur mission pour la prospérité de chaque citoyen de notre comté.

Fait à Montpellier, le 24 Février 1459.

Citation :: De Nous, Domenc de Blauzac dict Debba 1er, Coms du Languedoc

A tous ceux qui, la présente, liront ou se feront lire,

Adissiatz.

Vous n'êtes point sans savoir qu'après discussion avec le conseil comtal, Nous, Domenc de Blauzac, avons décidé d'ouvrir les portes à quiconque se porterait volontaire pour aider aux travaux sur le Coutumier après vote du conseil.

Par décision du conseil comtal, nommons Mestre Bentich, Mestre Jorocket et Mestra Evanes, Conseiller à la Coutume.
A compter de ce jour, tous trois travaillerons donc en étroites collaborations avec les conseillers élus, dans la salle qui est réservée à cet honneur.
Nous leur souhaitons la bienvenue, courage et patience dans l'accomplissement de la tâche qui les attend et comptons sur leur vivacité d'esprit pour que travaux, soient menés à bien.

Faict en el Castel de Montpelhièr,
Le 27 Février mil quatre cent cinquante neuf,

Lovly der Worcester, Porta-Paraula de Lengadòc, a proposé, écrit et affiché

Domenc de Blauzac dict Debba 1er, Coms de Lengadòc a scellé.

Sujet: Re: Annonces comtales Sam 05 Mar 2011, 22:28

Citation :

De Nous, Domenc de Blauzac dict Debba 1er, Coms du Languedoc

A tous ceux qui, la présente, liront ou se feront lire,

Adissiatz.

Qu'il soit su qu'aujourd'hui nous rendons notre bilan mi-mandat. Présentons ainsi nos impressions, avancées et volontés pour l'avenir. Afin d'asseoir un véritable équilibre et au vu des démissions successives ainsi que des changements de poste, un bilan a été demandé à tous ceux qui sont restés au moins une semaine.

Un nouvelle fois nous insistons sur l'importance de la communication, n'hésitez pas à nous contacter.

Pour le pôle Sécurité:

Frederique85, Prévôt des Maréchaux

Citation :: Nomination d’un brigadier pour Montpellier sous les invectives du Lieutenant Benjamim. Moins de 15 jours après le brigadier fut démis de ses fonctions ainsi que tous les autres brigadiers par le lieutenant.
Destitution du lieutenant de Montpellier pour manquement à sa fonction suite à quelques reproches faits pas le Prévost adjoint Mestre Toon3146 et absentéisme sans en avertir ses supérieurs.

Travail de routine et de longue haleine pour assurer la sécurité des villes du Languedoc, qui est je dois dire souvent un vrai casse-tête.

Quand au conseil je suis très déçue de voir que celui-ci est affreusement mort, malgré toute l’énergie déployée par notre Coms et l’équipe économique.

J’espère que la seconde partie de mandat sera plus « agitée » et que certains conseillers prennent enfin conscience qu’ils ont été élus pour servir le peuple et non roupiller dans leur coin même si leur travail routinier est effectué. Tout conseiller élu par le peuple est censé apporter ses idées, sa motivation de faire avancer le comté.

Pour ma part j’ai eu envie de prendre mes jambes à mon cou et déguerpir de ce conseil tant je trouve l’implication de certains nulle et quasi hostile à toute proposition faite par notre Comte.

Camelle, Connétable

Citation :: De nous, Camelle de Mer et Soleil, Connetable du Languedoc depuis le 3 Février 1459

Avons nommé dona Eshu douaniere de Montpellier .
Avons participé aux différentes réunions du conseil comtal

Avons par ailleurs exécuté les taches traditionnelles et régulières du conestable :
Transferts de fonds au prévôt, suivi des rapports de la douane pour le CRS..etc

Pour le pôle Economique:

Lirok, Commissaire au Commerce

Citation :: Cac :

Durant ce mi-mandat, nous avons importé une grosse quantité de fer afin de permettre les améliorations de mines. De ce fait, la trésorerie a fortement diminué mais devrait à nouveau augmenter avec les prochaines missions commerciales d’exports.
Des bateaux de commerces Languedociens commencent à sillonné les fleuves permettant de nouveaux échanges commerciaux
Le Languedoc reste créancier de Toulouse et de Mende. (Hors Impôts du par Carcassonne et Nîmes et Montpellier)
Le montant des enveloppes que le comté prélève chaque semaine n’a pas augmenter car la vente de bétail stagne et ce, malgré la disparation de la ville du Puy.

Mairies :

Les trésoreries des mairies reste affaibli. Les derniers épisodes sans maires à Montpellier et Mende ont davantage affaibli ces deux villes.
De nombreuse retraites monopolise des sommes d’argent sur les impôts. Les sources de revenus sont de plus en plus rares. Un investissement supplémentaires de la part des maires actuels permettrait de relancer les échanges entre villes.

Antimond, Commissaire aux Mines

Citation :: Bilan de mi-mandat d’Antimond Maillane : Vice-Coms & CaM

Nostre Comte m’a fait l’honneur de me confier la lourde tâche de gérer les Mines et les Affaires maritimes du Languedoc.

Avant d’entrer dans le vif des sujets, je vais procéder en préambule aux remerciements d’usage, en espérant parvenir à n’oublier personne. Merci donc à celles et ceux avec qui je travaille au quotidien, au premier rang desquelles Sa Grandeur Cebyss, Mestra Coccycrep et Mestra Lirok. Je n’oublie pas le Vicomte Malkav pour la qualité de ses conseils, Mestra Nek07 et Mestre Kelak pour tout ce qu’ils font (et vont faire !) pour le Languedoc. Je pense enfin aux Maires et Languedociens qui m’aident à relancer la fréquentation de nos mines.

Les Mines

Les améliorations réalisées pendant ce premier mois de mandat :

Rappel : grâce à nostre ex Roy Levan III, nos mines ont été renforcées jusque décembre de manière à ne plus pouvoir perdre de niveau, tant qu’elles sont entretenues quotidiennement bien entendu.

Hausse d’un niveau de productivité de la mine de pierre située à côté de Mende, qui a ainsi atteint son niveau optimal.
Hausse de 2 niveaux de productivité de la mine d’or située entre Lodève et Montpelhièr.

Je tiens à féliciter tous les participants à la préparation de ces améliorations, les Maires concernés et bien-sûr tous les mineurs présents.

La fréquentation :

Je ne dirais que quelques mots de la fréquentation, dont le niveau, autour d’un modeste 40 %, reste désespérément bas. L’équilibre global des productions semble par contre s’améliorer, puisque nous sommes actuellement excédentaires en or, pierre et ne perdons que peu de fer.

Nous avons tenté d’augmenter ponctuellement les salaires, notamment à l’occasion des améliorations exposées ci-dessus, mais l’efficacité de cette incitation pécuniaire reste très limitée. Je reste également dubitatif sur l’idée à première vue intéressante du samedi à la mine, car cette journée est déjà une journée de faible fréquentation.
Pour conclure, si la fréquentation des mines n’évolue pas rapidement à la hausse, le Comté ne peut donc pas espérer remonter la pente et ses habitants voir l’impôt disparaître à brève échéance.

Les objectifs de 2ème partie de mandat :

- Procéder à 3 nouvelles améliorations de la mine d’or située entre Lodève et Montpelhièr, afin de l’amener elle aussi à son niveau optimal. Il restera alors aux futurs Conseils comtaux à améliorer 4 fois la mine d’or située entre Béziers et Montpelhièr.
- Relancer la fréquentation des mines du Comté, en particulier des 2 mines d’or ouvertes autour de Montpelhièr, notamment dans le cadre des améliorations envisagées. Le moyen le plus sûr consiste à s’appuyer sur les Maires afin d’écrire directement aux habitants les plus concernés.

