Serena13 VS Narbonne - TOP - Violation d'un arrêté municipal - 02/07/1462 (coupable)

2/07/1462 - procès opposant Serena13 à la municipalité de Narbonne

Serena13 est accusé de trouble à l'ordre public.

Acte d'accusation

Citation :

**Il était toujours difficile pour un maire de porter une plainte contre une habitante de surcroît participante à la vie de la ville mais il y a toujours des personnes égoïstes qui oublient que chacun doit respecter l’autre. Après tout la liberté consiste à pouvoir faire tout ce qui ne nuit pas à autrui.
J’entre dans le tribunal en saluant comme il se doit les ténors de la barre.**

Monsieur le juge,
Monsieur le procureur
Mesdames, Messieurs.

Je me présente devant vous en ce jour, du 02 juillet 1462 afin de lancer un procès contre Dame Serena13.

Pour l’ouverture de ce procès j’invoque l’Article 2 de notre arrêté municipal au sein de la ville de Narbonne qui conserne les restrictions d'achat.

’Les stères de bois en vente sur le marché sont réservées aux boulangers, charpentiers et forgerons de Narbonne.
Par ailleurs et afin de prévenir toute pénurie de bois, le volume d'achat est limité de la manière suivante :
- 6 stères par jour pour les boulangers et charpentiers.
- 2 stères par jour pour les forgerons. ‘

Dame Sénéra a enfreint cet article par deux fois.

La première fois :

1462-06-14 06:20:05 : Vous avez vendu 6 stères de bois pour 4,70 écus à Serena13.
1462-06-14 06:20:05 : Vous avez vendu 4 stères de bois pour 4,70 écus à Serena13.

La première fois j’ai mis cela sur le compte de l’ignorance auquel j’ai rappelé ce cet arrêté lors de mon courrier

Bonjour,

Vous venez d'acheter tout le bois or vous devez suivre le décret en place afin que chacun puisse travailler

meval a écrit:

Citation :: Arrêté municipal de Narbonne

Article 1 : Monopoles municipaux

La vente des marchandises suivantes est réservée à la mairie :
- Les fruits.
- Les kilos de minerai de fer.
- Les stères de bois.
Néanmoins, la mairie se réserve le droit d'accorder dérogation au présent article.

Article 2 : Restrictions d'achat

Les stères de bois en vente sur le marché sont réservées aux boulangers, charpentiers et forgerons de Narbonne.
Par ailleurs et afin de prévenir toute pénurie de bois, le volume d'achat est limité de la manière suivante :
- 6 stères par jour pour les boulangers et charpentiers.
- 2 stères par jour pour les forgerons.

Il est également interdit à tout individu ne résidant pas à Narbonne d'acheter les kilos de minerai de fer présents sur le marché.
La mairie se réserve toutefois le droit d'accorder dérogation au présent article.

Article 3 : Salaires minimum

Le salaire minimum des offres d'emploi à Narbonne est établi de cette manière :
- 16 écus pour tout emploi nécessitant une basse qualification (de 0 à 10 points de caractéristique).
- 19 écus pour les emplois qualifiés (de 11 à 19 points de caractéristique).

Article 4 : Violation de la loi

Tout individu enfreignant l'un des articles de cet arrêté sera passible de poursuites judiciaires.

Validé par Meval de Vampérià, Comtesse du Languedoc, le 14 Juin 1462

Veuillez remettre les 4 stères de trop

Merci d'avance

Missanges

Réponse

Citation :: Expéditeur : Serena13
Date d'envoi : 15/06/1462 - 06:16:38
Titre : Re: Bois
non seulement je vous remet vos 10 stères de bois a la vente et moins chère que je les aies acheté , mais en plus je retire mon pain du marché que j'irai vendre ailleurs a des gens plus reconnaissant que dans cette putin de ville de $@#€!£ ! !!

j'ai toujours vendu le pain le moins cher et voila le remerciement . Etouffé vous avec votre bois de ( gros mots) ! j'irai l'acheter ailleurs .

Oui cette dame est des plus polies !

Ma seconde réponse

Citation :: Bonjour,

Merci pour le courrier !!

Essayez de penser à tous les boulangers un instant. Il y a un décret si personne ne l'applique cela ne sert à rien d'essayer de faire en sorte que tous les boulangers travaillent.

6 Stères par jour ne vous satisfait pas ?

Je vous signale que vous étiez passible d'un procès et que je n'ai rien déclanché alors restez polie comme je le reste

Bien cordialement

Missanges
Maire de Narbonne

Ensuite plus récemment en ayant placardé le nouveau décret

1462-07-01 06:00:08 : Vous avez vendu 10 stères de bois pour 4,70 écus à Serena13.
Nouveau courrier toujours courtois, dont une excuse aurait suffit mais non !
Bonjour,

Vous avez acheté

1462-07-01 06:00:08 : Vous avez vendu 10 stères de bois pour 4,70 écus à Serena13.

