Annonces comtales

Citation :

Chers concitoyens,

l'Armée dissidente du sieur Richard.coeurdelion a été anéanti.
Une armée n'est légitime que si elle est reconnu comme telle par le Comte du Languedoc.
Si vous souhaitez être à la tête d'une armée Languedocienne, rejoignez l'Ost du Languedoc en prenant contact avec moi-même.


Scellé et ratifié à Montpellier par Jorocket,
Comte du Languedoc.

Citation :

Bilan de mi-Mandat du Porte- parole Lise_

Très bonne intégration au sein du groupe des conseillers, et ce malgré mon arrivée en cours de route.
Tous ont fait preuve d'égards et de bienveillance quant à mon inexpérience à ce poste et m'ont permis grâce à leurs conseils éclairés de remplir ma fonction du mieux possible.

La concertation et la communication semble bien fonctionner au sein de ce conseil et l'opinion de chacun est requise avant qu'un projet soit entériné.

Bon nombre de points importants, ont déjà été traités, le Code Languedecien et le Code militaire entre autre, et j'ai toute confiance pour la fin de ce mandat qui sera à n'en pas douter aussi productif que durant ces 30 premiers jours.



Scellé et ratifié par Jorocket d'Evanes,
Comte du Languedoc

Citation :

Bilan de mi-mandat, D’Evanes, Bailli du Languedoc

¤ En tant que Bailli :

- Concernant nos petites bêtes:
Nous n’avons pas modifié l’enveloppe demandé aux maires et servant à la reproduction de nos bêtes. Suffisamment de bêtes sont disponibles à l’achat chaque jour.

En chiffre:
Pour la semaine du 30 mai au 5 juin 1459, le comté a vendu:
41 vaches, 39 moutons, 134 cochons et 4 chèvres.
Pour la semaine du 06 juin au 12 juin, le comté a vendu:
26 vaches, 55 moutons, 80 cochons et 5 chèvres.
Pour la semaine du 13 juin au 19 juin 1459, le comté a vendu:
42 vaches, 28 moutons, 123 cochons et 6 chèvres.
Pour la semaine du 20 juin au 26 juin 1459, le comté a vendu:
32 vaches, 55 moutons, 111 cochons, 3 chèvres.

Moyenne journalière pour cette première partie de mandat:
5 vaches, 6 moutons, 16 cochons, et même pas une chèvre par jour.
Peut mieux faire…

La vente des animaux est une ressource du comté à ne pas négliger, donc si votre ville en a besoin et qu’en plus vous souhaitez aider votre comté, n’hésitez plus….prenez un élevage !!!!

- Concernant les Hauts Fonctionnaires:

Globalement, tout se passe très bien, à part mon 2ième jour où j’ai dû courir partout et sans repère !
Cependant et de manière général on manque de Hauts Fonctionnaires venant postuler aux candidatures.
J’en profite donc pour faire un appel ….Si vous êtes érudit, que vous avez toutes les connaissances dans au moins une matière (100%), écrivez moi !!!!!! Je vous expliquerais tout ce qu’il y a savoir pour pouvoir être embauché par le comté !
Promis vous serez bien accueilli !!

- Dépenses:
Nous avons remboursé la dette envers Mestre Kalif pour son investissement dans le port de Montpellier soit 1250 écus.
Nous avons remboursé les soldes de la caserne de Béziers jusqu’au 4 juin 1459 soit la somme de 502 écus.
Nous fournissons le salaire chaque semaine pour l’armée comtale, la légion du Phoenix....la somme reste top secret...question de sécurité
D’autres dépenses sortent bien évidemment, mais étant du ressort du CaC , du Cam , ou du prévôt je n’en parlerais pas….

¤ En tant que conseillère comtale :

Nouvelle expérience très enrichissante, qui permet de mettre le nez un peu partout et d’apprendre !
J’ai notamment pu apprendre davantage concernant les mines, ce qui me permet de pouvoir comprendre un peu mieux les conversations de notre Cam sur les mines!!

Globalement une bonne cohésion au sein du conseil, et une ambiance agréable, bien que manquant peut-être un peu de dynamisme.

Scellé et ratifié par Jorocket d'Evanes,
Comte du Languedoc

Citation :

Chers concitoyens,

Le conseil comtal tient à exprimer tout son soutien aux Narbonnais, les responsables de ce pillage seront punis et tout sera mis en œuvre pour rétablir la prospérité de la mairie de Narbonne.

Après concertation auprès de mes ministres, et suite à l'incident survenu à Nîmes avec l'armée de Richard.coeurdelion. Le Code Languedocien est modifié comme suit (Article concernant les armées en rouge) :

Jorocket a écrit:

Code Languedocien


I - Du Comté du Languedoc

A. Des statuts du Comté
1-De la citoyenneté Languedocienne
a. Toute personne possédant une résidence principale (IG) au Languedoc est considérée comme citoyen Languedocien.
b. Toute personne n'ayant pas la citoyenneté languedocienne est considérée comme étranger au Languedoc.

2-De la souveraineté du peuple
a. Tout citoyen Languedocien n'étant pas sous le coup d'une peine d'inéligibilité possède le droit inaliénable de pouvoir se présenter à une élection comtale ou municipale.
b. Tout étranger ne peut se présenter à une élection comtale ou municipale en Languedoc.

3-Du rendu de la Justice
a. Toute personne présente au Languedoc est autorisée à ester en justice.
b. Le Procureur du Languedoc juge, au nom du Comte, de la recevabilité ou non des plaintes, et représente la loi en cas de mise en procès.
c. Le Maire est habilité à mettre en procès uniquement les personnes suspectées d'avoir commis un acte d'esclavagisme ou d'escroquerie.
d. Le Juge rend la justice au nom du Comte en se basant sur les éléments présentés par les deux parties, les lois, la Coutume et le bon sens juridique.

4-Des lois
a. Nul n'est censé ignorer la loi.
b. Le Comté du Languedoc est régi par le droit coutumier.
c. Toute personne se trouvant sur le territoire languedocien doit respecter la législation en vigueur. Toute infraction est passible de poursuites judiciaires.
d. Un arrêté municipal est un texte législatif ne s'appliquant qu'au sein d'une ville languedocienne spécifique.
e. Un décret comtal est un texte législatif s'appliquant sur l'ensemble du territoire languedocien, il prévaut sur l'arrêté municipal.
f. Le présent Code Languedocien, en tant que texte de lois fondamental, prévaut sur tout autre texte législatif existant au Languedoc, ou qui voudrait un jour exister, quelque soit son appellation.
g. Les lois royales s'appliquent au Languedoc et prévalent sur les textes législatifs languedociens dés lors que le Comte du Languedoc, légitimement élu, a prêté allégeance à la Couronne de France.

5-Des mairies Languedociennes
a. Les Maires sont habilités à demander la promulgation d'un arrêté municipal s'appliquant uniquement à la ville dont ils ont la charge auprès du Comte du Languedoc.
b. Toute absence de réponse à une telle demande dans un délai de quatre jours sera considérée comme une promulgation de la part du Comte du Languedoc.
c. Les Maires sont soumis bimensuellement à un impôt comtal, dont les montants et les délais de versement seront fixés par le Comte ou son Commissaire au commerce.
d. Les Maires peuvent lever l'impôt tous les 14 jours, toutefois, les taux d'imposition des champs et échoppes ne doivent pas dépasser le seuil maximal fixé par le Comte ou son Commissaire au commerce au moment de l'impôt comtal.