Les Affaires maritimes

J’ai pour commencer proposé la nomination de Mestra Coccycrep au nouveau poste de Responsable de la Capitainerie languedocienne. Sa compétence et son implication sont d’une rare utilité.

La construction des ports :

Nous avons poursuivi les efforts déployés par la majorité des Conseils précédents et alloué des fonds à la construction de l’arsenal de Montpelhièr. Le rythme actuel est de 5 embauches d’ouvriers par jour, ce qui est très lent mais correspond aux moyens financiers et aux priorités (mines) actuels du Comté.

La construction de naves :
Nous venons de signer un contrat pour fournir une caraque marchande à un ancien Languedocien, avec une marge conséquente pour le Comté. Cette construction navale devrait avoir lieu courant avril dans un dock de Montpelhièr.

Conseiller

J’ai plus particulièrement participé aux discussions concernant le Conseil économique et ai tenté de me tenir informé des événements concernant les autres domaines.
Je reste sur ma faim quant à l’implication de toutes et tous, chacun semblant se cantonner à son travail et son domaine. J’espère que nous saurons, tous ensemble, faire évoluer cela pendant cette 2ème moitié de mandat. Un coup de main de l’ensemble du Conseil pour relancer la fréquentation des mines me plairait particulièrement caramba !

Que le Très Haut veille sur vous.

Cebyss, Bailli

Citation :: Bilan d’un conseil en demi-teinte.

Pour ce qui est du poste de bailli

Concernant la vente et la production de bétail, on peut noter encore une légère baisse par rapport au mandat précédent. Sur ce demi-mandat les ventes moyennes hebdomadaires ont été d’environ 46 vaches, 50 moutons et 108 cochons, pour un bénéfice d’environ 1327 écus par semaine (contre une moyenne de 1412 lors des deux mois précédents).

Pour ce qui est de l’embauche des hauts fonctionnaires, pas de soucis particuliers, sauf une journée un peu difficile, mais dans l’ensemble tout va bien. J’ai lancé un comptage des fonctionnaires encore en « service » et je vais remettre la liste à jour sous peu.

Des dettes du Comté ont été remboursées pour un montant total de 6800 écus.

Concernant le Conseil en général

J’ai participé avec le Comte à l’organisation de la reprise de Montpellier, qui ne s’est malheureusement pas passé comme nous l’avions prévu et ce, non par un manque de communication, mais par pêché d’orgueil de certains membres de l’ost, ne faisant absolument aucun cas du travail fournit par les autres pour mener à bien cette reprise ainsi que les jours qui suivraient. J’ai également passé beaucoup de temps dans la vérification de comptes réclamés au Comté, que je viens de terminer.

Je suis par contre, comme Fred, passablement déçue par l’attitude de certains conseillers qui sont totalement invisibles, si ce n’est pour critiquer de temps en temps et encore… Je ne juge pas leur travail quotidien, c’est une simple constatation sur un conseil mortellement calme.

Par contre, je suis enchantée de travailler avec Lirok, je tire également mon sombrero (ou plutôt le sien^^) à notre CaM Antimond qui se donne beaucoup de mal au fond des mines, ainsi qu’à Fred, égale à elle-même comme toujours dans son travail. Et un clin d’œil particulier à tous les maires qui se donnent beaucoup de mal dans leurs mairies par ces temps difficiles.

Pour le pôle Justice:

Pour le pôle Communication et autres:

Lovly, Porte Parole

Citation :: Intégrée peut-être après la démission de Bentich et Aeris (qui nous a fortement attristée), il a fallut peu de temps pour que nous soyons nommée Porte-Parole par Nostre Grandeur à tous. Un poste nouveau, pour un nouveau mandat. Si nous étions heureuse de servir de nouveau le Languedoc, avec une équipe qu'on sentait dynamique et décidé dès le débuts, il est fort dommage de dire que nous constatons avec torpeur la langueur qui s'est installée peu à peu sur des locaux pourtant si vivant. Nous ne disons point que le travail n'est pas fait, assurément bien fait il est, mais nous disons que ce serait bien que ce conseil redevienne aussi vivant qu'à ses débuts. Nous ne pouvons blâmer personne, pas même le Coms, vu qu'il tente autant que possible d'établir la vie dans les rangs.
Comme tout autre conseiller, hormis notre tâche de "copiste-émetteur-transmetteur", nous avons participé à la prise des décision générales touchant l'ensemble du conseil, au deux réunions-bilan qui ont été organisées et même, d'un plan militaire, à la reprise de la mairie de Montpellier, notre chère capitale; reprise qui, même si elle s'est bien passée somme faite, a entrainé des mésententes. Du fait d'un manque de communication qui a placé au pouvoir la "mauvaise" personne.
Coté juridique, n'étant pas une conseillère experte en Droit, nous nous sommes jusque là abstint de donner notre avis sur les travaux concernant le Coutumier Languedocien. Nous profitons pour rappeler que quiconque se sentant l'âme et le courage de travailler sur ce monument peut soumettre son adhésion à candidature.
En tous les cas, nous espérons cette deuxième partie de mandat, toujours aussi productive, mais avec de la Vie cette fois!

Lovly der Worcester
Porta-Paraula de Lengadòc

Cosmopolitain, Conseiller

Citation :: j'ai été conviée suite au départ d'un conseiller a suivre les débats, j'ai donc activement participé a la première décision d'accepter ou pas les notables et habitant a participer dans les débats puis nous avons voté pour l’acceptation du Traité de coopération défensive avec Toulouse qui ses soldé par un franc succès, ainsi que sur plusieurs débats qui je regrette de certaine léthargie dans les débats ainsi que l'absence de certains participant

j'ai lancé un pigeon sur les questions économique et d'actualité avec les maires, j’attends donc leurs réponse pour faire une synthèse sur les questions diverses des maires

Bilans non fournis :

Citation :: Cleo75, Divinius, Nath, Pitchou (Du fait de sa récente intégration)

Le mot du Coms, Debba_1er :

Citation :: Après plusieurs mandats comme conseiller, cela a été le premier mandat comme Coms.
Tâche bien ardue que voilà, tant qu'il s'agit de diriger une équipe, équipe constituée non de onze conseillers mais de plusieurs dizaines de personnes et avoir la responsabilité de plusieurs centaines.

Sur la première partie du mandat, trois axes principaux ont été privilégiés :

- Sécurité : Investissement important dans la sécurité du comté, supervisant les reprises des mairies de Mende et de Montpellier. Prise de contact et dialogue (que des mauvaises langues diront de sourds, mais ce ne sont que des mauvaises langues) avec l'état major, malgré les quelques démissions enregistrées. Nous espérons une deuxième partie de mandat constructif, avec l'ost dans l'espoir de lui redonner ses lettres de noblesse (et un code).

- Coutumier : Le second point d'investissement important de notre part fut la réécriture du coutumier du Languedoc et diverses lois en rapport avec le fonctionnement de nos institutions. Nous voulions pouvoir proposer de nouveaux textes à l'heure où nous écrivons ce bilan, mais il n'en fut pas le cas, mais la discussion fut relancée par l'arrivée de nouveaux conseillers non élus et la qualité des remarques justifient bien un délai supplémentaire pour notre prime volonté.