Vous êtes passive d'un procès. Il existe une charte que tout habitant doit connaitre et placardé sur le panneau de la mairie afin que tous travaille.

Veuillez remettre les 4 stères en trop sur le marché au même prix

Bien Cordialement

Missanges

Réponse

Citation :: Expéditeur : Serena13
Date d'envoi : 02/07/1462 - 06:23:25
Titre : Re: bois
01/07/1462 06:20 : Vous avez vendu à la mairie 10 miches de pain pour 5,70 écus.
01/07/1462 06:20 : Vous avez vendu à la mairie 10 miches de pain pour 5,70 écus.
01/07/1462 06:20 : Vous avez vendu à la mairie 10 miches de pain pour 5,70 écus.

veuillez remettre mon pain au meme prix sur le marché et je remettrai le bois !!

re courrier oui un maire fait dans la plume !

Citation :: Bonjour,

Quel est le rapport ?

Vous vendez bien votre pain au prix que vous voulez tout de même ! Par contre prendre tout le bois en vente c'est égoïste pour les charpentiers et forgerons Et passible de procès.
A Narbonne il existe d'autres personnes que madame serena, si vous ne le comprenez pas ben tant pis.

Veuillez remettre le bois

Bien cordialement

Missanges maire de Narbonne

Réponse de la dite dame

Citation :: Expéditeur : Serena13
Date d'envoi : 02/07/1462 - 09:24:36
Titre : Re: Re: Re: bois
je vend mon pain pas chère grace aux bois que j'achète ; les barques ce mange pas et sont moins utile a la population que le pain !

si sa vous défrise , tant pis pour vous mais le bois et plus nécessaire aux boulangers qu'a n'importe qui .

vous etes bien contente de vous engraisser sur notre dos !

Et de la mienne pour conclure ce débat passionnant !

Citation :: Re re bonjour dame Senéra.

J’ai bien acté votre courrier. Je vais toutefois y répondre.
Premièrement Il y a en place un décret afin de faire travailler toutes les corporations ayant besoin de bois.
Boulangers, charpentier, forgeron.

Je ne me permets pas de dire qui est prioritaire dans ces artisanats.

Donc ce décret stipule
- 6 stères par jour pour les boulangers et charpentiers.
- 2 stères par jour pour les forgerons.

Et non pas dix, vous en avez pris 4 qui aurait pu servir à un charpentier où à un forgeron.

Deuxièmement : Entrons un peu plus dans le vif du sujet et je reprends votre phrase

Le bois est plus nécessaire aux boulangers qu’a n’importe qui ! Pourquoi ???

D’après vous un forgeron n’a pas besoin de bois donc les éleveurs n’ont pas besoin de couteaux et ne tuent pas leur viande donc pas de viandes ni carcasses au marché

Les pêcheurs n’ont pas besoin de barques d’après vous. Donc le pauvre jeunot peut toujours courir pour être intelligent et savez vous qu’un maire doit fournir 40 poissons par semaine dans ce qu’on appelle enveloppe Comtale dont il a besoin de poissons.

Mais dans tout cela il n’y a pas que Madame Senera à Narbonne il y a aussi d’autres boulangers qui ont besoin de bois pour travailler. En prenant plus que de coutume vous avez pris 4 stères qui auraient pu alimenter un four d’une autre personne.

Troisièmement vous m’engraisser pas je ne suis pas un porc et de plus je suis restée toujours polie envers vous. En vendant votre pain peu cher vous contentez les Narbonnais et pour cela je vous dit merci. La mairie et non pas moi acheté 30 de vos miches que vous seule fixé le prix. Si 5,70 est trop bas pour vous mettez donc le prix plus haut la mairie ne vous impose rien que je sache.

Mais tout cela ne résout pas le problème d’achat massif de bois en période de restriction. Aucune excuse et tout pour vous font que si vous êtes buté, moi je me dois de protéger les autres habitants. Ben c’est procès.

Bien cordialement.

Missanges de Coëtivy
Maire de Narbonne

Je reste à votre écoute.

Première plaidoirie de la défense

Citation :: je ne ferai aucun commentaire , sa serai donner de l'importance a une mégère qui ce prend pour dieu sur terre .

Elle na que mon mépris en guise de plaidoirie .Et surtout que la ville ne compte plus sur moi comme ce fut le cas a de nombreuses reprises .

Réquisitoire de l'accusation

Citation :: **L’accusée se leva et alla au devant de la barre. J’écoutais en silence. Puis ce fut mon tour.**

Monsieur le juge,

En ce jour du 05 juillet 1462 et suite aux lettres reçues, je pourrais demander une amende afin de rappeler à l’accusé que la loi est la loi et que c'est un devoir de la respecter.

Je pourrais vous montrer la dernière lettre qui fait état de trouble mental et même en référer à Levan . Mais je pense que tout cela est inutile lorsqu’on ne maîtrise pas ce qu’on appelle les neurones.