B. Du Comte du Languedoc
a. Le Comte représente et incarne le Languedoc. Il est le seul détenteur de l'autorité. Il légifère, délègue, ordonne et décrète.
b. Une injonction du Comte est inviolable. Tout individu qui ne s'y conformerait pas pourra se voir poursuivi en justice.
c. Seul le Comte est habilité à promulguer, modifier ou abroger toute loi en Languedoc.
d. Le Comte est le chef des armées du Languedoc. A ce titre, la création ou la présence d'une armée sur le territoire Languedocien n'est autorisée qu'avec l'approbation du Comte.
e. Aucune loi ou décision ne peut aliéner le pouvoir et l’autorité du Comte.
f. Les maires et conseillers comtaux doivent prêter serment d'allégeance au Comte dans les trois jours suivant leur élection.
g. Le Comte est en droit de gracier tout condamné, quelle que soit l'infraction commise.
h. Le Comte peut, en cas d'indisponibilité, nommer temporairement un régent parmi son Conseil comtal pour le remplacer dans ses fonctions. Si un malheur soudain arrivait au Comte (Mort, démission ou retraite non expliquée) sans que ce dernier n'ait nommé de régent, les conseillers comtaux peuvent en élire un parmi eux.


II - Du Droit Coutumier

La Coutume existe en tant que telle et est source de droit au Languedoc. La coutume est l'ensemble des usages en vigueur au Languedoc et ayant force de loi. Il s'agit des lois non-écrites appliquées dans le Comté depuis toujours.
Contrairement au droit écrit, la Coutume ne se base pas en priorité sur le seul écrit.
La loi écrite n'est que l'expression de la Coutume, ou l'interprétation de celle-ci pour les situations où elle semble ambiguë.
En prononçant ses jugements, le Juge énonce la Coutume en se basant sur le bon sens juridique et les trois principes inséparables et inébranlables de la Coutume :

1) le critère du bon père de famille : est permise toute action que pourrait commettre une personne normalement sérieuse, raisonnable et soucieuse de ne causer aucun préjudice à autrui. Ce bon père de famille est un homme ordinaire, un homme de la place du marché qui agit en vertu de son bon sens.
2) l'universalité d'action : est punissable l'acte qui mettrait gravement en péril la vie en société si tout citoyen se l'autorisait.
3) la jurisprudence : Comme la coutume existe par elle-même, le Juge ne la crée pas mais l'énonce en s'inspirant dans ses jugements des décisions antérieures de la justice du Languedoc et en expliquant s'il y a lieu pourquoi il s'écarte de la jurisprudence (et donc de la Coutume).

Si la trinité coutumière (bon père de famille, jurisprudence et universalité d'action) s'avère incapable d'éclairer le juge, il peut discrétionnairement s'inspirer des pratiques juridiques des autres régions du Royaume.
Évidemment, si une loi particulière existe et a permis de marquer par écrit la Coutume en vigueur, le juge l'applique classiquement.


III - Des Chefs d'Inculpation

A. De la sorcellerie
L'usage du don d'ubiquité dans le but de profiter de la manne pécuniaire sera considéré comme acte de sorcellerie.

B. De l'esclavagisme
Tout emploi pour un montant inférieur à un minimum autorisé sera considéré comme acte d'esclavagisme.

C. De l'escroquerie
a. Tout acte susceptible d'apporter un bénéfice injuste pourra être considéré comme acte d'escroquerie.
b. Tout achat de marchandises au prix minimum (IG) sans l'accord du vendeur sera considérée comme acte d'escroquerie.

D. Du trouble à l'ordre public
Tout acte portant préjudice à une personne ou à un groupe de personnes, ou susceptible de le faire, de quelque nature qu'il soit, sera considéré comme trouble à l'ordre public. Il en sera de même de tout acte nuisant au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique.

E. De la trahison
Tout acte portant préjudice au Languedoc, notamment sa stabilité, ses institutions ou son gouvernement, de la part d'un citoyen languedocien, sera considéré comme acte de trahison.

F. De la haute trahison
Tout acte portant grave préjudice au Languedoc, notamment sa stabilité, ses institutions ou son gouvernement, de la part d'un citoyen languedocien, sera considéré comme acte de haute trahison.

Cette modification est effective dès à présent.

Scellé et ratifié à Montpellier par Jorocket d'Evanes,
Comte du Languedoc.

Citation :

Chers concitoyens,

Narbonne a été reprise par son Maire légitime, Klanacier de Minerve.
Celui-ci peut compter, tout comme chaque Narbonnais, sur le soutien du conseil comtal pour que Narbonne se relève de cet incident fâcheux.
Je tiens à remercier néanmoins soldats et volontaires civils qui ont participé à cette reprise.

Concernant les désistements au sein de l'armée ...
Il est toujours regrettable de voir des officiers qui démissionnent, d'autant plus que les raisons invoquées sont bien légères ...
Néanmoins, ces officiers ne s'étaient pas adaptés au nouveau règlement, ils ont voulu imposer leur vue en menaçant de démissionner si je ne m'y conformais pas.

La démission était devenu leur seul moyen de pression, moyen qu'ils n'ont pas hésité à employer ... faisant par la même occasion bien peu de cas du serment qu'ils ont prêté pour le Languedoc et son Comte.

Au final ... c'est un moindre mal, car de nouveaux officiers réellement actifs et motivés pour le Languedoc prendront place et rempliront leur rôle.

Nous sommes en train de débattre, avec les soldats, d'éventuelles réformes ou projets à mettre en œuvre pour que notre armée soit plus efficace, plus ludique, plus communicante, plus proche du peuple et des Maires.
J'ai bon espoir que notre armée connaisse des jours meilleurs.

Si vous voulez rejoindre l'armée du Languedoc, n'hésitez pas à me contacter.


Jorocket,
Comte du Languedoc.

Citation :

Chers concitoyens,

Qu'il est regrettable de voir mes opposants se réduire à désinformer la population par l'intermédiaire de l'AAP. ( http://www.degloriaregni.com/KAP/index.php?id_depeche=16329 )
Si certains points sont à peu prêt vrais, ce n'est malheureusement pas le cas de la globalité de l'article.

- Il n'y a pas d'absence de corpus législatif précis, juste l'emploi d'un droit différent.
- Qu'en sait-il que je n'ai pas blâmé mon Commissaire aux Mines ?
- D'où sort cette facture de dizaines de milliers d'écus ?
- Je n'ai pas réagi à la vague de démission ? Étrange ... mon allocution précédente aurait tendance à prouver le contraire ...
- Qui sont ces notables que j'ai évincé ? Je n'ai pas le souvenir d'avoir commis un tel acte.

Quant à la dernière remarque de l'article, elle est très démonstrative de la partialité dont a fait preuve son rédacteur ...

Mais passons.
Comme vous le savez sans doute, les locaux de l'armée ont été déménagés et se trouvent désormais ici.
Avec mes ministres et l'ensemble des soldats, nous réfléchissons aux solutions pour améliorer l'Ost.

Je tiens à informer chaque Languedocien qu'un nouveau droit royal a été promulgué par la Reine, peu avant sa disparition, vous pouvez le trouver ici.

Il est important que chaque Maire languedocien prenne connaissance de cet article en particulier, afin d'adapter les éventuels arrêtés municipaux concernant les grilles de prix :

Loi fondamentale du Royaume a écrit:

Article 4ème : Marchander, commercer.
Tout un chacun est libre de marchander, de faire commerce de ses propres produits In Gratibus sur les marchés de France. Le marché est donc de nature « libre », & se doit d'être régulé non par la coercition, mais par la communication & l’ajustement du niveau des prix par rapport au volume des achats. Les réglementations municipales ou provinciales ne sauraient entrainer des mises en accusation de personnes faisant acte de vente & d’achat de marchandises de leur production ou pour leurs besoins personnels, quelles que soient les circonstances de ces ventes en prix ou volume.

Par ailleurs et avec l'appui de mes ministres, je viens apporter quelques corrections mineures au décret sur la police languedocienne, qui est désormais comme ceci :

Jorocket a écrit:

Décret sur la Police Languedocienne


Partie I : Préambule

Article 1 : Le présent décret sur la Police Languedocienne établit les principes régissant le fonctionnement de l'institution ainsi que les droits et devoirs des policiers. Tous les policiers doivent se conformer à ce décret.