- Communication : Dès les premiers jours du mandat, une nouvelle salle de doléances fut ouverte où nous avons mis un point d'honneur de tenir une présence régulière. En plus, nous avons entamé un tour du Languedoc qui avait commencé par Lodève pour se poursuivre à Montpellier, Nîmes, Alais et Mende. Nous espérons de pouvoir visiter le reste des villes du Languedoc avant la fin de notre mandat.

Nous n'avons pas eu malheureusement le temps de s'investir plus dans l'économie et la diplomatie du Comté, autre que de larges directives que le conseil économique et le corps diplomatique suivent avec brio.

Le dernier point à aborder, l'activité du conseil, Les bilans des conseillers ont été éloquents à ce sujet. Nous allons tenter une nouvelle approche pour donner du souffle au conseil, mais la vie du conseil vient de chaque conseiller et avec toute l'énergie et la bonne volonté, on ne peut faire animer des conseillers qui se désintéressent du conseil.

Le mot de la fin, même s'il est bien coutumier, il n'en reste pas moins sincère. Mercè à chaque languedocien qui s'investit dans la vie de son comté. Le Languedoc est dans une bonne direction et nous souhaitons maintenir le cap pour la prospérité de tous.

Faict à Montpellier,
Le 05 mars mil quatre cent cinquante neuf,
Annonces comtales Sceaulanguedocvert

Sujet: Re: Annonces comtales Dim 06 Mar 2011, 19:53

Citation :: De Nous, Domenc de Blauzac dict Debba Ier, Coms du Languedoc

A tous ceux qui, la présente, liront ou se feront lire,

Adissiatz.

La bonne représentation du Languedoc au sein de l'Union des Deux Fleuves exige que soit pourvu aux fonctions du Conseil de l'Union pour le Languedoc comme suit :

Intendante du Languedoc : Alandrisse Montbazon-Navailles Comtessa de Pesenàs, Vescomtessa de Cecenon e Baronessa de Lou Piochet
Conseillère diplomatique : Frédérique85 d'As Terre de Noùmerchat Vescomtessa de Juèsa, Baronessa de Peyre e Senhoressa de Pardalhan
Conseillère militaire : Enduril de Noùmerchat Comtessa de Rasès de Limòs, Baronessa de Gange

Et qu'afin que personne ne puisse aller à l'encontre de cette décision, le présent message a été scellé par le Comte du Languedoc en l'enceinte du château de Montpellier le 6ème jour de Mars de l’an de Grâce 1459.

Lovly der Worcester, Porta-Paraula de Lengadòc, a affiché

Domenc de Blauzac dict Debba 1er, Coms de Lengadòc a proposé, écrit & scellé.

Sujet: Re: Annonces comtales Mer 09 Mar 2011, 20:27

Citation :

De Nous, Domenc de Blauzac dict Debba 1er, Coms du Languedoc

A tous ceux qui, la présente, liront ou se feront lire,

Adissiatz.

Annonçons en ce jour qu'afin de pourvoir à la Sécurité de nos bonnes villes de Carcassonne et Montpellier, ouvrons, comme suit, les suivants postes à recrutement :

Lieutenant de la Maréchaussée pour la ville de Montpellier
Lieutenant de la Maréchaussée pour la ville Carcassonne
Brigadier pour la ville de Montpellier
Brigadier pour la ville de Carcassonne

Faisons savoir que les candidatures pourrons être envoyés al Porta-Paraula, Mestra Lovly, sinon directement remise à la Donà Frederique85. Toutes les candidatures seront soumises à l'avis du Prévôt des Maréchaux.

Faict en el Castel de Montpelhièr,
Le 27 Février mil quatre cent cinquante neuf,

Lovly der Worcester, Porta-Paraula de Lengadòc, a proposé, écrit et affiché
Annonces comtales I1109479_SignaturepourLovly

Annonces comtales I1109479_SignaturepourLovly

Domenc de Blauzac dict Debba 1er, Coms de Lengadòc a scellé.
Annonces comtales Sceaulanguedocvert

Sujet: Re: Annonces comtales Mer 09 Mar 2011, 21:01

Citation :: De Nous, Régnants des Provinces Alliées de l'Union des Deux Fleuves,

A Sa Majesté la Reine de France,
Au peuple et aux dirigeants du Périgord et de l'Angoumois,
Aux provinces du Ponant,
A tous présents et advenir,

Salut,

Nous avons appris la défaite de l'armée artésienne des Nains sur les terres de l'Angoumois et nous nous réjouissons que la fourberie ne trouve qu'un seul et unique sort, la destruction;

Tout acte entraîne conséquences, mais depuis bien longtemps, les provinces de l'alliance du Ponant se lavent les mains des agissements de leurs ressortissants. Écrivant d'une main des annonces mielleuses condamnant les actes qui rompent l'ordre établi préservé par le Livre des Vertus et de l'autre se goinfrant jusqu'à l'abondance des fruits de ces macabres faits;

Notre mémoire n'est point sélective, ni courte.
Aujourd'hui, nous nous remémorons les agissements des bourrins à Orléans.
L'attaque de Nilas sur la faible Guyenne, aujourd'hui complice.
Le pillage de Mont-de-Marsan.
L'attaque angevine sur la France Comté et le Maine.
Et nous constatons aujourd'hui l'attaque sur le Périgord Angoumois.

Le temps de la mauvaise foi, des mensonges et de l'irresponsabilité est fini.

Nous reconnaissons aujourd'hui la responsabilité et la complicité de l'Artois, de la Guyenne et du Grand Duché de Bretagne dans l'attaque sur le Périgord Angoumois.

Si nous devions démontrer l'implication de la Bretagne dans cette attaque, il suffirait de mentionner que Le Black Pearl et le Yin et Yang sont deux navires construits; contrairement à ce que la comtesse d'Artois soutient, dans les chantiers navals de Tréguier en Bretagne. Par conséquent, il s'agit là d'une attaque sur une province vassale à la Couronne de France, avec la complicité et l'aide de ressortissants étrangers. Même si les guerres internes au Royaume restent autorisées, y inviter une province qui a a guerroyé pour son indépendance flirte avec la Félonie à la couronne.

Pour la Guyenne, la duchesse Emi a clairement annoncé l'armée des bourrins comme une armée alliée à laquelle la Guyenne laissait libre cours sur son territoire. Soutenir aujourd'hui le contraire ne serait que félonie sur sa propre parole.

Et pour finir, l'armée bénéficiait de l'agrément artésien, jusqu'au dernier combat qui l'a vu anéantie, malgré la promesse d'une comtesse, étrangement disparue alors qu'une des armées à laquelle le comté d'Artois a donné son soutien et son étendard attaquait le Périgord Angoumois.

Une attaque, trois provinces, cinq alliés. Voilà un bien triste record.
Si le Ponant voulait attaquer, il ne s'y serait pas plus mal pris.

Par conséquent, nous décidons :

- La rupture immédiate ou dans le délai imposé par la procédure, de tout les traités liant nos provinces respectives aux provinces membres de l'alliance du Ponant, cette annonce servant d'une lettre d'information si la procédure de rupture en exige une;
- Le rappel de nos ambassadeurs aux provinces membres de l'alliance du Ponant, et le renvoi de leurs ambassadeurs chez nous;
- La rupture de tout échange commercial entre nos provinces respectives;
- La fermeture de nos ports aux navires battants le pavillon d'une province du Ponant ou dont le capitaine est ressortissant d'une de ces provinces;
- Toute attaque d'un ressortissant du Ponant ou d'un groupuscule qui y aurait trouvé refuge sur nos provinces sera considéré comme une déclaration de guerre.