Je tiens à souligner l’absence d’excuse de la personne accusée qui montre son profond mépris envers les institutions Narbonnaises.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: Je pourrais vous montrer la dernière lettre qui fait état de trouble mental et même en référer à Levan . Mais je pense que tout cela est inutile lorsqu’on ne maîtrise pas ce qu’on appelle les neurones.

Et dire que j'ai votez pour une femme capable de déverser tant de fiel et qui ce permet de jouer les docteur en persiflant sur mon état mental et qui parle de neurones comme d'un fantasme , car elle réverait d'en posséder ne serait-ce qu'a légal d'une huitre dont elle possède déja le QI .

Quand au seul mépris profond que je montre , sais envers toi mairesse de Narbonne et non aux institutions .

Spoiler:

Citation :: *Le juge troque son armure contre sa robe de juge.
S'installe comme à son habitude manière rapide et impatiente puis écoute et relit les minutes avant de prendre la parole.*

Bon, Mesdames, on se calme, sinon je vous fait evacuer toute les deux !
Et par l'armée ! 45 Jours allités ça en a déjà calmé plus d'une.

Prennons les faits, simplement les faits comme ils sont.
L'ârrété qui est validé autorise 6 stéres par jour.
Cette dame est Boulangère Narbonnaise.
Le 14 Juin, elle achète 4 stéres de trop.
Le maximum pour une fournée est de 6 stéres, les 4 autres étaient pour stocker en cas de pénurie.
L'accusé reconnait, le maire témoigne et les preuves ont été fournit.
Un rappel a été fait.
L'accusé dans son courrier de réponse à la mairie, déclare remettre les 10 stéres.
Aucune information n'a été fournit à ce tribunal quand à la réalité de ce fait.
Le 1er Juillet de cette même année 1462, nous avons donc un deuxième cas.
Même quantité, même aveu.
Un courrier a été fait par la mairie pour demander de remettre les 4 stéres en trop tout comme la première fois.
Nous sommes ici devant ce tribunal pour donc 2 fois 4 malheureuses stéres achetées en trop.
Une médiation de proximité a été tenté par la maire de Narbonne.
Les courriers l'attestent, mais ce fût un échec.

*reprend son souffle et enchaine*

La coutume du Languedoc est claire. Il faut respecter les décrets municipaux quand ils sont validés par le Comte du Languedoc.
En l'occurence la comtesse.
Un décret est un choix politique du maire en place dans le but de réguler, protéger sa ville.
Ne pas les respecter ne répond pas au critère de la gestion en bon père de famille, en l'occurence ici, la bonne mère de Famille.
Si chacun se permet de faire ce qui lui plaît sans respecter aucune régle du bon savoir vivre ça serait un chaos complet en Languedoc.
Si un boulangers prennait toutes les steres avant vous, chaque matin, ne vous laissant rien du tout ? Pourriez vous faire tourner votre Boulangerie ?
La Mairie a fixé des régles de partage. C'est votre droit et votre opinion de n'être pas d'accord avec celles-ci mais une obligation de les respecter.
Vous pouvez toutefois voter pour l'élection d'un autre candidat qui ne proposerait aucune restriction.
Vous pouvez vous présentez et proposer de donner la priorité du bois aux boulangers sur les forgerons et menuisiers.
Mais aujourd'hui ...

*Montre du doigts la maire de Narbonne*

C'est cette dame qui est élue, donc qui décide de la gestion de la ville.
Ce tribunal n'est pas là pour régler vos querelles de bonne femmes.
Vos mépris, respects et tout ce qui s'en suit n'ont pas leur place dans ce tribunal.
Celui-ci ne juge que les faits, simplement les faits.
Et Laissez donc Feu Levan Ier reposer en paix !
Levan IIIe du noms quand à lui est en retraite et voyage en ermite à la découverte du monde aprés avoir renoncé au trône de France. Nous sommes sous le règne de sa majesté Jean 1er.

Accusée levez vous.
Etant entendu et reconnu par l'accusée que le décret Municipal n°3 de la bonne ville de Narbonne a été violé par 2 fois le 14 Juin et le 1er Juillet 1462.
Etant entendu qu'une médiation a été tentée les 2 fois également,
Etant entendu que l'accusée ne veut pas se défendre et répondre de ces accusations.
Le tribunal déclare donc Mestrea Serena13 coupable de trouble à l'ordre publique et des faits qui lui sont reprochés.
En raison du montant ridicule mit en jeu, le montant de l'amende se basera sur les 8 steres achetées en trop soit 18.80 écus. Les coûts de fonctionnement de ce tribunal et ceux de la mairie venant s'ajouter, le montant de l'amende est fixé à 25.00 écus au total. Aucune peine de prison ne sera appliquée cette fois ci.

*Tape avec son marteau*

Ainsi BBDL Juge du Languedoc a rendu verdict le 4eme jour du mois d'août 1462
L'interjection en appel est possible pour les différentes parties, en se rendant pour cela au tribunal du Palais.
Pour le reste ...
DEHORS MAINTENANT !!!

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