Article 2 : La Police est une institution comtale, placée sous l’autorité du Prévôt des Maréchaux par délégation du Comte.
La Police a pour mission d'assurer le maintien de la quiétude publique au sein du Comté du Languedoc en y faisant respecter la législation en vigueur.

Article 3 : Les policiers sont répartis en deux catégories, les brigadiers, et leurs supérieurs, les lieutenants.
Le policier est nommé dans la ville Languedocienne où il possède sa résidence principale, sous condition d'avoir un casier judiciaire vide.
Chaque lieutenant doit disposer d’un mandat municipal contenant de l'argent pour exercer convenablement ses fonctions. Il est fortement conseillé qu’au moins un des brigadiers en dispose également de manière à pouvoir se substituer au lieutenant lors des absences de celui-ci.


Partie II : Du prévôt des maréchaux

Article 4 : Le prévôt peut nommer, dans chaque ville Languedocienne, un ou plusieurs brigadiers, ainsi qu'un lieutenant, si possible avec une recommandation du Maire concerné.

Article 5 : Le prévôt peut rétrograder ou renvoyer un policier en cas de faute conséquente ou d'absence excessive.

Article 6 : Le prévôt peut nommer un prévôt adjoint parmi les policiers pour se faire assister. Il pourra congédier son adjoint 7 jours minimum après sa prise de fonction.

Article 7 : Le prévôt et son adjoint doivent vérifier que les procédures appliquées par les policiers sont conformes.


Partie III : Des policiers


Section A : De la fonction sociale via la procédure de proximité

Article 8 : Les policiers jouent un rôle important dans la vie d’une communauté car ils sont le garant de sa quiétude. Avant d’être un agent de répression, le policier ne doit pas oublier qu’il a avant tout une fonction sociale. En effet, c’est bien souvent par la communication qu’il résoudra les problèmes qui se présentent.
Pour cela le policier doit prendre le temps de parler avec les contrevenants pour leur rappeler les lois et décrets en vigueur dans la communauté, il se doit également de communiquer avec les victimes afin de les conseillers et de leurs éviter de se retrouver une nouvelles fois flouées.
C’est en travaillant en amont que le policier peut efficacement remplir sa mission. En travaillant ainsi il obtiendra une diminution notable de la criminalité tout en désengorgeant les tribunaux.

Article 9 : La procédure de proximité consiste à ce que le policier admette l’erreur involontaire du contrevenant, il est pour cela nécessaire que le policier lui envoie un avertissement et obtienne, lorsque cela est possible, un juste dédommagement de sa part, sans procédure judiciaire.

Article 10 : La procédure de proximité ne s’applique que pour les cas avérés d'escroquerie ou d'esclavagisme.
Ce type de procédure pourra être appliqué autant de fois que l'agent de police chargé de l'enquête le jugera nécessaire et acceptable.

Article 11 : La procédure de proximité doit être privilégiée par le policier lorsqu'elle est applicable.

Article 12 : Si un contrevenant vend des marchandises proscrites, ou s'il vend des marchandises à un prix proscrit, il est nécessaire que le policier achète à l'aide de son mandat une unité de la marchandise en question pour obtenir le nom du contrevenant. Par la suite il est nécessaire de lui envoyer un avertissement afin qu'il retire l'intégralité des marchandises interdites, mais aussi qu'il rachète la marchandise préalablement achetée par le policier.

Article 13 : En cas de non-coopération ou d'une absence de réponse pour une durée supérieure à 48h de la part du contrevenant, le policier doit entamer une procédure judiciaire à son encontre.

Article 14 : Lorsque l’enquête est réputée terminée par la brigade concernée, elle doit être archivée dans un lieu défini par le prévôt.


Section B : De la fonction répressive via la procédure judiciaire

Article 15 : Lorsque la procédure de proximité échoue ou n'est pas applicable, les policiers doivent faire appliquer la loi grâce à la procédure judiciaire.

Article 16 : La procédure judiciaire consiste à ce que le policier constitue un dossier de plainte, qui sera vérifié par le prévôt ou son adjoint puis transmis au procureur.

Exemple de dossier de plainte :

Citation :

- Accusé : [Nom de l'accusé IG]
- Victime(s) : [Noms des victimes IG]
- Témoin(s) : [Noms des témoins IG]
- Policier en charge de l'affaire : [Nom du policier IG]
- Chef d'inculpation : [Esclavagisme, escroquerie, trouble à l'ordre public, trahison, haute trahison]
- Date : [Date des faits]
- Lieu : [Nom de la municipalité, ou sur les chemins entre telle et telle ville]
- Preuves : [Présentation des preuves]
- Missives échangées : [Copie des courriers envoyés et des éventuelles réponses reçues]
- Lois bafouées : [Citer les arrêtés municipaux ou décrets comtaux si c'est une infraction à des lois écrites, ou citer les faits répréhensibles en vertu de la trinité coutumière]
- Récidives : [Date des éventuelles récidives]

Article 17 : Lorsque l’enquête est réputée terminée par la brigade concernée, elle doit être archivée dans un lieu défini par le prévôt.


Section C : Des fonctions supplémentaires du lieutenant

Article 18 : Le lieutenant est responsable de sa brigade, il doit s'assurer de son bon fonctionnement.
Le lieutenant a également la possibilité d'organiser et de répartir les différentes tâches entre ses brigadiers.

Article 19 : Le lieutenant est chargé d'archiver régulièrement les enquêtes terminées. Il peut déléguer cette tâche à un de ses brigadiers.

Article 20 : Les archives seront communes à toutes les villes et devront être nommées avec le nom du contrevenant en premier, afin de faciliter les recherches. Ces archives seront réunies dans une annexe consultable par les personnes expressément autorisées par le prévôt ou le Comte.

Le code maritime sera peut-être prochainement modifié en fonction des commentaires des chefs de port.

Le code militaire que j'ai promulgué l'autre fois étant inadapté, je l'abroge et le remplace par un nouveau décret, beaucoup plus léger, qui permettra une réelle flexibilité et répondra aux besoins des Languedociens dans leur souhait d'avoir une armée efficace et communicante.

Citation :

Décret sur l'Ost du Languedoc


I) De la mission de l'Ost

La mission essentielle de l'Ost est la défense du Comté. Les soldats veillent en particulier à la sécurité des villes, routes, côtes et frontières languedociennes.
En cas de conflit et d'envoi d'armées à l'extérieur des frontières du Comté, l'Ost est chargé de fournir l'essentielle des forces nécessaires.
Si le ban est levé, les nobles mobilisés se rangent sous la bannière de l'Ost.


II) De la composition

l'Ost est composé des soldats d'active et des réservistes.
Les soldats d'active doivent assurer une disponibilité quotidienne pour les mobilisations.
Les réservistes ne sont pas astreints à une disponibilité permanente.


III) De l'organisation

Chaque ville dispose d'une garnison commandée par un lieutenant.
Chaque garnison est subdivisée en groupes correspondants à des corps d'armes et/ou lances commandés par des sergents.
Chaque groupe ne doit contenir qu'une seule sorte d'hommes : des soldats d'active ou des réservistes. Sauf cas exceptionnels.
Chaque échelon peut désigner un remplaçant parmi un subalterne en cas d'absence ou autre.

Le soldat de l'Ost est payé 20 écus par journée de mobilisation.


IV) Des devoirs du soldat

Être soldat du Languedoc signifie servir et défendre le Languedoc, et donc son Comte.
Tout soldat doit respecter la hiérarchie, obéir aux ordres de ses supérieurs, respecter le secret militaire et le présent décret.
Pour symboliser cet engagement, le soldat doit prêter ce serment à son entrée dans la caserne :

Citation :

Moi,________, je jure de servir avec honneur et bravoure le Comte du Languedoc.
Je jure d'obéir à mes supérieurs, de respecter la hiérarchie, le secret militaire et le décret régissant l'Ost.

V) De la hiérarchie

Comte : Il est le chef suprême de l'Ost.

Capitaine : Il assure la direction de l'Ost par délégation du Comte.