Qu'il soit dit et su qu'aucun mal ne sera fait aux ressortissants des provinces du Ponant traversant nos villes, nos villages et nos campagnes dans le respect de nos lois. Si nos incriminations visent les provinces, elles ciblent une élite corrompue et déshonorante qui n'hésite pas à user de mensonges pour arriver à ses fins et certainement pas une population qui ne demande qu'à vivre en paix et dans la prospérité.

Faict au sein de l'office de l'Union des Deux Fleuves,

Le 09 mars mil quatre cent cinquante neuf,

Sa Grasce Silec de Joncheray, Duc du Bourbonnais-Auvergne,

Pour le Duché de Bourgogne,

Pour le Comté du Languedoc,
Domenc de Blauzac,
Coms de Lengadoc

Sujet: Re: Annonces comtales Ven 11 Mar 2011, 17:14

Citation :: De Nous, Domenc de Blauzac dict Debba 1er, Coms du Languedoc

A tous ceux qui, la présente, liront ou se feront lire,

Adissiatz.

Vous n'êtes point sans savoir qu'après discussion avec le conseil comtal, Nous, Domenc de Blauzac, avons décidé d'ouvrir les portes à quiconque se porterait volontaire pour aider aux travaux sur le Coutumier après vote du conseil.

Par décision du conseil comtal, nommons Comtessa Alandrisse Montbazon-Navailles, Conseillère à la Coutume.
A compter de ce jour, elle rejoint les conseillers non élus qui travaillent avec les conseillers élus, dans la salle qui est réservée à cet honneur.
Nous lui souhaitons la bienvenue, courage et patience dans l'accomplissement de la tâche qui les attend et comptons sur sa vivacité d'esprit pour que travaux, soient menés à bien.

Faict en el Castel de Montpelhièr,
Le 11 Mars mil quatre cent cinquante neuf,

Lovly der Worcester, Porta-Paraula de Lengadòc a affiché

Domenc de Blauzac dict Debba 1er, Coms de Lengadòc a écrit et scellé.

Sujet: Re: Annonces comtales Mar 29 Mar 2011, 22:13

Citation :: De Nous, Domenc de Blauzac dict Debba 1er, Comte du Languedoc

A tous ceux qui, la présente, liront ou se feront lire,

Adissiatz.

De par notre autorité, faisons savoir en ce jour, la nomination de Mestre Zetruckipu au poste de Chef de Port pour la bonne ville d'Uzès en remplacement de Mestra Aureliia; à qui Nous adressons nos sincères remerciements au nom de tout le Comté pour son investissement. Que grâce lui soit accordée par Aristote afin qu'il puisse, à bien, mener la mission qui lui est confiée.

Faict en el Castel de Montpelhièr,
Le 29 Mars mil quatre cent cinquante neuf,

Lovly der Worcester, Porta-Paraula de Lengadòc, a proposé, écrit et affiché

Validé par Domenc de Blauzac dict Debba 1er, Coms de Lengadòc.

Sujet: Re: Annonces comtales Mar 29 Mar 2011, 22:13

Citation :: Mon Bon Peuple du Languedoc,

L'heure est grave.

Le Languedoc est devant une de ses pages sombres qu'il faudra écrire avec le sang et la sueur de ses plus fidèles serviteurs.
Une page que j'aurai aimé lui éviter mais qui devient nécessaire pour que d'autres belles pages puissent être encore écrites.

Passons l'introduction dramatique, Ô combien réaliste, pour les faits et les explications.

Au matin du Lundi 28 mars 1459, un nouveau maire de Montpellier, notre belle capitale, fut élu.
Ce nouveau maire répond au nom de Bazin, un agitateur qui s'amusait jusque là à racheter tout le pain mis en vente sur le marché pour le revendre plus cher.
Il est aussi le meneur de la liste AIR. Une liste dont nous avions eu à subir les séquelles dans le passé après leur élection.

Ma prime réaction fut la tempérance.
Ma réaction face à la liste d'AIR fut de ne point déposer de saisine auprès de la Pairie pour l'invalider entièrement.

Mais aujourd'hui, la situation est toute autre.
J'apprends que Bazin appelle au recrutement d'une "Garde Comtale" sur la ville de Montpellier.
J'apprends qu'une armée est en création à Montpellier, sans la moindre autorisation, par le fidèle acolyte du maire, Mazarin.

Par conséquent, je lui propose, ainsi qu'à son ami Mazarin, de démissionner de leurs charges en Languedoc, de dissoudre l'armée du Sieur Mazarin, et de quitter le territoire du comté du Languedoc sous vingt-quatre heures.
Si jamais cette sommation n'est point respectée, nous mettrons tous les moyens nécessaires pour écraser cette armée, cette pseudo-garde comtale et déloger ce maire.

La légitimité en Languedoc vient à la fois des urnes et du respect des lois du Languedoc.
Une saisine auprès de la Pairie sera faite en vue de déclarer les candidats ne respectant pas les lois du Comté inéligibles.
Nous tenons à respecter la présence de la liste AIR au prochain conseil en excluant toute invalidation de la liste dans notre saisine.
La seule force armée qui est la garante du respect des lois et la stabilité Languedoc, c'est l'ost du Languedoc.

Par cette annonce, je sonne le glas d'une confrontation sanglante avec ceux qui abreuvent le Languedoc de mensonges. Je pèse parfaitement le poids de chaque mot que je couche sur cette annonce. Sur vingt-quatre heures, je suis passé de l'extrême tolérance à l'extrême intolérance pour la simple raison que je n'ai plus le moindre doute de l'effet destructeur de ces deux personnes et je ne serai pas le Comte qui les aura laisser détruire notre Languedoc.

Fait à Montpellier, le 29ème Jour de Mars.

Citation :: Oyez ! Oyez ! Oyez !

Voici les résultats des élections comtales :
La liste « Avatar » est arrivée en tête, et obtient la majorité absolue des sièges.

Répartition des suffrages exprimés :

1. "Quand y'en a marre, y'a Avatar !" (Avatar) : 67.2%
2. "Union des Languedociens le Retour" (U.D.L.R) : 32.8%

La répartition des sièges au scrutin à la proportionnelle conduit à une nouvelle attribution des postes du conseil :

1 : Jorocket (Avatar)
2 : Frenny (Avatar)
3 : Evanes (Avatar)
4 : Gragblod (Avatar)
5 : Rackam_de_la_lergue. (Avatar)
6 : Arthurcano (Avatar)
7 : Toon3146 (Avatar)
8 : Corbeaunoir (Avatar)
9 : Bentich (U.D.L.R)
10 : Aeris_g. (U.D.L.R)
11 : Cricri2 (U.D.L.R)
12 : Jefflebarde (U.D.L.R)

Les membres du Conseil du Comté se sont exprimés.
Ils se sont mis d'accord pour reconnaitre Jorocket comme Comte.

Voici les avis des différents conseillers :

Jorocket : Jorocket
Frenny : Jorocket
Evanes : Jorocket
Gragblod : Jorocket
Rackam_de_la_lergue. : Jorocket
Arthurcano : Jorocket
Toon3146 : Jorocket
Corbeaunoir : Jorocket
Bentich : Abstention
Aeris_g. : Bentich
Cricri2 : Abstention
Jefflebarde : Bentich

Félicitations au nouveau Comte, qui prend ses fonctions dès aujourd'hui !

De nous, Jefflebarde de Montplaisir, porte-parole du conseil, portons connaissance par la présente annonce officielle à tous les languedociens qu’un nouveau conseil comtal a été mis en place par sa Grandeur le comte Jorocket.

Conseil Comtal de juin à juillet 1459 :

Comte : Jorocket d’Evanes
Commissaire au Commerce : Rackam_de_la_Lergue
Bailli : Evanes
Commissaire aux Mines : Arthurcano de Betelgeuse
Prévôt des Maréchaux : Corbeaunoir d'Oktharloc de Carguignan
Procureur : Frenny
Juge : Toon3146
Porte-parole : Jefflebarde de Montplaisir
Connétable : Cricri2
Capitaine : Bentich

Puisse Aristote être le lien entre nous tous et veiller sur vous.
Le Très Haut nous guidera dans nos responsabilités.

Sa grandeur Jorocket d’Evanes, Régnant del Lengadoc, a ratifié cette annonce.

Fait au Castel del Monpelhièr
Le troisième jour du mois de juin de l’an de grâce 1459

Citation :: Languedociennes, Languedociens,
Chers concitoyens,

J'ai deux nouvelles à vous communiquer ce jour.

Dans un premier temps, la ville de Mende a été récupéré grâce aux efforts de nos braves soldats Mendois, le maraud à la tête de cette dissidence répond déjà de ses crimes devant la justice languedocienne et recevra un jugement adéquat.
Je tiens à exprimer toute ma sollicitude envers les citoyens Mendois, puissiez-vous retrouver l'éclat de la prospérité avec célérité.

Par ailleurs, j'ai révoqué ce jour ma Connétable Cricri2.
En effet, l’État-Major de l'Ost du Languedoc a exprimé son refus le plus catégorique à intégrer ma chère conseillère.
Pour éviter que ce refus n'entrave la bonne marche de la Connétablie, j'ai donc nommé un nouveau Connétable en la personne de Gragblod.
Puisse la réussite l'accompagner dans son entreprise.

C'était les nouvelles du jour, par votre bienveillant régnant,
Jorocket.

Citation :

Languedociennes, Languedociens,
Chers concitoyens,

Je viens vous informer des décisions du Conseil comtal concernant Bentich, actuellement Conseiller comtal & Maire.

Le brave Bentich effectuant deux mandats électifs, il est donc concerné par les articles suivants :

Citation :: Article 2.1.1.3. – Tout mandat de maire ou de conseiller est incompatible avec tout autre mandat électif. Dans le cas ou un cumul des mandats viendrait a ce produire, l’élu à 24H pour faire par de son choix au conseil comtal et qu’une procédure sera exécutée pour facilité son remplacement et sa démission de l’un des postes.

Article 2.1.1.4. – Le jour de son engagement en temps que candidat et dans la mesure ou les dates de scrutin pourrait l’amener a devoir démissionner, l’élu, conseiller comtal ou maire, doit se mettre en rapport avec le Comté pour organiser sa démission dès qu'il en aura reçu l'accord du conseil et que son absence pourra être pallié.

Article 2.1.1.5. - Aucune dérogation ne pourra être faite pour les articles 2.1.1.3. à 2.1.1.4.

Article 2.1.1.6. - Les règles concernant les doubles mandats des élus aux postes de Maires et Conseillers Comtaux, tout transgression aux articles 2.1.1.3. à 2.1.1.4. sera passible de mise en procès pour Trahison ou Haute Trahison selon l'importance de l'affaire.

Article 6.3.3. : Un maire ne pouvant plus assumer ses charges en mairie doit prévenir discrètement le conseil comtal afin d'organiser l'intendance de la ville le temps de son incapacité et attendre l'accord du conseil avant de démissionner.
Le conseil peut
- décider de la reprise de la mairie par l'Ost: le maire doit attendre que la reprise de la mairie soit organisée pour démissionner s'il y a lieu au moment qui lui sera indiqué
- décharger le maire de ses responsabilités sans pour autant qu'il abandonne son bureau: des gérants sont mandatés pour assurer la gestion du marché.
- ou toute autre mesure prise en accord avec le conseil.
Toute démission sans l'aval du conseil comtal entrainera automatiquement des poursuites pour haute trahison par le comté du Languedoc.

En vertu des articles susnommés, le conseil comtal a décidé de prendre la mesure suivante :

Afin de ne pas compromettre la sécurité de la Capitale à cause d'une reprise de Mairie par révolte, et devant l'aboutissement prochain de l'échéance électorale.
Le Conseil comtal a décidé, conformément à la loi, que le Sire Bentich poursuivra son mandat de Maire jusqu'à son remplacement par voie électorale.

- Jorocket, régnant du Languedoc.

Citation :: Languedociennes, Languedociens,
Chers concitoyens,

Mon ancien Porte-Parole et conseiller comtal, Jefflebarde, a démissionné.
En effet, il n'avait pas les disponibilités nécessaires pour assurer ses fonctions comtales, et a donc pris la décision de laisser sa place à quelqu'un de plus disponible, pour le bien du Comté.

La nouvelle conseillère comtale qui prend ses fonctions dés aujourd'hui se nomme Lise_.
Je l'ai nommé Porte-Parole et lui souhaite toute la réussite possible dans son nouveau poste.

Votre bienveillant Comte,
Jorocket.

Citation :

Languedociennes, Languedociens,
Chers concitoyens,

Après des semaines, des mois, des années d'attente pour certain, nous y arrivons enfin.
Je vous avais promis de mettre en place une nouvelle législation, vous nous avez élu pour cela, il est maintenant l'heure de tenir mes promesses.

Dans le respect de la procédure languedocienne, j'ai initié un vote s'étalant sur une durée de 4 jours, pour que chacun de mes conseillers puissent voter pour on contre la promulgation du Code Languedocien.

Le résultat du vote est sans appel : 10 ont voté pour, 1 ne se prononce pas, et 1 contre.

Par conséquent et dans le respect le plus total des lois en vigueur, je promulgue le code Languedocien :

Jorocket a écrit:: Code Languedocien

I - Du Comté du Languedoc

A. Des statuts du Comté
1-De la citoyenneté Languedocienne
a. Toute personne possédant une résidence principale (IG) au Languedoc est considérée comme citoyen Languedocien.
b. Toute personne n'ayant pas la citoyenneté languedocienne est considérée comme étranger au Languedoc.

2-De la souveraineté du peuple
a. Tout citoyen Languedocien n'étant pas sous le coup d'une peine d'inéligibilité possède le droit inaliénable de pouvoir se présenter à une élection comtale ou municipale.
b. Tout étranger ne peut se présenter à une élection comtale ou municipale en Languedoc.

3-Du rendu de la Justice
a. Toute personne présente au Languedoc est autorisée à ester en justice.
b. Le Procureur du Languedoc juge, au nom du Comte, de la recevabilité ou non des plaintes, et représente la loi en cas de mise en procès.
c. Le Maire est habilité à mettre en procès uniquement les personnes suspectées d'avoir commis un acte d'esclavagisme ou d'escroquerie.
d. Le Juge rend la justice au nom du Comte en se basant sur les éléments présentés par les deux parties, les lois, la Coutume et le bon sens juridique.