Connétable : Il est en charge du ravitaillement de l'armée, de l'attribution des soldes et de la surveillance du Comté.

Prévôt des maréchaux : Il est responsable de la sécurité intérieure du Comté, il est chargé d’enrôler les maréchaux et chefs-maréchaux dans chaque ville en fonction des besoins.

Lieutenant : Il est le chef d'armée au sein de sa ville. A ce titre, il doit gérer sa garnison et les éventuels navires de guerre, assurer le recrutement, former ses troupes, favoriser la communication et transmettre les ordres.

Sergent-chef : Il assiste le lieutenant dans la gestion de sa garnison et remplit les fonctions de Sergent.

Sergent : Il est chef de groupe. A ce titre, il dirige un corps d'armes ou une lance, doit être capable d'en créer et transmet les ordres aux soldats sous son commandement.

Première classe : Soldat méritant ou d'expérience.

Soldat : Est considéré comme Soldat toute personne ayant rejoint l'Ost.


VI) De l’État-Major

L’état-major réunit les plus haut gradés de l'Ost, c'est à dire :

- le Comte
- le Capitaine
- le Prévôt des maréchaux
- le Connétable
- les Lieutenants

l’État-major est chargé de conseiller et d'assister le Comte en ce qui concerne le domaine militaire.

Ce décret entre en application dès à présent.

Pour terminer, je nomme Messire Bazin en tant que mon Secrétaire particulier. Son objectif sera d'accomplir certaines tâches en mon nom, et notamment, faire de la présence en gargote, l'animer et répondre au bon peuple languedocien.

Scellé et ratifié à Montpellier par Jorocket,
Comte du Languedoc.

Citation :

De nous Kelak, Senher de Domazan et Porte-Parole du Languedoc
Au nom de l’actuel conseil comtal

Faisons savoir que suite à son implication de plus en plus forte au sein de notre Sainte Mère l’Eglise et suite à son poste de procureur, notre actuel conseiller au maire, Mestre Arthurcano, a décidé de remettre sa démission pour ce poste.

L’entièreté du conseil invite la population Languedocienne à se joindre à elle pour remercier comme il se doit Arthur pour sa dévotion, son enthousiasme et l’énergie qu’il aura mis dans cette fonction durant 9 mois.

Le poste vacant est donc à pourvoir.

Ainsi est-il demandé à toute personne désireuse d’occuper cette fonction de nous envoyer sa candidature motivée et accompagné d’un petit résumé de son parcours.

La candidature est à envoyer au conseil comtal par l’intermédiaire de son porte parole pour le 10 aout 1459 au plus tard

Le conseil délibéra ensuite sur les candidats et informera la population du résultat.

Pour rappel, le conseiller au maire a pour rôle

- De guider et d’aider les nouveaux maires dans leur fonctions, une grande pro-activité est requise
- D’organiser des réunions entre maires pour avoir leur ressentit sur leur ville, le comté,…
- D’être un lien étroit entres les maires et le comté

Si vous avez de l’énergie à revendre, si vous êtes enthousiaste et patient et que vous avez un minimum d’expérience dans la fonction de maire, n’hésitez plus et contactez nous.

Fait au château de Montpellier, la 5 Aout 1459

Kelak a rédigé et affiché
Cebyss, Comtesse du Languedoc a proposé, scellé et ratifié

Citation :

De nous SALIVA porte-parole du languedoc.
A vous Languedociens et Languedociennes:

Suite a l'éléction comtale du 29 Novembre 1459 qui a vu la liste Force occitane se présenter seule, Klan l'Acier, Comte de Minerve a été reconnu Comte et régnant du Languedoc à l'unanimité.
Voici la liste des nouveaux conseillers comtaux:

KLANACIER:(for oc)
CEBYSS:(for oc)
ALY ANNE D'ACIER:(for oc)
ARTHURCANO:(for oc)
CRICRI2:(for oc)
CHRISLINE:(for oc)
MARINO1:(for oc)
MALKAV:(for oc)
EVANNE:(for oc)
LIROK:(for oc)
CELIA84000:(for oc)
SALIVA:(for oc)


Aprés une discussion sereine entre tous les conseillers,le comte à procédé a l'assignation des différents postes.
Voici ce qu'il en ressort:

Au ministére de l'économie:

MALKAV:commissaire aux commerce
ALY ANNE D'ACIER:commissaire aux mines
CEBYSS:bailli


Au ministére de la justice

CHRISLINE:juge
MARINO1:procureur
ARTHURCANO:procureur adjoint

Mestre Bentich est confirmé dans ses fonction de procureur adjoint externe au conseil.

Au ministére de la défense

CRICRI2:Prévot
ARTHURCANO:connétable

Au ministére de la communication

SALIVA:porte-parole

Conseillers sans postes
LIROK
CELIA84000
EVANNE

L’expérience comtale ayant appris qu’il était précieu d’avoir des conseiller « Joker » sur qui l’on peu compter et qui peuvent assurer un remplacement a quasiment tous les postes au pied levé. Le choix des conseillers sans poste à été fait en ce sens.
Elles auront également l’occasion de prendre en charge des sujets transverses.

Occitania Per Totjorn.
Puisse la sainte Boulasse égayer notre journée.

Fait au château de Montpellier:
le 30 Novembre 1459
Mestra Saliva à proposer,rédigée et afficher
Sa grandeur Klan l'Acier à validé et scellé,

Citation :

De nous Méstra Saliva porte-parole du comté

A vous Languedociennes et Languedociens

Qu'il soit su que a partir de ce jour du 22 Décembre 1459,


Dona Cebyss assumera la fonction de Commissaire au Commerce

Méstra Aly_anne_d'acier en plus de sa fonction de commissaire aux mines,assumera la fonction de Bailli.


Nous leurs souhaitons bons courage et bonne chance dans leurs nouveaux postes.

Fait au château le 22 Décembre 1459,
Saliva a rédigée et affichée

À l’universalité des fidèles de la Très Sainte Église,
À tous ceux qui liront ou se feront lire,
Au Lion de Judas, suppôts du Diable,


Salutations,


Nous, membres de la Nonciature Apostolique, prenons la plume en ce jour pour faire part de notre profonde colère suite à la sauvage attaque menée contre la ville de Mende et à la mise en procès de notre Très Saint Père Innocent le Huitième par ces vils brigands sans morale que sont le Lion de Judas. En effet, il y a quelques temps, ces barbares sanguinaires ont attaqué la cité languedocienne et ont réussis à s’en emparer. Ces dépravés malfrats en ont donc profité pour mettre en procès Sa Sainteté le Pape, qui se trouvait apparemment en la ville.

Comment le Saint-Père, empli de pureté et de vertu, premier représentant du Très-Haut sur terre, peut-il être mis en procès? Il n’y avait nulle raison pour mettre en procès ce Saint Homme, si ce n’est la vengeance personnelle de ces Serviteurs du Sans-Nom. Le crime, odieux en lui-même, est d’une ignominie incomparable lorsqu’il est commis à l’encontre de cet homme de bien, choisi par le Très Haut pour diriger Son Église et guider l’ensemble des fidèles dans la Foy Aristotélicienne.

Nous faisons donc savoir, par monts et vallées que nous condamnons avec la plus grande fermeté et la plus rigide détermination la mise en procès, pour absolument aucune raison, du Saint Père Innocent VIII. L’infamie de ce crime dépasse l’entendement, et nous démontre encore une fois la noirceur de ce groupuscule composé de barbares hérétiques, serviteurs du Malin. Cela nous prouve, pour une énième fois, que ces personnages inqualifiables, plus vils les uns que les autres, ne sont qu’emplis de péchés et de vices.

Nous ne pouvons qu’être soulagé d’avoir pu lire la missive du Comte du Languedoc, nous confirmant qu’il considérait ce procès n’ayant ni queue ni tête comme nul et non avenu. Nous assurons que nous sommes avec le Comté du Languedoc, et nous espérons vivement qu’ils réussiront à chasser au plus vite cette gangrène ordurière de leur terre. Ils peuvent contacter les Évêques et Archevêques locaux, ainsi que Son Excellence Arthurcano, Ambassadeur Apostolique, pour qu’ils puissent les aider à prendre les mesures nécessaires correctement.