4-Des lois
a. Nul n'est censé ignorer la loi.
b. Le Comté du Languedoc est régi par le droit coutumier.
c. Toute personne se trouvant sur le territoire languedocien doit respecter la législation en vigueur. Toute infraction est passible de poursuites judiciaires devant le tribunal du Languedoc.
d. Un arrêté municipal est un texte législatif ne s'appliquant qu'au sein d'une ville languedocienne spécifique.
e. Un décret comtal est un texte législatif s'appliquant sur l'ensemble du territoire languedocien, il prévaut sur l'arrêté municipal.
f. Le présent Code Languedocien, en tant que texte de lois fondamental, prévaut sur tout autre texte législatif existant au Languedoc, ou qui voudrait un jour exister, quelque soit son appellation.
g. Les lois royales s'appliquent au Languedoc et prévalent sur les textes législatifs languedociens dés lors que le Comte du Languedoc, légitimement élu, a prêté allégeance à la Couronne de France.

5-Des mairies Languedociennes
a. Les Maires sont habilités à demander la promulgation d'un arrêté municipal s'appliquant uniquement à la ville dont ils ont la charge auprès du Comte du Languedoc.
b. Toute absence de réponse à une telle demande dans un délai de quatre jours sera considérée comme une promulgation de la part du Comte du Languedoc.

B. Du Comte du Languedoc
a. Le Comte représente et incarne le Languedoc. Il est le seul détenteur de l'autorité. Il légifère, délègue, ordonne et décrète.
b. Seul le Comte est habilité à promulguer, modifier ou abroger toute loi en Languedoc.
c. Aucune loi ou décision ne peut aliéner le pouvoir et l’autorité du Comte.
d. Le Comte est en droit de gracier tout condamné, quelle que soit l'infraction commise.
e. Le Comte peut, en cas d'indisponibilité, nommer temporairement un régent parmi son Conseil comtal pour le remplacer dans ses fonctions. Si un malheur soudain arrivait au Comte (Mort, démission ou retraite non expliquée) sans que ce dernier n'ait nommé de régent, les conseillers comtaux peuvent en élire un parmi eux.

II - Du Droit Coutumier

La Coutume existe en tant que telle et est source de droit au Languedoc. La coutume est l'ensemble des usages en vigueur au Languedoc et ayant force de loi. Il s'agit des lois non-écrites appliquées dans le Comté depuis toujours.
Contrairement au droit écrit, la Coutume ne se base pas en priorité sur le seul écrit.
La loi écrite n'est que l'expression de la Coutume, ou l'interprétation de celle-ci pour les situations où elle semble ambiguë.
En prononçant ses jugements, le Juge énonce la Coutume en se basant sur le bon sens juridique et les trois principes inséparables et inébranlables de la Coutume :

1) le critère du bon père de famille : est permise toute action que pourrait commettre une personne normalement sérieuse, raisonnable et soucieuse de ne causer aucun préjudice à autrui. Ce bon père de famille est un homme ordinaire, un homme de la place du marché qui agit en vertu de son bon sens.
2) l'universalité d'action : est punissable l'acte qui mettrait gravement en péril la vie en société si tout citoyen se l'autorisait.
3) la jurisprudence : Comme la coutume existe par elle-même, le Juge ne la crée pas mais l'énonce en s'inspirant dans ses jugements des décisions antérieures de la justice du Languedoc et en expliquant s'il y a lieu pourquoi il s'écarte de la jurisprudence (et donc de la Coutume).

Si la trinité coutumière (bon père de famille, jurisprudence et universalité d'action) s'avère incapable d'éclairer le juge, il peut discrétionnairement s'inspirer des pratiques juridiques des autres régions du Royaume.
Évidemment, si une loi particulière existe et a permis de marquer par écrit la Coutume en vigueur, le juge l'applique classiquement.

III - Des Chefs d'Inculpation

A. De la sorcellerie
L'usage du don d'ubiquité dans le but de profiter de la manne pécuniaire sera considéré comme acte de sorcellerie.

B. De l'esclavagisme
Tout emploi pour un montant inférieur à un minimum autorisé sera considéré comme acte d'esclavagisme.

C. De l'escroquerie
a. Tout acte susceptible d'apporter un bénéfice injuste pourra être considéré comme acte d'escroquerie.
b. Tout achat de marchandises au prix minimum (IG) sans l'accord du vendeur sera considérée comme acte d'escroquerie.

D. Du trouble à l'ordre public
Tout acte portant préjudice à une personne ou à un groupe de personnes, ou susceptible de le faire, de quelque nature qu'il soit, sera considéré comme trouble à l'ordre public. Il en sera de même de tout acte nuisant au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique.

E. De la trahison
Tout acte portant préjudice au Languedoc, notamment sa stabilité, ses institutions ou son gouvernement, de la part d'un citoyen languedocien, sera considéré comme acte de trahison.

F. De la haute trahison
Tout acte portant grave préjudice au Languedoc, notamment sa stabilité, ses institutions ou son gouvernement, de la part d'un citoyen languedocien, sera considéré comme acte de haute trahison.

Ce texte de lois entre en application dés à présent.

Afin que nul ne conteste la validité de ma décision, j'appose le scel comtal.
Rédigé et scellé à Montpellier par Jorocket,
Comte du Languedoc.

Annonces comtales Sceaulanguedocvert

Citation :: Languedociennes, Languedociens,
Chers concitoyens,

En vertu de la législation en vigueur, et avec l'appui de la majorité du conseil comtal légitimement élu.
J'abroge le texte législatif nommé "Coutumier du Languedoc" dans son intégralité.
J'abroge également les textes législatifs nommés "Loi de procédure pénale", "Loi d'organisation judiciaire", "Les pélerins" et "Còrpus Legislatiu de Lengadòc".

Que la purification de la législation Languedocienne marque le début d'une nouvelle ère de prospérité juridique.

Afin que nul ne conteste la validité de ma décision, j'appose le scel comtal.
Rédigé et scellé à Montpellier par Jorocket,
Comte du Languedoc.

Citation :

Citation :: Languedociens, Languedociennes,
Chers concitoyens.

Une nouvelle armée a vu le jour en notre Comté! " La légion du Phoénix", dirigée par Mestre Bentich.
En accord avec le conseil en place , elle a été reconnue armée comtale.

Je lui apporte mon soutien dans ses actions futures pour la protection de notre Comté et vous demande de lui réserver bon accueil.
Qu'Aristote veille sur ces valeureux!

Fait à Montpellier, le dix Juin 1459.

Lise-, Porte-parole du Languedoc a écrit et affiché.
Sa grandeur Jorocket d'Evanes a proposé, scellé et ratifié.

Citation :

Languedociennes, Languedociens,
Chers concitoyens,

La réforme des institutions Languedociennes continue, et cette fois-ci, cela concerne la Police ainsi que la Chancellerie.

Afin que les lois qui encadrent ces institutions soient en concordance avec la nouvelle législation mise en place, et après avoir consulté mes conseillers comtaux qui se sont exprimés dans les débats correspondants.

J'abroge les textes législatifs nommés "Code de la Maréchaussée" et "Code de la Chancellerie", puis je promulgue le Décret sur la Police Languedocienne :

Jorocket a écrit:

Décret sur la Police Languedocienne

Partie I : Préambule

Article 1 : Le présent décret sur la Police Languedocienne établit les principes régissant le fonctionnement de l'institution ainsi que les droits et devoirs des policiers. Tous les policiers doivent se conformer à ce décret.

Article 2 : La Police est une institution comtale, placée sous l’autorité du Prévôt des Maréchaux par délégation du Comte.
La Police a pour mission d'assurer le maintien de la quiétude publique au sein du Comté du Languedoc en y faisant respecter la législation en vigueur.