Nous prions également pour les habitants de Mendes, afin qu’ils puissent trouver la lumière du Très Haut à travers les mensonges de ces hérétiques. Nous prions pour qu’ils soient libérés sous peu du joug de ces abjects scélérats. Qu'ils sachent que le Très Haut est au côté de tous les fidèles.


Que le Très Haut protège le Très Saint Père, le Languedoc et Mendes de la folie des hérétiques,



Fait à Rome le XVe jour du mois décembre de l'an de grâce MCDLIX.

A tous les Languedociennes, et Languedociens,
A tous les étrangers,

Ce jour, après vote consultatif du conseil et par 8 voix pour, 1 contre et 2 abstentions, nous décrétons l’état d’urgence et l’application de la loi martiale en Languedoc.
Elle entre en application sans délai, et les premiers avis de recherche seront lancés dans la journée.

Loi Martiale
Article premier :
La loi martiale est décrétée jusqu'à ce que la situation sécuritaire du Languedoc soit rétablie durablement.
Elle est promulguée dans l’intérêt général du Languedoc et engendre l’application immédiate des mesures présentées dans les articles suivants.

Article 2 :
Toute personne qui désire pénétrer au Languedoc est contrainte de se signaler auprès des conseillers membres du conseil militaire, à savoir le comte, le capitaine, le connétable et le prévôt, et que toute personne ayant pénétrée en Languedoc sans s’être au préalable signalée sera reconduite manu militari hors du Languedoc dans les plus brefs délais.

Article 3 :
Le décret de la loi martiale autorise le conseil comtal à décider d’ostraciser ou d’emprisonner pour Troubles à l'Ordre Public, en dehors de toute procédure judiciaire, pour une durée limitée de 6 jours toute personne pouvant présenter une menace pour la sécurité du comté du Languedoc.

Faict au Castel de Montpellier, le IIeme jour du mois de Janvier de l’An MCDLX


[hrp]Petite explication de l’application et de la cohérence IG/RP

RP : Un avis de recherche est lancé contre une personne considéré comme représentant une menace. IG : Un courrier est envoyé au personnage et un proces est ouvert
RP : Pendant plusieurs jours la personne est recherché, et si elle se trouve encore en Languedoc , elle peut être arrêté. IG : Une peine de prison n’est appliquée que si la personne est encore en Languedoc au. ]

Citation :

De nous Méstra Saliva porte-parole du conseil comtal

A vous Languedociennes et Languedociens

Qu'il soit su que a partir de ce jour,

Méstra EVANNE assurera la fonction de juge.

Nous lui souhaitons bon courage et plein de bonheur dans sa mission.


Fait au château le 03 Janvier 1460
Méstra Saliva a proposée,rédigée,et affichée
Sa grandeur Klan l'Acier de Minerve a validé et scellé

Citation :

Nous, Ayena d'Alquines, au nom du Conseil Comtal du Languedoc,

Souhaitons la bonne journée à tous les habitants des bonnes villes languedociennes.

Nous en profitons pour vous faire parvenir les résultats des élections comtales :

La liste "Languedoc Lève Toi" est arrivée en tête lors de l'élection au conseil de Comté du Languedoc, en obtenant plus de la moitié des suffrages exprimés.

1. "Languedoc Lève Toi" (L.L.T.) : 52%
2. "Ensemble pour le Languedoc" (E.P.L.) : 29.1%
3. "Languedoc – Equilibre – Grandeur - Ordre" (LEGO) : 18.9%

Face à ces résultats, les têtes de listes de E.P.L. et de LEGO ont encouragés chacun à reconnaitre la voix du peuple et ont voté en faveur d'Adrien Desage. De la sorte, c'est à une presque unanimité qu'Adrien Desage a été porté à la tête du conseil Comtal. Seul Marino1 s'y est opposé.
Le Conseil souhaite montrer au peuple qu'il est à son écoute et que c'est une équipe forte, volontaire et unie qui le servira pendant les deux mois qui vont suivre.

Nous vous informons par ailleurs que deux démissions ont déjà eu lieu.
La première d'Actarius d'Euphor dont nous n'avons pas eu de nouvelles : nous appelons tout un chacun à se renseigner quand à ce qu'il a pu advenir de Sa Seigneurie, dont le devenir est flou. Actarius a aussitôt été remplacé par Cebyss qui a pris immédiatement ses fonctions.
La seconde de Poseidon224 dont nous reconnaissons l'investissement auprès de la mairie de Béziers, qui a été remplacé dans l'heure par Evanne.

Pour en venir à ce qui doit vous intéresser le plus, voici la répartitions des postes qui a été effectuées par le Coms :

- Vice Coms : Finubar

- A l'économie :
* Cebyss : Commissaire aux commerce
* Antimond : Commissaire aux mines
* Bentich : Bailli

- A la justice :
* Evanne : Juge
* Marino1 : Procureur

- A la sécurité :
* Celtic_de_vandimion : Capitaine
* Cricri2 : Prévot des maréchaux
* Yulthebest : Connétable

- A la communication :
* Ayena : Porte Parole

- Au poste de Grand Architecte : Aimelina


Puisse le Très Haut être le lien entre nous tous, nous guider dans nos responsabilités et veiller sur vous.

Faict à Montpellier,
Le 29 janvier de l'an 1460.

Rédigé, proposé, affiché par Ayena d'Alquines,
Approuvé et scellé par Sa Grandeur Adrien Desage

Citation :

Nous, Ayena d'Alquines, au nom du Conseil Comtal du Languedoc,

Souhaitons la bonne journée à tous les habitants des bonnes villes languedociennes.

Vous informons par la même occasion de la nomination de Dona Lirok au poste de Lieutenant de la maréchaussée de Nimes.
Rappelons que les citoyens de Nimes souhaitant s'investir pour le Comté au sein de la maréchaussée peuvent la joindre. Les citoyens des autres bonnes villes peuvent s'adresser à Dona Cricri [Cricri2] s'ils veulent venir gonfler les rangs de la maréchaussée de leurs bonnes villes.

Faict à Montpellier,
Le 30 janvier de l'an 1460.

Rédigé, proposé, affiché par Ayena d'Alquines,
Approuvé et scellé par Sa Grandeur Adrien Desage

Citation :

Nous, Ayena d'Alquines, au nom du Conseil Comtal du Languedoc,

Souhaitons la bonne journée à tous les habitants des bonnes villes languedociennes.

Vous informons par la même occasion que mestre Arthurcano est confirmé dans ses fonctions de procureur adjoint auprès de Donà Marino. Que leur travail de concert soit juste et efficace !

Faict à Montpellier,
Le 31 janvier de l'an 1460.

Rédigé, proposé, affiché par Ayena d'Alquines,
Approuvé et scellé par Sa Grandeur Adrien Desage

Citation :

Nous, Ayena d'Alquines, au nom du Conseil Comtal du Languedoc,

Souhaitons la bonne journée à tous les habitants des bonnes villes languedociennes.

Nous en profitons pour vous annoncer l'abrogation de la Loi Martiale qui régissait notre Comté. Selon les termes suivants qui font office de décret :

Citation :

Nous, Adrien Desage, coms de Lengadoc par la volonté des urnes et du Très Haut,

Décrétons ce jour la levée de la Loi Martiale en Languedoc.

Que tous les articles afférants à la Loi Martiale sont abrogés.

Que les poursuites judiciaires débutées à l'encontre des contrevenants à ces articles iront à leur terme. Le présent décret ne faisant pas office de grâce comtale, et juridiquement n'a pas d'effet rétroactif.

Les membres du conseil comtal ont été unanimes au vote proposant ce décret.

Qu'il soit dit et appliqué !


Faict à Montpellier,
Le 4 février de l'an 1460.