Article 3 : Les policiers sont répartis en deux catégories, les brigadiers, et leurs supérieurs, les lieutenants.
Le policier est nommé dans la ville Languedocienne où il possède sa résidence principale, sous condition d'avoir un casier judiciaire vide.
Chaque lieutenant doit disposer d’un mandat municipal contenant de l'argent pour exercer convenablement ses fonctions. Il est fortement conseillé qu’au moins un des brigadiers en dispose également de manière à pouvoir se substituer au lieutenant lors des absences de celui-ci.

Partie II : Du prévôt des maréchaux

Article 4 : Le prévôt peut nommer, dans chaque ville Languedocienne, un ou plusieurs brigadiers, ainsi qu'un lieutenant, si possible avec une recommandation du Maire concerné.

Article 5 : Le prévôt peut rétrograder ou renvoyer un policier en cas de faute conséquente ou d'absence excessive.

Article 6 : Le prévôt peut nommer un prévôt adjoint parmi les policiers pour se faire assister. Il pourra congédier son adjoint 7 jours minimum après sa prise de fonction.

Partie III : Des policiers

Section A : De la fonction sociale via la procédure de proximité

Article 7 : Les policiers jouent un rôle important dans la vie d’une communauté car ils sont le garant de sa quiétude. Avant d’être un agent de répression, le policier ne doit pas oublier qu’il a avant tout une fonction sociale. En effet, c’est bien souvent par la communication qu’il résoudra les problèmes qui se présentent.
Pour cela le policier doit prendre le temps de parler avec les contrevenants pour leur rappeler les lois et décrets en vigueur dans la communauté, il se doit également de communiquer avec les victimes afin de les conseillers et de leurs éviter de se retrouver une nouvelles fois flouées.
C’est en travaillant en amont que le policier peut efficacement remplir sa mission. En travaillant ainsi il obtiendra une diminution notable de la criminalité tout en désengorgeant les tribunaux.

Article 8 : La procédure de proximité consiste à admettre l’erreur involontaire du contrevenant, il est pour cela nécessaire de lui envoyer un avertissement et d'obtenir, lorsque cela est possible, un juste dédommagement de sa part, sans mise en procès.

Article 9 : La procédure de proximité ne s’applique que pour les cas avérés d'escroquerie ou d'esclavagisme.
Ce type de procédure pourra être appliqué autant de fois que l'agent de police chargé de l'enquête le jugera nécessaire et acceptable.

Article 10 : La procédure de proximité doit être privilégiée lorsqu'elle est applicable.

Article 11 : Si un contrevenant vend des marchandises proscrites, ou s'il vend des marchandises à un prix proscrit, il est nécessaire que le policier achète à l'aide de son mandat une unité de la marchandise en question pour obtenir le nom du contrevenant. Par la suite il est nécessaire de lui envoyer un avertissement afin qu'il retire l'intégralité des marchandises interdites, mais aussi qu'il rachète la marchandise préalablement achetée par le policier.

Article 12 : En cas de non-coopération de la part du contrevenant ou d'une absence de réponse pour une durée supérieure à 48h, une procédure judiciaire est entamée à son encontre.

Article 13 : Le prévôt vérifie si les procédures ont été respectées, si l'enquête est complète, et formule des remarques et demandes complémentaires.

Article 14 : Lorsque l’enquête est réputée terminée par la brigade concernée, elle doit être archivée dans un lieu défini par le prévôt.

Section B : De la fonction répressive via la procédure judiciaire

Article 15 : Lorsque la procédure de proximité échoue ou n'est pas applicable, les policiers ont le devoir de faire appliquer la loi grâce à la procédure judiciaire, c'est à dire en constituant un dossier de plainte qui, une fois rempli, sera analysé par le prévôt et transmis au procureur pour que l'accusé soit mis en procès.

Article 16 : La procédure judiciaire consiste à remplir le dossier type qui suit puis de le faire vérifier par le prévôt ou son adjoint :

Citation :: - Accusé : [Nom de l'accusé IG]
- Victime : [Nom de la victime IG]
- Témoins : [nom du témoin IG]
- Policier en charge de l'affaire : [nom du policier IG]
- Chef d'inculpation : [Brigandage, escroquerie, esclavagisme, trouble à l'ordre publique, etc...]
- Date : [Date des faits]
- Lieu : [Nom de la municipalité, ou sur les chemins entre telle et telle ville]
- Preuves : [présentation des preuves]
- Missives échangées : [copie des courriers envoyés, et des réponses s'il y en a]
- Loi bafouée :[il est surtout important de spécifier les arrêtés municipaux bafoués s'il y en a.]
- Récidive : [date des récidives s'il y en a]

Article 17 : Le prévôt vérifie si les procédures ont été respectées, si le dossier est complet, et formule le cas échéant des remarques et demandes complémentaires.

Article 18 : Une fois vérifiée, le dossier est transmis au procureur par le prévôt.

Article 19 : Lorsque l’enquête est réputée terminée par la brigade concernée, elle doit être archivée dans un lieu défini par le prévôt.

Section C : Des fonctions supplémentaires du lieutenant

Article 20 : Le lieutenant est responsable de sa brigade, il doit s'assurer de son bon fonctionnement.
Le lieutenant a également la possibilité d'organiser et de répartir les différentes tâches entre ses brigadiers.

Article 21 : Le lieutenant est chargé d'archiver régulièrement les enquêtes terminées. Il peut déléguer cette tâche à un de ses brigadiers.

Article 22 : Les archives devront être nommée avec le nom du contrevenant en premier, permettant une recherche plus aisée. Afin de faciliter les recherches, les archives seront communes à toutes les villes. Ces archives seront réunies dans une annexe des archives judiciaires et consultables par les personnes expressément autorisées par le prévôt, le juge, le procureur ou le comte.

Je promulgue également le Décret sur la Chancellerie Languedocienne :

Jorocket a écrit:: Décret sur la Chancellerie Languedocienne

Partie I - Préambule

Article 1 : Le présent décret sur la Chancellerie Languedocienne établit les principes régissant le fonctionnement de l'institution ainsi que les droits et devoirs des diplomates, désignant les ambassadeurs, les Chambellans et le Grand Chambellan. Tous les diplomates doivent se conformer à ce décret.

Article 2 : La Chancellerie est une institution comtale, placée sous l’autorité du Grand Chambellan par délégation du Comte.
La Chancellerie a pour mission de représenter le Comté du Languedoc en dehors de ses frontières.

Partie II - Du Grand Chambellan

Article 3 : Le Grand Chambellan a en charge la bonne marche de la Chancellerie.

Article 4 : Le Grand Chambellan peut être nommé ou révoqué par le Comte du Languedoc.

Article 5 : Le Grand Chambellan doit prêter serment de fidélité, de défense des intérêts du comté et de secret sur ce qu'il peut apprendre de par les accès liés à sa fonction. Ce serment est renouvelé à chaque élection.

Article 6 : Le Grand Chambellan peut s'adjoindre un ou plusieurs Chambellan(s) pour l'assister dans sa tâche de gestion de la Chancellerie. Le Grand Chambellan détermine en concertation avec le(s) Chambellan(s) leur mode de collaboration. La définition des aires régionales d'affectation du ou des Chambellans reste à sa discrétion.

Article 7 : En cas de vacance du poste de Grand-Chambellan ou d'absence prolongée de celui-ci, les Chambellans œuvrent en collégialité et rendent leurs comptes directement au Comte.