Rédigé, proposé, affiché par Ayena d'Alquines,
Approuvé et scellé par Sa Grandeur Adrien Desage

Adrien Desage

Citation :

Nous, Ayena d'Alquines, au nom du Conseil Comtal du Languedoc,

Souhaitons la bonne journée à tous les habitants des bonnes villes languedociennes.

Nous en profitons pour vous annoncer qu'après un vote du Conseil comtal, il a été décidé d'apporter les ajouts suivants au Code Languedocien. Le texte prend effet immédiatement mais n'a pas d'effet rétroactif.

Citation :

I - Du Comté du Languedoc


A. Des statuts du Comté

1-De la citoyenneté Languedocienne
a. Toute personne possédant une résidence principale (IG) au Languedoc est considérée comme citoyen Languedocien.
b. Toute personne n'ayant pas la citoyenneté languedocienne est considérée comme étranger au Languedoc.


2-De la souveraineté du peuple
a. Tout citoyen Languedocien n'étant pas sous le coup d'une peine d'inéligibilité possède le droit inaliénable de pouvoir se présenter à une élection comtale ou municipale.
b. Tout étranger ne peut se présenter à une élection comtale ou municipale en Languedoc.
c. Tout élu languedocien ne peut endosser qu'une seule charge élective à la fois.


3-Du rendu de la Justice
a. Toute personne présente au Languedoc est autorisée à ester en justice.
b. Le Procureur du Languedoc juge, au nom du Comte, de la recevabilité ou non des plaintes, et représente la loi en cas de mise en procès.
c. Le Maire est habilité à mettre en procès uniquement les personnes suspectées d'avoir commis un acte d'esclavagisme ou d'escroquerie.
d. Le Juge rend la justice au nom du Comte en se basant sur les éléments présentés par les deux parties, les lois, la Coutume et le bon sens juridique.


4-Des lois
a. Nul n'est censé ignorer la loi.
b. Le Comté du Languedoc est régi par le droit coutumier.
c. Toute personne se trouvant sur le territoire languedocien doit respecter la législation en vigueur. Toute infraction est passible de poursuites judiciaires.
d. Un arrêté municipal est un texte législatif ne s'appliquant qu'au sein d'une ville languedocienne spécifique.
e. Un décret comtal est un texte législatif s'appliquant sur l'ensemble du territoire languedocien, il prévaut sur l'arrêté municipal.
f. Le présent Code Languedocien, en tant que texte de lois fondamental, prévaut sur tout autre texte législatif existant au Languedoc, ou qui voudrait un jour exister, quelque soit son appellation.
g. Les lois royales s'appliquent au Languedoc et prévalent sur les textes législatifs languedociens dés lors que le Comte du Languedoc, légitimement élu, a prêté allégeance à la Couronne de France.


5-Des mairies Languedociennes
a. Les Maires sont habilités à demander la promulgation d'un arrêté municipal s'appliquant uniquement à la ville dont ils ont la charge auprès du Comte du Languedoc.
b. Toute absence de réponse à une telle demande dans un délai de quatre jours sera considérée comme une promulgation de la part du Comte du Languedoc.
c. Les Maires sont tenus d'assurer la bonne défense de la ville dont ils ont la charge, en utilisant le maximum des possibilités qui leur sont offertes. La défense est complétée par des membres de l'armée Comtale.


B. Du Comte du Languedoc
a. Le Comte représente et incarne le Languedoc. Il est le seul détenteur de l'autorité. Il légifère, délègue, ordonne et décrète.
b. Une injonction du Comte est inviolable. Tout individu qui ne s'y conformerait pas pourra se voir poursuivi en justice.
c. Seul le Comte est habilité à promulguer, modifier ou abroger toute loi en Languedoc.
d. Le Comte est le chef des armées du Languedoc. A ce titre, la création ou la présence d'une armée sur le territoire Languedocien n'est autorisée qu'avec l'approbation du Comte.
e. Aucune loi ou décision ne peut aliéner le pouvoir et l’autorité du Comte.
f. Les maires et conseillers comtaux doivent prêter serment d'allégeance au Comte dans les trois jours suivant leur élection.
g. Le Comte est en droit de gracier tout condamné, quelle que soit l'infraction commise.
h. Le Comte peut, en cas d'indisponibilité, nommer temporairement un régent parmi son Conseil comtal pour le remplacer dans ses fonctions. Si un malheur soudain arrivait au Comte (Mort, démission ou retraite non expliquée) sans que ce dernier n'ait nommé de régent, les conseillers comtaux peuvent en élire un parmi eux.
i. Tout membre élu du Conseil Comtal est tenu de rester en Languedoc pendant l'intégralité de son mandat.

Faict à Montpellier,
Le 4 février de l'an 1460.

Rédigé, proposé, affiché par Ayena d'Alquines,
Approuvé et scellé par Sa Grandeur Adrien Desage

Adrien Desage

Citation :

Nous, Ayena d'Alquines, au nom du Conseil Comtal du Languedoc,

Souhaitons la bonne journée à tous les habitants des bonnes villes languedociennes.

Nous en profitons pour vous annoncer que Roderick de Vandimion, dict Celtic, va se consacrer à son poste de Capitaine entièrement. Pour ce faire, il se retire du poste de Grand Chambellan qu'il occupait préalablement.
Sur sa proposition et sur l'avis général du Conseil, le Coms nomme Donà Morphee Grand Chambellan à la suite du dit Roderick que nous remercions pour le bon travail réalisé à la tête de la Diplomatie languedocienne.

Dans un second temps, et toujours d'une même voix, le Conseil redonne au Grand Chambellan la place qui traditionnellement était la sienne, celle de treizième Conseiller Comtal. Le Grand Chambellan aura donc accès à partir d’aujourd’hui aux discussions internes.

Que cela soit dit, propagé et appliqué !

Faict à Montpellier,
Le 5 février de l'an 1460.

Rédigé, proposé, affiché par Ayena d'Alquines,
Approuvé et scellé par Sa Grandeur Adrien Desage

Citation :

Nous, Ayena d'Alquines, au nom du Conseil Comtal du Languedoc,

Souhaitons la bonne journée à tous les habitants des bonnes villes languedociennes.

Nous en profitons pour vous annoncer la destitution de Inferno07 du poste de Lieutenant de la Maréchaussée de Béziers et la nomination de Marino1 au même poste. Nous lui souhaitons un travail prolifique.
Rappelons que les citoyens de Béziers souhaitant s'investir pour le Comté au sein de la maréchaussée peuvent la joindre. Les citoyens des autres bonnes villes peuvent s'adresser à Dona Cricri [Cricri2] s'ils veulent venir gonfler les rangs de la maréchaussée de leurs bonnes villes.

Faict à Montpellier,
Le 6 février de l'an 1460.

Rédigé, proposé, affiché par Ayena d'Alquines,
Approuvé et scellé par Sa Grandeur Adrien Desage

Citation :

Nous, Ayena d'Alquines, au nom du Conseil Comtal du Languedoc,

Souhaitons la bonne journée à tous les habitants des bonnes villes languedociennes. Et surtout, nous espérons que vous avez passé une bonne journée de Saint Valentin !

Nous en profitons pour vous annoncer que suite à un vote au sein du Conseil Comtal, il a été décidé que les travaux sur l'arsenal de Montpellier reprendraient. Le chantier sera lancé sous peu. Les hommes forts et les femmes motivées et sachant manier l'enclume peuvent d'ores et déjà envisager de se rendre sur place.

Faict à Montpellier,
Le 14 février de l'an 1460.

Rédigé, proposé, affiché par Ayena d'Alquines,
Approuvé et scellé par Sa Grandeur Adrien Desage

ADRIEN DESAGE

Citation :

Nous, Ayena d'Alquines, au nom du Conseil Comtal du Languedoc,

Souhaitons la bonne journée à tous les habitants des bonnes villes languedociennes.