Article 8 : Le Grand Chambellan et le Comte peuvent nommer, ou révoquer, un ambassadeur ou un Chambellan.

Article 9 : En cas de vacance du poste de Grand-Chambellan, le Chambellan autorisé officiellement par le Comte à remplacer son supérieur peut nommer ou révoquer un ambassadeur ou un Chambellan.

Partie III - Des diplomates

Article 10 : Tout diplomate est un agent assermenté du Comté du Languedoc et prête serment de fidélité et de défense des intérêts du Comté. Ce serment est renouvelé à chaque élection.

Article 11 : Pour chaque province reconnue par le Languedoc est fixée une charge d'ambassadeur.

Article 12 : L’ambassadeur s'engage à se faire connaître dans sa province d'affectation dans les temps qui suivent son assermentation et à prendre connaissance de ses homologues.

Article 13 : Tout diplomate se doit d'être courtois et d'éviter tout propos belliqueux à l'encontre des autres provinces hormis sur ordre du Comte.

Article 14 : L'Ambassadeur s'engage à faire propager les demandes d'alliances et d'ententes du Comte. La première tâche d'un Ambassadeur est de s'assurer que son ambassade dispose d'un Traité d'Ambassade. Il en soumet un à son homologue si tel n'est pas le cas.

Article 15 : L'Ambassadeur peut également soumettre des propositions de traités entre le Comté du Languedoc et sa province d'affectation. Il le fera au Grand Chambellan, qui exprimera alors son approbation ou son refus. L'ambassadeur peut ensuite, sur autorisation clairement exprimée du Grand Chambellan, mener les négociations.

Article 16 : L'ambassadeur est chargé de s'informer régulièrement des événements se déroulant dans sa province d'affectation et/ou a pour devoir d'en faire un compte-rendu régulier au Grand Chambellan et aux Chambellans du Languedoc.

Article 17 : Tout diplomate manquant à ses devoirs envers le Comte sera considéré comme traître au Languedoc.

Partie IV - De la souveraineté des Ambassades

Article 18 : Toutes les Ambassades réunies au sein du palais ambassadorial de la Chancellerie se voient accorder l'entière souveraineté dans leurs bureaux respectifs.

Article 19 : Un Traité d’Ambassade définit pour chaque province les limites de la souveraineté, les droits et les devoirs s’appliquant au sein de l’ambassade et sur la personne de l’ambassadeur. A défaut, s'y appliquent les lois et coutumes de la province dont elle est la représentation, et l'Ost du Languedoc ne peut y pénétrer sans l'accord des ambassadeurs.

Article 20 : Tout étranger en terre languedocienne pourra demander la protection de son ambassade dans les conditions définies par le Traité d’Ambassade le concernant.

Article 21 : Toute personne, languedocienne ou non, peut également demander la protection d'une autre province. Pour ce faire, elle doit simplement se rendre aux portes du palais et demander la protection de la province qu'il souhaite, dans les conditions définies par le Traité d’Ambassade de la province dont la protection est demandée.

Article 22 : Toute ambassade peut accepter ou refuser de donner sa protection, avec toutes les conséquences que cette décision impliquera pour l'avenir des relations avec le Languedoc.

Article 23 : Les soldats languedociens attachés au palais ambassadorial s'engagent à assurer la protection du réfugié, voire à le raccompagner sain et sauf à la frontière, si telle est la volonté diplomatique des provinces en cause.

Article 24 : Aucun diplomate n'est dépositaire du scel comtal et ne peut l'utiliser. Le Comte accorde une dérogation au seul Grand Chambellan, et uniquement dans le cadre de la nomination des diplomates. L'utilisation abusive du scel équivaut à une usurpation de titre ou faux dans les titres.

Ces deux décrets entrent en application dès à présent.

Enfin, concernant l'article I.A.4.c du Code Languedocien :

Code Languedocien a écrit:: c. Toute personne se trouvant sur le territoire languedocien doit respecter la législation en vigueur. Toute infraction est passible de poursuites judiciaires devant le tribunal du Languedoc.

Afin que celui-ci ne soit pas source de problèmes dans le cadre de coopérations judiciaires, je le modifie comme ceci :

Code Languedocien a écrit:: c. Toute personne se trouvant sur le territoire languedocien doit respecter la législation en vigueur. Toute infraction est passible de poursuites judiciaires.

J'en profite pour vous signaler que je recherche un Grand Chambellan, si cela vous intéresse, contactez-moi.
Et si vous voulez devenir Policier, contactez mon Prévôt : Corbeaunoir.

Rédigé et scellé à Montpellier par Jorocket d'Evanes,
Comte du Languedoc.

Annonces comtales Sceaulanguedocvert

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Citation :

Languedociennes, Languedociens,
Chers concitoyens,

Après consultation de mes conseillers, et conformément à mon projet électoral.
J'abroge le texte législatif nommé "Barreau du Languedoc", qui est immédiatement remplacé par le Décret sur le Barreau du Languedoc que je promulgue et dont voici le contenu :

Evanes a écrit:: Décret sur le Barreau du Languedoc

Préambule

Afin d’assurer le droit à la défense, le conseil comtal reconnait à travers le barreau du Languedoc et son représentant le bâtonnier du Languedoc, le droit d’exercer la fonction d’avocat.
Toute personne mise en procès par la cour du Languedoc peut demander à être défendue par un avocat du Barreau.

Missions d’un avocat

Le rôle d’un avocat est de représenter son client, de le défendre et de le conseiller dans le cadre d’un procès.
Il peut aussi bien prendre en charge le plaignant que l’accusé.

L’avocat est tenu par le secret professionnel de façon illimité dans le temps.

L’avocat se doit de respecter la volonté du client. En l’absence de volonté exprimée, l’avocat plaidera au mieux dans l’intérêt de son client.
Il se doit de l'informer des conséquences de ses choix, et des alternatives possibles pour la bonne tenue du procès.

Admission d’un avocat au barreau du Languedoc

Pour prétendre au poste d’avocat au barreau du Languedoc il est obligatoire de remplir les conditions suivantes :

- Être languedocien, c’est-à-dire posséder une résidence principale en Languedoc.
- Posséder un casier judiciaire vierge, ou dont la dernière condamnation remonte à plus de 4 mois au jour de la candidature.
- Ne pas faire l’objet d’un procès en cours au jour de la candidature.

Est admis comme avocat au barreau du Languedoc toute personne ayant réussi l’examen d’entrée.

Organisation du barreau

Le barreau est composé des avocats et est présidé par le bâtonnier.

a/ le Bâtonnier

Le bâtonnier reste un avocat à part entière.
Il représente le barreau et est responsable de son bon fonctionnement.

Le bâtonnier est nommé par le comte.
Il peut démissionner, mais devra au préalable en informer le Comte.
Pour des raisons motivées le bâtonnier peut être destitué et remplacé.

b/ L’avocat

Un avocat peut démissionner de sa charge. Il devra en avertir au préalable le Bâtonnier ou le Comte.
Un avocat peut être suspendu ou radier du barreau du Languedoc sur décision motivée du bâtonnier ou du Comte.
Un avocat peut refuser l’assistance juridique d’une personne lui en faisant la demande, à condition que lui-même ou le bâtonnier puisse lui proposer un autre avocat.

L'assistance juridique par un avocat est gratuite.

Ce décret entre en application dès à présent.

Rédigé et scellé à Montpellier par Jorocket d'Evanes,
Comte du Languedoc.

Annonces comtales Sceaulanguedocvert

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