Nous en profitons pour vous faire part de la destitution de Donà Evanes de sa charge de Bâtonnier, au vue de son retrait manifeste du service du Barreau du Languedoc.
Par conséquent, nous ouvrons les candidatures pour la remplacer. Le postulant devra envoyer une missive motivée, étayée par son expérience en matière juridique et contenant l'assurance que les conditions d'accession au Barreau sont bien respectées. Le tout sera à faire parvenir à la Portaparaulà, Donaisèla Ayena, qui transmettra les candidatures. Le dernier délai des envois est pour le 25 février de l'an 1460 compris.

Faict à Montpellier,
Le 15 février de l'an 1460.

Rédigé, proposé, affiché par Ayena d'Alquines,
Approuvé et scellé par Sa Grandeur Adrien Desage

Adrien Desage

Citation :

Nous, Ayena d'Alquines, au nom du Conseil Comtal du Languedoc,

Souhaitons la bonne journée à tous les habitants des bonnes villes languedociennes.

Nous en profitons pour vous faire part de l'ouverture des candidatures au poste de Conseiller aux Maires Languedociens. Le postulant devra envoyer une missive motivée, étayée par son expérience et sa volonté d'agir. Le tout sera à faire parvenir à la Comissari al Comèrci, Sa Grandeur Cebyss, qui étudiera les candidatures et les transmettra au Conseil. Le dernier délai des envois est pour le 29 février de l'an 1460 compris.

Faict à Montpellier,
Le 20 février de l'an 1460.

Rédigé, proposé, affiché par Ayena d'Alquines,
Approuvé et scellé par Sa Grandeur Adrien Desage

Adrien Desage

Citation :

Nous, Ayena d'Alquines, au nom du Conseil Comtal du Languedoc,

Souhaitons la bonne journée à tous les habitants des bonnes villes languedociennes.

Nous en profitons pour vous faire part de la décision suivante :
Dans l'esprit d'aider les mairies dans leurs achats et ventes quotidiens qui ont pour but de stabiliser les marchés municipaux, le Comté remboursera dorénavant les taxes prélevées lors des achats internes de la mairie sur son marché. Les maires relèveront de façon journalière les taxes payées, preuves à l'appui, pour, en fin de semaine, recevoir le remboursement de celles-ci par le biais des enveloppes habituelles.

Faict à Montpellier,
Le 20 février de l'an 1460.

Rédigé, proposé, affiché par Ayena d'Alquines,
Approuvé et scellé par Sa Grandeur Adrien Desage

Adrien Desage

Citation :

Nous, Ayena d'Alquines, au nom du Conseil Comtal du Languedoc,

Souhaitons la bonne journée à tous les habitants des bonnes villes languedociennes.

Nous en profitons pour vous annoncer qu'après un vote du Conseil comtal, il a été décidé d'apporter les ajouts suivants au Code Languedocien. Le texte prend effet immédiatement.

Citation :

I - Du Comté du Languedoc


A. Des statuts du Comté

1-De la citoyenneté Languedocienne
a. Toute personne possédant une résidence principale (IG) au Languedoc est considérée comme citoyen Languedocien.
b. Toute personne n'ayant pas la citoyenneté languedocienne est considérée comme étranger au Languedoc.


2-De la souveraineté du peuple
a. Tout citoyen Languedocien n'étant pas sous le coup d'une peine d'inéligibilité possède le droit inaliénable de pouvoir se présenter à une élection comtale ou municipale.
b. Tout étranger ne peut se présenter à une élection comtale ou municipale en Languedoc.
c. Tout élu languedocien ne peut endosser qu'une seule charge élective à la fois.


3-Du rendu de la Justice
a. Toute personne présente au Languedoc est autorisée à ester en justice.
b. Le Procureur du Languedoc juge, au nom du Comte, de la recevabilité ou non des plaintes, et représente la loi en cas de mise en procès.
c. Le Maire est habilité à mettre en procès uniquement les personnes suspectées d'avoir commis un acte d'esclavagisme ou d'escroquerie.
d. Le Juge rend la justice au nom du Comte en se basant sur les éléments présentés par les deux parties, les lois, la Coutume et le bon sens juridique.


4-Des lois
a. Nul n'est censé ignorer la loi.
b. Le Comté du Languedoc est régi par le droit coutumier.
c. Toute personne se trouvant sur le territoire languedocien doit respecter la législation en vigueur. Toute infraction est passible de poursuites judiciaires.
d. Un arrêté municipal est un texte législatif ne s'appliquant qu'au sein d'une ville languedocienne spécifique.
e. Un décret comtal est un texte législatif s'appliquant sur l'ensemble du territoire languedocien, il prévaut sur l'arrêté municipal.
f. Le présent Code Languedocien, en tant que texte de lois fondamental, prévaut sur tout autre texte législatif existant au Languedoc, ou qui voudrait un jour exister, quelque soit son appellation.
g. Les lois royales s'appliquent au Languedoc et prévalent sur les textes législatifs languedociens dés lors que le Comte du Languedoc, légitimement élu, a prêté allégeance à la Couronne de France.


5-Des mairies Languedociennes
a. Les Maires sont habilités à demander la promulgation d'un arrêté municipal s'appliquant uniquement à la ville dont ils ont la charge auprès du Comte du Languedoc.
b. Toute absence de réponse à une telle demande dans un délai de quatre jours sera considérée comme une promulgation de la part du Comte du Languedoc.
c. Les Maires sont tenus d'assurer la bonne défense de la ville dont ils ont la charge, en utilisant le maximum des possibilités qui leur sont offertes. La défense est complétée par des membres de l'armée Comtale.
d. Les Maires sont habilités à nommer le conseil municipal de la cité dont ils ont la charge. Les conseillers municipaux sont obligatoirement choisis parmi les citoyens de la ville concernée.

B. Du Comte du Languedoc
a. Le Comte représente et incarne le Languedoc. Il est le seul détenteur de l'autorité. Il légifère, délègue, ordonne et décrète.
b. Une injonction du Comte est inviolable. Tout individu qui ne s'y conformerait pas pourra se voir poursuivi en justice.
c. Seul le Comte est habilité à promulguer, modifier ou abroger toute loi en Languedoc.
d. Le Comte est le chef des armées du Languedoc. A ce titre, la création ou la présence d'une armée sur le territoire Languedocien n'est autorisée qu'avec l'approbation du Comte.
e. Aucune loi ou décision ne peut aliéner le pouvoir et l’autorité du Comte.
f. Les maires et conseillers comtaux doivent prêter serment d'allégeance au Comte dans les trois jours suivant leur élection.
g. Le Comte est en droit de gracier tout condamné, quelle que soit l'infraction commise.
h. Le Comte peut, en cas d'indisponibilité, nommer temporairement un régent parmi son Conseil comtal pour le remplacer dans ses fonctions. Si un malheur soudain arrivait au Comte (Mort, démission ou retraite non expliquée) sans que ce dernier n'ait nommé de régent, les conseillers comtaux peuvent en élire un parmi eux.
i. Tout membre élu du Conseil Comtal est tenu de rester en Languedoc pendant l'intégralité de son mandat.

D'autre part, suite à un vote pareillement organisé, voici un amendement au Décret du sur l'Ost du Languedoc, prenant de la même manière effet immédiatement :

Citation :

Décret sur l'Ost du Languedoc


I) De la mission de l'Ost

La mission essentielle de l'Ost est la défense du Comté. Les soldats veillent en particulier à la sécurité des villes, routes, côtes et frontières languedociennes.
En cas de conflit et d'envoi d'armées à l'extérieur des frontières du Comté, l'Ost est chargé de fournir l'essentielle des forces nécessaires.
Si le ban est levé, les nobles mobilisés se rangent sous la bannière de l'Ost.


II) De la composition

l'Ost est composé des soldats d'active et des réservistes.
Les soldats d'active doivent assurer une disponibilité quotidienne pour les mobilisations.
Les réservistes ne sont pas astreints à une disponibilité permanente.


III) De l'organisation

Chaque ville dispose d'une garnison commandée par un lieutenant.
Chaque garnison est subdivisée en groupes correspondants à des corps d'armes et/ou lances commandés par des sergents.
Chaque groupe ne doit contenir qu'une seule sorte d'hommes : des soldats d'active ou des réservistes. Sauf cas exceptionnels.
Chaque échelon peut désigner un remplaçant parmi un subalterne en cas d'absence ou autre.

Le soldat de l'Ost est payé 18 écus par journée de mobilisation.


IV) Des devoirs du soldat

Être soldat du Languedoc signifie servir et défendre le Languedoc, et donc son Comte.
Tout soldat doit respecter la hiérarchie, obéir aux ordres de ses supérieurs, respecter le secret militaire et le présent décret.
Pour symboliser cet engagement, le soldat doit prêter ce serment à son entrée dans la caserne :

Citation:
Moi,________, je jure de servir avec honneur et bravoure le Comte du Languedoc.
Je jure d'obéir à mes supérieurs, de respecter la hiérarchie, le secret militaire et le décret régissant l'Ost.



V) De la hiérarchie

Comte : Il est le chef suprême de l'Ost.

Capitaine : Il assure la direction de l'Ost par délégation du Comte.

Connétable : Il est en charge du ravitaillement de l'armée, de l'attribution des soldes et de la surveillance du Comté.

Prévôt des maréchaux : Il est responsable de la sécurité intérieure du Comté, il est chargé d’enrôler les maréchaux et chefs-maréchaux dans chaque ville en fonction des besoins.

Sénéchal : Militaire expérimenté et chef d'armée, il veille au bon fonctionnement de l'Ost notamment lors de la transition du conseil comtal et assiste le Comte et son Capitaine. Il doit être capable de créer une armée.

Lieutenant : Il est chef de garnison. A ce titre, il doit gérer sa caserne et les éventuels navires de guerre, assurer le recrutement, former ses troupes, favoriser la communication et transmettre les ordres.

Sergent : Il est chef de groupe. A ce titre, il dirige un corps d'armes ou une lance, doit être capable d'en créer et transmet les ordres aux soldats sous son commandement.

Première classe : Soldat méritant ou d'expérience.

Soldat : Est considéré comme Soldat toute personne ayant rejoint l'Ost.


VI) De l’État-Major

L’état-major réunit les plus haut gradés de l'Ost, c'est à dire :

- le Comte
- le Capitaine
- le Prévôt des maréchaux
- le Connétable
- les Sénéchaux
- les Lieutenants

l’État-major est chargé de conseiller et d'assister le Comte en ce qui concerne le domaine militaire.

Faict à Montpellier,
le 20 février de l'an 1460.

Rédigé, proposé, affiché par Ayena d'Alquines,
Approuvé et scellé par Sa Grandeur Adrien Desage

Adrien Desage

Citation :

Nous, Ayena d'Alquines, au nom du Conseil Comtal du Languedoc,

Souhaitons la bonne journée à tous les habitants des bonnes villes languedociennes.

Nous en profitons pour vous annoncer avec un regret manifeste la démission de Donà Marino1. Elle a aussitôt été remplacée par Aimelina de Siarr au poste de Procureur du Lengadoc. Nous souhaitons à cette dernière toute la fougue nécessaire pour ce poste.
La démission de Marino1 a donné accès au conseil à Poseidon224, qui, toujours maire de Béziers, devra présenter rapidement sa démission à l'une des deux charges électives comme l'exige le paragraphe A.2.c du Code Languedocien.

Faict à Montpellier,
Le 22 février de l'an 1460.

Rédigé, proposé, affiché par Ayena d'Alquines,
Approuvé et scellé par Sa Grandeur Adrien Desage

Adrien Desage

Citation :

Nous, Ayena d'Alquines, au nom du Conseil Comtal du Languedoc,

Souhaitons la bonne journée à tous les habitants des bonnes villes languedociennes.

Nous en profitons pour vous transmettre les décisions d'Antimond Maillane, Commissaire aux mines et responsable des affaires maritimes du Languedoc :

Suite à la démission de Mestra Brangaine de son poste de Chef du port de Montpelhièr, nommons dès maintenant Dona Maxiuszedeus à cette même fonction comtale.
Nous tenons à exprimer à Mestra Brangaine la gratitude du Conseil comtal et du Languedoc pour l'implication et le dévouement dont elle a su faire preuve pendant ses longs mois d'activité au sein de la Capitainerie du Languedoc et souhaitons à Dona Maxizedeus la même réussite.

Par ailleurs, Mestre Poseidon224 est nommé chef de port de Béziers, suite à l'inactivité de son prédécesseur.

Enfin, Mestre Steph67 est nommé que chef de port d'Uzès, suite à la démission de Mestre Cyril, que le Conseil Comtal remercie pour son excellent état d'esprit et les efforts déployés.

Nous espérons que cette nouvelle équipe aura l'engouement nécessaire.

Faict à Montpellier,
Le 25 février de l'an 1460.

Proposé par Antimond Maillane,
Rédigé et affiché par Ayena d'Alquines,
Approuvé et scellé par Sa Grandeur Adrien Desage

Adrien Desage

Citation :

Nous, Ayena d'Alquines, au nom du Conseil Comtal du Languedoc,

Souhaitons la bonne journée à tous les habitants des bonnes villes languedociennes.

Nous en profitons pour vous annoncer la démission de Poseidon224 du Conseil Comtal, qui faisait suite à une précédente annonce. Mestre KCBM devient donc conseiller comtal et nous espérons qu'il saura avoir la constance et la présence nécessaire à cette charge.

Faict à Montpellier,
Le 25 février de l'an 1460.

Proposé, rédigé et affiché par Ayena d'Alquines,
Approuvé et scellé par Sa Grandeur Adrien Desage

Adrien Desage

Citation :

Nous, Ayena d'Alquines, au nom du Conseil Comtal du Languedoc,

Souhaitons la bonne journée à tous les habitants des bonnes villes languedociennes.

Nous en profitons pour vous annoncer que Donà Cricri2, Prévôt des maréchaux, recherche des maréchaux pour la bonne ville de Narbonne.
Pour rappel, un maréchal est chargé de la surveillance des embauches et du marché en vertu des arrêtés municipaux. Il travaille en collaboration avec le maire et le prévôt pour les dépôts de plaintes. Il a donc un rôle important au niveau de la ville et de la justice.
Vous pouvez contacter directement Donà Cricri2 pour plus d'informations ou pour postuler.

Faict à Montpellier,
Le 25 février de l'an 1460.

Proposé par Donà Cricri2,
Rédigé et affiché par Ayena d'Alquines,
Approuvé et scellé par Sa Grandeur Adrien Desage

Adrien Desage

Citation :

Nous, Ayena d'Alquines, au nom du Conseil Comtal du Languedoc,

Souhaitons la bonne journée à tous les habitants des bonnes villes languedociennes.

Nous en profitons pour vous annoncer que Mestre Bentich est nommé juge adjoint auprès de Donà Evanne et ce dans le but de permettre à Donà Evanne de témoigner à un procès sans conflit d'intérêt.

Faict à Montpellier,
Le 25 février de l'an 1460.

Proposé, rédigé et affiché par Ayena d'Alquines,
Approuvé et scellé par Sa Grandeur Adrien Desage.

Adrien Desage

Citation :

Nous, Ayena d'Alquines, au nom du Conseil Comtal du Languedoc,

Souhaitons la bonne journée à tous les habitants des bonnes villes languedociennes.

Nous en profitons pour vous annoncer que Donà Cerise375 est destituée de son poste de Lieutenant de la maréchaussée de Uzès. Rappelons que Donà Cricri2, Prévot des maréchaux, reste à votre écoute pour toute candidature au sein de la maréchaussée.

Faict à Montpellier,
Le 25 février de l'an 1460.

Proposé, rédigé et affiché par Ayena d'Alquines,
Approuvé et scellé par Sa Grandeur Adrien Desage.

Adrien Desage